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Suivi de dossier nationalité par décret
sourad9999 [ MP ]
10 juin 2011 23:28
bonsoir à tous, je viends de decouvrir ce forum.

je remercie tous les personnes qui participent pour enrichir ce forum.

en fait, j'ai déposé mon dossier de naturalisation en mois Mai 2011;

ET pour Suivre mon dossier nationalité par décret, j'ai appelé appelé la dame qui m'a fait entretien.

je cite la réponse de la dame :

j'attends un retour après je dois envoyer le dossier pour le contrôle, donc comme je t'ai dit lors de l'entretien, il faut compter un an pour avoir la réponse de ta demande.


que pensez vous de la réponse de la dame de préfecture.

Merci.
sourad9999 [ MP ]
11 juin 2011 15:40
Bonjour,

en fait, je voudrais savoir est ce que le fait d'attendre une réponse de ma demande de nationalité vers Mai 2012,
un bon signe sur mon dossier de naturalisation. ou bien le contraire?
Merci
SUNSHINE92 [ MP ]
11 juin 2011 18:44
Bonjour,

pour l'instant, inutile de s'inquiéter.

La préfecture attend les résultats des enquêtes (police, fiscale..), délai : environ 1 mois.

Ensuite, elle contrôle votre dossier et donne un avis puis envoi le dossier au REZE dans un délai maximum de 6mois à partir de votre entretien à la préfecture.
Ensuite, les délais de traitement au REZE varie beaucoup. Si le REZE donne un avis favorable à votre dossier, il le transmet au MAE pour vérifier votre état civil. Puis dès que c'est traité par le MAE, retour au REZE qui inscrit votre nom sur un décret qui après signature du ministre, sera publié au Journal Officiel.
Environ 10 jours après la parution au JO, vous recevrez une lettre vous annonçant que vous êtes français et que la préfecture va vous convoquer pour la cérémonie dans les 6 mois.
Pour compléter cette information, la nouvelle procédure de naturalisation qui a été mise en place le 1er juillet 2010 impose à l'administration de traiter le dossier dans un délai d'un an voir 18 mois maximum.
Je vous invite donc à contacter le REZE en septembre pour voir s'ils ont reçu votre dossier (voir dans les différents topics, vous aurez toutes les adresses mail).
Bon courage, l'attente est dure à supporter....

Personnellement, mon compagnon a eu de la chance, il récupère ses documents à la préfecture (car sa préfecture n'organise qu'une cérémonie par an) dans une semaine.
Bon courage
SOUS PREF (92) : entretien+dépot+récepissé 8 NOVEMBRE 2010 AF le 27 JANVIER 2011 par mail-- dossier traité par le MAE le 11 FEVRIER 2011 => décret 11 paru au JO le 19 MARS 2011 acte de naissance reçu le 6 juin 2011 -- convocation à la préf pour retrait du décret le 20 juin 2011
sourad9999 [ MP ]
12 juin 2011 16:46
Bonjour SUNSHINE92,

je te remercie de votre éclaircissement.

en fait, je dois attendre un an pour savoir la réponse de ma demande de nationalité.
Marco99 [ MP ]
12 juin 2011 17:52
8-12 mois, c'est un peu près les délai...le mieux à faire est d'oublier un peu ton dossier pour l'instant et penser à autre chose,...tu pourrais relancer la préfecture dans 6 mois pour connaitre l'avancement.
sourad9999 [ MP ]
13 juin 2011 10:42
Bonjour et bon dimanche à tous,

donc, je dois patienter.

par contre, j'ai une question en fait, est ce que mon enfant peut bénéficier de nationalité au cas ou j'ai une réponse positive.

Merci.
MAROC MON AMOUR [ MP ]
13 juin 2011 12:32
bonjour sourad9999, je suis dans le meme cas que toi, j'ai deposé le dossier en dec2010, et le dossier suis son chemin, et comme t'as dit marco99 il fo l'oublier et laisser faire le temps, pendant tout le temps de la procedure a commencer par le depos du dossier, rien ni personne ne peut dire si c'est positif ou negatif, jusqu'a ce que tu recoive le courrier du service concerné. et pour ta question, oui ton enfants beneficiera bien de la nationalité au meme titre que toi. voila
Pika11 [ MP ]
13 juin 2011 14:21
Salam
Pour précision : s'il est mineur, pour les majeurs ils ne bénéficient pas de l'effet collectif (hormis certains cas particuliers où il faut tout décortiquer ). Smiling Smiley

Bonne chance dans vos procédures, bonne patience surtout.

Citation
MAROC MON AMOUR a écrit:
bonjour sourad9999, je suis dans le meme cas que toi, j'ai deposé le dossier en dec2010, et le dossier suis son chemin, et comme t'as dit marco99 il fo l'oublier et laisser faire le temps, pendant tout le temps de la procedure a commencer par le depos du dossier, rien ni personne ne peut dire si c'est positif ou negatif, jusqu'a ce que tu recoive le courrier du service concerné. et pour ta question, oui ton enfants beneficiera bien de la nationalité au meme titre que toi. voila
sourad9999 [ MP ]
13 juin 2011 21:43
Citation
Pika11 a écrit:
Salam
Pour précision : s'il est mineur, pour les majeurs ils ne bénéficient pas de l'effet collectif (hormis certains cas particuliers où il faut tout décortiquer ). Smiling Smiley

Bonne chance dans vos procédures, bonne patience surtout.

Citation
MAROC MON AMOUR a écrit:
bonjour sourad9999, je suis dans le meme cas que toi, j'ai deposé le dossier en dec2010, et le dossier suis son chemin, et comme t'as dit marco99 il fo l'oublier et laisser faire le temps, pendant tout le temps de la procedure a commencer par le depos du dossier, rien ni personne ne peut dire si c'est positif ou negatif, jusqu'a ce que tu recoive le courrier du service concerné. et pour ta question, oui ton enfants beneficiera bien de la nationalité au meme titre que toi. voila




Bonjour,

je vous remercie de votre réponse.

en fait, lors de l'entretien de nationalité, j'ai était enceinte.
après l' accouchement, j'ai envoyé acte de naissance à la préfecture.


ma question pour que mon enfant bénéficie de nationalité française si j'aurais une réponse positive.

quel démarche à faire; ???

Merci
Sanzo Gencho [ MP ]
25 mars 2014 12:59
Bonjour s'il vous plait Qu'en est il de la carte d'identité et du passeport???
 
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