bonjour! je suis en france depuis 20/02/2008 je vie en concubinage depuis 1 ans 1/2 mon concubin et français ont a un bébé de 02 mois ma quéstion et la suivante quel sont les démaches est les papiers a fournire a la préfécture pour faire la demande de titre de séjour sachon que on a le livret de famille parent célibataire ont a fait la demande de la piece d'identité pour le bébé a la mairie du quartier je vous remerçi d'avance de votre réponse.
bonjour svp qul'quin a une répnse a ma quéstion (les papiers et les démarches a faire pour une demande de régularisation a la préfecture de mére enfant français ). merçi.
Moi j'ai la méme situation que toi sauf que le bébé lui reste deux moi pour arriver inchallah, et en plus mon passeport est périmé je t'ai trouvé ca sur internet!
Carte de séjour temporaire en qualité de parent d'enfant français
Liste des pièces à présenter pour une première demande
NB : pour chaque pièce à fournir, vous munir de l'original et de sa photocopie lisible. Tous les documents en langue étrangère doivent être traduits en français par un traducteur assermenté
* Passeport en cours de validité avec photocopie des pages relatives à l'état civil, aux cachets d'entrée et aux visas.
Justificatif d'état civil :
* Acte de naissance
Justificatifs récents de domicile :
* Justificatif de domicile daté de moins de trois mois à votre nom (quittance de loyer, facture d'eau, de gaz, d'électricité, de téléphone fixe) ou attestation d'hébergement de votre logeur + photocopie de sa carte d'identité ou de séjour + sa dernière quittance de gaz ou d'électricité.
Justificatifs de résidence de l'enfant en France
* Certificats de scolarité de l'année en cours, carnet de santé.
Justificatifs de la situation parentale
* Acte de naissance de l'enfant daté de moins de trois mois
* Et, certificat de nationalité française de l'enfant ou carte d'identité française en cours de validité.
* Et, tous justificatifs établissant que le demandeur contribue effectivement à l'entretien et à l'éducation de l'enfant dans les conditions prévues par l'article L371-2 du code civil depuis la naissance de celui-ci ou depuis au moins un an, par exemple : - Attestation du médecin traitant ou de la PMI indiquant que le demandeur est présent lors des consultations médicales de l'enfant, - attestation récente de sécurité sociale précisant le nom de l'assuré et son adresse et faisant apparaître le nom de l'enfant, - attestation récente du directeur de l'école fréquentée par l'enfant précisant que le parent accompagne l'enfant ou qu'il participe régulièrement aux réunions de parents d'élèves, - attestation de versement de prestations de la C.A.F - justificatifs récents de paiement concernant des achats réalisés pour l'enfant.
* Ou, pour les ressortissants algériens, preuve de l'exercice de l'autorité parentale à l'égard de l'enfant.
* Et, pour les ressortissants des pays autorisant la polygamie, déclaration sur l'honneur attestant ne pas vivre en France en état de polygamie.
* Déclaration de non-polygamie
Ainsi que
* 4 photographies d'identité récentes, de face, tête nue, parfaitement ressemblantes, de format 3,5 x 4,5 cm.
* 1 enveloppe petit format, sans adresse, timbrée au tarif en vigueur.
bonjour je te remerçi pour votre réponse inchallah votre femme accouche bien et votre bébé en bon santé juste la procédure c pour ma femme elle et algerienne je pense que la méme procédure pour une femme et que la préfcture nous fait pas un barage avec les lois de sarko qui pouris la vie des sans papiers. de toute façon nous ont attent juste la piece d'identité du bébe pour faire la demande aux niveaux de la préfcture et votre avie ça prend du temp et en plus pas a 100pour100 inchallah ont attent el maktoub allah. vous voulez dire quoi par preuve de l'exercice de l'autorité parentale à l'egard de l'enfant et on la trouve ou . merçi mon frére
De rien mon frère! et merci de ma part et de la part de ma femme aussui!!
Moi je ne suis pas passer encore par cette étape mais je crois que c'est à la préfecture de te préciser les documents à joindre à ton dossier tout dépend ta situation! ton enfant est déjà bébé (que Dieu te le protège) c'est pas comme un enfant scolarisé! et "la preuve de l'exercice de l'autorité parentale à l'égard de l'enfant" je crois que c'est pour les couples séparés, appelle le service des étrangers de ta préfecture car ça change d'une préfecture à une autre!! se que je t'ai donné c'est celui de préfecture du val de marne.
bjr j'etais dans le meme cas que toi sauf que j'avais une carte étudiante,en 2005( ma fille est arrivée ;née d'un père français et d'une mère étudiante,alors il m'avait démandé le justificatif du domicile(l'appartement est au nom de qui? as tu une facture EDF ou france télécom à ton nom?),le certificat de nationalité de l'enfant(à obtenir au tribunal d'instance de ta ville),4 photos d'identé,avis d'imposition,ressources du pere,votre attestation de concubinage ou vie maritale(à demander à la mairie),sans oublié l'extrait d'acte de naissance et le livret de famille(peu importe que vous soyez marié ou non) Bon courrage,j'espere que j'ai rien oublié,
bonjour je vous remerçi pour votre réponse pour l'instant en attent la piece d'identité du bébé et aprés on vas faire les démarches a la préfcture inchallah et on vas voir leur réponse si elle sera favorable.
slm mon frere normalement oui mais je ne peux pas te dire des bitises mois de toute façon on et marie avec la religion (el fataha). j'attent juste le titre de séjour pour faire le maiage a la mairie ,comme ça il ont rien a dire.Mais je pense que le mariage paraitre automatiquement sur l'acte de naissance parceque si vous éte pas marie il paraite que le nom et le prénom de ta femme date et lieu de naissance et la réconnaisance du bébe comme l'acte e naissance de mon fils, méme mois le livret de famille que j'ai demander des parent celibataire il arrive NANTE il a mis un moi 1/2 . bon courage mon frére.
bon hier on et partis a la préfcture pour la demande de régularisation de ma concubine finalement elle a été régularisée en 15 mn ils ont pas demander grand chausse juste cértificat de nationalité du bébe l'acte de naissance intégrale du bébe et le carné de santé ma carte d'identité et sont passport. boncourage pour tout le monde inchallah que tout sans papier sera régularisé.
je voudrais savoir quelle document il faut ramener a la prefecture pour retirer un dossier pour une demande de titre de sejour de parents d enfants francais.
il n ya pas un dossier a retirer de la pérfecture (tout dépond les pérfectures) juste vous présenté avec votre marie ou concubin avec les papiers suivant. -domisiliation facture de EDF GDF ou facture de téléphone a votre nom ou les deux ou attestaion d'hébegement avec photo copie de CNI de l'hébergent. -votre passport avec tout les copies tonboni -carné de santé de votre enfant toujour originale + photo copier -cértificat de nationalité de votre enfant ou sa piece d'identite nationale orig+ph/cop -acte de naissance de votre enfant copie integral orig+ph/cop -votre acte de naissance copie integral orig+ph/cop -03 photos -la carte d'identite du papa ou sa présence
juste vous dire que nous on vie en concubinage avec el fataha (la religion) inchallah bientot on vas déposé le dosier du mariage a la mairie. bon courage.
ma copine vient juste d'obtenir son premier titre de séjour en tant de parent d'enfant français. et pour vous dire vous ma copine avait un passeport mais pas en cours de validité et comme j'était avec elle meskina pour toutes ces démarche ,je vais vous dire de quoi elle a eu besoin : ont es allé a le prèf il lui ont demandé un certificat de nationalité du bébé qu'on a ramené du tribunal et c'est la partie française qui doit le faire parcequ'il on besoin d'une pièce d'identité,ensuite la prèfecture lui on donné un document pour qu'elle puisse refaire son passeport a dijon,c'est tout après il avait juste besoin d'un justificatif de domicil ,livret de famille,carnet de santé et je crois que c'est tout j'éspère vous avoir aidé
Je suis très content pour toi!! toutes mes félicitation mon frère AEK2009 et que Dieu protège ta famille, je veux juste te poser une question si çà te dérange pas,
- Tu es parti jute une foi à la préfecture ou tu a fais plusieurs aller retour, pour avoir la liste des documents à fournir?
J'ai le même pb que ta copine, mon passeport n'est plus valide et inchallah je compte faire ma demande de régularisation!!
Ta copine n'a pas eu de problème pour avoir le papier pour refaire son passeport? le consulat est à Dijon pareil que la préfecture, ou elle est parti dans une autre département c'est là ou elle est déja enregistré (je parle du consulat)?
chargement...
+ 
