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renouvllement de carte de séjours temporaire.
palourde [ MP ]
8 août 2006 04:49
Bonjour tout le monde!

J'aimerai vous poser une question qui me tracace un peux :
Est ce que li ya un délais aprés lequel la sous-préfecture ne peut plus refuser le renouvllement d'une carte de séjour temporaire? ou du moin plus difficilement?notament la carte vie-priveé et familial.

Pour etre un peux plus concret :quand on est titulaire de cette carte par exemple depuis 7ans,et au bout de ces 7 ans les conditions pour lesquelles à éte délivreé ne sont plus réunis,voilà j'espere que j'ai bien formulé ma question.

En esperant une réponse passez de trés bonne vacances.
vinotintojunior [ MP ]
8 août 2006 08:02
s'il s'agit de mariage (avec Etranger ou Francais), alors au bout de 3 ans on ne peut plus te le retirer meme en cas de divorce.
dans les autres cas (malades , famille proche en France...) la carte peut etre retirée a tout moment si les conditions ne sont plus vérifiées. Néanmoins tu as le possibilité de demander un autre statut: salarié par exemple.



Citation
palourde a écrit:
Bonjour tout le monde!

J'aimerai vous poser une question qui me tracace un peux :
Est ce que li ya un délais aprés lequel la sous-préfecture ne peut plus refuser le renouvllement d'une carte de séjour temporaire? ou du moin plus difficilement?notament la carte vie-priveé et familial.

Pour etre un peux plus concret :quand on est titulaire de cette carte par exemple depuis 7ans,et au bout de ces 7 ans les conditions pour lesquelles à éte délivreé ne sont plus réunis,voilà j'espere que j'ai bien formulé ma question.

En esperant une réponse passez de trés bonne vacances.
maria333 [ MP ]
8 août 2006 18:31
Citation
vinotintojunior a écrit:
s'il s'agit de mariage (avec Etranger ou Francais), alors au bout de 3 ans on ne peut plus te le retirer meme en cas de divorce.
dans les autres cas (malades , famille proche en France...) la carte peut etre retirée a tout moment si les conditions ne sont plus vérifiées. Néanmoins tu as le possibilité de demander un autre statut: salarié par exemple.



Citation
palourde a écrit:
Bonjour tout le monde!

J'aimerai vous poser une question qui me tracace un peux :
Est ce que li ya un délais aprés lequel la sous-préfecture ne peut plus refuser le renouvllement d'une carte de séjour temporaire? ou du moin plus difficilement?notament la carte vie-priveé et familial.

Pour etre un peux plus concret :quand on est titulaire de cette carte par exemple depuis 7ans,et au bout de ces 7 ans les conditions pour lesquelles à éte délivreé ne sont plus réunis,voilà j'espere que j'ai bien formulé ma question.

En esperant une réponse passez de trés bonne vacances.

Ademettons ke la carte VPF de peut plus etre renouveller car DIVORCE ( avec une française) OU ANNULATION DE MARIAGE est ce ke le demandeur peut demander le statut salarié?

merci
palourde [ MP ]
8 août 2006 19:19
Je voudrai répondre à vinotintojunior:
C'est pas un mariage mais c'est un pacs est ce que il peuvent la retirer?? et Merci de m''avoir répondu.
maria333 [ MP ]
8 août 2006 19:55
Citation
palourde a écrit:
Je voudrai répondre à vinotintojunior:
C'est pas un mariage mais c'est un pacs est ce que il peuvent la retirer?? et Merci de m''avoir répondu.

si tu es tjrs pacsé pourkoi tu penses kil ne vont pas te la renouveller ?

etant donné ke ça fais 7 ans ktu la renouvelle?
palourde [ MP ]
8 août 2006 21:10
oui mais je veux dire par là si jammais il n'ya plus de pacs c'est la vie !!!
vinotintojunior [ MP ]
8 août 2006 22:24
le pacs n'est pas a ce titre considéré comme un mariage. Voici ce que dit les textes:

<< il convient de vérifier, à chaque demande de renouvellement d’un titre de
séjour “ vie privée et familiale ” délivré à l’étranger partenaire d’un PACS, que sont produits
une attestation, datée de moins de trois mois, du greffe du tribunal d’instance de son lieu de
naissance ou du tribunal de grande instance de Paris en cas de naissance à l’étranger, certifiant
l’engagement ou non dans les liens du PACS, ainsi que les justificatifs de toute nature
démontrant la continuité de vie commune entre les partenaires, sur le sol français.>>

Citation
???????? a écrit:
Citation
palourde a écrit:
Je voudrai répondre à vinotintojunior:
C'est pas un mariage mais c'est un pacs est ce que il peuvent la retirer?? et Merci de m''avoir répondu.

si tu es tjrs pacsé pourkoi tu penses kil ne vont pas te la renouveller ?

etant donné ke ça fais 7 ans ktu la renouvelle?
 
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