Citation
kokokimou a écrit:
Après quelques recherches, voilà une "possible" explication de la situation:
Normalement, à partir du 1er janvier 2010 il y aura une vingtaine de préfectures pilotes, sauf que, ces derniers mois et dans 3 préfectures (je pense ce sont 75, 95 et une autre car souvent les réponses rapides viennent de ces préfectures...corrigez moi si je me trompe), l'état(ministère de l’Intérieur et DGME) a réalisé une mission "accélérateur de transformation" qui a permis, en 3 mois, de réduire les stocks de 40% dans ces 3 préféctures...et bien sur pour démontrer la fiabilité de ce processus, à rezé ils étaient obligé de mettre en place un système adéquat à cet accélérateur.
démontrer la fiabilité de ce processus = Parce que une demande n'est considérée close qu'après la cérémonie, c'est à ce moment là qu'on fermera le dossier à la préfecture (pour les statistiques), par conséquence à rezé ne se permettent pas de garder les dossiers traités vu que cet accélérateur est destinée à améliorer la nouvelle procédure et pas l'ancienne.
Conclusion personnelle, avant le 1er janvier 2010, il n'y a pas de préfectures pilotes, la preuve: ils envoient toujours les dossiers à rezé et le changement majeur entre l'ancienne et la nouvelle procédure est de ne pas envoyer de dossiers à rezé sauf si la préfecture donne une suite défavorable à la demande.
références :
[www.legifrance.gouv.fr]
[www.modernisation.gouv.fr]
je vais essayer de tél ou sinon j'envoie un mail maintenantCitation
Ahmed__59 a écrit:
salut petesy75
on a le meme numero de serie 87
tu peux le faire par telephone ou par mail ou pas les deux (pour avoir une double confirmation)
tu as telephoné a REZE recemment? tu as une date de REZE approximative pour le traitement de ton dossier
Dans mon cas j'ai eu une reponse de REZE qui stipule que mon dossier sera instrui au premier trimestre 2010
on se tien au courant
Citation
anisman7 a écrit:
Salut tout le monde
Restons calme les amis, tout le monde est utiles, les bons conseils et les infos sont les bien venus, les nouveaux aussi sont les biens venus. RESPECTONS LES UNS ET LES AUTRES, SURTOUT LES GENS QUI SONT LA DEPUIS UN MOMENT ET QUI SONT DISPONIBLE POUR NOUS.
Bonne chance a tout le monde. IKOUNE KHIR INCHAA LAH
2009X48
Citation
ko3ar a écrit:
Je suis d accord avec toi, on doit se respecter certe, mais ce n est pas parce qu'on est la DEPUIS UN MOMENT qu'on se permet de tout et n'importe quoi....surtout des insultes je trouve ça très bas....pfffffffff
Allez bonne soirée
Citation
anisman7 a écrit:
Salut tout le monde
Restons calme les amis, tout le monde est utiles, les bons conseils et les infos sont les bien venus, les nouveaux aussi sont les biens venus. RESPECTONS LES UNS ET LES AUTRES, SURTOUT LES GENS QUI SONT LA DEPUIS UN MOMENT ET QUI SONT DISPONIBLE POUR NOUS.
Bonne chance a tout le monde. IKOUNE KHIR INCHAA LAH
2009X48
BONJOUR et plein d'af pour le dernier jiour de 2009.Citation
toutou78 a écrit:
Merci à iverlaine et yama93,
C'est étonnant tout ça, on peut retrouver deux préfectures appliquant la nouvelle procédure, et en même temps ayant deux rythmes de traitement différents.
Passons aux interprétations maintenant.
Je pense que le traitement sera encore une fois chamboulé en 2010 comme il l'a été en en fin 2009.
Je comprends pourquoi maintenant des personnes du 78 portant le num 2009x8... ont reçu des mails disant que leurs dossiers seront traités en Mars. Je ne comprenais rien avant.
toutou78
2009x064
Citation
anisman7 a écrit:
Salut ko3ar et toutou 78
Je vois que vous êtes un peu énervés; les amis faut pas créer une polémique qui ne sert a rien et qu n'aide personne.Et moi je pense que oui, les gens qui s'occupe de ce forum mérite le respect, mais les nouveaux aussi. DONC MON MESSAGE EST CLAIR, Et je pense que ce forum n'est pas un endroit pour régler des comptes personnels. On est tous stréssés par l'attente de l'étude de nos dossiers, soyons solidaires, puis oublions les rancunes.
BONNE CHANCE A TOUT LE MONDE
J'espère QUE MON MESSAGE EST CLAIR LES AMIS
2009X048
Citation
toutou78 a écrit:
Salut ten2009,
J'ai essayé de répondre à la question sur l'autre forum.
Je te fais un copier/coller. Je peux me tromper.
Oui, je confirme qu'on a annoncé que yvelines est une préfecture pilote. Pour moi, cela ne signifie pas grand chose au niveau du traitement REZE. Cela veut dire que désormais, les dossiers qui sont déposés à la préfecture à partir de Janvier 2010 bénéficieront de la nouvelle procédure, (traitement uniquement par la préfecture) et que les dossiers déposés avant cette date (les notre) seront traités par REZE comme tous les autres dossiers venant de préfectures non pilotes et dans les mêmes délais.
C'est ce que j'ai compris, je peux me tromper.
Allez bonne chance et espérons voir bientôt des AFs sur ce Forum
toutou78
Citation
jouad a écrit:
comment on puet consulter le journal officiel
Citation
lverlaine a écrit:Citation
jouad a écrit:
comment on puet consulter le journal officiel
Vous pouvez le consulter en ligne ici
Vous pouvez aussi le consulter à la mairie, ou commander un numéro en particulier.
Par contre si vous cherchez une liste de naturalisés, ne vous attendez pas à l'obtenir en ligne, sachant que c'est une information privée
oui bien sur que les RG (agent de police ) donn son avis c'est le seul qui compte , car lui seul peux acceder a tout lesparcours de l'individu entre tribunal,commissariat , et tresor public etc.....Citation
ten2009 a écrit:Citation
lverlaine a écrit:Citation
jouad a écrit:
comment on puet consulter le journal officiel
Vous pouvez le consulter en ligne ici
Vous pouvez aussi le consulter à la mairie, ou commander un numéro en particulier.
Par contre si vous cherchez une liste de naturalisés, ne vous attendez pas à l'obtenir en ligne, sachant que c'est une information privée
re bonjour
Je vous souhaite a tous un bonne année, que Dieu nous fasse grace de la sante et du bonheur dans nos familles.
pour finir l'année je veux juste savoir si l'agent de police donne un avis sur notre cas apres l'entretien.
je sais que l'agent de la pref donne un avis sur notre dossier mais en lisant plus haut geo, je deduit que l'agnet de la police donne aussi un avis favorable.
dites moi si je me trompe.
Allez passer de bonne Fete, on se retrouve l'année prochaine avec pleins D'af
Citation
hinioui a écrit:oui bien sur que les RG (agent de police ) donn son avis c'est le seul qui compte , car lui seul peux acceder a tout lesparcours de l'individu entre tribunal,commissariat , et tresor public etc.....Citation
ten2009 a écrit:Citation
lverlaine a écrit:Citation
jouad a écrit:
comment on puet consulter le journal officiel
Vous pouvez le consulter en ligne ici
Vous pouvez aussi le consulter à la mairie, ou commander un numéro en particulier.
Par contre si vous cherchez une liste de naturalisés, ne vous attendez pas à l'obtenir en ligne, sachant que c'est une information privée
re bonjour
Je vous souhaite a tous un bonne année, que Dieu nous fasse grace de la sante et du bonheur dans nos familles.
pour finir l'année je veux juste savoir si l'agent de police donne un avis sur notre cas apres l'entretien.
je sais que l'agent de la pref donne un avis sur notre dossier mais en lisant plus haut geo, je deduit que l'agnet de la police donne aussi un avis favorable.
dites moi si je me trompe.
Allez passer de bonne Fete, on se retrouve l'année prochaine avec pleins D'af
j'espere t'avoir repondu
Citation
lverlaine a écrit:Citation
toutou78 a écrit:
Salut ten2009,
J'ai essayé de répondre à la question sur l'autre forum.
Je te fais un copier/coller. Je peux me tromper.
Oui, je confirme qu'on a annoncé que yvelines est une préfecture pilote. Pour moi, cela ne signifie pas grand chose au niveau du traitement REZE. Cela veut dire que désormais, les dossiers qui sont déposés à la préfecture à partir de Janvier 2010 bénéficieront de la nouvelle procédure, (traitement uniquement par la préfecture) et que les dossiers déposés avant cette date (les notre) seront traités par REZE comme tous les autres dossiers venant de préfectures non pilotes et dans les mêmes délais.
C'est ce que j'ai compris, je peux me tromper.
Allez bonne chance et espérons voir bientôt des AFs sur ce Forum
toutou78
Je pense qu'il y'a une confusion qu'on entretient depuis l'attente de la nouvelle procédure: vous pouvez lire le décret que j'ai cité en page 351.
Personnellement j'ai l'impression que l'objectif affiché pour la nouvelle procédure n'est pas aussi favorable que cela: elle semble essentiellement donner le pouvoir aux préfectures de prononcer les Avis défavorables. En somme, je ne sais pas si bénéficier de la nouvelle procédure en 2010 va beaucoup ressembler au cas de la procédure test en 2009.
J'attends vos avis
demande a la personne qui a vu ses demarches refuser car les rg ont donner un ad a cette personne qui a eu un probleme a vec un chaufeur de busCitation
lverlaine a écrit:Citation
hinioui a écrit:oui bien sur que les RG (agent de police ) donn son avis c'est le seul qui compte , car lui seul peux acceder a tout lesparcours de l'individu entre tribunal,commissariat , et tresor public etc.....Citation
ten2009 a écrit:Citation
lverlaine a écrit:Citation
jouad a écrit:
comment on puet consulter le journal officiel
Vous pouvez le consulter en ligne ici
Vous pouvez aussi le consulter à la mairie, ou commander un numéro en particulier.
Par contre si vous cherchez une liste de naturalisés, ne vous attendez pas à l'obtenir en ligne, sachant que c'est une information privée
re bonjour
Je vous souhaite a tous un bonne année, que Dieu nous fasse grace de la sante et du bonheur dans nos familles.
pour finir l'année je veux juste savoir si l'agent de police donne un avis sur notre cas apres l'entretien.
je sais que l'agent de la pref donne un avis sur notre dossier mais en lisant plus haut geo, je deduit que l'agnet de la police donne aussi un avis favorable.
dites moi si je me trompe.
Allez passer de bonne Fete, on se retrouve l'année prochaine avec pleins D'af
j'espere t'avoir repondu
L'enquête de police est une enquête de moralité qui donne lieu à un procès verbal inclus dans le dossier. Il ne s'agit en aucun cas d'un avis sur la demande de naturalisation. SEULS REZE et LA PRÉFECTURE donnent un avis.
Pour les détails, voir ce document ci
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