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transcription mariage a nantes
k
9 mai 2013 17:02
c cool merci switiya j avais lu q un message pas ls deux...qu allah te recompence ma soeur pour ton aide choukrane!!!
k
9 mai 2013 17:11
pour la lettre de ma volonte que ma femme me rejoigne il faut la faire legalise?
A
9 mai 2013 19:18
Citation
kam68 a écrit:
pour la lettre de ma volonte que ma femme me rejoigne il faut la faire legalise?


Salam alikoum

Oui legalisé kam winking smiley
9 mai 2013 21:44
KAM68

NON PAS LEGALISEE IL FAUT QUELLE SOIT SIGNE C TOUT C SE QUE G FAIS ET MA DEMANDE A ETE ACCEPTE CAR C PAS ECRIS LEGALISEE A TITRE INFORMATIF LALOUVE C PAS A LEGALISEE DSL
10 mai 2013 14:34
POUR HANOUNAKHADIJA C LE PREMIER MODELE QUE J'AVAIS ENVOYER AU BTM.

Mr le ministre,

Nous sommes Mme B et Mr E ,nous avons fait parvenir notre demande de transcription à votre service le 25 Aôut 2012,depuis nous avons aucune nouvelle de votre part concernant notre demande de transcription hors dans votre courrier vous insistiez sur le fait que vous me tiendrez informer de l'évolution de mon dossier.

Nous nous permettons de vous contacter car nous souhaiterons savoir si notre transcription ainsi que notre livret de famille avait établi

Mr wromen de la mairie de ma commune vous a fait parvenir 2 courriers qui sont à ce jour rester sans réponse de votre part.
Je pense qu'un 3ème courrier suivra des lundi 14 janvier 2013 selon ses dires.

Mon mariage à était célébré le 22 A SALE/RABAT et mon dossier à était ouvert sous le numéro suivantgrinning smileyOS R

En vous remerciant par avance.

Nous vous prions de recevoir,Monsieur le ministre, nos meilleurs voeux pour cette nouvelle année 2013.


Mr.E et Mme B





lEUR REPONSE
De Nantes, le 14 janvier 2013
Référence à rappeler : (DOS) RA

Madame, Monsieur,

Je me réfère à votre courriel en date de ce jour relatif à la transcription d'un acte de mariage étranger dans les registres de l'état civil français, sans délivrance d'un certificat de capacité à mariage (CCAM).
N'ayant pas effectué les formalités préalables, normalement obligatoires dans le cadre d'un projet de mariage à l'étranger entre un ressortissant de nationalité française et un ressortissant de nationalité étrangère, ou entre deux ressortissants de nationalité française, le Bureau des transcriptions pour le Maghreb du Service central d'état civil à Nantes procède à l'instruction de votre demande en prenant en compte l'absence de ce document.
Votre mariage ayant déjà été célébré, ce document ne peut donc plus vous être délivré.
Du fait de ce document manquant, l’instruction de votre dossier ne peut prétendre à un traitement prioritaire et nécessite une étude plus approfondie au regard de la loi n° 2006-1376 relative au contrôle de la validité des mariages, ce qui occasionnera de fait certains délais supplémentaires.

Compte tenu du volume important de dossiers à analyser par ce service, nous vous remercions de bien vouloir patienter et limiter vos courriers uniquement au changement d’adresse.

Considération distinguée

Service central d'état civil
Bureau des transcriptions pour le Maghreb
44941 NANTES CEDEX 9
10 mai 2013 15:03
MON 2ND MAIL LE 5MARS ET REGARDE LEURS REPONSES OK HANOUNAKHADIJA


Madame, Monsieur, LE 5MARS

Je me permets de vous contacter à propos de l'état d'avancement de mon dossier de transcription au mariage envoyé le 20/09/2012 et enregistré sous DOS RABAT 201XXXX.

Merci de votre compréhension et vous souhaite bonne réception de ce mail.

Veuillez agréer madame, monsieur l'expression de mes salutations les plus distinguées




De Nantes, le 5 mars 2013
Référence à rappeler : (DOS) RABAT 2012.T.XXXX
Madame, Monsieur,

Je me réfère à votre courriel en date de ce jour relatif à la suite réservée à une demande de transcription d'acte de mariage étranger dans les registres de l'état civil consulaire français.
Je vous confirme l'instruction en cours de votre demande.
N'ayant pas effectué les formalités préalables (délivrance du CCAM), normalement obligatoires dans le cadre d'un projet de mariage à l'étranger entre un ressortissant de nationalité française et un ressortissant de nationalité étrangère, ou entre deux ressortissants de nationalité française, le Bureau des transcriptions pour le Maghreb du Service central d'état civil à Nantes procède à l'instruction de votre demande en prenant en compte l'absence de ce document.
Votre mariage ayant déjà été célébré, ce document ne peut donc plus vous être délivré.
Du fait de ce document manquant, l’instruction de votre dossier ne pourra prétendre à un traitement prioritaire et nécessitera une étude plus approfondie au regard de la loi n° 2006-1376 relative au contrôle de la validité des mariages, ce qui occasionnera de fait certains délais supplémentaires.


Vous serez tenu informé dans les semaines à venir de la suite qui lui a été réservée par une correspondance émanant de ce Bureau. Il est, par contre, pour l'instant, impossible de déterminer la date de finalisation de la procédure en cours.
Je vous invite à patienter encore dans l'attente de notre courrier.

Considération distinguée

Service central d'état civil
Bureau des transcriptions pour le Maghreb
44941 NANTES CEDEX 9
A
10 mai 2013 15:07
Citation
switiya a écrit:
KAM68

NON PAS LEGALISEE IL FAUT QUELLE SOIT SIGNE C TOUT C SE QUE G FAIS ET MA DEMANDE A ETE ACCEPTE CAR C PAS ECRIS LEGALISEE A TITRE INFORMATIF LALOUVE C PAS A LEGALISEE DSL


Salam alikoum,

ici notre dossier et le dossier d'un ami de mon mari on étè refusé à casablanca car cette lettre n'était pas legalisée,on a tous dut la legaliser Oh

pour etre sure KAM tu devrais la legaliser surtout s'il s'agit du consulat de casa winking smiley
10 mai 2013 15:35
3EME UNE SEMAINE PLUS TARD YA DEJA UNE PETITE DIFFERNCE DANS LEUR REPONSE

DONC MAIL DU 11 MARS

Date: lun. 11.03.13 15:30
À: SCEC Bta
Objet :



Madame, Monsieur, Je me permets de vous contacter concernant mon mariage célébrée le 22/08/2012 à Salé envoyé le 21/09/2012 sous la référence DOS RABAT/2012
Le but de ce mail est de connâitre la date de finalisation de mon dossier étant donner que mon mariage à eu lieu en Aôut.
Merci de votre compréhension et vous souhaite bonne réception de ce mail.
Je vous prie d'acceptez mes excuses pour le dérangement.Veuillez agréer Madame,Monsieur,l'expression de mes salutations distinguées.



REPONSE LE 12MARS DU BTM

De Nantes, le 12 mars 2013

La référence de votre dossier : (DOS) 2013.T.
(à rappeler impérativement pour tout courrier adressé au BTM)

Madame,

Je me réfère à votre courriel en date du 11 mars 2013 relatif à la suite réservée à votre demande de transcription d’acte de mariage dans les registres de l'état civil consulaire français.
Je vous confirme la poursuite de l'instruction de votre demande. Vous serez tenue informée de la suite qui lui a été réservée par une correspondance émanant de ce Bureau. Il est, par contre, pour l'instant, impossible de déterminer la date de finalisation de la procédure en cours.
Je vous invite à patienter encore dans l'attente de notre courrier.

Considération distinguée

Le gestionnaire de la messagerie du
Bureau des Transcriptions pour le Maghreb








LE 4EME JE ME RENDS COMPTE QUE MON NUMERO DE DOSSIER A CHANGER EN 1 SEMAINE



DONC J'EVOI DESLE LENDEMAIN
CECI ET EGALEMENT LETTRE AU PRESIDENT

Date: jeu. 14.03.13 13:35
À: SCEC Bta
Objet :

Madame,Monsieur,
Je vous remercie du temps que vous avez pris pour la réponse à la suite de mon mail concernant ma transcription de mariage sur les registres consulaires français et vous prie de bien vouloir acceptez de nouveau mes excuses pour le dérangement occasionnées.
J'ai juste un dernier renseignement à vous demander SVP?
J'ai constater dans votre réponse que mon numéro de dossier avait été modifié pour quelle raison et est ce que l'ancien DOS RABAT 2012/821 et encore valable.
Merci infiniment et vous souhaite une agréable journée.


BTM


Service central d'état civil
Bureau des transcriptions pour le Maghreb
44941 NANTES CEDEX 9

De Nantes, le 14 mars 2013

La référence de votre dossier : (DOS) RABAT.2012.
(à rappeler impérativement pour tout courrier adressé au BTM)

Madame, Monsieur,

Je me réfère à votre courriel en date de ce jour relatif à la référence de votre dossier.
Afin de pouvoir donner une suite à votre requête, je vous serais reconnaissant de bien vouloir indiquer quelle autre référence vous a été donnée.

Considération distinguée

Le gestionnaire de la messagerie du
Bureau des Transcriptions pour le Maghreb


TU VOIS TOUT A L HEURE MA REFERENCE ETAIT 2013 ET LA C REF 2012




JE REPOND DONC A LEUR MAIL
Madame, Monsieur,


REF 2013TXXX

Je me réfère à votre courriel en date de ce jour relatif à la référence de mon dossier.

Je vous indique la référence que j'ai reçu est celle indiqué ci dessus au lieu de dos rabat 2012XXXX
J'aimerai bien comprendre,c'est peut être juste une erreur de frappe vu le nombre excessif de demande que vous devez recevoir.
Je vous souhaite beaucoup de courage malgré tout et juste par la même occasion si vous pouvez me communiqué la date de finalisation de ma demande.

Cordialement



Mme B


ET VOILA CHOQUE

La référence de votre dossier : (CSL) RABAT.2013.T
(à rappeler impérativement pour tout courrier adressé au BTM)

Madame,

Je me réfère à votre courriel en date de ce jour relatif à la suite réservée à votre demande de transcription d'acte de mariage dans les registres de l'état civil consulaire français, ainsi qu'à la référence de votre dossier.
Je vous confirme que lors du précédent courriel il s'agissait bien d'une erreur de frappe.
En revanche, j'ai le plaisir de vous informer qu'entre temps votre acte de mariage a été transcrit sous la référence (CSL) RABAT.2013.T.0. Deux copies de cet acte et un livret de famille français seront prochainement expédiés à la mairie, ou au consulat de France, de votre lieu de domicile (lieu indiqué par vos soins sur le formulaire de demande de transcription) pour vous y être remis. Une correspondance vous informant de cet envoi vous sera également expédiée, le même jour. Je vous invite à patienter dans l'attente de sa réception.

Considération distinguée

Le gestionnaire de la messagerie du
Bureau des Transcriptions pour le Maghreb
10 mai 2013 15:38
LA LALOUVE


OUI PEUT ETRE A CASA MAIS MOI A RABAT IL ON PAS DEMANDER SA DU TOUT
r
12 mai 2013 01:13
Salam a tous ,
Je voudrais savoir si l'acte de naissance de l'époux étranger doit contenir la mention marié?? Car je me suis marié à Oran le mois dernier et la mention marié met du temps pour apparaître sur les actes de naissance . Merci pour vos réponse car je ne sai spas si je peux envoyer mon dossier avec cet acte ou pas
►Préfecture: 69 ►Dépôt dossier: 04/12 ► Entretien: 04/12 ►N° Rezé: 2012X0143 ►Transmis à SCEC: xx/xx/xx ►AF: 13/08/12 ► Décret-N°0204 du: 02/09/12 ►L'ampliation –xx/xx/xx
12 mai 2013 11:45
Citation
rred a écrit:
Salam a tous ,
Je voudrais savoir si l'acte de naissance de l'époux étranger doit contenir la mention marié?? Car je me suis marié à Oran le mois dernier et la mention marié met du temps pour apparaître sur les actes de naissance . Merci pour vos réponse car je ne sai spas si je peux envoyer mon dossier avec cet acte ou pas


NON PAS POUR TA TRANSCRIPTION DE MARIAGE
r
12 mai 2013 11:54
Merci switiya pour ta réponse , car
Je suis vraiment perdu je ne veux pas envoyer un dossier incomplet .ce qui m'intrigue est la copie intégrale d'acte de naissance sans ma mention marié , c'est pour ça je me pose la question pour pas qu'ils trouvent une contradiction dans le dossier. Aviez vous passé pas là? Ou vous en connaissez des gens qu'ils l'ont fais ?? Merci bcp
►Préfecture: 69 ►Dépôt dossier: 04/12 ► Entretien: 04/12 ►N° Rezé: 2012X0143 ►Transmis à SCEC: xx/xx/xx ►AF: 13/08/12 ► Décret-N°0204 du: 02/09/12 ►L'ampliation –xx/xx/xx
r
12 mai 2013 11:54
Merci switiya pour ta réponse , car
Je suis vraiment perdu je ne veux pas envoyer un dossier incomplet .ce qui m'intrigue est la copie intégrale d'acte de naissance sans ma mention marié , c'est pour ça je me pose la question pour pas qu'ils trouvent une contradiction dans le dossier. Aviez vous passé pas là? Ou vous en connaissez des gens qu'ils l'ont fais ?? Merci bcp
►Préfecture: 69 ►Dépôt dossier: 04/12 ► Entretien: 04/12 ►N° Rezé: 2012X0143 ►Transmis à SCEC: xx/xx/xx ►AF: 13/08/12 ► Décret-N°0204 du: 02/09/12 ►L'ampliation –xx/xx/xx
12 mai 2013 12:03
salam pour ma part je viens d envoyer ma demande de transcription et sur l acte integral de naissance il n ya pas la mention marié ni sur la mienne ni sur celle de mon épouse
r
12 mai 2013 12:19
Merci bcp pour la réponse , sinon est ce que l'acte de naissance de votre épouse est délivré après le passage a la mairie ? Ou avant d'établir l'acte de mariage ?? Merci bcp
►Préfecture: 69 ►Dépôt dossier: 04/12 ► Entretien: 04/12 ►N° Rezé: 2012X0143 ►Transmis à SCEC: xx/xx/xx ►AF: 13/08/12 ► Décret-N°0204 du: 02/09/12 ►L'ampliation –xx/xx/xx
12 mai 2013 21:45
renseigne toi bien car tous avons des procedures differentes pour de bonne info renseigner vous au consulat c ce que javais fais et c mieux
r
12 mai 2013 21:54
Merci switiya , avons nous des précédures différentes ?? C pas pareil pour tout les maghrébins ?
13 mai 2013 13:03
JE PENSE QUE C PAS PAREILS MAIS ALLAH OUAHLEME
K
13 mai 2013 13:59
J'ai envoyé mon dossier de transcription le 7 janvier 2013. J'envoie un email par mois pour demander des nouvelles. Toujours instruction en cours et pas de date de finalisation de la procédure. Quelqu'un a eu une transcription en moins de 6 mois?

Merci bien
13 mai 2013 14:33
coucou switiya ,
merci pour ton aide , et tes conseille voila enfin jai envoiyé un mail au btm mé j ai resu juste une repence auto ki dit :


Le Bureau des transcriptions pour le Maghreb du Service central d'état civil à Nantes accuse réception de votre message.
S'il s'agit d'une simple demande de renseignement sur l'état d'avancement de votre dossier, il ne vous sera pas répondu directement. Un courrier vous sera adressé lors de l'examen de votre dossier, si des pièces complémentaires sont nécessaires.
RAPPEL :
Les demandes de transcription d'acte de mariage avec certificat de capacité à mariage (CCAM) sont traitées en priorité (délai moyen de 6 à 9 semaines, après réception du dossier par ce Bureau). Les dossiers sans CCAM ne font pas l'objet d'un traitement prioritaire (délai moyen de 5 à 8 mois, ou plus, selon qu'il y a ou non auditions et transmission au Parquet de Nantes).
A chaque étape de la procédure, les usagers reçoivent un courrier les informant du suivi du dossier.
Considération distinguée
Le BTM



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