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Fadi-and

7 février 2017 21:56

Bonjour
Je suis en train de titrer une maison dans une ville. Le bornage et tout a été réaliser, mais maintenant j'ai le dossier bloquée.
Apparamment une des maisons voisinnes a un nom qui ne correspond pas avec le registre et c'est pour cela que l'on bloque mon dossier.
Est ce possible cela? Moi je suis en train de titrer ma maison pas celle du voisin.
Pouvez vous me conseiller de ce que je dois faire dans ce cas, des démarches a suivre.
Merci a l'avance pour vos réponses

sakki

7 février 2017 22:13

bonsoir
c'est le travail du notaire , pas à toi, bon sang!
toi tu payes les frais les droits les timbres , les taxes
le reste c'est le ou la notaire qui fait son trvail le notaire il a le téléphone , il a son courtier , il a ses tuyaux il fait tout toi juste à payer , c'est lui qui déclare et avise tous les services compétents
pompiers, topographie agence nationale de la conservation foncière , etc....
toi il ne te reste que, de revenir après, chercher les copies , pour aller chercher ton titre

Citation
Fadi-and a écrit:
Bonjour
Je suis en train de titrer une maison dans une ville. Le bornage et tout a été réaliser, mais maintenant j'ai le dossier bloquée.
Apparamment une des maisons voisinnes a un nom qui ne correspond pas avec le registre et c'est pour cela que l'on bloque mon dossier.
Est ce possible cela? Moi je suis en train de titrer ma maison pas celle du voisin.
Pouvez vous me conseiller de ce que je dois faire dans ce cas, des démarches a suivre.
Merci a l'avance pour vos réponses

je hais l'hypocrisie

Fadi-and

7 février 2017 22:24

Merci Sakki
Mais comment ça se fait que les voisins doivent etre en regle pour pouvoir titrer ma propriete?
En plus ce voisin est soit disant introuvable.
J'ai consulte un notaire et soit disant je dois porter le dossier au tribunal et ça peut durer plusieurs annees

akounkou

7 février 2017 22:58

Bonsoir Fadi and
C est le géomètre qui a la competence pour borner le terrain et il doit preciser les no des lots
mitoyens et les noms des propriétaires.
Donc il se peut que le problème vienne de là.
Bonne soirée.

Hadj Omar

9 février 2017 17:21

Bonsoir messieurs ,

, il faut contacter le topographe qui vous a fait le premier tirage de plan pour qu il se rende au service du cadastre pour faire un plan modificatif .