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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
e
31 mars 2014 15:39
Bonjour,je l'ai déjà écrit "je toujours attendre reponse a Reze. Apres ajournement de la naturalisation , j'ai donc fait un recours hiérarchique.Ca fait plus que un ans. Toujours meme réponse à mon mail "Nous vous rappelons que vous serez informé(e) par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande au terme de la procédure."Je ne savais pas quoi faire .Et j'ai écrit ce que je veux faire une nouvelle demande parce qu'ils ne répondent pas. Mois février j'ai reçu une lettre demandant des documents:avis imposition,fiche de paie,contrat travail.Je ne sais pas quoi penser ?
e
31 mars 2014 15:56
Je n'ai pas trouvé quelqu'un ici à une meme situation. j'ai déposé mon dossier de naturalisation 02/2011. Ajournement 02/2012. Faire un recours hiérarchique 03/2012. Une lettre demandant complete dossier 02/2014
z
31 mars 2014 16:17
@rachad il faut attendre au moins de 4 à 6 mois afin que le REZE traite votre recours



Modifié 1 fois. Dernière modification le 31/03/14 16:20 par zeinebbbbb.
31 mars 2014 18:00
merci a lamo et a zeineb .j ai pas le choix je vais attendre.je vais méme oublié ce recours car cca me stresse a chaque fois je reçois un recommandé je flippe et je coure a la poste pour le récupéré comme je travail le matin je vois pas le facteur .
31 mars 2014 21:01
Bonsoir Climpus
je le sais parceque si tu fais le tour depuis le début et tu prends le temps quand t'as le temps,de lire tous ceux à qui on a demandé un acte de naissance leur dossier a fini au scec!!je pense que le tien est bien complet et qu'ils sont satisfais et convaincus alors ils ne t'ont demandé que l'acte de naissance alors que d'autre on leur demande l'impossible quand le dossier n'est pas convaincant,presses toi d'envoyer cela et bonne chanceCheftu y es presquewinking smiley
t
31 mars 2014 23:15
Citation
clinpus86 a écrit:
Bonjour à tous,

Après avoir envoyer un recours hierarchique le 16/12, je viens de recevoir une lettre du ministère me demandant de leur envoyer mon extrait de naissance afin de pouvoir continuer le traitement de mon dossier. Est ce que vous pensez que c'est un bon signe ou pas?

merci
clinpus


DanseDanseDanseDanseDanse
z
1 avril 2014 11:04
Bonjour Elika,

Moi aussi j'ai fait un recours en mois d'aout 2013 et j'ai reçu un courrier le 14 février de REZE me demandant des compléments de dossier. J'ai envoyé les papiers et J'attends encore ...



Modifié 1 fois. Dernière modification le 01/04/14 11:55 par zeinebbbbb.
a
1 avril 2014 12:15
bonjour à tous

je viens de recevoir un recommandé de la préfecture même
pas du rézé m'informant que ma demande de naturalisation est ajournée de deux ans afin de s'assurer de la prérennité de ma situation professionnelle.

avec l'agent de la préfecture, ça ne passait pas bien, mais avec la police l'agent m'a dit que mon dossier est correct et qu'il ne voit pas pourquoi ça sera négatif.

Je compte faire un recours hiérarchique
aidez moi svp pour la lettre

je suis en panique totale
je vous remercie
e
1 avril 2014 12:32
merci pour ton réponse !
e
1 avril 2014 12:37
J'espère que le changement gouvernement ne change rien pour la réponse .
s
3 avril 2014 14:27
Bonjour,

je suis heureux de vous annoncer que la prefecture m'a confirmé aujourd'ui que ma demande de recours à reçu un avis favorable de rézé. Et un courrier m'a été envoyé depuis le 25 mars 2014 que je vais recuperer ce weekend. Pour rappel, j'ai eu un ajournement pour motif que je devais de l'argent aux impots. Ce qui etait faux car ils ont confondu mensualisation de mon paiement d'impot et avoir une dette vis à vis des impots. c'est ainsi que j'ai fait un recours. Mon recours a été traité en moisn de 4 mois. J'ai eu de la chance.

Bonne chance pour ce qui attend encore. Pleins d'avis forables à tous winking smiley

voici les infos qui pourront vous aider:

Depot: 29/10/2013 AJ: 21/11/2013 RH: 11/12/2013 Rézé: 2013X121xxx AF:25/03/2014 SCECmoody smiley????







Citation
clinpus86 a écrit:
Citation
seb77 a écrit:
Bonjour clinpus,

j'ai deposé mon recours au meme moment que toi ( 11/12/2013).
Le courrier que tu as reçu etait il en recommandé ou simple lettre?

Sinon je pense que tu as un avis favorable deja. Le ministere te le confirmera apres reception des peices demandées.

Félicitation encore.


Citation
clinpus86 a écrit:
Bonjour à tous,

Après avoir envoyer un recours hierarchique le 16/12, je viens de recevoir une lettre du ministère me demandant de leur envoyer mon extrait de naissance afin de pouvoir continuer le traitement de mon dossier. Est ce que vous pensez que c'est un bon signe ou pas?

merci
clinpus

Bonjour Seb,

Le courrier que j'ai reçu est une lettre simple pas en recommandé.

Bon courage a toi, et patience.
S
3 avril 2014 14:45
@Seb77

Félicitations !!!!!! La preuve que chaque dossier est unique. J'ai envoyé mon dossier au même moment que toi (2 jours près), mais toujours pas de réponse. Aux dernières nouvelles, l'instruction de mon dossier n'a même pas encore commencé. Incha Allah on aura tous des avis favorables. Tiens nous au courant de l'avancement de ton dossier.

Merci
s
3 avril 2014 15:08
Citation
Sean a écrit:
@Seb77

Félicitations !!!!!! La preuve que chaque dossier est unique. J'ai envoyé mon dossier au même moment que toi (2 jours près), mais toujours pas de réponse. Aux dernières nouvelles, l'instruction de mon dossier n'a même pas encore commencé. Incha Allah on aura tous des avis favorables. Tiens nous au courant de l'avancement de ton dossier.

Merci


Oui je suis d'accord. je pense que ça peut etre lié en partie à la prefecture ou tuas deposé. Au depost de mon dossier cest à dire avant mon ajournement, la dame m'avait dit que les demandes déposés dans cette prefecture une fois validée à leur niveau ç adure au maximun 4 à 6 mois. meme avec un ajournement je suis dans les delais.
TKT pas je pense qu'ils sont en train de boucler les derniers recours de 2013 vu que c'est pas une seule personn qui gere tous les recours. certains vont vite dans leurs etudes d'autres non.

Pleins de AF à tout le monde et bonne chance.
z
4 avril 2014 11:33
Bonjour à tous

hier , j'ai envoyé un mail à REZE, j'ai eu comme réponse:

Madame,

Nous vous indiquons que l'instruction de votre recours a été reprise suite à la réception de vos documents.

Vous serez informée par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre recours au terme de la procédure.

Veuillez agréer, Madame, l’expression de notre considération distinguée.

La cellule accueil.

S'agit il d'un mail envoyé automatiquement à tt le monde ? Qui l'a déjà reçu ?
Merci
h
4 avril 2014 12:22
Bonjour,

Je voudrais savoir, lors d'un recours hiérarchique, faut-il fournir des justificatifs ou est-ce qu'un courrier explicatif suffit?

Je vois mal qu'on puisse fournir des justificatifs au ministre.

Qu'est-ce que vous en pensez?
F
4 avril 2014 14:37
Bonjour hala,

Il faut envoyer le maximum de documents favorisant une réponse positive à ton recours.
►Préfecture: Bobigny 93 ►Dépôt et entretien le 25/09/2013 ► AJ le 28/11/2013  ► Recours le 11/12/2013  ►N° Rezé: 2014X1028XX‏ ►AF 01/07/2014, ►Transmis scec 30/07/2014► Mis en traitement 10/09/2014 ►Traité par SCEC: 29/09/2014 ►JO Decret N° 40: 11/10/2014 ►ADN reçu : 20/11/2014 ►Passeport 01/12/2014►CNI 22/12/2014►Ceremonie 20/01/2015
M
4 avril 2014 16:32
Salam Alaikum,

En juillet 2013 j'ai formulé une demande de nationalité à mes 18ans, avec un titre de séjour, j'ai passé mon entretien, tout c'est bien déroulé.

Cependant ma carte de séjour a expiré le 21/11/2013, et faute de vérification je n'ai pas formulée de demande de renouvellement dans les deux mois précédent l'expiration. En décembre 2013, je recois une lettre m'annonçant le refus de ma demande de naturalisation car je n'était plus en situation régulière.

Mon rendez vous afin de renouveller ma carte était le 07/01/2014, j'ai alors formulée un recours hiérarchique auprés du premier ministre afin d'expliquer que j'avais un rendez vous pour renouveler ma carte et j'obtiendrai mon nouveau titre de séjour bientôt, et que la nationalité est trés importante pour moi étant étudiante en Commerce International.

J'ai donc était retiré ma carte de déjour hier.

Cependant je n'ai toujours pas recu de réponse de la part de REZE, si mon dossier reste favorable ou non. Et donc je voudrais savoir si je dois les informer que j'ai reçu ma nouvelle carte, sachant que j'avais joint à ma lettre hiérarchique ma convocation pour le renouvellement.

Et le probléme c'est que j'ai perdu la lettre qui m'a était envoyé pour le refus de mon dossier. Donc je ne connait pas mon numéro de dossier.

Que faire ? svp
O
4 avril 2014 17:06
Bonjour MrsA,

Je te recommande de poster sur la discussion suivante :ICI
Il y a à ce jour plus de 200 pages sur les recours hiérarchiques donc tu trouveras peut être déjà une réponse !
Puis franchement à part ton erreur de non renouvellement de ta carte de séjour, il y a maintenant plus de 4 mois depuis ton recours hiérarchique qui devrait être envoyé au ministre de l’intérieur (SDANF à Rezé ) et non pas au premier ministre ! donc si tu ne l'as pas envoyé au bon endroit, je pense que t'as bien commis une autre erreur et donc raté ton recours et ton délai également !!

Mais si tu a bien envoyé le recours à REZE, il faut de toute urgence envoyer une copie de ta carte de séjour comme preuve que tu l'as bien retirée (oui ils ont accès et ils savent tous sur ton dosier mais ta motivation compte aussi).
Es tu passé par un avocat ou une assistance à la rédaction de ton recours? si non essaye de rédiger ta lettre d'accompagnement cette fois par un avocat ou un juriste pour bien argumenter ton omission !

Bonne chance.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 04/04/14 17:25 par langelino2013.
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
O
4 avril 2014 17:58
Citation
zeinebbbbb a écrit:
Bonjour à tous

hier , j'ai envoyé un mail à REZE, j'ai eu comme réponse:

Madame,

Nous vous indiquons que l'instruction de votre recours a été reprise suite à la réception de vos documents.

Vous serez informée par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre recours au terme de la procédure.

Veuillez agréer, Madame, l’expression de notre considération distinguée.

La cellule accueil.

S'agit il d'un mail envoyé automatiquement à tt le monde ? Qui l'a déjà reçu ?
Merci

Non zeineb c'est un mail non generique, ça veut dire qu'ils on repris le traitement de ton dossier et je te souhaite un AF rapide. inchallah.

Bonne chance.
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
z
4 avril 2014 19:00
Merci langelino2013 smiling smiley

j'espère pour tout le monde inchalla
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