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bonsoir, je suis rentré en France en août 2012 avec un visa court séjour puis j'ete pris en charge a l'aide social de l'enfance a mes 18 ans j'ai déposer un dossier a la préfecture pour avoir un titre de séjour vie privé familiale un ans après j eu un oqtf mois de février 2014 je me suis marie le 17 mai 2014 ee ma femme eté enceinte depuis décembre 2013 le 7 septembre j eu une petite fille ee du coup j prie un rendrez vous a la prefecture pour faire une nouvelle demande en tant que parent d'un enfant francais . mon rendez vous ee le 19 nouvembre je voulais savoir si sava être positive ou pas car la j besoin vraiment de travaille pour nourir ma fille ee ma femme merci pour tous reponce

j'ai besoin d'une réponce svp c urgen

Citation
achref.tn a écrit:
j'ai besoin d'une réponce svp c urgen

Bonjour,

Vous n'aurez pas de titre de séjour, tant que la période de l'OQTF, n'est pas terminée, soit pas avant mars 2015.

De plus, vous êtes resté en France, malgré cette OQTF, la préfecture peut décider aussi, une reconduite à la frontière avec une interdiction de retour. puisqu'une OQTF, est valable 1 an et donc applicable durant cette période.

Que vous soyez marié, et père d'un enfant, ne changera rien à votre situation, puisqu'au moment de la décision de quitter le territoire, vous ne l'étiez pas, et seul le motif de départ compte.

Vous n'êtes pas le premier ni le dernier à croire, que le mariage, et le fait de faire un enfant vous sauvera.

OUI MAIS MON AVOCAT A ARRETER L OQTF DES LA NAISSANCE DE LA PETITE PSK QUAND T A UN ENFANT L'OBLIGATION DE quitte l territoire ee t annullé . juste pour presisé moi j aime ma femme ee ma fille été voulu sa veu dire c pa pour les papier .L'obligation de quitter le territoire français (OQTF) est la principale mesure d'éloignement qui concerne les étrangers. Elle peut être prise par le préfet dans un certain nombre de cas. Elle peut accompagner le refus de séjour pris à votre encontre ou sanctionner votre séjour illégal en France. Elle vous oblige à quitter la France par vos propres moyens dans un délai de 30 jours ou, dans des situations plus limitées, sans délai.

Étrangers concernés
Étrangers protégés
Obligation de quitter la France dans les 30 jours
Obligation de quitter immédiatement la France
Départ forcé de l'étranger
Où s'adresser ?
Références
Étrangers concernés
Vous pouvez être concerné si vous êtes non-européen.

À savoir : si vous êtes Européen ou Suisse, cette mesure peut aussi vous toucher (et les membres de votre famille) mais de façon plus limitée.

Haut
Étrangers protégés
Vous pouvez être protégé contre cette mesure dans 9 situations.

En raison de la durée de votre séjour en France

Si vous séjournez légalement en France depuis plus de 20 ans

Si vous séjournez légalement en France depuis plus de 10 ans, sauf si vous avez été titulaire pendant toute cette période d'un titre de séjour « étudiant »

Si vous avez votre résidence habituelle en France depuis maximum l'âge de 13 ans

En raison de vos liens familiaux

Si vous êtes marié depuis au moins 3 ans avec un Français, à condition que votre communauté de vie n'ait pas cessé depuis votre mariage et que votre époux ait conservé la nationalité française

Si vous avez plus de 10 ans de résidence légale en France et êtes marié depuis 3 ans minimum avec un étranger lui-même présent en France depuis l'âge de 13 ans. Vous ne devez pas être polygame et devez vivre avec votre époux depuis votre mariage

Si vous êtes père ou mère d'un enfant français mineur résidant en France. Vous devez être non-polygame et contribuer à l'entretien et à l'éducation de votre enfant depuis sa naissance ou depuis au moins 2 ans

pour preciser aussi l'enfant été conçu avant de recevoir l'oqtf, donc en aucun cas il a été fait pour me donner droit au papier mais par amour. Puis sachant que je suis suivit par un avocat qui a fait un recours puis des appels contre cet OQTF je ne peux donc pas être renvoyer à la FRONTIERE !
Je suis venu ici pour demander des avis sur mon rdv pour savoir comment cela va se passer. Pas pour qu'on me dise que je vais me faire renvoyer ou autre !! Car à la préfecture ils m'ont dis que suite a mon appel je peux re faire une demande sans aucun soucis !!

Pas la peine de me faire un copier/ coller d'internet, je connais très bien mon boulot.

Pour que l'appel doit efficace,il aura fallu le faire en février pas en septembre. Et ta fille n'était pas née au moment de l'OQTF, les juges n"en tiendront pas compte. Que cela te plaise ou pas c'est comme ça.

Ah c'est difficile!!! Les gens aiment bien les réponses qui vont dans leur sens!

Ce que vous devez faire, si vous n'êtes pas d'accord avec Sos Courriers, c'est d'attendre la réponse de la Préfecture! Puisqu'il me semble que vous connaissez plus de choses que quiconque!
Bon courage.

J'ai juste expliquer la situation je n'ai aucun problème avec la préfecture je voulais seulement savoir comment çà se passe le jour du rendez vous !

Citation
achref.tn a écrit:
J'ai juste expliquer la situation je n'ai aucun problème avec la préfecture je voulais seulement savoir comment çà se passe le jour du rendez vous !

Non, non, vous avez demandé, si vous auriez une réponse positive ou pas. D'où ma réponse.

Vous n'avez pas demandé, comment se passerai le rendez-vous.

je corrige alors ma question comment sa ce passe le jour du rendez vous svp mme ou mlle sos courriers ??

Citation
achref.tn a écrit:
je corrige alors ma question comment sa ce passe le jour du rendez vous svp mme ou mlle sos courriers ??

C'est Madame. Le jour du rendez vous vous devrez fournir tous les documents, concernant votre vie commune ainsi que la reconnaissance de votre fille.

Ensuite 2 solutions, soit vous avez une annulation de votre OQTF, ce qui m'étonnerai beaucoup, et dans ce cas vous aurez un récépissé de 3 mois, de dépôt de dossier,

Soit vous n'avez pas d'annulation de votre OQTF, elle reste donc applicable, et vous risquez d'être arrêté le jour du rendez-vous.

merci pour votre réponse mais se que je comprend pas c'est que mon avocat m'a dit que l'oqtf serai annulé a la naissance de ma fille de prendre un rendez vous a la prefecture se que j'ai fais .et lorsque je mes suis presenté a la prefecture pour prendre rendez vous la personne qui ma recu ma dit que suite a mon recours mon oqtf été suspendu et mon demandé de venir avec le carnet de santé de ma fille sa carte d'dentité son extrait de naissance ainsi que le mien attestation de la caf justficatif de domicil éé trois photos d'identité . donc je ne comprend pas pour quelle raison je me frais arrété ?? merci pour vous réponse

Citation
achref.tn a écrit:
merci pour votre réponse mais se que je comprend pas c'est que mon avocat m'a dit que l'oqtf serai annulé a la naissance de ma fille de prendre un rendez vous a la prefecture se que j'ai fais .et lorsque je mes suis presenté a la prefecture pour prendre rendez vous la personne qui ma recu ma dit que suite a mon recours mon oqtf été suspendu et mon demandé de venir avec le carnet de santé de ma fille sa carte d'dentité son extrait de naissance ainsi que le mien attestation de la caf justficatif de domicil éé trois photos d'identité . donc je ne comprend pas pour quelle raison je me frais arrété ?? merci pour vous réponse

Les préfectures n'ont pas le droit de refuser l'instruction d'un dossier, raison pour laquelle, il vous a été demandé des documents à fournir, en fonction du titre de séjour, que vous demandez. Cela ne veut pas dire ce sera accepté.

Pourquoi vous vous feriez arrêter ? Tout simplement parce que vous n'avez pas respecté la décision de l'OQTF, et qu'elle n'est pas suspendue. Tout recours fait hors délai n'est pas recevable.

La naissance de votre fille, vous aurait protégé, si elle était déjà née au moment de l'OQTF, ce qui n'est pas le cas.

Quand a votre avocat, sot il n'est pas spécialisé en droit des étrangers, soit il est peu scrupuleux, et tout ce qui compte ce sont ses honoraires.

Si vous répondez pour démoralisé les gens sur leurs situation vous pouvez vous abstenir !! Mon recours na pas été fait HORS mais pendant mon délai ! Mon OQTF est bien annulé suite a la demande et non par rapport a la naissance de ma fille ! Mon rdv c'est très bien passer je suis sortie de la préfecture avec un récépicé avec autorisation de travail et une convocation de retrait pour MA carte de séjour le 11 décembre ! C'est a dire dans meme pas un mois!

Alors vos leçon de moral sur les non vous n'aurez pas, non ce n'est pas ça ou encore je connais mon travail ne servent a rien! LA PREUVE !!!

Ah la la la la, le caractère malsain de l'être humain!!!

Citation
achref.tn a écrit:
Si vous répondez pour démoralisé les gens sur leurs situation vous pouvez vous abstenir !! Mon recours na pas été fait HORS mais pendant mon délai ! Mon OQTF est bien annulé suite a la demande et non par rapport a la naissance de ma fille ! Mon rdv c'est très bien passer je suis sortie de la préfecture avec un récépicé avec autorisation de travail et une convocation de retrait pour MA carte de séjour le 11 décembre ! C'est a dire dans meme pas un mois!

Alors vos leçon de moral sur les non vous n'aurez pas, non ce n'est pas ça ou encore je connais mon travail ne servent a rien! LA PREUVE !!!

De quelle preuve vous parlez ? Celle d'avoir un récépissé ? Mais ça c'est vous qui le dite, cela ne prouve pas que vous disiez la vérité. Et pour vous prouvez que vos messages ne correspondent pas, vous avez dit :

- être arrivé en France en août 2012,
- avoir demandé un titre de séjour, qui a été refusé, et vous avez eu une OQTF en février 2014,
- Vous être marié en mai 2014,
- avoir eu votre fille en septembre 2014,

Vous dites que votre avocat à fait un recours quand votre fille est née, soit en septembre 2014, donc c'est bien du hors délai, de février à septembre, le délai de 30 jours est largement dépassé,

Vous dites être protégé contre l'éloignement, parce que vous avez une fille, mais vous ne remplissez pas la conditions d'entretien de l'enfant, puisque vous ne travaillez pas, De plus vous ne remplissez aucune conditions de protection,

Vous n'avez pas le temps de présence requis,
Vous n''êtes pas marié depuis au moins 3 ans avec un conjoint français,
Vous ne subvenez pas à l'entretien de l'enfant depuis sa naissance puisque vous ne travaillez pas,

Et enfin, lorsqu'il y a une recours contre une décision d'OQTF, cela concerne uniquement, votre situation au moment de cette OQTF. Les changement de situation arrivant après ne sont pas prises en compte.

Ensuite vous dites que le recours a été fait pendant le délai, donc déjà la il y a une erreur,
Ensuite vous dites que votre avocat, a fait des recours puis des appels, donc l'OQTF, n'a pas été levée, car il y avait refus du tribunal, sinon il n'y aurai pas d'appels, un recours aurait suffit,

Et là vous venez dire, que vous avez un récépissé, et que vous aurez une carte de séjour le 11 décembre, là aussi cela ne tient pas la route, parce qu'un premier récépissé est valable 3 mois, et il faut compter au moins 2 mois après le récépissé pour avoir le titre de séjour, et beaucoup de personne, ont des récépissés de 3 mois renouvelés, et ce depuis un an ou plus.

Donc je confirme, je connais très bien mon boulot, je sais de quoi je parle.

Soit vous n'avez pas dit certains détails, qui aurait changés ma réponse, en vous disant que vous aviez une possibilité d'avoir un tire de séjour,

Soit ce que vous avez dit depuis le début, est la réalité, et dans ce cas, je vous dis et confirme, que vous n'avez pas eu ce récépissé,