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zak-sparo a écrit:
Merci Goldmund pour le lien;
Cest en provenance de ma ville donc je crois pas que cest un courrier de REZE .
Dis moi je crois que toi et moi on a envoyé le recours a 2 jours d'interval moi je les fait le 19/06/2013 et toi je crois le 21/06/2013 dis moi tu les a contacter pour connaitre l'avancement ?
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zak-sparo a écrit:
Salem;
moi je viens de recevoir un avis de passage de la poset chez moi avec un accusée de reception j'espere juste que c'est pas REZE parce que ca sonne l'avis defavorable la.
Mais ce qui me met en doute la c'est que est ce que c'est possible d'avoir une reponse avec AR en 1 mois après un recours ???
Himen dis moi stp le courrier que ta reçu pour complément de dossier c'etai aussi avec un accusée de reception ?
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zak-sparo a écrit:
slem himen,
merci pour ta réponse.
dis moi le numéro qu'ils mettent sur le mail de réponse de REZE est ce celui la le numéro d'enregistrement ??
par ce que je les est contacté deux fois et c'est tjrs le même numéro qui apparais mais il me disent pas s'ils l'ont enregistrer ou pas.
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willy_kaki a écrit:
Salut Pika11... dsl le message est un peu long
j'ai lu tes réactions par rapport aux différentes formes de recours, et j'ai reçu un ajournement aujourd'hui pour motif : "Votre comportement à l'égard de vos obligations fiscales est sujet à critiques"... pour 2 raisons qu'ils ont évoquées :
1. Déclarations tardives de mes impôts 2008 et 2009.
En fait, j'étais non imposable en 2008. J'ai commencé à travailler en CDI juste après mon master en MI-2009. A l'époque, les services des impôts m'avaient confirmé que j'avais 0€ d'impôt à payer. Et tant qu'on est imposable, on ne se soucie pas d'avoir l'avis de non imposition, on le demande aux impôts que quand on en a besoin pour un dossier. C'est pourquoi, en 2010 j'avais demandé mon avis de 2008 pour un dossier de logement car demandé par mon bailleur. Et en 2012, j'ai demandé l'avis de non imposition 2009 pour le dossier de naturalisation... Donc une raison bidon... allons à la deuxième raison
2. Paiement de l'impot 2010 après majoration...
Je me demande s'ils ont vraiment pris le soin de lire mon bordereau fiscal. Oui, il y est marqué une ligne "Majoration" correspondant à 10% de l'impôt à payer... mais en dessous c'est marqué "annulé"... Parce qu'en fait vu que j'avais changé d'adresse le courrier de la fiche contenant le montant à régler m'est parvenu plusieurs mois après la date butoire de paiement car les Impôts l'avaient envoyé à mon ancienne adresse et le temps de mettre à jour mon adresse, je l'ai reçu donc très en retard... le Service des Impôts avait reconnu cela et a annulé la majoration. Donc 2e raison infondée.
Tu ne peux pas savoir combien je suis bouleversé, parce que j'étais tellement sûr d'avoir mon AF.. Aujourd'hui, j'ai envoyé le recours à Rezé en détaillant mes raisons, je veux que tu me renseignes sur les délais de traitement de recours et si j'ai des chances ... Merci bien.
Mon parcours:
DEF : 2007
Master 1 & 2 : 2008 et 2009
Changement statut étudiant ==> Salarié : 2009
1er CDI : 2009 - janv 2011
2e CDI: Fev 2011 jusqu'à ce jour, situation professionnelle correcte
Enquêtes de la police : RAS, d'après le policier qui a enquêté sur moi.
@ +
Inchalah et toi aussi inchalah tu auras un AFCitation
zak-sparo a écrit:
Ah ben c bien himen; jespère que t'aura des bonne nouvelles en mois de sptembre.
normalement une reonse REZE dure entre 2 et 3 mois et vu que en est en plein été c'est pour ca ca tourne au ralenti et bcp de réponses vont tombées pendant le mois de septembre et mois octobre.
donc j'èspere que tous on aura un AF inchaelah
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Paladin80 a écrit:Citation
willy_kaki a écrit:
Salut Pika11... dsl le message est un peu long
j'ai lu tes réactions par rapport aux différentes formes de recours, et j'ai reçu un ajournement aujourd'hui pour motif : "Votre comportement à l'égard de vos obligations fiscales est sujet à critiques"... pour 2 raisons qu'ils ont évoquées :
1. Déclarations tardives de mes impôts 2008 et 2009.
En fait, j'étais non imposable en 2008. J'ai commencé à travailler en CDI juste après mon master en MI-2009. A l'époque, les services des impôts m'avaient confirmé que j'avais 0€ d'impôt à payer. Et tant qu'on est imposable, on ne se soucie pas d'avoir l'avis de non imposition, on le demande aux impôts que quand on en a besoin pour un dossier. C'est pourquoi, en 2010 j'avais demandé mon avis de 2008 pour un dossier de logement car demandé par mon bailleur. Et en 2012, j'ai demandé l'avis de non imposition 2009 pour le dossier de naturalisation... Donc une raison bidon... allons à la deuxième raison
2. Paiement de l'impot 2010 après majoration...
Je me demande s'ils ont vraiment pris le soin de lire mon bordereau fiscal. Oui, il y est marqué une ligne "Majoration" correspondant à 10% de l'impôt à payer... mais en dessous c'est marqué "annulé"... Parce qu'en fait vu que j'avais changé d'adresse le courrier de la fiche contenant le montant à régler m'est parvenu plusieurs mois après la date butoire de paiement car les Impôts l'avaient envoyé à mon ancienne adresse et le temps de mettre à jour mon adresse, je l'ai reçu donc très en retard... le Service des Impôts avait reconnu cela et a annulé la majoration. Donc 2e raison infondée.
Tu ne peux pas savoir combien je suis bouleversé, parce que j'étais tellement sûr d'avoir mon AF.. Aujourd'hui, j'ai envoyé le recours à Rezé en détaillant mes raisons, je veux que tu me renseignes sur les délais de traitement de recours et si j'ai des chances ... Merci bien.
Mon parcours:
DEF : 2007
Master 1 & 2 : 2008 et 2009
Changement statut étudiant ==> Salarié : 2009
1er CDI : 2009 - janv 2011
2e CDI: Fev 2011 jusqu'à ce jour, situation professionnelle correcte
Enquêtes de la police : RAS, d'après le policier qui a enquêté sur moi.
@ +
Bonjour Willly_kaki,
j'ai lu quelques messages que tu as posté sur le forum et notamment celui sur les causes de ton ajournement de ton dossier de naturalisation.
Je suis dans le même cas que toi à l'époque. J'ai reçu mon ajournement en début de ce mois. (Avec le motif que je n'ai pas fait les declaration 2009 et 2010). J'étais aussi un étudiant en stage et était non-imposable ces années là.
Je compte aussi faire un recours et le fait que le tiens ce soit soldé par un AF me donne de l'espoir. Car je trouve tellement injuste qu'on m'ajourne pour un motif aussi bidon...
-Je voulais savoir si tu avais fait ton recours tout seul ou si tu es passé par un avocat ?
- Peux tu m'envoyer ou me recopier ici ta lettre de recours que tu as envoyé au ministère ? en l'anonymisant bien sur auparavant ?
- Quels sont les documents que tu as joints au dossier de recours ? tes fiches de salaires de l'époque ? des certificats des centre de impots attestant que tu etais non imposable ? Des avis de non-imposition ?
- Connais tu d'autres exemples de personnes dans le même cas que qui ont eu des acceptations ou des refus ?? ou des gens sur le forum qui peuvent m'aider ?
-Penses tu qu'il vaille mieux passer par un avocat ou seulement faire l'envoi soi même ?
Merci d'avance de tes réponses.
PS : j'ai déjà envoyé un message similaire en MP je pense qu'il ne s'est pas enregistré c'est pour ça que j'envoie un second message ici
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Dépot décembre 2012
Entretien Juin 2013 ---> Ajournement Fin juin 2013
Je remercie pika11 qui ma aider pour la rédaction de mon recours zarrouk qui est toujours la je vais rester avec vous jusqu'à l'obtention de mes papier français j'ai une carte de résident qui vas expiré en juillet 2015 merci en cors à tout les forumiste qui on participe pour animé se forumCitation
himen92 a écrit:
Salem a toutes et a tous j'ai eu un AF
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