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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
QQS
13 mai 2014 21:42
Citation
calysto a écrit:
Hello,

Personne pour me répondre? sad smiley

Merci beaucoup,

Calysto

Citation
calysto a écrit:
Salut tout le monde,

Je viens d'arriver sur ce topic.
J'ai été ajournée de 2 ans début mars car j'avais eu des majorations d'impôts pour cause de retard!
Ça a visiblement pris le dessus sur tout mon dossier: 12 ans en France, tous mes diplômes sont français, CDI depuis 3 ans, des ressources suffisantes et deux légions d'honneur pour mes deux grands-pères.
L'agent n'a même pas pris la peine de me demander une justification durant l'entretien ou par la suite elle a statue et ajourné...

Je croise les doigts car je viens d'envoyer mon recours hier et que j'espère avoir un AF!

Le délai de réponse est d'environ 4 mois c'est ça? Y a-t-il un ordre de traitement en fonction de la date d'arrivée?
Certains d'entre vous ont-ils dû fournir des documents complémentaires?

Merci pour vos réponses et bon courage à tous!

Calysto

Bonsoir, en fait, si tu lis les pages précédentes, tu trouveras toutes les réponses à tes questions...
rapidement, plusieurs cas comme toi, souvent une fois le problème fiscal résolu, il ne doit pas y avoir beaucoup de problèmes.

Délais en moyenne: 4 - 6 mois; pas vraiment d'ordre de traitement, mais ils devraient avoir leur propres logiques.

Bon courage



Modifié 1 fois. Dernière modification le 13/05/14 21:44 par QQS.
c
13 mai 2014 21:56
Je n'en doute pas mais tu devines que 247 pages c'est tout de même un peu long à lire... smiling smiley
Merci pour ta réponse

Citation
QQS a écrit:
Citation
calysto a écrit:
Hello,

Personne pour me répondre? sad smiley

Merci beaucoup,

Calysto

Citation
calysto a écrit:
Salut tout le monde,

Je viens d'arriver sur ce topic.
J'ai été ajournée de 2 ans début mars car j'avais eu des majorations d'impôts pour cause de retard!
Ça a visiblement pris le dessus sur tout mon dossier: 12 ans en France, tous mes diplômes sont français, CDI depuis 3 ans, des ressources suffisantes et deux légions d'honneur pour mes deux grands-pères.
L'agent n'a même pas pris la peine de me demander une justification durant l'entretien ou par la suite elle a statue et ajourné...

Je croise les doigts car je viens d'envoyer mon recours hier et que j'espère avoir un AF!

Le délai de réponse est d'environ 4 mois c'est ça? Y a-t-il un ordre de traitement en fonction de la date d'arrivée?
Certains d'entre vous ont-ils dû fournir des documents complémentaires?

Merci pour vos réponses et bon courage à tous!

Calysto

Bonsoir, en fait, si tu lis les pages précédentes, tu trouveras toutes les réponses à tes questions...
rapidement, plusieurs cas comme toi, souvent une fois le problème fiscal résolu, il ne doit pas y avoir beaucoup de problèmes.

Délais en moyenne: 4 - 6 mois; pas vraiment d'ordre de traitement, mais ils devraient avoir leur propres logiques.

Bon courage
A
13 mai 2014 22:53
Citation
fares_75 a écrit:
Re-bonjour à tous,
Je viens de contacter Rézé pour des infos sur mon recours, et là on me dit qu'une décision a été prise le 24 avril dernier. J'ai ensuite contacté le SCEC pour y voir plus clair et ces derniers me disent qu'ils n'ont pas mon dossier sous les yeux (pas encore reçu).
Selon vous, est ce qu'il est encore tôt de contacter SCEC? Si c'est un AD dans combien de temps reçoit on le courrier généralement?

Fares 75,
Ne t'inquiète, ça prend du temps pour que le dossier soit transmis au SCEC, disant au moins 1 mois.
Moi j'ai eu un avis favorable en date du 27 mars suite à mon recours introduit fin janvier), alors que mon dossier n'a attiré chez SCEC que le 5 mai....

Tiens nous au courant!
f
13 mai 2014 23:22
Citation
Aby78 a écrit:
Citation
fares_75 a écrit:
Re-bonjour à tous,
Je viens de contacter Rézé pour des infos sur mon recours, et là on me dit qu'une décision a été prise le 24 avril dernier. J'ai ensuite contacté le SCEC pour y voir plus clair et ces derniers me disent qu'ils n'ont pas mon dossier sous les yeux (pas encore reçu).
Selon vous, est ce qu'il est encore tôt de contacter SCEC? Si c'est un AD dans combien de temps reçoit on le courrier généralement?

Fares 75,
Ne t'inquiète, ça prend du temps pour que le dossier soit transmis au SCEC, disant au moins 1 mois.
Moi j'ai eu un avis favorable en date du 27 mars suite à mon recours introduit fin janvier), alors que mon dossier n'a attiré chez SCEC que le 5 mai....

Tiens nous au courant!

Bonsoir et merci Aby78,
Je tiens à t'informer qu'on ne m'a demandé ni acte de naissance ni aucun autre document depuis que j'ai introduit mon recours.
A ton avis, est ce qu'il me le demanderont si mon dossier est envoyé au SCEC ou bien ils se contenteront des actes que j'ai joints lors du dépôt?
h
13 mai 2014 23:51
salut fares 75
mabrouk aalik.aakouba liya(un decision a ete prise..ce n etait pas ce que tu attendais?)pourquoi t inquietez?
moi hier resé m a repondu
nous vous indiquons que le moment venu vous serez informe par ecrit de la suite qui aura pu etre apporté a votre requete...tu vois je suis bloquer encore..mais ca viendra

je te souhaite une bonne nuit.mdr
f
14 mai 2014 00:07
Citation
hichem05 a écrit:
salut fares 75
mabrouk aalik.aakouba liya(un decision a ete prise..ce n etait pas ce que tu attendais?)pourquoi t inquietez?
moi hier resé m a repondu
nous vous indiquons que le moment venu vous serez informe par ecrit de la suite qui aura pu etre apporté a votre requete...tu vois je suis bloquer encore..mais ca viendra

je te souhaite une bonne nuit.mdr

Oui Hichem05
Merci d'avoir répondu. Et bien ils ont dit juste une décision a été prise et j'ignore si elle est positive ou négative. je ne suis pas inquiet.
Je croise les doigts pour toi aussi.
M
14 mai 2014 01:36
Bonjour les amis
J ai vraiment besoin de votre aide. Je suis tree confuse!

Jail recu COURRIER de la prefecture en Septembre pour dossier irrecevable (pas 5 ans de residence ) hors que j ai deux diplomes francais et je suis en cdi depuis 3 ans ( circulaire de réduction de stage à 2 ans de MR VALSE)

J ai envoye mon recours en octobre et j attends toujours une réponse, la dame du service d accueil téléphonique après 2 ans d attente m informe que mon dossier a été mal bipe et que de toute façon ça doit être un avis défavorable ! Est ce que vous trouvez ça normal ?????! Qu est ce que je dois faire ?

Merci BCp
14 mai 2014 09:21
Bonjour FARES_75

Si tu es inquièt c'est normal mais t'en fais pas j'espère que ca sera un AF.
Tu peux appeler ta préfecture et demande à parler à l'agent qui à instruit ton dossier s'il est gentil il te donnera la réponse.
Bonne chance.
f
14 mai 2014 09:27
Bonjour shany et merci pour ton joli message,
J'ai envoyé un mail à la date qui m'a passé l'entretien et elle a dit qu'elle n'a pas accès à ces informations.
A ce jour, ça fait 20 jours que la décision est prise. Bon bien sûr que j'espère que c'est un AF.
f
14 mai 2014 09:41
Citation
fares_75 a écrit:
Bonjour shany et merci pour ton joli message,
J'ai envoyé un mail à la date qui m'a passé l'entretien et elle a dit qu'elle n'a pas accès à ces informations.
A ce jour, ça fait 20 jours que la décision est prise. Bon bien sûr que j'espère que c'est un AF.

la dame et non pas la date
14 mai 2014 10:14
Elle n'est pas gentille et ne peux pas te renseigné sinon ils ont tous accès aux informations de plus cela fait plus de 20 jours.
IL faut juste t'armé de patience alors.
Courage.
F
14 mai 2014 10:28
Bonjour Mimi87rese,

Essaye d'envoyer un email à Reze, sinon je te conseille de refaire un dossier de naturalisation, si tu as 5 ans de residence reguliere en france, ou deux année d'etudes superieurs reussi, tu es en plein droit pour deposer, par contre ils se reservent le droit de juger de ton integration porfessionnelle ( suffisante ou pas, ) et c'est tellement subjectif.
►Préfecture: Bobigny 93 ►Dépôt et entretien le 25/09/2013 ► AJ le 28/11/2013  ► Recours le 11/12/2013  ►N° Rezé: 2014X1028XX‏ ►AF 01/07/2014, ►Transmis scec 30/07/2014► Mis en traitement 10/09/2014 ►Traité par SCEC: 29/09/2014 ►JO Decret N° 40: 11/10/2014 ►ADN reçu : 20/11/2014 ►Passeport 01/12/2014►CNI 22/12/2014►Ceremonie 20/01/2015
f
14 mai 2014 10:39
Citation
shany a écrit:
Elle n'est pas gentille et ne peux pas te renseigné sinon ils ont tous accès aux informations de plus cela fait plus de 20 jours.
IL faut juste t'armé de patience alors.
Courage.

oui voilà,
bon, mais d'après ce forum, à la préfecture ils donnent une réponse juste quand c'est un AF, pour les AD ils préfèrent attendre que le courrier arrive. N'est ce pas?
14 mai 2014 11:25
Bonjour Fares_75,

Je pense que la dame ne t'a pas forcement mentie... Pour ma part, 'agent à qui j'ai demandé l'info m'a dit qu'ils n'ont aps accés a tout le dossier mais juste certaine indications:

Mon exemple: L'agent voit juste qu'il y a des pièces a fournir pour completer mon dossier mais il ne sais pas dutout de quelles pièce il s'agit et il voit aussi qu'un courrier m'a été envoyé à une certaine date sans connaitre son contenue.

Donc je pense que pour ton cas c'est la même chose: la dame, voit juste qu'une décision a été prise mais ne l'a connais pas... le fait qu'elle ne t'a pas indiqué qu'un courrier t'es envoyé alors ça doit être le cas ..

REZE ne passe pas toujours par le prefecture pour l'envois du courrier, ils le font eux même ( ce qui est mon cas)!!

Voilà, j'espère que j'ai pu un mieux t'aiclaireret je te souhaite de bonnes nouvelles.

Bonne journée Bye
f
14 mai 2014 12:43
Salut aas1,
Me concernant, il ne m'ont rien demandé comme complément de dossier jusqu'à la date qu'on m'a dit qu'une décision a été prise. Pour la dame, Je l'ai contactée un jour avant d'appeler Rézé.
J'attendrai de recevoir un courrier sagement .
14 mai 2014 13:09
Est ce que tu as ton extrait de naissance, acte de mariage de tes parents ainsi que leurs acte de naissance avec ton dossier de recours ?!!

si c'est le cas c'est normal qu'on te demande pas un cmplément de dossier !!
Ce que je te conseille, c'est d'écrire à Scec pour demander si ton dossier( précise bien ton numéro) est enregistré dans leur service.. si c'est le cas, ça vaudrait dire que non suelment c'est favorable mais que la démarche de fabrication de tes nouveaux papiers est iminenete !!

Après je ne veux pas te donner, de vous espoirs, je ne suis pas dans la confession des dieux !!
Voilà, bon courage
14 mai 2014 13:21
Bonjour à tous,

Je voulais savoir si il y a un topic concerant les personnes qui ont un AF moody smiley
Si c'est le cas, merci de me l'indiquer pour comprendre ce qui me reste à faire pour la suite .. mise à part l'attente bien sure.. avoir des retours d'expriences est très enrichissant

Merci pour vos futures réponses
Préfecture: Toulouse 31 ►entretien le 10/2013 ► AJ 12/2013 ► Recours le 2/2014 N° Rezé: 2014X1019XX‏ ► demande extrait de naissance ► AF: 26 Mai 2014 -sans conditions-► Transmis à SCEC: 12/06/2014► Enregistré par SCEC : 17/06/2014 ► Traité par SCEC: mis en traitement: 26 Juin 2014►Traité par SCEC 8 Juillet ►Décret-N°28 du: 24/07/2014 ► Passeport (avec présentation décret et ADN): 19/08/2014► CNI :?...
n
14 mai 2014 13:22
salut fares,
tu peux ajouter ta signature, ça aide a comprendre rapidement ton cassans trop chercher.
bonne chance en tout cas. car on est un peu pres dans mm situation, décision prise, envoi du courrier et attente de récupération de celui ci pour cet après midi....
S.Préfecture: DOUAI 59 ►Dépôt XX/09/2012 entretien le XX/09/2013 ► AJ le XX/11/2013 ► Recours le 12/12/2013 N° Rezé: 2013X1210XXX‏ ►Décision de Rézé envoyée par la S.préfecture le 05/05/2014► AD le 04/03/2014
f
14 mai 2014 14:53
Citation
aas1 a écrit:
Est ce que tu as ton extrait de naissance, acte de mariage de tes parents ainsi que leurs acte de naissance avec ton dossier de recours ?!!

si c'est le cas c'est normal qu'on te demande pas un cmplément de dossier !!
Ce que je te conseille, c'est d'écrire à Scec pour demander si ton dossier( précise bien ton numéro) est enregistré dans leur service.. si c'est le cas, ça vaudrait dire que non suelment c'est favorable mais que la démarche de fabrication de tes nouveaux papiers est iminenete !!

Après je ne veux pas te donner, de vous espoirs, je ne suis pas dans la confession des dieux !!
Voilà, bon courage

aas1 merci pour tes précieuses réponses,
En fait, j'ai mis tous les documents que tu as cités, à savoir mon acte de naissance + copie intégrale, les actes de naissance de mes parents et leur acte de mariage lors de mon tout premier envoi de dossier et non pas avec le recours. Donc ils ont actuellement sous les yeux tous les justificatifs nécessaires à l'état civil. Donc à ce jour je n'ai reçu aucune demande de complément.
14 mai 2014 14:55
salam j'ai reçu un mail de rezé pour m'informé que mon recours est pas encore enregistré chez eux .C une mail générique que j'ai déjà lu ici.aprés 3 mois mon recours est même pas enregistré .je commence a baissé les bras et lâché l affaire
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