Bonjour, je veux acheter un terrain au Maroc, prix très intéressant mais c'est un terrain chia3 des héritiers..que faire est ce compliqué ou déconseillé?? Je ne sais pas comment ça se passe.. Merci pour votre réponse.
Si tu veux t'embarquer dans une série de problèmes sans fin, vas-y. Je ne vais pas détailler l'ensemble des problèmes liés à l'indivision, mais retenir les plus "ennuyants"
* Problème du terrain "melk" ou titre foncier ? * Problème du partage conventionnel sur le terrain et de l'exploitation et de l'usufruit. * Problème des décès, des successions avec des héritiers mineurs sous la tutelle d'un juge. * Problème des litiges sur les limites, bornages, droits de passage. * Parfois des coindivisaires mettent en garantie hypothécaire à hauteur de leurs droits une partie de la propriété (emprunt bancaire). * Problèmes réglementaires pour une éventuelle autorisation de construire, l'accès aux différents réseaux (elec, eau, puit, etc...)
Bref, les tribunaux sont surchargés d'affaires relatives à des litiges entre coindivisaires.
Dkhoul al hammam machi bhal khrojo ... même si le prix semble attractif
Ettma3 ta3oun ...
Modifié 1 fois. Dernière modification le 16/01/21 23:06 par bandolero.
Pas nécessairement, les autres coindivisaires disposent d'un droit de préemption (haq echef3a) pendant un an. Principe: nul n'est tenu de rester dans l'indivision, il peut vendre sa part à un tiers, les autres coindivisaires ne peuvent s'opposer à la vente, mais peuvent se substituer à l'acquéreur au même prix. Donc quand on achète des parts dans une indivision, on doit verser les fonds, notifier aux autres coindivisaires l'acquisition et attendre une année pour s'assurer qu'aucun des autres coindivisaires ne vienne au dernier moment exercer son droit de préemption.
Citation Mouhammad1900 a écrit: Il faut l’accord de tous les héritiers.
Merci bandolero pour tous ces obstacles, mon dieu je suis ignarde désolée je ne savais pas toutes ces complications..ce n'est pas tma3 c'est une opportunité que je voulais saisir ignorant les conséquences:-)
chargement...
+ 
