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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
P
1 novembre 2011 18:09
Salam Alaykoum
Bonjour tout le monde

Bigtoto là voilà, c'est bon alors : Félicitations !!!!!! Et renvoie vite ce projet, le bout du tunnel est là !! Clap

Olembe, j'espère que tu n'attendais pas que Rezé te contacte, ça peut prendre du temps en plus, donc va chercher l'info qui sait tu as très pu avoir un AF, je ne me rappelle plus de ton parcours ça fait un moment.
Les coordonnées :
- [email protected]
- n° 02 40 84 46 00

Saidat bonne chance, mais rien ne vous empêche de faire les deux (mail + téléphone)

Par contre, pour rappel, le mercredi après-midi il n'y a pas d'accueil téléphonique.
P
1 novembre 2011 18:20
Mozzz, une décision si rapide je crois que c'est assez mauvais signe, en un mois c'est expéditif, attends ce courrier et ne te mets pas martel en tête.
Recours Rezé, n'écoute pas les fameuses stats, sorties d'on ne sait où, et fausses par-dessus le marché. Majoration, ok, mais en attendant tu es à jour niveau fiscal.

Bina Pas forcément pour la phrase, elle fait partie d'un tout, mais le plus souvent il est vrai qu'elle est annonciatrice d'une mauvaise nouvelle.
1- envoyer une requête au Tribunal c'est la formule pour dire que tu introduis ton contentieux, donc que tu demandes à ce que le juge intervienne pour trancher sur X décision. Elle se fait sous forme de requêtes, multipliés par X chiffres. Et si la requête n'est pas comme le veut "la loi", elle est tout simplement : pas prise en considération, c'est tout une procédure à suivre à la lettre et l'avocat est requis afin de ne pas commettre d'erreur.
2- Pour ton cas, c'est toi qui vois, la décision te paraît-elle attaquable d'un point de vue légal ? Penses-tu que la décision est illégale, regarde les délais etc..ensuite c'est toi qui vois.
3-Oui il y en a eu, certaines sont plus que légitimes. Mais les délais étant long les réponses se font attendre. Peut être y aura-t-il une session prochainement ?!

Je t'en avais un peu parlé, maintenant je t'ai donné mon avis, tu en fais ce que tu veux en espérant que les autres te répondent s'ils le peuvent.

Citation
BINA555 a écrit:
Bonjour à tous,
La phrase qui dit qu'un courrier vous sera adressé dans les prochain jours sous entends souvent et malheureusement un maintien de décision, je viens de le confirmer moi même avec une lettre que j'ai reçu il y'a quatre jours et que je viens juste d'ouvrir pour finalement avoir un maintiens de décision!!

Le courrier mentionne que je peux contester la décision en adressant une requête au tribunal de Nantes. La question est:

1- ça consiste en quoi concrètement d'envoyer une requête au tribunal?
2- Pensez vous que c'est une bonne idée?
3- Y'a t- il quelqu'un dans ce forum qui a déjà soumis une requête au tribunal?

J'attends vos réponses avec impatience
bon courage pour tous ceux qui attendent la réponse.

Bien à vous.
BINA
o
1 novembre 2011 18:24
je suis en master 1
j'ai une bourse de l'enseignement surperieur
je ss entre en france en 2002
j'ai beaucoup de famille en france frere , soeur etcccccccccccccccccccc
je ss titulaire de ma 5e CARTE VIE PRIVE VIE FAMILIALE
j'ai eu mon brevet mon bac ma licence et maintenant je passe ma maitrise en france
o
1 novembre 2011 18:26
slt pika
merci pour ta reponse
en plus j'avais pris un avocat pour qu'il m'aide pour le recours gracieux
B
1 novembre 2011 20:45
Salut Pika,

Contente comme d'habitude de te lire et je prends toujours en considération ce que tu me dis thumbs up
je comprends parfaitement ce que tu me dis et c'est vrai que je suis tentée d'aller au contentieux car je trouve vraiment cette décision injuste et surtout que l'argument CDD ne tiens pas du moment que d'autres personnes ont eu un AF avec des CDD. D'ailleurs c'est sur ça que j'aimerai m’appuyer si jamais je décide d'introduire le contentieux.

J'espère aussi qu'il y aura d'autre personnes à me répondre pour avoir plus d'infos sur le contentieux !

Ce que j'aimerai surtout savoir , si introduire un contentieux peux causer quelques soucis et surtout que j'aimerai faire la demande de la carte de 10 ans.

ps: Pika tu sera toujours la sur le forum après l'Aid ou tu vas partir? j'espère en tout cas que tu resteras

Saha Aidek et Aidkoum à tous.
BINA
b
1 novembre 2011 21:17
Citation
olembe a écrit:
je suis en master 1
j'ai une bourse de l'enseignement surperieur
je ss entre en france en 2002
j'ai beaucoup de famille en france frere , soeur etcccccccccccccccccccc
je ss titulaire de ma 5e CARTE VIE PRIVE VIE FAMILIALE
j'ai eu mon brevet mon bac ma licence et maintenant je passe ma maitrise en france


Attend Un peux Olembe, notre parcours est très similaire, et moi aussi j'ai pas eu encore de réponse, en dehors d'un mail en me disant que mon dossier fait "l'objet d'un exam particulier" de toute façon t'auras une réponse par écrit, patience, ou contacte les !.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 01/11/11 23:07 par bryan12.
m
3 novembre 2011 09:23
Bonjour,
Salam,
Pour vous tenir informer des dernières nouvelles de mon dossier.
Alors hier j'ai envoyé un mail au SCEC pour leurs demander s'ils ont reçu mon dossier, en même temps un mail à REZÉ pour demander l'état d'avancement de ma demande.
Disons que la réponse du SCEC est rassurante, ils m'ont confirmé la réception de mon dossier, mais la réponse de REZÉ n'est pas très rassurante :
"Nous vous indiquons que le traitement de votre dossier n'est pas achevé.
Vous serez informé, par écrit, le moment venu, de la suite apportée à votre demande."
J'ai l'impression que le courrier qui m'ont envoyé m'indiquant qu'une suite favorable est engagé à mon recours hiérarchique concerne uniquement le recours et pas la demande de naturalisation en elle même !!!
Voilà les dernières nouvelles
Bonne fin de journée les ami(e)s
m
3 novembre 2011 09:46
Citation
moidu13 a écrit:
Bonjour,
Salam,
Pour vous tenir informer des dernières nouvelles de mon dossier.
Alors hier j'ai envoyé un mail au SCEC pour leurs demander s'ils ont reçu mon dossier, en même temps un mail à REZÉ pour demander l'état d'avancement de ma demande.
Disons que la réponse du SCEC est rassurante, ils m'ont confirmé la réception de mon dossier, mais la réponse de REZÉ n'est pas très rassurante :
"Nous vous indiquons que le traitement de votre dossier n'est pas achevé.
Vous serez informé, par écrit, le moment venu, de la suite apportée à votre demande."
J'ai l'impression que le courrier qui m'ont envoyé m'indiquant qu'une suite favorable est engagé à mon recours hiérarchique concerne uniquement le recours et pas la demande de naturalisation en elle même !!!
Voilà les dernières nouvelles
Bonne fin de journée les ami(e)s

@moidu13,
Si SCEC te confirme la réception de ton dossier, tu as sûrement déjà un AF suite ton recours.
Félicitation!!!

Pleins d'AF à tout le monde. Chef
J
3 novembre 2011 10:30
Esperons un AF pour tous smiling smiley
s
3 novembre 2011 13:50
Salam,

Voici la réponse du mail que j'ai envoyé:


Monsieur,

Nous vous informons que l'instruction de votre recours se poursuit.

Vous serez informée de la décision après achèvement de la procédure.

Veuillez agréer, Madame, l’expression de notre considération distinguée.

La cellule accueil.


Qu'en pensez-vous?
d
3 novembre 2011 14:04
Bonjour à tous !

moi aussi j'ai reçu un ajournement de 2 ans pour me permettre d'être autonome matériellement. j'ai tjrs été autonome dans la vie mon problème c'est que en décembre 2010 j'étais enceinte et très malade j'ai été en long arrêt maladie. comme je vis seule avec mes enfants une assistante sociale est venue pour me suivre à la maison. pour cette raison on dit que je suis pas matériellement autonome. actuellement je suis en congé parental.

si quelqu'un est dans la même situation, est ce qu'il peut me dire comment il a fait pour le recours gracieux et s'il a un exemple de lettre.

merci j'attends votre réponse
R
3 novembre 2011 14:10
Citation
saidat a écrit:
Salam,

Voici la réponse du mail que j'ai envoyé:


Monsieur,

Nous vous informons que l'instruction de votre recours se poursuit.

Vous serez informée de la décision après achèvement de la procédure.

Veuillez agréer, Madame, l’expression de notre considération distinguée.

La cellule accueil.


Qu'en pensez-vous?

Salut Saidat,

As-tu pensé à envoyer un mail au SCEC? ça se trouve ton dossier est déjà chez eux ce qui signifie un AF.
En général quand Rezé répond ça c'est que ton dossier est à l'étape Etat Civil (mais je peux me tromper).
Tiens-nous au courant
s
3 novembre 2011 14:25
Salut Recours Rézé,

Merci de ton message. ça me remonte un peu le morale. Franchement, quand j'ai lu "achevement de la procédure", j'ai pensé au maintien de l'ajournement. Dis-moi stp, l'email de la SCEC.
R
3 novembre 2011 16:33
Citation
saidat a écrit:
Salut Recours Rézé,

Merci de ton message. ça me remonte un peu le morale. Franchement, quand j'ai lu "achevement de la procédure", j'ai pensé au maintien de l'ajournement. Dis-moi stp, l'email de la SCEC.

Le voici: [email protected]
Tiens-nous au courant, je te souhaite La bonne nouvelle!
J
3 novembre 2011 16:47
C'est normal que REZE ne décroche jamais? je cherche à les joindre depuis le debut de cette matinée...Quelqu'un pourrait il me confirmer leur num?

Merci d'avance
m
3 novembre 2011 17:26
Citation
Jib_l3ezz_Oula_K7ezz a écrit:
C'est normal que REZE ne décroche jamais? je cherche à les joindre depuis le debut de cette matinée...Quelqu'un pourrait il me confirmer leur num?

Merci d'avance


en moyenne il faut attendre 10 à 20 min avant qu'ils décrochent. Le numéro est : 02 40 84 46 00
J
3 novembre 2011 17:58
merci pour ta réactivité Mozz.
s
3 novembre 2011 18:29
Merci beaucoup Recours Rézé.
y
3 novembre 2011 23:21
Hello à tous,
Vous savez le temps nécessaire, en moyenne, au traitement d'un recours ? J'ai envoyé mon recours en Sept (fin), et ils m'ont répondu mi Octobre que le dossier sera traité en Janvier.
Merci !
Yazid
m
4 novembre 2011 09:38
Salam
Bonjour,
Miq92,

En fait j'ai déjà reçu l'AF à mon recours par courrier le 20 octobre, d'où ma question, comment peut-on t'envoyer un courrier pour te dire qu'une suite favorable a été accordée à ton recours, et 3 semaines après on répond à ton mail demandant l'état d'avancement de ton dossier : "Vous serez informé, par écrit, le moment venu, de la suite apportée à votre demande"!!
Je ne trouve pas ça très logique !!

En tous cas en lisant l'intervention de pika à une question similaire (un petit coucou à pika pour l'occasion winking smiley) le mail de Rezé est quasi-automatique. Je pense qu'il n'y pas de quoi m'inquiéter surtout que le SCEC m'a confirmé la réception de mon dossier.

Bonne journée.




Citation
miq92 a écrit:
Citation
moidu13 a écrit:
Bonjour,
Salam,
Pour vous tenir informer des dernières nouvelles de mon dossier.
Alors hier j'ai envoyé un mail au SCEC pour leurs demander s'ils ont reçu mon dossier, en même temps un mail à REZÉ pour demander l'état d'avancement de ma demande.
Disons que la réponse du SCEC est rassurante, ils m'ont confirmé la réception de mon dossier, mais la réponse de REZÉ n'est pas très rassurante :
"Nous vous indiquons que le traitement de votre dossier n'est pas achevé.
Vous serez informé, par écrit, le moment venu, de la suite apportée à votre demande."
J'ai l'impression que le courrier qui m'ont envoyé m'indiquant qu'une suite favorable est engagé à mon recours hiérarchique concerne uniquement le recours et pas la demande de naturalisation en elle même !!!
Voilà les dernières nouvelles
Bonne fin de journée les ami(e)s

@moidu13,
Si SCEC te confirme la réception de ton dossier, tu as sûrement déjà un AF suite ton recours.
Félicitation!!!

Pleins d'AF à tout le monde. Chef



Modifié 3 fois. Dernière modification le 04/11/11 10:18 par moidu13.
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