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ah Congratulations Walid en fin t'es tranquille mon très cher,maintenant place à l'attente et la patience,en attendant les ADN et espérant que tu aura plus de chance que moi pour déposer ton Passeport et ta CNI

Citation
Raluca a écrit:
Mon dossier a été mis en traitement aujourd'hui (28.01). Je fais partie de la série 34 (envoi de REZE au SCEC le 23 décembre). Bientôt la fin...

Salut,
Je t'ai envoyé un message privé
Merci

Salam,

Est ce que quelqu'un à déjà acheter le decret n4 ?


Merci d'avance.

Bonjour
Quelqu'un peut me dire le PAN ressemble a quoi? Il faut un nouveau acte de naissance ou autre???
Merci pour votre aide

Citation
Cocooning a écrit:
Bonjour
Quelqu'un peut me dire le PAN ressemble a quoi? Il faut un nouveau acte de naissance ou autre???
Merci pour votre aide

Bonjour Cocooning

Le PAN c'est un document comme son abréviation le dit Projet d'acte de naissance c'est un document <un acte> envoyer à par le SCEC qu'il faut signé et renvoyer si modification rajouté le document à ajouté ou leur écrire une lettre, il demande juste de confirmer notre nom et prénom (s) si plusieurs avec le nom du père et de la mère date de naissance et adresse, sur le PAN il est aussi inscrit la demande de naturalisation, soit pas mariage , par décret ou filiation
pour info il envoie le numéro REZE sur la première feuille et la deuxième feuille du PAN
j’espère avoir répondu à votre questionCocooning



Modifié 1 fois. Dernière modification le 04/02/15 15:41 par dave31.

.
MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE -- 031

Bonjour @dave31
Oui vous avez bien répondu a ma question. Je vous remercie infiniment.
Juste je voulais savoir en cas ou il faut des nouveaux actes!!! (Pays origines), histoire de gagner un peu de temps.
Merci beaucoup pour votre aide.

Citation
Cocooning a écrit:
Bonjour @dave31
Oui vous avez bien répondu a ma question. Je vous remercie infiniment.
Juste je voulais savoir en cas ou il faut des nouveaux actes!!! (Pays origines), histoire de gagner un peu de temps.
Merci beaucoup pour votre aide.

De rien Cocooning c'est normal
Au cas ou il y a un nouveau acte, après avoir reçu le PAN vous avec un délai de 2 mois pour faire parvenir les documents au SCEC avec une lettre, comme une lettre de motivation justifiant l'ajout ou la suppression de nouveaux documents de cette ou ces actes, passé ce délai de 2 mois, le SCEC après établissement de votre acte ou vos actes, ne pourra plus être complété que sur instruction du parquet de Nantes.
Donc un conseil s'il y a un truc à ajouté il faudra le faire le plus vite possible demander les documents qu'il faut au bled.


hr]

---

Pref. du TARN 81 Dép./ent. récépissé le 18/04/2014 <> RDV avc agent de police 1 sme plus tard <> 30/09/2014 lettre du SCEC reçu le 03 octobre et renvoyer le 06 <> Num. Reze 2014X0181XX <> Lettre REZE le 05/01/2015 reçu le 8 et renvoyer le 09/01/2015
Décret 4 du 28/01/2015 publier le 01/02/2015 > CRM XX/04/2015



Modifié 1 fois. Dernière modification le 04/02/15 16:34 par dave31.

@Zarrouck Je veux avoir stp votre avis par rapport à mon cas, je viens d'appeler SCEC et une dame vient de me confirmer que mon dossier a bien été traité ainsi que celui de ma femme, et qu'il faut juste attendre la lettre de rezé avec le numéro décret.

Sauf quand j'envoie un email a SCEC, je reçois une réponse du type:

Le dossier précité a été transmis au Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) qui l’a retourné pour une demande de francisation.

Et pour le dossier de ma femme je reçois la réponse suivante :

Le dossier précité a été transmis au Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) qui l’a retourné car il était apparemment incomplet.

Qu'est ce que t'en penses ? C'est bizarre quand même tout ce désaccord ?

Merci d'avance,



Modifié 1 fois. Dernière modification le 04/02/15 16:39 par titexe.

[b Salam titexe[/b]

le 1er mail parle de francisation. par contre le 2eme veux dire et
ils te font comprendre que tu les harcèle puisqu'ils l’envoie a tout le monde ces temps -ci
patience pour pouvoir les interroger un peu plus tard si non tu aura la même réponse

perso je dirais que certains ordi ne sont pas synchroniser chez eux
tu sera sur le prochain (N°05) ou le suivant
bon courage pour la suite

Citation
Zarrouk420 a écrit:
[b Salam titexe[/b]

le 1er mail parle de francisation. par contre le 2eme veux dire et
ils te font comprendre que tu les harcèle puisqu'ils l’envoie a tout le monde ces temps -ci
patience pour pouvoir les interroger un peu plus tard si non tu aura la même réponse

perso je dirais que certains ordi ne sont pas synchroniser chez eux
tu sera sur le prochain (N°05) ou le suivant
bon courage pour la suite

Chokrane @Zarrouck420 ;-)

Salam

Citation
NESQUIKE a écrit:
ah Congratulations Walid en fin t'es tranquille mon très cher,maintenant place à l'attente et la patience,en attendant les ADN et espérant que tu aura plus de chance que moi pour déposer ton Passeport et ta CNI

Merci mon cher amie,

je sais pas quand est ce que la décret va apparaître...il donne pas d'info



Modifié 1 fois. Dernière modification le 04/02/15 19:51 par walid800.

Citation
Zarrouk420 a écrit:
[b Salam titexe[/b]

le 1er mail parle de francisation. par contre le 2eme veux dire et
ils te font comprendre que tu les harcèle puisqu'ils l’envoie a tout le monde ces temps -ci
patience pour pouvoir les interroger un peu plus tard si non tu aura la même réponse

perso je dirais que certains ordi ne sont pas synchroniser chez eux
tu sera sur le prochain (N°05) ou le suivant
bon courage pour la suite

Bonjour Zarrouk

Le SCEC m'a également envoyé le meme message que Titexe: dossier incomplet, retourné à la SDANF. Et quand j' appelle le SCEC ils mie disent que le dossier a été traité le 19 janvier et je devrai etre sur un decret le mois de fevrier.

C'est bizarre

Hier j'ai pu avoir au tel un agent de la SDANF: ma demande de francisation est en instruction et bientot le dossiet sera envoyé de nouveau au SCEC , et l'agent m'a dit que je ne serai pas sur un decret avant Mai ... C'est tres loin quand eme.

Tu en penses quoi ?

Merci

Salam

j'avais bien dis que c'était pas un décret de nationalisation plus haut
alors SVP demander au Modérateur l'effacement on évite d'induire les gens en erreur

Merci

Bonjour à tous
Je pense que les gens stressent du à la longue attente et l'apparition de leur noms sur un décret,moi je suis aussi nouveau sur le forum, mais je conseil sans donné un ordre à qui que ce soit, avant de poster quelque chose, il faudrait peu être envoyé un message privé à certaines personne en occurrence à ZARROUK qui pourra vous conseillé,
je prends mon exemple j'ai envoyer un mp à VIRUS pour ne pas le sité et qui à su me renseigné avant que je me renseigne à mon tour, et j'ai reçu 2 Mp de deux autres personnes
que je ne sitérais pas, qui ont voulu avoir des renseignement et qui ont été satisfait par mes réponses. Ont est sensé être là pour aider l'autre et non pour l'induire à l'erreur le stresse sa rend fou

---

Pref. du TARN 81 Dép./ent. récépissé le 18/04/2014 <> RDV avc agent de police 1 sme plus tard <> 30/09/2014 lettre du SCEC reçu le 03 octobre et renvoyer le 06 <> Num. Reze 2014X0181XX <> Lettre REZE le 05/01/2015 reçu le 8 et renvoyer le 09/01/2015
Décret 4 du 28/01/2015 publier le 01/02/2015 > CRM XX/04/2015

Je patiente depuis 2012, et je stresse pas loin de la ,ma sante passe avant tout le reste viendra après .



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Prefecture: Annecy (74)==>dépôt le 10/11/2012 ==> entretien prefecture le 07/05/2014==>nr Reze 2014X0336XX ==>Transmis Scec le 23/12/2014 ==> Mis en traitement Scec le 20/01/2015 ==> décret nr:..

Bonjour à tous,

mon dossier est arrivé au SCEC le 3 février et il est en attente de traitement. Le bout du tunnel n'est pas loin.
Merci à Mr Zarrouk420 et à tous les participants de ce forum, ça m'a permis de suivre mon dossier.

Citation
Tonitoni74 a écrit:
Je patiente depuis 2012, et je stresse pas loin de la ,ma sante passe avant tout le reste viendra après

Tous à fait d'accord avec vous la santé passe avant tout, surtout évité le stress mais rester patient

.

Salam a tous

Sortie d'un décret modificatif et un de francisation sur le Journal Officiel

Naturalisations et réintégrations

144 Décret du 4 février 2015 modificatif de décrets portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l’objet d’une publication sous forme électronique. Ces textes peuvent être consultés sur l’édition papier.

145 Décret du 4 février 2015 portant francisation de noms et prénoms d’étrangers ayant acquis ou recouvré la nationalité française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l’objet d’une publication sous forme électronique. Ces textes peuvent être consultés sur l’édition papier.


Ne pas reproduire SVP sur le forum
on évite
des confusions
MERCI

SALAM
il faut encore patienter pour le 5 alors c'est ca?