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Renouvellement d'une autorisation provisoire de travail Etudiant
E
15 décembre 2010 13:51
Salut à tous,

Je dois continuer mon CDD chez mon employeur et donc prolonger mon APT (Autorisation provisoire de Travail ' Etudiant.

Est-ce que sulqu'un sait quels documents il faut pour ce renouvellement ?

Je ne sais pas si il faut une attestation de travail/ ou un certificat de travail.

Merci beaucoup pr vos réponses
O
15 décembre 2010 15:00
salut,
depuis 2009 certaines nationalités ne nécessitent plus une autorisation provisoire de travail pour les étudiants (exemple tunisie).
Attestation de travail ou certificat de travail ou attestation employeur c'est la même chose.
Bon courage !
e
15 décembre 2010 15:07
Bonjour,

Alors, si je me souviens très bien il y a des documents suivants à fournir :

- Certificat de scolarité
- Copie titre de séjour
- Ancien autorisation du travail
- Dernières fiches de paie
- Contrat du travail ou promesse d'embauche.

Bon courage!
O
15 décembre 2010 15:40
pour le renouvellement, à l'époque (2003), on m'a demandé juste le titre de séjour car si le contrat de travail que t'as fourni est toujours en cours (cas d'un CDI) pas besoin de le fournir de nouveau.
Sinon pour le bulletin de salaire on m'a jamais demandé ça à moins que les documents changent d'un département à l'autre.
pour info j'étais dans la Gironde.
E
16 décembre 2010 15:31
Merci à tous pour votre aide !

J'ai trouvé, voilà la liste (2010)

[www.compta-online.com]


1. Première demande d’APT 2)
a) copie de la carte de séjour temporaire «étudiant-élève», ou du récépissé de renouvellement de cette carte
de séjour en cours de validité, ou de la convocation à la préfecture dans le cadre de ce renouvellement ,
b) copie des pages du passeport mentionnant l’identité du titulaire et ses dates de validité
c) copie de la carte d’étudiant de l’année en cours,
d) attestation de l’école mentionnant que son établissement ou que les cours d’enseignement supérieur
suivis par l’étudiant ouvrent droit au régime de la sécurité sociale des étudiants,
e) original de la promesse d’embauche ou du contrat de travail, rédigé conformément aux dispositions du
code du travail ou de la convention collective applicable. Ce document précise : la nature du contrat de
travail (CDD ou CDI), la date d’embauche, la qualification et le nombre d’heures de travail par semaine
ou par mois.
f) une enveloppe timbrée libellée à l’ adresse de l’étudiant.
2. Renouvellement ou nouvelle autorisation provisoire de travail
Fournir la totalité des documents demandés pour la 1ère délivrance de l’A.P.T. ainsi que :
a) une attestation de présence chez l’employeur, si le contrat de travail se poursuit,
b) l’original et la copie de la dernière A.P.T,
c) la copie des bulletins de paie correspondant aux dernières A.P.T, les documents relatifs à la
comptabilisation des heures de travail. et, pour les éventuelles périodes non travaillées, une attestation de
non travail établie par l’employeur,
d) la copie du certificat de travail remis par l'employeur en application de l'article L 122.16 du code du
travail lors de la cessation du contrat de travail.


Voilà, le tout à vérifier bien-sure auprès de la direction du travail !

à bientot!
 
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