Merci pour ta réponse Kva, moi aussi je viens d'apprendre par téléphone que j'ai un avis favorable. Mon dossier est ...Suite

Salut Kva, ton n° de dossier est-il plutôt à la fin ou au début des 2006 X 030 ? Merci pour ta ...Suite

Pour Kva, On m'a dit par téléphone que j'aurai une réponse dans un mois maximum. Actuellement, ils traitent les dossiers du mois d'Août ...Suite

Bonojour Coucou2007, à mon avis, tu n'auras pas une réponse dans l'immédiat vu que tous les dossiers 2006X n'ont pas encore été intruits. Je pense que tu auras une réponse dans 6 à 7 mois. ...Suite

Salut le_saint_nm, En relisant un peu tes différents messages, je me suis rendu compte que tu avais déposé ton dossier à Créteil en Juillet 2006, comment se fait-il que ton dossier ait été ...Suite

Quel sera l'impact des élections présidentielles sur la signature des décrets sachant qu'il y aura forcément changement du ministre ? J'imagine que tous ceux qui ont eu un avis favorable ...Suite

Bonjour Xcray, peux-tu nous dire si ce n'est pas indiscret quel complément de dossier Rezé t'a réclamé ? Merci à ...Suite

Rezé vient de me répondre par mail que mon dossier sera instruit prochainement et que je serai informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à ma ...Suite

Salut Kva, j'ai appelé Rezé il y a 2 semaines, on m'a répondu que mon dossier n'était pas encore traité, la dame m'a dit très certainement avant la fin Mars. Et toi tu as du nouveau ...Suite

Voici une réponse possible, il s'agit d'un extrait d'une circulaire adressée par la Sous-direction aux préfectures : Procédure allégée (article 45, décret n° 93.1362 du 30 décembre ...Suite