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renouvellement de titre de sejour 6 fois!! normal?
nifernifer [ MP ]
10 septembre 2010 20:58
salam aalikoum et mabrouk el aid,
je m'excuse si le sujet est deja abordé quelque part mais je suis nouveau et j'ai beau chercher sur le forum, j'ai rien trouvé.

je suis arrivé en france en 2001 etant etudiant j'ai eu des cartes séjour de 1 an (normal), je me suis marié a une francaise en 2005, et papa d'un bout chou de 3 mois.

depuis la prefecture me renouvel mon titre de sejour que d'un an, sachant que je demande la carte resident(10 ans) a chaque demande, la derniere carte date du mois de septembre (toujour 1 an). cela fait 6 cartes de sejour, je commence a deprimer un peu, et je me pose des questions, c'est pas pour faire jolie d'avoir la carte resident mais ca m'aiderais pour mes demarches personnels et professionels comme l'achat d'une maison, et chaque année il faut que je prenne un jour de congé pour faire la queue a la sous prefecture, toute la journée a attendre avec mon ticket, la derniere fois j'ai du faire venir ma femme et mon fils de 15 jours pour le rdv...ca m'a fait de la peine pour eux. (le timbre aussi coute cher..^^)


la dame qui m'a donné la carte m'a dit que c'est un peu normal vu que c'est le prefet qui decide, que la carte 10 ans est plus automatique, et que c'est une periode probatoire, (je veux bien pour 3 ou meme 4 ans mais là ca fait 6 ans), elle m'a dit aussi que le plus simple est de passer par le tribunal, pour avoir la nationalité francaise.


ils ont deja du mal a me donner 10 ans vous croyez que la nationalité francaise sera plus facile?
je me dit juste qu'ils croient que c'est un mariage pour les papiers vu qu'a l'epoque de notre mariage ma femme avait 18 ans.

est ce que vous avez des conseils a me donner svp?
ou si vous avez des questions je peut repondre....... merci a tous.
rennais [ MP ]
11 septembre 2010 09:15
Bonjour,

Comme elle t a dit la femme à l'accueil la carte de 10 ans n est pas automatique mais quand même 6 ans c est trop. Est ce que tu as un travail stable et depuis combien de temps? tu dépends de quel préfecture?

Je pense comme elle a dit la femme à l'accueil c'est mieux de faire une demande de naturalisation par mariage, car il est plus facile d'avoir la nationalité que la carte de 10 ans, c'est étonnant mais c est comme ça.
sadik77 [ MP ]
11 septembre 2010 16:15
Salam

en reponse à ta question la carte de resident en etant conjoint de francais n'est plus un droit pour les marocains et les etrangers qui dependent du regime géneral CESEDA CODE ENTRE ET DE SEJOUR DES ETRANGER ET DU DROIT DASILE sauf pour les etats ayant un accord avec la frace je cite lalgerie ou la tunisie qu'ils ont de plian droit au bout dune année.

Pour ton cas le préfet il est pas obligé a e l'accorder sa reste à sa discretion et s'est suborné à l'integration républiquaine (travail foyer imposable integration langue ect .....)
aprés consultation du maire de ta comune que la non reponse de sa part est considéré comme accepté au bout de 2 mois.

Voila pour la reponse de la carte de resident , par contre en ce qui concerne la demande de naturalisation sache que dans ton cas s'est un droit seon le code civille tu peux en faire la demande aprés 4 ans de mariage par contre il faut pas que la comunité de vie avec ta femme cesse..

vaut mieux que tu demande la naturalisation tu l'auras au bout de 10 mois voir maximum 1ans
Bonne chanse
nifernifer [ MP ]
12 septembre 2010 16:49
Citation
rennais a écrit:
Bonjour,

Comme elle t a dit la femme à l'accueil la carte de 10 ans n est pas automatique mais quand même 6 ans c est trop. Est ce que tu as un travail stable et depuis combien de temps? tu dépends de quel préfecture?


ca fait 6 ans que je travail dans la meme société, je paye mes 2300€ (a nous deux), pour la prefecture c'est antony la sous prefecture de nanterre... voila

Citation
rennais a écrit:
Salam

en reponse à ta question la carte de resident en etant conjoint de francais n'est plus un droit pour les marocains et les etrangers qui dependent du regime géneral CESEDA CODE ENTRE ET DE SEJOUR DES ETRANGER ET DU DROIT DASILE sauf pour les etats ayant un accord avec la frace je cite lalgerie ou la tunisie qu'ils ont de plian droit au bout dune année.

Pour ton cas le préfet il est pas obligé a e l'accorder sa reste à sa discretion et s'est suborné à l'integration républiquaine (travail foyer imposable integration langue ect .....)
aprés consultation du maire de ta comune que la non reponse de sa part est considéré comme accepté au bout de 2 mois.

Voila pour la reponse de la carte de resident , par contre en ce qui concerne la demande de naturalisation sache que dans ton cas s'est un droit seon le code civille tu peux en faire la demande aprés 4 ans de mariage par contre il faut pas que la comunité de vie avec ta femme cesse..

vaut mieux que tu demande la naturalisation tu l'auras au bout de 10 mois voir maximum 1ans

merci a toi je ne savais pas qu'on eté pas en accord avec la france, donc pas besoin de faire un recours ou voir un avocat?
 
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