Salam mon marié à envoyer le dossier à Nantes le mois d'octobre mais mon marie il a la nationalité française mais il habite à. La norvage il a rien recu aidez moi svp
On ma envoyer une lettre de BTM me demandant de fournir une piece complimentaire pour mon dossier.et ca apres 4 moi de jour ou ils ont recu mon dossier a nantes. Svp j'aimerai savoir c le delai change. es ce que je doit compter apartir de jour ou j'ai envoyer la piece complimentaire ou a partir de la date d'envoi de dossier. "Mariage sans ccm"
Salama3leycoum enacha je suis dans le meme cas que toi j ai recu hier un courrier de leur part demandanr un complement de dossier je ne sais pas si cela va retarder la procedure... On t a demander quoi dans les complements de dossier?
J'ai envoyer mon dossier à Nantes sans ccm depuis décembre 2016. Je n'es eu aucune réponse et je commence à désespéré. J'ai finalement envoyer un mail et il m'on répondu mais leur réponse reste vague, Si quelqu'un pouvais m’éclaircir. mon mariage est depuis juin 1994 et j'ai 3 enfants (1 garçon de 12 ans+une fille de 19 ans+un garçon de 22 ans) Voici ce que j'ai eu comme réponse : Votre demande concernant la transcription de votre (vos) acte(s) d'état civil a bien été reçue par le Bureau desTranscriptions pour le Maghreb. Votre dossier a été ouvert le : 6 janvier2017 sous le numéro DOS) ORAN 2017 T 0005 Des documents complémentaires pourront éventuellement vous être réclamés ultérieurement. et aussi:en octobre 2017 j'ai reçu par mail: Je vous rappelle que l’accomplissement de cette formalité a nécessité notamment de vérifier la conformité de l’acte étranger aux conditions de l’article 47 du code civil et donc de procéder une levée d’acte auprès de l’état civil local. Je ne manquerai pas de vous informer des suites réservées à votre demande. Toutefois, il m’apparaît utile de vous préciser que l’obtention de ces copies d’actes dépend de la diligence des autorités locales et peut occasionner des délais parfois longs. QUE FAIRE SVP. c'est que il ne reçoive personne ,ni meme au telph.
DOS) ORAN 2017 T 0005 
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