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Salam abogue77

une petite recherche puis je vois que tu étais rester en attente sur la 1ere liste des recours sans bouger
car tu es jamais venu pour dire que ton dossier est arriver au SCEC a tel date

maintenant tu va te retrouver avec bientôt 3 dates
alors que la 1ere qui compte je l'ai dis sur un message plus haut

-dossier reçu par SCEC le 02-07
-dossier mise en traitement par SCEC le 22-07
-dossier traité par SCEC le XX

---

.
MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE 203

.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 25/07/14 11:56 par Zarrouk42.

bonjour,

est ce que le decret n°28 est déja apparu au journal officiel , si oui à quelle date s'il vous plait

Salut Yac92, c'est un ajournement pour motif d'insertion professionnel et c'est de la part de la prefecture

Merci Abogue et bonne journée.

Citation
abogue77 a écrit:
Salut Yac92, c'est un ajournement pour motif d'insertion professionnel et c'est de la part de la prefecture

Citation
eldiaablo81 a écrit:
bonjour,

est ce que le decret n°28 est déja apparu au journal officiel , si oui à quelle date s'il vous plait

Va à la page 200.Tu a les listes de derniers decrets sortis et les adresses et numeros de:

SDANF;SCEC;Journal officiel.

merci sundy

Bonjour Coulz
Non j'avais déjà envoyé un mail au scec et à Rezé le 08 juillet. Reze m'avait répondu que le contrôle du dossier se poursuivait et scec qu'il l'avait pas reçu. Hier j'ai envoyé un mail à scec et reze avec une nouvelle adresse et c'est là que le scec m'a répondu hier que mon dossier était chez eux depuis le 09 juillet 2014.
J'ai reçu tout à l'heure la réponse de reze: Monsieur,

Nous vous indiquons que le contrôle de votre dossier se poursuit.

Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande au terme de la procédure.

Nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

La Cellule Accueil

bonjour
entre la mise de traitement du SCEC et l apparition sur le JO ou un décret a votre avis il faut compter de temps a peu prés .
merci d'avance pour votre réponse

bonjour Zarrouk
juste pour t'informer que j ai changé de pseudo au lieu de bilal 91 maintenant c'est nourd91
merci Zarrouk et désolé pour la gène occasionnée

.

Salam a tous

Sortie d'un décret de francisation sur le Journal Officiel pour ceux que ça intéresse

Naturalisations et réintégrations

Décret du 23 juillet 2014 portant francisation de noms et prénoms d’étrangers ayant acquis ou recouvré la nationalité françaiseEn application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l’objet d’une publication sous forme électronique. Ces textes peuvent être consultés sur l’édition papier.

Ne pas reproduire SVP sur le forum
on évite
des confusions
MERCI

Félicitation aux nouveaux naturalises !

Cest un decret de francisation ... mince donc pas de nouveaux naturalisés ...
Faut encore attendre ...

Merci anyway 93,bon courage et bonne chance a tous.

SALAM
si ça peut aider , j'ai eu un mail de reze qui dit:

Madame Monsieur

Nous vous indiquons que vous serez informé par écrit dans les prochaines semaines.


selon vous quand ils disent " prochaines semaines " cela veut dire bientôt ou ça peut durer encore plus de deux mois?

y aurait il des gens qui auraient déjà reçu ce genre de mail?

Ils se font désirer les décrets en ce moment

Bonjour à tous,

faut il renouveler le titre de séjour en attendant la lettre de rezé ?

merci pour votre aide.

Reda

►Préfecture : Sous préfecture de saint denis (93) ►Dépôt : xx/11/2013 ►Transmis Rezé : 02/05/2014
►N° Rezé : 2014X01413X ►Transmis SCEC : 15/07/2014 ►Mis en traitement SCEC : XX/XX/2014
►AF : XX/XX/2014 ►Décret-N°XX du : XX/XX/2014 ►L'ampliation : XX/XX/XX ►CNI & Passeport : XX/XX/2014

Salam eleikoum, pareil que toi, G reçu hier le même message de REZE :

[email protected]

24 juil. (Il y a 1 jour)

À moi

Monsieur,



Nous vous indiquons que vous serez informé par écrit, dans les prochaines semaines, de la suite qui aura pu être apportée à votre demande.



Nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.



La Cellule Accueil

ET du SCEC VOICI LEUR RéPONSE :

SCEC Br2
À Moi
jul 24 à 9h58 AM



Madame, Monsieur,

Votre dossier a été traité par le Service Central d’Etat Civil (SCEC).

Il est en attente de décret à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF), vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.



Accueil SCEC/ETA/SLA
---------------------------------------------------------------------------------------------------- ------------------------------------------
►Sous Préfecture: St Denis 93 ►Dépôt et entretien le 03/12/2012 ► N° Rezé: 2013X0337** (transmis début novembre 2013)
►Transmis à SCEC: 18/06/2014 ► Traité par SCEC: xx/xx/xx
► Décret-N°xx du: xx/xx/xx ►L'ampliation –xx/xx/xx ►CNI & Passeport: xx/xx/xx

Citation
madinfrance a écrit:
SALAM
si ça peut aider , j'ai eu un mail de reze qui dit:

Madame Monsieur

Nous vous indiquons que vous serez informé par écrit dans les prochaines semaines.


selon vous quand ils disent " prochaines semaines " cela veut dire bientôt ou ça peut durer encore plus de deux mois?

y aurait il des gens qui auraient déjà reçu ce genre de mail?

Citation
igniz1987 a écrit:
Bonjour à tous,

faut il renouveler le titre de séjour en attendant la lettre de rezé ?

merci pour votre aide.

Reda

►Préfecture : Sous préfecture de saint denis (93) ►Dépôt : xx/11/2013 ►Transmis Rezé : 02/05/2014
►N° Rezé : 2014X01413X ►Transmis SCEC : 15/07/2014 ►Mis en traitement SCEC : XX/XX/2014
►AF : XX/XX/2014 ►Décret-N°XX du : XX/XX/2014 ►L'ampliation : XX/XX/XX ►CNI & Passeport : XX/XX/2014

Bonjour

Si votre nom est apparut dans un JO, je ne pense pas que tu pourra le faire, donc pas besoin
Si ce n'est pas le cas, OUI, tu dois renouveller ton TDS

Bonsoir Igniz1987.
La date limite de votre Carte de Séjour c'est quoi?
Vous parlez de lettre de Rezé alors que vous n'êtes pas encore sur un Décret. Vous pouvez aller voir votre Préfecture, s'ils ont la réponse de Rezé, vous n'apparaîtrez plus sur les dossiers étrangers!
Bon courage.

Je vais te parler de ma propre expérience
J'ai renouvelé mon titre de séjour le 7/07, j'ai reçu un recipissé avec une convoc pour récupérer le titre de séjour
et le 8 juillet j'étais française (je viens de recevoir la lettre rézé auj qui me le confirme)
Donc, j'ai quand même était obligée de renouveler mon titre car il expirait même si j'étais à un jour de paraître dans un décret:

Je pense donc qu'il vaut mieux renouveler le titre et faire comme çi de rien était tant que tu n'es pas sur un décret.

Citation
igniz1987 a écrit:
Bonjour à tous,

faut il renouveler le titre de séjour en attendant la lettre de rezé ?

merci pour votre aide.

Reda

►Préfecture : Sous préfecture de saint denis (93) ►Dépôt : xx/11/2013 ►Transmis Rezé : 02/05/2014
►N° Rezé : 2014X01413X ►Transmis SCEC : 15/07/2014 ►Mis en traitement SCEC : XX/XX/2014
►AF : XX/XX/2014 ►Décret-N°XX du : XX/XX/2014 ►L'ampliation : XX/XX/XX ►CNI & Passeport : XX/XX/2014