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Voiture de société/leasing et douane marocaine
18 mai 2015 14:04
Salam,

Je compte utiliser une voiture de société pour me rendre au Maroc, je suppose qu'il faudra une sorte de procuration...je retrouvé de très anciens sujets de forum, ou certain parle de légaliser à la commune/mairie, ou/et ministère des affaires étrangères, ou/et au consulat, et certain sont passé sans rien légalisé....

Y a t'il des personnes qui sont entrée dans les deux dernières année au Maroc, avec une voiture de société/leasing ? et quelle a été votre expérience avec la douane ? légalisation ou pas ?

Merci d'avance !
19 mai 2015 03:07
Bonjour
Personnellement je suis passer deux fois avec un véhicule de location, sans aucun probleme et la dernière fois (en Avril) refouler ! car carte grise pas a mon nom et pas de procuration légalisée !
Cdt
Ps, les trois fois a Tanger Med
y
19 mai 2015 13:25
salam,

La voiture de société j'ai fait ça pendant au moins 10aine d'année et les règles changent souvent ...que ce soit en Belgique ou au Maroc (sur papier elle n'ont pas changé).

Alors auparavant les sociétés de leasing s'occupaient de te fournir une procuration avec signature légalisée auprès de l'administration communale (mairie).
Puis ils sont passé au document standard appelé RENTA (Autorisation de circuler en dehors de la communauté européenne). D'après les sociétés de leasing, c'est un document international que le Maroc accepte tel quel !
Et c'est la que le cauchemard kafkaïen commence ...car à ce moment tout dépend de l'humeur du douanier marocain.
Dans de rare cas, il va accepter ce document comme cela sans aucune légalisation.Pour ma part je n'ai jamais vu cela.Mais il parait que certains sont arrivé à le faire passer tel quel (connaissait ils le douanier, ont ils douwar avec le douanier ...mais chut faut pas le dire).

Alors pour ma part depuis l'instauration de ce nouveau papier...j'ai eu de la chance que le signataire du document avait enregistré sa signature à l'administration communale .Parceque au consulat ils te regardent même pas et tu peux même te faire insulter si tu insiste.
Concernant la procuration, en général tu reçoit une procuration pour la durée du leasing (4 ans ou 120 000 km ou autre), j’ai par précaution toujours demandé une nouvelle procuration à chaque départ vers le Maroc et que je légalise...et bien en 2014 le douanier marocain à refusé toute les procurations qui n'était pas récente ...

Autre anecdote: en 2010 cela faisait 3 ans que je rentrait avec le même véhicule. Je fait la file pendant des heures dans le bateau pour enregistrer le véhicule, les documents sont accepté et quand je sort le douanier qui contrôle la feuille verte me dit "c'est un véhicule de 2006; il faut l'enregistrer dans le "computer" "
je lui répond :"Et pourquoi l'année dernière j'ai pas du l'enregistrer"
il me répond : "Ça c'était l'année dernière".

Comme quoi les règles sont au bon vouloir du douanier...Ah si j'aimais pas mon Pays...
19 mai 2015 14:47
Ouh là là... ca s'annonce déjà à priori mal pour moi :-)

Merci Youssef pour le partage de ton expérience

Tu es passé par quelle entrée de douane ?
19 mai 2015 15:23
En visitant le site de l'administration des douanes marocaine relative à l'admission temporaire de véhicule (http://www.douane.gov.ma/web/16/45#[www.douane.gov.ma]) on peut lire qu'il faut fournir les documents ci dessous:

1. pièces prouvant votre identité et votre statut de résident à l'étranger (passeport, etc.)
2. documents justifiant la détention légale du véhicule :
- originale du certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule
- procuration du propriétaire du moyen de transport... La procuration est soit dûment légalisée par les autorités locales du lieu de résidence à l'étranger du propriétaire de la voiture, soit visée par le consulat marocain dans le pays de résidence.
- contrat de location précisant l'approbation de la société locatrice à ce que le véhicule en question soit introduit au Maroc.

3. l'assurance couvrant le territoire marocain. Si votre assurance (carte verte) ne couvre pas le territoire marocain, vous pouvez souscrire une assurance frontière auprès des guichets ouverts à cet effet aux postes et bureaux frontières.


Donc pour ma part, je vais me munir de tous les documents listés ci-avant, et je vais également imprimer le règlement émanant de l'administration des douanes à opposer aux douaniers récalcitrant ...... en espérant ne pas tomber sur un cas de douanier désespéré (et désespérant Oups) ....

C'est quand même désolant toutes ces incertitudes douanières pour pouvoir rentrer dans le pays de ses aïeux !
y
19 mai 2015 18:35
l'entrée au Maroc je l'ai toujours faite par beni Ansar (Nador)...afin que les premières formalités soient faite dans le bateau...par ce que je suis sur que par Melilla il doit surement y avoir le spécimen unique qui va trouver la petite bête pour ne pas te faire admettre ton véhicule...
Pour la sortie que je sorte par melilla ou nador c'est kif kif.

Ça me fait rire quand ils notent que le consulat peut viser lesdits documents.
Le consulat est sensé nous guider dans les démarches mais ils sont incapable de te fournir la bonne information.
De ton essaie d'insister auprès de la société de leasing pour qu'ils légalisent eux même la signature du signataire des documents qu'ils te fournissent (procuration et autorisation).
Autre chose même si tu ne prend qu'un mois au Maroc demande une autorisation de 2 mois afin de couvrir d’éventuel pépins.
H
20 mai 2015 23:13
Sala
Je suis rentré au Maroc en avril 2015 avec un véhicule de fonction donc en leasing.
Je suis allé au consulat à Lyon ils n'ont pas voulu valider mon autorisation de sortie du véhicule car selon eux je dois d'abord aller légaliser le document à la mairie;
Ca ma soulé et j'ai donc décidé d'aller au Maroc avec juste l'attestation de mon employeur;
Et al hmd dans le bateau le douanier n'a pas chercher à comprendre il a simplement vérifier mon attestation puis un coup de TAMPON et voila.

Conseil : penser à prendre un max de document servant à justifier le véhciule et votre travail au sein de la société.
p
20 mai 2015 23:32
Et si le vehecule appartient a la societe et qu'on est gerant de la societe. La je pense il faut juste ramené le Kbis....non? vos retours....
23 mai 2015 03:20
Salam

Hum hum ça sent l'ABS là... ptdr
_
6 juillet 2015 10:15
Bonjour à tous,

Je pars ce samedi au Maroc avec ma voiture de société qui est en leasing.
J'ai obtenu une autorisation de sortie de territoire de la société de leasing, tamponnée et signée.
Je ne comprends pas trop cette histoire de légalisation car normalement tu légalises une signature en présence de la personne qui signe afin d’authentifier la signature.
Alors que là si j'y vais seul, ce sera pour authentifier quoi au juste?

Merci de vos retours car je suis vraiment perdu :-)
_
6 juillet 2015 10:31
Re:

Voici ce que dit le site des douanes marocianes:

La déclaration d'admission temporaire que doit souscrire tout MRE arrivant au Maroc avec son véhicule immatriculé à l'étranger, doit être présentée à l’agent douanier à bord du bateau assurant la traversée vers le Royaume ou au bureau douanier d'entrée (à terre), accompagnée des documents suivants :

original de la carte grise du véhicule
passeport du voyageur
assurance couvrant le territoire marocain
procuration du propriétaire du véhicule (cas d'importation d'un véhicule appartenant à une tierce personne). La procuration est soit dûment légalisée par les autorités locales du lieu de résidence à l’étranger du propriétaire de la voiture, soit visée par le consulat marocain du pays de résidence
contrat de location précisant l’approbation de la société locatrice à ce que le véhicule en question soit introduit au Maroc.

Donc en cas de leasing, pas besoin de légaliser si j'ai bien compris mais seulement le contrat autorisant la sortie du territoire?
La légalisation est propre aux cas de prêt de voitures entre des personnes physiques.
_
6 juillet 2015 13:51
Citation
2rep a écrit:
Bonjour
Personnellement je suis passer deux fois avec un véhicule de location, sans aucun probleme et la dernière fois (en Avril) refouler ! car carte grise pas a mon nom et pas de procuration légalisée !
Cdt
Ps, les trois fois a Tanger Med


Salut,

Il te manquait la procuration tout court ou t'en avais une mais elle n'était pas légalisée?
Je pose la question car moi j'ai une autorisation de sortie de territoire avec entête de la société de leasing, signature et tampon mais pas de légalisation.
Penses-tu que c'est suffisant?
Merci de ton retour rapide
7 juillet 2015 20:02
Salam

J'ai aussi une voiture de leasing, et j'ai demandé une procuration que j'ai fait légalisé. Pour la légalisation tu dois demander à ta société de leasing, comment procéder, parfois il s'en charge eux même. Dans mon cas, le signataire avait déposé sa signature à la commune (mairie), je m'y suis juste rendu avec ma procuration et elle a été légalisé sans soucis.
_
8 juillet 2015 09:50
Citation
jamaloup a écrit:
Salam

J'ai aussi une voiture de leasing, et j'ai demandé une procuration que j'ai fait légalisé. Pour la légalisation tu dois demander à ta société de leasing, comment procéder, parfois il s'en charge eux même. Dans mon cas, le signataire avait déposé sa signature à la commune (mairie), je m'y suis juste rendu avec ma procuration et elle a été légalisé sans soucis.

Merci de ton retour.
Le site des douanes marocaines ne précise pas qu'il faut légaliser la signature sur une autorisation d'une société locatrice.
Le problème est que je l'ai déjà reçue cette autorisation et elle est seulement signée et tamponnée avec entête de l'entreprise. Je n'aurais malheureusement pas le temps de redemander une autorisation légalisée et je pense être en règle conformément au site des douanes. On verra bien :-)
Tu pars quand toi? Moi ce samedi
8 juillet 2015 16:52
Salam alaikoum,

Je sais mais je trouve que le site des douanes reste trop flou à mon sens. Le site des douanes parle pour les voitures de locations de "contrat de location précisant l'approbation ..." , je n'ai pas de contrat de location, j'ai juste une "autorisation de circulation" de la société de leasing... J'ai aussi demandé à mon employeur de me fournir un document prouvant qu'il met à ma disposition une voiture via une compagnie de leasing,.... , j'en fait peut-être de trop... mais je suis très précautionneux confused smiley

Je prévois de juste leur donner l'autorisation, et si les douaniers chicanent je leur sort mes autres documents ...

Peut-être prend avec toi la confirmation de commande de ta voiture si tu en a une, ou n'importe quel document qui te relie à cette voiture ...

Mais incha Allah, j'espère de tout cœur, que tu passeras la douane sans soucis :-)

Moi je pars que dans deux semaines. Donne nous de tes nouvelles une fois sur place, comme cela au sait à quoi s'attendre :-)

Qu'Allah vous facilite le voyage.
_
8 juillet 2015 17:53
Merci!
En fait: leasing = location mais longue durée. Donc la règle s'applique aussi sur les voitures de leasing...
En fait j'ai essayé avec la société de leasing mais la dame m'a dit que c'est pas possible pour eux ce que je comprends car c'est une grosse société et ils vont pas demander à la responsable d'aller faire la queue à la mairie pour légaliser une signature :-)
Elle m'a en plus assuré que les autorisations de sortie de territoire elle en fait plusieurs pour le maghreb et qu'elle n'a jamais eu de souci ou de retours négatifs des clients.

Je me suis moi-même fait une autorisation à conduire la voiture, un peu schizo car c'est moi-même le gérant et je m'autorise à sortir le véhicule du territoire :-)

En plus de ça, je vais emmener tous les documents de la voiture et du contrat de location longue durée...

Notre chère administration ne jure que par les timbres et les tampons, on y peut rien il faut faire avec.
8 juillet 2015 17:58
Si on prend un autre exemple:

-Admettons que tu prennes la voiture d'une personne et non d'une societe.
Dans ce cas la tu devrais certifié conforme,procuration un document avec vos nom, adresse numéro carte etc..a la mairie ou au consulat.

Mais en ce qui concerne une voiture leasing , moi a ta place j'essaierai de faire un document certifie conforme a ton patron comme ca pas de souci.
_
8 juillet 2015 18:13
Citation
azrock a écrit:
Si on prend un autre exemple:

-Admettons que tu prennes la voiture d'une personne et non d'une societe.
Dans ce cas la tu devrais certifié conforme,procuration un document avec vos nom, adresse numéro carte etc..a la mairie ou au consulat.

Mais en ce qui concerne une voiture leasing , moi a ta place j'essaierai de faire un document certifie conforme a ton patron comme ca pas de souci.

Et quand c'est toi ledit "patron", tu fais quoi? :-)
8 juillet 2015 18:48
Citation
_Anonyme a écrit:
Et quand c'est toi ledit "patron", tu fais quoi? :-)

Avoir la preuve que c'est ta société tout simplement.

ou tu te fais une "auto procuration"grinning smiley

Certain douanier font beaucoup d'excés de zel mais bon vaut mieux partir en mettant toute les chances de son coté au moins ca évite les prises de tete gratuite.
_
8 juillet 2015 19:18
Citation
azrock a écrit:
Avoir la preuve que c'est ta société tout simplement.

ou tu te fais une "auto procuration"grinning smiley

Certain douanier font beaucoup d'excés de zel mais bon vaut mieux partir en mettant toute les chances de son coté au moins ca évite les prises de tete gratuite.

Tu dis ça pour rire mais c'est que j'ai fait vairement: auto procuration smiling smiley
Je l'ai même faite légaliser à la mairie ce matin smiling smiley
Sinon, après toutes mes longues recherches je n'ai trouvé aucun témoignage de personne qui s'est faite refouler à la douane avec une autorisation de sortie de territoire de la part d'une société de leasing... C'est rassurant mais ça veut pas dire que ça n'est jamais arrivé pour autant smiling smiley



Modifié 1 fois. Dernière modification le 08/07/15 19:20 par _Anonyme.
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