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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
O
Outlander
26 avril 2014 12:53
Bonjour Sean, je suis désolé pour cette nouvelle, je t'ai envoyé un MP avec plus de détails.
Bon courage.
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
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Y
Yann93
26 avril 2014 14:21
Bjr fares_75

Bonne new pour moi ce matin même, j ai eu l ´AF de reze via la préfecture . Mon numéro est 118****
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Y
Yann93
26 avril 2014 14:28
Excuse moi fares_75
Mon num 1185**** j espère que toi aussi tu auras tn AF ainsi que tt ceux et celles qui attende...je vous le souhaite vraiment .
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A
Ange-etoile
26 avril 2014 14:35
Citation
Sean a écrit:
Bonjour,

Je viens aux nouvelles, j'ai reçu aujourd'hui la décision prise concernant mon recours hiérarchique et c'est un avis défavorable. Cette décision est motivée par le fait que je n'ai pas respecté le délai de deux mois pour formuler le recours. Et il est marqué dans le courrier qu'ils n'ont reçu ma demande qu'en mars 2014.

Voici ma situation:
L'ajournement m'a été notifié en octobre 2013 et j'ai formulé mon recours hiérarchique en décembre 2013, plus précisément une semaine avant l'expiration du délai de deux mois. Ensuite en mars 2014, j'ai envoyé deux compléments de dossier.

Sachant que j'ai toutes les preuves de mes échanges avec REZE (avis de réception), auprès de qui dois-je me rapprocher pour contester cette décision ?

Merci pour vos réponses.


Salam sean,

Je suis désolée pour la nouvelle, mais ne lâches pas l'affaire, ils mettent nos nerfs a dur épreuves, si tu as des preuves de ce que tu avances, fais ton courrier avec LRAR, puis passe au contact téléphonique direct, comme ça au moins tu perds pas du temps entre les deux procédures, et si maintenue ce que je n’espère pas pour toi, car ils veulent pas reconnaître la faute, passe au contentieux, car tu ne perds rien, au moins tu défendras ta cause jusqu’au bout.
Je te souhaite bon courage, et tiens nous au courant de la suite des événements.

INCHA ALLAH KHIR
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f
fares_75
26 avril 2014 14:43
Citation
Yann93 a écrit:
Excuse moi fares_75
Mon num 1185**** j espère que toi aussi tu auras tn AF ainsi que tt ceux et celles qui attende...je vous le souhaite vraiment .

Bonjour Yann93,
Mais quelle bonne nouvelle ce matin!!! mille félicitations de ma part.
C'était un courrier normal ou un recommandé?
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Y
Yann93
26 avril 2014 14:50
Merci fares_75. , c'était un courrier simple. Mais la lettre est signé de reze et l enveloppe c est la sous prefecture.
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f
fares_75
26 avril 2014 14:55
C'est très bien ça fait plaisir,
J'espère que ce sera mon tour dans les jours à venir car nos numéros sont proches.
J'ai une question: après avoir envoyé les recours, on ne t'a demandé aucun document supplémentaire?
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S
Spicy93
26 avril 2014 15:17
Sean
Il faut que tu envoies le mail avec AR scanné et la lettre avec la décision
Puis la lettre recommandée avec tout ça aussi
Ne lâche pas l'affaire
Il faut toujours essayer d'aller jsq bout
Bon courage
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f
fares_75
26 avril 2014 15:19
Citation
Yann93 a écrit:
Merci fares_75. , c'était un courrier simple. Mais la lettre est signé de reze et l enveloppe c est la sous prefecture.

C'est très bien ça fait plaisir,
J'espère que ce sera mon tour dans les jours à venir car nos numéros sont proches.
J'ai une question: après avoir envoyé les recours, on ne t'a demandé aucun document supplémentaire?
As-tu contacté le SCEC avant de recevoir le courrier ?
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shany
26 avril 2014 15:34
bonjour Sean,

je suis désolée pour la mauvaise nouvelle de ton recours mais baisse pas les bras si tu as un avis défavorable juste pour le motif que tu as dépasser le delais de 2mois c'est que pour le motif initial ils n'ont pas grand chose donc normalement ca devrait etre un Af donc je te conseil de contester vivement cette ajournement au TA tu n'as rien à perdre....
Courage....
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F
Fahd86
26 avril 2014 17:17
bonjour sean

je suis vraiement desole pour toi, c est de l injustice a l etat pur, ils n ont meme pas ouvert le dossier sous pretexte que le delai des deux mois n est pas respecte, ne lache pas l affaire, renvois un courrier explicatif a la sdanf et inchalah les choses s arrangeront

courage
►Préfecture: Bobigny 93 ►Dépôt et entretien le 25/09/2013 ► AJ le 28/11/2013  ► Recours le 11/12/2013  ►N° Rezé: 2014X1028XX‏ ►AF 01/07/2014, ►Transmis scec 30/07/2014► Mis en traitement 10/09/2014 ►Traité par SCEC: 29/09/2014 ►JO Decret N° 40: 11/10/2014 ►ADN reçu : 20/11/2014 ►Passeport 01/12/2014►CNI 22/12/2014►Ceremonie 20/01/2015
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Y
Yann93
26 avril 2014 17:47
Non, après avoir écrit le recours, je l ais fais seule en fait. J ai envoyer et depuis j attendais, ms mon dernier mail a reze date du 28 mars et ils me disait ke mon recours allait être instruit dans les prochains mois.
Et jusqu'à ce matin ou j ai eu le courrier.
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f
fares_75
26 avril 2014 17:51
C'est à peu près le même parcours que moi, on m'a dit qu'il allait être instruit dans les prochains mois sans rien me demander, jusqu'au dernier mail d'il y a une semaine "vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande".
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Y
Yann93
26 avril 2014 18:01
Je pense que tu auras une bonne nouvelle comme moi, je n ais pas mis de pièce en plus lorsque j ai écrit .
J ai juste dit que j étais en cdi et même si c' était que depuis 2ans je pense que j avais droit à une indulgence pour la pérennité du travail qu'il me reprochais.
Garde la foi tu verras et informe moi ok? Je croise les doigts pour toi et tt les autres.
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f
fares_75
26 avril 2014 18:08
Vivement que ça passe sinon j'attendrais le terme du délai.
Ne t'inquiète pas je te tiendrai informée sans faute. Plein d'AF pour tout le monde et félicitations encore une fois à toi.
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S
Sean
26 avril 2014 19:10
Merci les ami(e)s pour vos réponses et votre soutien. Et plein d'AFs à tous ceux qui attendent des réponses de REZE.
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g
ghisfr
26 avril 2014 22:56
Citation
Yann93 a écrit:
Je pense que tu auras une bonne nouvelle comme moi, je n ais pas mis de pièce en plus lorsque j ai écrit .
J ai juste dit que j étais en cdi et même si c' était que depuis 2ans je pense que j avais droit à une indulgence pour la pérennité du travail qu'il me reprochais.
Garde la foi tu verras et informe moi ok? Je croise les doigts pour toi et tt les autres.

Felicitations, tu peux respirer et faire baisser le stress ;-) Une question:
Ils on ecrit quoi exactement dans la reponse favorable à ton recours? Question d'analyser/comparer/archiver la phraséologie des réponses aux recours. Merci
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l
lamo12
26 avril 2014 23:39
Bonsoir sean, je voulais te poser une question, tu a envoyer les compléments de dossier seule ou tu a quand même poser la question à REZE d'abord, parce que si tu a envoyer un mail d abord à REZE tu aurais pu imprimer le mail et le joindre au dossier, pour moi je voulais envoyer d'autre dossier, j'ai écris à REZE pour avoir leur avis, ils m'ont demander de les leur envoyer par courriel en format pdf, sinon ne baisse pas les bras et envoi leur un courrier en expliquant le tout, sa doit être une erreur de leur part bon courage tu va y arriver smiling smiley



Modifié 1 fois. Dernière modification le 26/04/14 23:40 par lamo12.
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S
Sean
27 avril 2014 00:24
Non, je n'ai pas poser la question à REZE d'abord. Par contre j'ai bien joint une lettre précisant qu'il s'agit d'un complément de dossier suite au recours que j'avais formulé.
Citation
lamo12 a écrit:
Bonsoir sean, je voulais te poser une question, tu a envoyer les compléments de dossier seule ou tu a quand même poser la question à REZE d'abord, parce que si tu a envoyer un mail d abord à REZE tu aurais pu imprimer le mail et le joindre au dossier, pour moi je voulais envoyer d'autre dossier, j'ai écris à REZE pour avoir leur avis, ils m'ont demander de les leur envoyer par courriel en format pdf, sinon ne baisse pas les bras et envoi leur un courrier en expliquant le tout, sa doit être une erreur de leur part bon courage tu va y arriver smiling smiley
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b
bilal91
27 avril 2014 02:20
mes félicitation yann93
vous pouvez me dire c'est quoi votre numéro Rezé
moi c'est 2013x119xxx
merci
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