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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
m
4 novembre 2011 09:44
Salam Majd,

J'ai un dossier quasi-identique au tien. J'ai reçu le même courrier (20 octobre ) que Rezé t'a envoyé, en réponse à ton recours.
3 semaines après j'ai demandé l'état d'avancement de mon dossier à Rezé, ils m'ont répondu pareil comme toi "Vous serez informé, par écrit, le moment venu, de la suite apportée à votre demande".
Voilà en ce qui me concerne et de ton coté, as-tu des nouvelles??

Merci et bonne journée


Citation
Majd83 a écrit:
Salam à tous,

@Pika: Content de te lire, je te remercie pour ta réponse, et je voulais te dire que c OK pour du'a pour toi et tes parents.Welcome
Concernant le mail je pense que c'est un mail automatique, parce que j'ai reçu le courrier par poste de la préfecture
de Nanterre, ou bien ils parlent de la suite de la procédure.

@Bina: je suis désolé pour toi, j'espère que tu auras la carte de 10 ans. tu sais le temps passe très vite j'espère d'ici 2 ans ce sera réglé pour toi. Bon courage.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 04/11/11 09:47 par moidu13.
b
4 novembre 2011 14:06
Bonjour tout le monde, aujourd'hui j'ai reçu le même mail que moidu13, par contre j'ai pas eu de lettre de la part de Rezé ou la préfecture. Mais ça ne veut complétement rien dire, puisqu'il a eu un AF ! , ils gardent trop de mystère !! Même si j'ai eu peur avec leurs réponse !!
m
4 novembre 2011 15:40
Salam à tous et toutes,
Bonjour,

Donc après avoir envoyé un mail a Rezé, je les ai appelé au téléphone, mais leur réponse n'a pas été très différente de leur mail "Vous serez informé, par écrit, le moment venu, de la suite apportée à votre demande" .

Enfin presque la même réponse parce que la dame de l'accueil m'a dit : "votre dossier est encore UN PEU en étude". J'avoue que je n'ai trop compris le sens de cette expression.

Ils tiennent vraiment à faire durer le suspense, mais comme je suis au taquet aujourd'hui lol j'ai reformulé ma question sur l'état d'avancement de mon dossier par une demande brutale si je vais bientôt apparaitre sur un décret ou le service d'état civil (SCEC) prendra un peu plus de temps!!

Comme réponse à cela elle m'a dit :
-oui il est en phase d'instruction au service de l'état civile (enfin c'est ce que j'ai compris de son expression un peu moins claire lol l'ambigüité jusqu'au bout)
-non au décret avant début 2012 (bien sur tout en évitant de prononcer le mot décret pour rester dans la zone grise )

Je pense qu'ils ont des consignes cette fois-ci CLAIRES pour ne rien communiquer par téléphone ni par mail. Donc je comprend parfaitement que parfois faces aux questions des gens qui, dans la plupart du temps très inquiets, le service d'accueil lâche quelques éléments de réponse mais avec beaucoup de précautions.

Voilà mon analyse si ceci pourrait aider quelqu'un de vous.
Bonne fin de journée
et mabrouk al3ide en avance smiling smiley



Modifié 4 fois. Dernière modification le 04/11/11 15:44 par moidu13.
B
6 novembre 2011 13:09
IMG_0580.JPG
B
6 novembre 2011 13:11
عيد مبارك سعيد و كل عام وانتم بخير
M
6 novembre 2011 15:13
Salam à tous;

Aid moubarak said, kol 3am wa antom bikhayr.

@moidu13: pour répondre à ta question, j'ai eu la même réponse que toi de la part de Rezé, en revanche moi je n'ai pas contacté SCEC, mais la réponse de Rezé "en cours d'instruction" n'est pas fausse parce que la procédure n'est pas arrivée au bout mais elle est un peu ambigu je te l'accorde. il faut pas s’inquiéter si le SCEC confirme la réception de ton dossier c'est qu'ils l'ont.
félicitations, et bon courage pour la suite.
m
6 novembre 2011 19:46
Citation
moidu13 a écrit:
Salam alikom
Bonsoir,

Pika : je ne peux jamais comparé ta sensibilité, ta générosité et ton déterminisme pour aider les autres sans contre partie à un bout de métal winking smiley. Tes mots pour moi m'ont beaucoup ému je ne peux qu'être admirateur de ta personnalité et de ton niveau intellectuel, nchallah t'es recomposée par le bon dieu pour tes efforts dans cette vie et dans l'autre vie aussi smiling smiley

Ahmed220: j'ai regardé ton parcours je pense qu'un recours hiérarchique aboutira à un résultat favorable . La preuve est que sur certains points t'es mieux placé que moi, notamment la DEF depuis 2004 pour toi , pour moi c'est que depuis 2007, tu es en CDI, moi en CDD.

Pour construire ton recours hiérarchique, c'est vrai que la raison d'ajournement n'est pas la même mais je pense que le principal est :
-avant tout une belle lettre de motivation où tu pourras :
Rappeler le motif d'ajournement et le contrer en expliquant que t'es en CDI depuis plus de 2 ans juste après l'obtention de ton diplôme(sans chômer un seul jour comme tu le diswinking smiley ) , que t'as passé la période d'essais sans aucun problème, tu pourras également évoqué ton engagement auprès des entreprises françaises depuis tes stages jusqu'à l'entreprise pour laquelle tu travailles actuellement.Tu mets en avant ton parcours exemplaire depuis la prépa ensuite l'école d'ingénieurs qui n'est pas facile comme parcours. Si tu payes des impôts aussi, je suppose que t'as reçu l'avis donc évoque ce point sur ta lettre et justifier par une copie de l'avis et du justificatif de payement.

- Demander à ton chef de t'écrire une lettre de recommandation pour appuyer ta demande.

- tu pourras parler de tes projets futurs en France, que ça soit sur le plan professionnel ou personnel comme par exemple ton projet immobilier, un statut social plus stable...

Pour ta question la durée entre le recours et la réponse au recours en général de 3 à 4 mois (d'après le témoignage des formistes) , pour moi on va dire un peu moins de 3 mois. Je te souhaite bon courage et tarde pas trop avant d'envoyer ton recours je suis là si t'as d'autres questions et surtout profite de l'aide proposé par Pika elle est mieux placé par rapport à moi pour te donner des conseils. Comme t'as du le remarqué c'est quelqu'un de très formidable elle donne de sa personne de son temps libre en plus de ça elle est très compétente j'ai pas les mots exacte pour la qualifier...

Salam
Bonsoir
Bonsoir,
J'aimerais savoir vous etes en CDD et votrerecours a abouti ? c'est cela ?
Je suis dans le meme cas, ma demande a été ajournée ! et mon recours a maintenu la meme réponse.
pourtant j'avais 2mois pour envoyer les pieces et dans les 15 jours avant meme qu'il aient eu les pieces, ils m'en envoyé un courrier daté correspondant à 15 jours avant ! c'est très bizzare !
Merci
J
7 novembre 2011 16:02
Bonjour a tous,
bon courage a vos recours en ce début de semaine. j'ai appellé REZE qui me dit d'appeler courant février pour unr ecours envoyé début octobre :s elle m'a donné un numéro REZE de mon dossier...Je ne sais pas à quoi ca correspond :s quelqu'un peut m'aguiller plzzzz
s
7 novembre 2011 17:19
Salut Jib_l3ezz,

D'après ce que j'ai lu sur ce forum, il faut au moins 4 mois pour que un recours soit instruit. De mon côté, j'ai envoyé le mien en juillet et c'est maintenant qu'il est en instruction. Patience............
J
7 novembre 2011 17:44
Merci pour ton retour saidat,
et c'est normal que j'aie un numéro REZE? Tu crois que je peux compléter mon dossier au fil de l'eau?
a
7 novembre 2011 18:32
bonsoir
3id moubarak
j'ai envoyé mon recours début juillet
réponse; debut septembre
maitien de l'ajournement grinning smiley
a+
s
7 novembre 2011 18:38
Salut Jib,

Normalement, quand on fait un recours, on utilise le numéro Rézé. Moi je l'ai envoyé sous le numéro Rézé (avant l'ajournement) et j'ai gardé le même numéro pour le recours.
s
7 novembre 2011 18:41
Salut Ali2020,

C'était quoi le motif de l'ajourenement? Et quelmotif pour le maintien?
J
7 novembre 2011 18:50
Saidat,
Excuse moi j'ai aps très bien compris ton dernier message :s
s
7 novembre 2011 19:05
Jib,

je t'explique en me référant sur mon cas. Quand mon dossier de naturalisation est arrivé à Rézé, on m'a attribué un numéro d'enregitrement(2010X219.....). Suite à l'ajournement de 2 ans, j'ai envoyé un recours en présisant mon numéro. Du coup, j'ai remarqué que mon recours était enregitré sous ce même numéro! Je ne sais pas si c'est clair .
J
7 novembre 2011 19:08
Ouii je vois merci Saidat, c plus clair cette fois ci. Sauf que moi j'ai été ajourné par la pref et pas par REZE smiling smiley. il a falu que je fasse un recours hierarchique auprès de REZE. D'ou mon étonnement au moment où elle m'a communiqué le numéro de REZE en plus du numéro communiqué par la pref
a
7 novembre 2011 19:17
Citation
saidat a écrit:
Salut Ali2020,

C'était quoi le motif de l'ajourenement? Et quelmotif pour le maintien?

insertion profesionnelle
motif pour le maitien: pareil

car je suis en CDD 3 ans (thèse)

a+
m
7 novembre 2011 19:17
Bonsoir
Salam et 3ide moubarak nchallah pleins d'AF pour tout le monde

Majd : merci d'avoir répondu à ma question mais le problème est l'expression déployée par Rezé ils m'ont pas dit "votre demande est en cours d'instruction" mais plutôt "Nous vous indiquons que le traitement de votre dossier n'est pas achevé. Vous serez informé, par écrit, le moment venu, de la suite apportée à votre demande"
C'est l'expression que j'ai mis en gras sur leur message qui m'a déstabilisé. Tu m'as pas dit t'en es ou ça avance de ton coté??

miss_ZAR_29 : je ne sais pas qu'est ce que tu trouves bizarre?? En tout cas si tu parles du fait qu'on a pas eu la même réponse à nos recours, même-si nos situations professionnelles semblent être identiques au moment d'envoi des recours.

Ceci est peut être du au fait que moi j'ai justifié que mon employeur en tant qu'entité publique pourrait renouveler mon CDD pendant au moins 6 ans (j'ai cherché une attestation justifiant que je travaille sur des projets qui vont durer 6 ans).

D'autre part mon employeur en tant que personne (mon chef) a appuyé ma demande avec une lettre de recommandation où il a parlé de ma motivation, le service que ça peut nous rendre le fait que je sois naturalisé surtout que j'intègre un très grand labo très reconnu et je voyage souvent à l'étranger pour des conférences, à chaque fois je cherche un visa c'est une perte énorme de temps que je pouvais bien l'exploiter pour bosser.
En plus, sur la lettre il s'est engagé de m'embaucher en CDI dès qu'un poste se libère (ce qui est vrai, mais on peut pas appeler ceci comme une vraie promesse d'embauche car c'est pas lui qui gère les ouvertures des postes mais le ministère pour lequel je travaille, et pourtant ceci a eu son poids dans mon recours).

Donc on peut y avoir le même motif d'ajournement, la même situation professionnelle, mais presque jamais le même dossier, et Rezé analyse les recours dans leurs intégralités. Ceci ne veut pas dire que je minimise de la qualité de ton dossier, loin d'être ça, surtout qu'en général les CDDs, surtout les chercheurs ont de supers bons dossiers mais peut être moi j'ai eu la chance d'avoir un employeur très coopératif au niveau de la DRH comme au niveau de mes supérieurs hiérarchiques.

BINA : Ceci dit est-ce une bonne idée de construire son recours contentieux sur l'idée, pourquoi les autres et pas moi sachant que les autres ont le même parcours que le mien? à mon avis Rezé pourrait casser ce recours facilement en s'appuyant sur les différences de la nature des dossiers. Mais on peut toujours construire ce recours autrement.

Voilà mon point de vue et je reste à votre disposition pour plus d'infos.
Bonne soirée et bonne chance surtout



Modifié 17 fois. Dernière modification le 08/11/11 09:52 par moidu13.
s
7 novembre 2011 20:14
Oui Jib,
En fait la différence entre moi et toi, c'est que je suis de l'ancienne procédure et toi la nouvelle.
m
8 novembre 2011 09:45
Salam
Bonjour à tous ,
Pour te répondre Jib_l3ezz_Oula_K7ezz: quand la décision d'ajournement est prise par la préfecture (surtout pour la nouvelle procédure), on parle d'un recours hiérarchique à envoyé à Rezé.
Quand c'est Rezé qui prend cette décision on parle d'un recours gracieux à envoyer à Rezé aussi dont les coordonnées :


Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer,
des Collectivités territoriales et de l'Immigration
Secrétariat général à l'immigration et à l'intégration
Sous-direction de l'accès à la nationalité française

93 bis, rue de La-Commune-de-1871
44404 Rezé Cedex


Je te souhaite bonne chance.


Citation
Jib_l3ezz_Oula_K7ezz a écrit:
Ouii je vois merci Saidat, c plus clair cette fois ci. Sauf que moi j'ai été ajourné par la pref et pas par REZE smiling smiley. il a falu que je fasse un recours hierarchique auprès de REZE. D'ou mon étonnement au moment où elle m'a communiqué le numéro de REZE en plus du numéro communiqué par la pref
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