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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
QQS
8 mai 2014 17:29
Merci pour l'info, Nabilospiva! Bonne chance à tous.
F
8 mai 2014 17:31
merci pour l info nabilospiva

demain j appelerai la prefecture inchalah



Modifié 1 fois. Dernière modification le 08/05/14 18:53 par Fahd86.
►Préfecture: Bobigny 93 ►Dépôt et entretien le 25/09/2013 ► AJ le 28/11/2013  ► Recours le 11/12/2013  ►N° Rezé: 2014X1028XX‏ ►AF 01/07/2014, ►Transmis scec 30/07/2014► Mis en traitement 10/09/2014 ►Traité par SCEC: 29/09/2014 ►JO Decret N° 40: 11/10/2014 ►ADN reçu : 20/11/2014 ►Passeport 01/12/2014►CNI 22/12/2014►Ceremonie 20/01/2015
n
8 mai 2014 19:37
Merci Fares,
bon courage à toi aussi et aux autres !
S.Préfecture: DOUAI 59 ►Dépôt XX/09/2012 entretien le XX/09/2013 ► AJ le XX/11/2013 ► Recours le 12/12/2013 N° Rezé: 2013X1210XXX‏ ►Décision de Rézé envoyée par la S.préfecture le 05/05/2014► AD le 04/03/2014
f
9 mai 2014 13:01
bonjour tout le monde
QQS
9 mai 2014 16:08
Bonjour à tous,

quoi de neuf?
Bon weekend
a
9 mai 2014 19:59
walou RAS
f
10 mai 2014 08:41
Bonjour à tous et bon début de weekend,
Est ce que toutes les personnes qui introduisent un recours (hiérarchique ou contentieux) reçoivent des courriers pour envoyer les documents d'état civil au SCEC? ou bien y a t il des cas qui se sont vu traiter leur dossier directement après l'avis favorable de Rézé sans envoi d'acte de naissance et compagnie????
D
10 mai 2014 10:37
Bonjour, Je reviens vers vous voila mon cas désespéré:
J'étais en déplacement je n'ai pas pu récupérer la 1ère décision d'ajournement pour motif de CDI récent qui a été renvoyé à la préfecture qu'elle a transmet à Rezé... j'ai écris à Rezé dans les temps des deux mois pour réclamer la décision afin de faire un recours...mais je n'ai eu la décision que 5 mois après... et là je viens de recevoir le maintien d'ajournement de Rezé pour cause de non respect du délais de 2 mois... Je suis perdu... Avez vous des conseils SVP. Je trouve ça injuste, si je n'avais pas envoyé dans les temps la réclamation de décision là oui je serai fautif... mais j'ai envoyé la réclamation de décision dans les temps c'est Rezé qui a mis 5 mois pour me répondre.
QQS
10 mai 2014 17:29
Citation
Driss.66 a écrit:
Bonjour, Je reviens vers vous voila mon cas désespéré:
J'étais en déplacement je n'ai pas pu récupérer la 1ère décision d'ajournement pour motif de CDI récent qui a été renvoyé à la préfecture qu'elle a transmet à Rezé... j'ai écris à Rezé dans les temps des deux mois pour réclamer la décision afin de faire un recours...mais je n'ai eu la décision que 5 mois après... et là je viens de recevoir le maintien d'ajournement de Rezé pour cause de non respect du délais de 2 mois... Je suis perdu... Avez vous des conseils SVP. Je trouve ça injuste, si je n'avais pas envoyé dans les temps la réclamation de décision là oui je serai fautif... mais j'ai envoyé la réclamation de décision dans les temps c'est Rezé qui a mis 5 mois pour me répondre.

Hello,
Lorsque tu as envoyé le dossier de recours par lettre recommandée avec AR, tu l'as gardé comme justificatif pour montrer qu'ils ont reçu dans les délais? C'est ça qui serait important. Je ne sais pas comment les autres voient ça...
D
10 mai 2014 17:50
Merci pour ta réponse, en fait En juin la préfecture m'a envoyé sa décision moi j'étais en déplacement, je me suis rendu compte qu'en Juillet. je suis allé à la Prefcture qui m'a demandé d'écrire directement à Rezé pour réclamer la décision (il voulait pas me donner la réponse oralmeent) chose faite en LRAR je reçois un courrier simple qu'après 5 mois en Décembre... j'ai donc pris connaissance du motif et j'ai formulé un recours directement ... en justifiant tout ...mais rien ! pour eux j'ai raté le courrier y peuvent rien faire, je trouve ça injuste car j'avais le justificatif de mon entreprise pour le déplacement que j'ai fourni, j'ai réclamé la décision dans les temps... et à la fin j'ai perdu mon recours sans en être responsable.
Je pense que c'est un problème de surcharge de travail chez eux il avait la possibilité de me renvoyer dans les temps la décision...mnt c'est moi le perdant dans l'histoire sad smiley je suis désespéré

dois les contacter au risque d'attendre encore plus et rater le délais du recours au TA? faire une recours au TA au risque d'attendre mini 1an et demi...ou attendre simplement la fin de l'ajournement?
merci

Citation
QQS a écrit:
Citation
Driss.66 a écrit:

Hello,
Lorsque tu as envoyé le dossier de recours par lettre recommandée avec AR, tu l'as gardé comme justificatif pour montrer qu'ils ont reçu dans les délais? C'est ça qui serait important. Je ne sais pas comment les autres voient ça...
10 mai 2014 18:08
bonjour Driss

Perso je pense que le TA ca va prendre du temps le mieux c'est d'attendre simplement la fin des 2ans d'ajournement et reformulé une autre demande.
Il te reste à peine une année donc soit patient et ton cas n'est pas si désespérer que ça c'est pas une fin en soi de pas avoir la nationalité Française.
Tu l'aura sans aucun doute la 2eme fois, ils trouverons plus rien à redire sur ton CDI.
Tu es en bonne santé, tu as un boulot donc la vie est belle.
SMILE.
D
10 mai 2014 18:54
Merci beaucoup Shany, tu as vraiment raison le TA va prendre bcp de temps... je dois attendre l'année prochaine, j'ai juste un goût amer j'aurai préféré qu'on maintienne mon ajournement que de se voir refusé le réexamen pour un motif dont je ne suis pas responsable, mais bon comme tu dis SMILE la vie est belle smiling smiley

Citation
shany a écrit:
bonjour Driss

Perso je pense que le TA ca va prendre du temps le mieux c'est d'attendre simplement la fin des 2ans d'ajournement et reformulé une autre demande.
Il te reste à peine une année donc soit patient et ton cas n'est pas si désespérer que ça c'est pas une fin en soi de pas avoir la nationalité Française.
Tu l'aura sans aucun doute la 2eme fois, ils trouverons plus rien à redire sur ton CDI.
Tu es en bonne santé, tu as un boulot donc la vie est belle.
SMILE.
QQS
10 mai 2014 20:29
Oui, je pense que Shany a raison. Avec ton CDI, tu pourras redemander et tu auras certainement un AF la prochaine fois!
h
10 mai 2014 21:49
driss 66 bonsoir désole pour toi.
moi c est a peu pres comme toi
j ai eu un avis defavorable au mois de juin.j etais absent.on m a relance le 25 juillet absent aussi
on a meme etablit un procés verbal de carence.j ai ete a la sous prefecture le 4 octobre,on m a remis la décision du prefet et le soir meme apres 4 mois presque j ai envoyé une lettre recommande avec accuse de reception et a ce jour aucunes reponses(8mois)sauf un numero de resé qu on m a attribue 2013x1134xx..
suis je tombe sur la bonne personne ?
D
10 mai 2014 22:11
Bonjour Hichem, merci pour ta réponse, ne t'inquiète pas surtout car je pense que le jour de la remise de la décision du préfet ta sous-préfecture à dû imposer sur la lettre ''notifié le..." vérifie bien si c'est le cas c'est cette date là qui compte, si oui tu es dans les temps pour faire le recours.

Citation
hichem05 a écrit:
a
11 mai 2014 12:46
bonjour tout le monde
je vais avoir 8 mois bientot depuis l envoie de mon recours et toujours un grand walou ..Oh
QQS
11 mai 2014 15:49
Citation
adam40 a écrit:
bonjour tout le monde
je vais avoir 8 mois bientot depuis l envoie de mon recours et toujours un grand walou ..Oh

Bonjour Adam40,

tu as essayé d'obtenir des infos plus précises à la préfecture? par exemple, aller à l'accueil du bureau des naturalisations?

Bon dimanche,
h
12 mai 2014 10:25
bonjour a tous.

apres m etre jurer de ne plus contacter resé.je l ai fait comme meme vendredi et apres 8 mois d attente et voila leur reponse ce matin.

nous vous indiquons que vous serez informer par ecrit de la suite qui aura pu etre apporte a votre requete


bonne journéé a tous.
h
12 mai 2014 10:34
re bonjour
je rectifie ma phrase j ai oublie""nous vous indiquons que vous serez informer le moment voulu de la suite qui aura pu etre apporte a votre requete...

j avais oublier de mentionner ""le moment voulu"

bonne journéé a tous
QQS
12 mai 2014 12:22
Citation
hichem05 a écrit:
re bonjour
je rectifie ma phrase j ai oublie""nous vous indiquons que vous serez informer le moment voulu de la suite qui aura pu etre apporte a votre requete...

j avais oublier de mentionner ""le moment voulu"

bonne journéé a tous

Salut!
je te conseille: soit pose la question à Rezé en demandant ce qui signifie "le moment voulu" (faut-il que tu fasses une demande spécifique pour avoir le résultat), soit vas voir la préfecture sur place pour avoir les infos précises.

Je vais à la préfecture demain. Bon courage !
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