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Renouvellement d'un titre de séjour avec changement d'employeur
A
15 novembre 2011 10:53
salut Jib_l3ezz_Oula_K7ezz

non auucn impact, je me suis rensigné.
c
15 novembre 2011 15:30
Bonjour,

J'ai une question Abder stp: moi j'étais licenciée (arrêt de période d'essai après 7 mois), donc changement d'entreprise involontairement. cela fait maintenant 2 mois que je suis dans ma nouvelle entreprise dans la même zone géographique et avec un salaire meilleur, j'exerce le même métier sauf que j'ai un tout petit soucis avec les intitulés, la première entreprise m'a fait le changement de statut avec l'intitulé "Ingénieur de développement" et la présente entreprise me désigne "Ingénieur d'étude" c'est exactement le même poste mais chaque entreprise utilise un intitulé différent pour désigner ses ingénieurs en informatique.
D'après les renseignements que t'as pu avoir, je risque un refus sacahant que j'ai déposé à la préfecture de nanterre il y a un peu prêt 10 jours

Merci d'avance
k
15 novembre 2011 16:04
ci-dessous les cas de non renouvellement d'une autorisation de travail

Cas de refus de renouvellement

La demande d'autorisation de travail peut être refusée si :

- la législation du travail ou sur la protection sociale n'a pas été respectée,

- les conditions d'emploi, de rémunération ou de logement, fixées par l'autorisation de travail précédente, n'ont pas été respectées,

- l'étranger ne s'est pas conformé aux mentions figurant sur l'autorisation (par exemple exercice d'un autre métier que celui mentionné sur l'autorisation),

- le contrat de travail a été rompu pour un motif autre que la perte involontaire d'emploi, dans les 12 mois suivant l'embauche.

sans oublie r L'administration peut refuser une autorisation de travail à un étranger, si elle estime que le niveau de chômage est trop important.

Le refus doit être motivé par des données statistiques précises et se limiter au seul emploi demandé.
A
16 novembre 2011 14:48
salut e-jihane,
pas de soucis pour toi car t perdu ton emploi involontairement.
et meme si tu navais pas trouvé demploi apres ton premier licenciement ils allaient te renouveller ta carte de séjour d'un an.

donc pour toi pas de soucis, c normal t été licencié t cherché autre chose
c
16 novembre 2011 15:30
Bonjour,

Merci Abder pour ta réponse.
J'ai appelé la DIRRECTE de Nanterre ce matin, la dame m'a expliqué que c'est la préfecture qui étudie le dossier en premier et prend la décision ou de :
*Renouveler le titre de séjour
*Refuser le renouvellement du titre de séjour
*Passer le dossier à la DIRRECTE pour demander une nouvelle autorisation de travail.

Elle m'a expliqué que la première autorisation de travail est livré pour occuper un poste bien précis chez un employeur bien précis; maintenant que le poste et l'employeur ont changé, il se peut qu'une nouvelle demande d'autorisation de travail doit être faite.

Bref, toutes ces explications n'ont pas chassé mon stress parce que tout simplement c'est la préfecture qui va décider du sort de mon dossier et je crains fort un refus sous motif "changement de métier" (c'est vrai que c'est très évident de dire un ingénieur d'étude et un ingénieur de développement c'est la même chose mais maintenant ils cherchent la petite bête pour balancer des refus en masse).
b
16 novembre 2011 15:42
bonjour
e-jihane jai presque la meme situation jai deposé mon 1er renouvelment de titre de sejour ca fait un mois mnt
bref le resumé c que la dame a la prefecture elle ma dit qu'on doit refaire les demande d autorisation de travail juste quand tu demissione mais ds le cas ou ton employeur il ta licencier il faut juste ajouter ds ton ndossier la lettre de repture du periode d essai et le nouveau contrat et jai ajouter une lettre explicatif
et normalment c pas la ^prefecture qu elle va decidé mais c la DDTE
celon la dame
c
16 novembre 2011 16:36
bhuit_bhuit,

En fait, ça leur suffit pas l'étant de stress dans lequel ils nous mettent ils en rajoutent encore par des informations non identiques.
Moi, c'est la dame qui étudie les dossiers d'autorisation de travail qui m'a expliqué que c'est la préfecture qui décide si y a nécessité de repasser le dossier à la DDTE ou de le valider automatiquement.

Mais pour mon cas, ce qui m'inquiète c'est l'intitulé du poste, sur mon titre de séjour et ma première autorisation de travail, c'est bien dit "ingénieur de développement" et maintenant mon nouveau contrat c'est avec l'intitulé "Ingénieur d'études"; mais sinon j'ai bien justifié que c'est une rupture après 7 mois en période d'essai et que j'ai droit au assedic aussi(244 jours et je n'ai consommé que 61 jours) mais que je voulais pas rester inactive et que j'ai rapidement rejoint une nouvelle entreprise.

Ce qui m'inquiète aussi et que je suis encore en période d'essai, ce qui peut encourager la pref ou la ddte à demander de me renvoyer.

Bref, je suis sous une pression insupportable, et avec toutes les nouvelles de refus de renouvellement, j'en peux plus
b
16 novembre 2011 17:10
e-jihane
je suis daccord avec toi coté changement de statut mais voila tantque té operationel n y est pas peure
c tt mais voila je ne sais pas dans combien de temp mais voila la ca fait 1 mois que jattend j espere qu on va avoir des rep favorable
c
16 novembre 2011 17:17
bhuit_bhuit,

Merci pour tes réponses. Je ne sais pas tu dépends de quelle préfecture, mais à nanterre, la dame m'a dit au moment de dépôt qu'il faut compter deux mois et revenir pour retirer la carte, donc l'instruction du dossier et la préparation de la carte dure au max deux mois
b
16 novembre 2011 17:25
moi chui d alfortville voila de creteil 94
et la dame de la rpefecture elle ma dit c la 1er fois que je rencontre un salarie licencier apres quelque moi de son eumbauche elle parle d un salarier etranger mais voila elle ma dit ny es pas peure car le probleme c pr les changement des statut les etudiant
ca fait combien de temp que té en france ??
a
17 novembre 2011 19:03
bonjour te le monde
je suis aussi dans la même situation que vous, je suis super stressée,voila mon cas et j’espère que vous m'aidez a calmer mes angoisse . j'ai fait mon changement de statut avec mon ancien patron en moi de janvier dernier mais j'été licencier en mois de Mars du coup j'ai travaillé que 3 mois chez lui, mais j'ai vite enchaîne avec une autre boite avec le mémé poste un salaire mieux.
quand j'ai appelé la préfecture en mois de août elle m'a dit que je dois attendre mon renouvellement et je redeposer une autre demande d'autorisation de travail (préfecture de paris). mais j'ai commencé a demander des information un peu partout et quand j'ai appeler le service des main d'oeuvre étrangères il m'ont dit que je ne dois pas commencer a bosser tant que je n'ai pas l'accord sur la nouvelle demande, bref elle ma conseiller de ne pas dire que j'ai commencé a bossé et que la nouvelle autorisation datera de la date de renouvellement
je ne comprend plus rien de tt ,mes question c'est
- dois je dire a la préfecture et j'ai commencé de travailler depuis 8 mois?
- j'ai deux rdv un a la préfecture de paris l'autre Nogent sur marne 94 la quelle des deux est mieux?
-dans le formulaire de nouveaux contrat je met quelle date?
- est ce que mon actuel patron doit payer la redevance OFII encore une fois?
-est ce que je dois fournir les fiche de paye de mon ancien employeur sachant que pendant l'attente de mon autorisation je'été a mi temps?
je vous remercie de votre aide je suis vraiment au bout de mes nerfs j'attend vos retour d’expérience
k
17 novembre 2011 22:52
bonsoir archidjo

Je ne comprends pas merci de bien expliquer votre situation

tu étais en CDI chez ton ancien employeur à temps plein?c'est quoi la différence entre les deux contrats(chez ton ancien employeur et chez ton nv employeur ?
1-normalement si tu es licencié ton autorisation de travail reste valable pendant 10 mois
2-ton nv employeur ne paye rien du tt pr l'OFII
3-la nouvelle autorisation doit porter la date actuelle.

A+
b
18 novembre 2011 02:38
Bonjour tout le monde,

je veux vous exposer ma situation qui doit etre l'une des plus compliquée, et je perds espoir au fil des jours, bon voilà après mon premier renouvellement de titre de séjour j'ai démissioné sans trouver de travail après, je suis resté trois mois au chomage, et apres avoir été embauché par un nouvel employeur, ce dernier met fin à ma periode d'essai apres un mois d'intercontrat, mon renouvellement doit s'effectuer fin mars, sur ce je voulais savoir:

Cas1: si je suis encore au chomage d'ici là la prefecture considerera t-elle la démission, ou le deuxieme licenciement en periode d'essai (donc perte involontaire d'emploi)

Cas2: je retrouve d'ici là un emploi, la prefecture m'embetera t-elle comme meme?

Je vous remercies d'avances pour vos conseils et réponses
a
18 novembre 2011 15:17
merci pour la réponse:
-pour mon ancien patron il ma fait une demande d'autorisation de travail cdi a plein temps mais en attendant la réponse j’étais en mi-temps mais quand j ai reçu l'accord et que je devait passé a temps plein et un salaire entier j'été licencier parce que la mission pour la quelle j'était embauché est annulé.
-je suis en CDI maintenant avec le mémé poste mémé convention collective salaire plus important. mon métier est encore sur la liste en tension pour les étrangers tunisiens
en faite mon nouveau poste est identique a l'ancien mais c surtout que mon premier employeur qui n'a pas pu gérer mon embauche j'ai la lettre de licenciement .
dois je faire ca a la préfecture de paris ou Nogent sur marne?
merci pour votre aide précieuse






Citation
kama071 a écrit:
bonsoir archidjo

Je ne comprends pas merci de bien expliquer votre situation

tu étais en CDI chez ton ancien employeur à temps plein?c'est quoi la différence entre les deux contrats(chez ton ancien employeur et chez ton nv employeur ?
1-normalement si tu es licencié ton autorisation de travail reste valable pendant 10 mois
2-ton nv employeur ne paye rien du tt pr l'OFII
3-la nouvelle autorisation doit porter la date actuelle.

A+
a
18 novembre 2011 16:04
bonjour te le monde
je suis aussi dans la même situation que vous, je suis super stressée,voila mon cas et j’espère que vous m'aidez a calmer mes angoisse . j'ai fait mon changement de statut avec mon ancien patron en moi de janvier dernier mais j'été licencier en mois de Mars du coup j'ai travaillé que 3 mois chez lui, mais j'ai vite enchaîne avec une autre boite avec le mémé poste un salaire mieux.
quand j'ai appelé la préfecture en mois de août elle m'a dit que je dois attendre mon renouvellement et je redeposer une autre demande d'autorisation de travail (préfecture de paris). mais j'ai commencé a demander des information un peu partout et quand j'ai appeler le service des main d'oeuvre étrangères il m'ont dit que je ne dois pas commencer a bosser tant que je n'ai pas l'accord sur la nouvelle demande, bref elle ma conseiller de ne pas dire que j'ai commencé a bossé et que la nouvelle autorisation datera de la date de renouvellement
je ne comprend plus rien de tt ,mes question c'est
- dois je dire a la préfecture et j'ai commencé de travailler depuis 8 mois?
- j'ai deux rdv un a la préfecture de paris l'autre Nogent sur marne 94 la quelle des deux est mieux?
-dans le formulaire de nouveaux contrat je met quelle date?
- est ce que mon actuel patron doit payer la redevance OFII encore une fois?
-est ce que je dois fournir les fiche de paye de mon ancien employeur sachant que pendant l'attente de mon autorisation je'été a mi temps?
je vous remercie de votre aide je suis vraiment au bout de mes nerfs j'attend vos retour d’expérience
z
19 novembre 2011 00:49
Bonjour,


Je suis dans un cas assez particulier, au fait j'ai fait mon changement de statu début 2010, et mon entreprise a changé son Logo, et même son numèro officiel (SIRET), j'ai même reçu un courrier de la part de mon entreprise me précisant que ces changement sont considéré comme juridiquement comme un changement d'employeur...,j'ai réussi à faire renouveler mon premier titre de séjour sans aucun problème sans même justifier ces changements...mais c'était dans une autre préfecture ou les choses sont largement moins compliquées.

Désormais je viens de faire la demande de renouvellement de mon deuxième titre de séjour à la préfecture de Nanterre, et dans cette préfecture demandent des papiers différents si jamais vous changez d'employeur qui vous a fait le changement de statut.

Ma question est, Es ce que j'aurais dû inclure dans mon dossier de renouvellement un papier comme quoi le changement d'employeur était de la part de l'entreprise qui a tout changé ou quoi exactement? sachant que le dernier renouvellement a été fait par rapport au nouveau statu de l'entreprise...!et sachant aussi que sur l'attestation de travail je garde mon ancienneté.

Est ce que la préfecture se base sur l'entreprise avec laquelle on a fait le changement de statu ou par rapport à l'entreprise avec laquelle on a fait le dernier renouvellement.?

N.B: l'entreprise a gardé le même Nom principal

Enfin, Merci de vos réponses...
r
20 novembre 2011 10:15
Bonjour Tout le monde et meci d'avoir relancer ce sujet qui me semble utile en ce moment !! je suis dans le meme cas que vous j'ai été licensié pendant ma periode d'essais et depuis je travail dans une aute boite, je renouvele au mois de fevrier et j'ai peur que mon dossier repasse a la ddte , parceque je pense c'est sur il va etre refusé!! sacahnt que j'ai le meme intitulé e poste et le meme salaire !!
merci de partager vos reponse et vos experiences
b
20 novembre 2011 13:33
Citation
roussette a écrit:
Bonjour Tout le monde et meci d'avoir relancer ce sujet qui me semble utile en ce moment !! je suis dans le meme cas que vous j'ai été licensié pendant ma periode d'essais et depuis je travail dans une aute boite, je renouvele au mois de fevrier et j'ai peur que mon dossier repasse a la ddte , parceque je pense c'est sur il va etre refusé!! sacahnt que j'ai le meme intitulé e poste et le meme salaire !!
merci de partager vos reponse et vos experiences

bonjour mlle
pk té sure qu il sera refusé si il est passé par DDTE ???
b
20 novembre 2011 16:31
Bonjour tout le monde, toujours pas de réponse pour mon cas? si quelq'un est dans mon cas ou a connu un cas semblable
a
21 novembre 2011 00:27
a Ejihen
stp tu as deposé ton dossier deja a la prefecture peux tu me dire si tu as mis tes fiches de paie de ton premier boulot
ou juste le dossier pour la nouvelle boite.
moi mon probleme que je nai pas bosser a plein temps pendant APS et que juste avant d'avoir mon titre j'etais licencier du coup je nai pas de fiche de paie de mon salaire et maintenant je suis embaucher dans une boite avec un salaire tres important et méme poste meme zone geographique ,
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