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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
M
26 décembre 2014 17:52
Salamalekum,
J'ai déposé mon dossier de naturalisation le 03 Janvier 2014, j'ai passé l'entretien le 10 Août 2014. le 04 septembre 2014 je reçois un AJ d'une durée de 2 ans pour cause situation professionnelle autrement dit absence d' emploi . Ayant trouvé un cdi entre temps, j'ai alors déposé un recours hierarchique le 04 novembre 2014 en joignant mon contrat de travail, mes diplomes aussi...
j'ai ensuite reçu l'accusé de réceptions qui fait office de preuve comme quoi REZÉ à bien reçu mon recours hyrarchique. Fin novembre vers le 30 , j'adresse un E-mail à REZÉ et il m'informe qu'ils n'ont pas encore pris connaissance de mon dossier, mais ils me donneront une réponse par courrier après instruction.
J'ai récemment envoyé un mail pour connaître l'évolution de mon dossier. J'ai reçu un mail automatique assez long que la majeur parti des gens reçoivent ou ils me demandent mon numéro de dossier alors que j'avais déjà mentionné dans le courriel. Je renvoie à nouveau un Email avec en titre mon numéro de dossier. Resultat, REZÉ ne me répond plus.
S'il vous plaît pouvez- vous me dire dans à peu près combien de temps je compte recevoir un courrier postal avec les dates que j'ai mentionné? Je suis impatient ça fait 25 ans que je suis en France et j'ai vraiment envie d'avoir cette nationalite surtout que toute ma famille est française.
Cordialement M. Traore
w
26 décembre 2014 18:42
Citation
nat92 a écrit:
Merci beaucoup walid800 pour ton retour, j'ai une autre question s'il te plaît car la préfecture ne m'a pas retourné mon dossier c'est juste la lettre avec la réponse et ils ont gardé tout le dossier est ce normal? Quels documents dois-je joindre à mon recours au REZE?


Oui c'est tout à fait normal, ton dossier pars chez reze des lors que tu a reçu ton courrier de la préfecture. Normalement sa fonctionne comme sa, cependant sa ne pars jamais avant quelques semaines.
Après avec fait ton recours et si tu reze maintiens ton ajournement, tu pourra demander les originaux de ton dossier.
Il faut envoyer un courrier recommandé à l'adresse joint à lettre de la préfecture, dans ce courrier il y'a ta lettre manuscrite et les documents relatif à ton recours, dans ton cas contrat, fiche de paie et diplôme.
En espérant ton recours fonctionne, seulement 10% des recours reçoivent un avis favorable alors essaye d'oublier.
je préfère t'avertir et inchalah tout ira bien
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
w
26 décembre 2014 18:53
Citation
Moussa Traore a écrit:
Salamalekum,
J'ai déposé mon dossier de naturalisation le 03 Janvier 2014, j'ai passé l'entretien le 10 Août 2014. le 04 septembre 2014 je reçois un AJ d'une durée de 2 ans pour cause situation professionnelle autrement dit absence d' emploi . Ayant trouvé un cdi entre temps, j'ai alors déposé un recours hierarchique le 04 novembre 2014 en joignant mon contrat de travail, mes diplomes aussi...
j'ai ensuite reçu l'accusé de réceptions qui fait office de preuve comme quoi REZÉ à bien reçu mon recours hyrarchique. Fin novembre vers le 30 , j'adresse un E-mail à REZÉ et il m'informe qu'ils n'ont pas encore pris connaissance de mon dossier, mais ils me donneront une réponse par courrier après instruction.
J'ai récemment envoyé un mail pour connaître l'évolution de mon dossier. J'ai reçu un mail automatique assez long que la majeur parti des gens reçoivent ou ils me demandent mon numéro de dossier alors que j'avais déjà mentionné dans le courriel. Je renvoie à nouveau un Email avec en titre mon numéro de dossier. Resultat, REZÉ ne me répond plus.
S'il vous plaît pouvez- vous me dire dans à peu près combien de temps je compte recevoir un courrier postal avec les dates que j'ai mentionné? Je suis impatient ça fait 25 ans que je suis en France et j'ai vraiment envie d'avoir cette nationalite surtout que toute ma famille est française.
Cordialement M. Traore


Bonjour,

Je comprend ton désespoir, la naturalisation est vraiment pas facile.
Certain en eu une réponse 3 ans après et d'autre sont aller jusqu'au tribunal de Nante mais sans succès.
Toi tu es pas encore la car cela fait 4 mois que tu a déposer ton recours et à 90% des personnes que j'ai vu ici ont eu une réponse dans les 4-5 mois, voir aucune réponse et dans ce cas c'est à refus de reze. Alors pas d'autre solution que d'attendre, car reze ne prenne plus la peine de répondre à chaque mail donc c'est chacun et sa chance, malheureusement. Je te conseil d'envoyer un mail dans 15 jours, si tu a toujours pas de réponse alors n'incite pas sa ne serre à rien. Prend ton mal en patience et je sais à quel point c'est dur.

Que allah t'accompagne



Modifié 1 fois. Dernière modification le 26/12/14 18:55 par walid800.
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
M
27 décembre 2014 10:35
Salam Walid
D'abord je tiens à te remercier d'avoir pris la peine de m'avoir répondu mon frère. J'ai vu que certaines personnes ont eux aussi déposé presque en même temps que moi leurs recours et ils ont reçu une réponse depuis décembre, je me disais que peut être que mon tour arrivera bientôt inchaallah. C'est vrai que les dossiers ne sont pas les mêmes donc je vais prendre mon mal en patience. Sinon y a t-il un numéro où on peut les joindre? Il paraît que leur numéro 02 40 84 46 00 ne marche plus?
Merci!
Wa Salam
w
28 décembre 2014 00:07
Citation
Moussa Traore a écrit:
Salam Walid
D'abord je tiens à te remercier d'avoir pris la peine de m'avoir répondu mon frère. J'ai vu que certaines personnes ont eux aussi déposé presque en même temps que moi leurs recours et ils ont reçu une réponse depuis décembre, je me disais que peut être que mon tour arrivera bientôt inchaallah. C'est vrai que les dossiers ne sont pas les mêmes donc je vais prendre mon mal en patience. Sinon y a t-il un numéro où on peut les joindre? Il paraît que leur numéro 02 40 84 46 00 ne marche plus?
Merci!
Wa Salam


Salamou 3alykoum,

Au niveau du temps de recours c'est vraiment aléatoire, j'ai déposé mon recours le 6 novembre et j'ai reçu un AF daté du 24 novembre, sois à peine 18 jours après. Donc ne regarde pas les autres dossier, car chaque dossier est unique et sa te fais plus du mal que autre chose.
Plus aucun numéro ne fonctionne, et même si il y'a quelqu'un qui va te répondre et le te renseignera pas, il te demandera t'envoyer un mail. Malheureusement, certain ont trop abusé des mails, de ce fait reze envoie un long message automatique et ne prennent plus le temps de renseigner d'une manière courtoise et professionnel.

Arme toi de patience et que allah t'accompagne.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 28/12/14 02:01 par walid800.
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
M
28 décembre 2014 01:42
Oui tu dis vrai les dossiers ne sont pas les mêmes y a plus qu'à attendre. J'ai une dernière question on reçoit une réponse par lettre recommandée ou bien par courrier simple?
Merci Walid pour toutes les informations que tu nous fait partager.
w
29 décembre 2014 13:54
Ceci est un poste pour vous expliquer mon parcours, car beaucoup de personnes ne comprennent pas pourquoi j'ai eu une réponse rapidement. Mon cas n'est pas exceptionnel et ressemble à plusieurs autres dossiers.

-Arrivé en France en 1999 à l'âge de 8 ans (aujourd'hui j'en es 23)
- effectué toutes ma scolarité ici
- j'ai commencé à travailler en 2010 de petit travail à petit travail
- dépôt de naturalisation par décret le 04 avril 2014
- entretient en juillet 2014
- Ajournement pour insertion professionnel en septembre 2014
- dépôt du recours le 6 novembre
- avis favorable le 4 décembre 2014

Chaque dossier est unique alors s'il vous plaît ne regarder pas le délai de traitement de chacun, vous vous faites juste du mal pour rien. chaque dossier et une situation unique !

bon courage à tous le monde et avis favorable à tous inchalah



Modifié 1 fois. Dernière modification le 29/12/14 14:10 par walid800.
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
w
29 décembre 2014 13:59
Citation
Moussa Traore a écrit:
Oui tu dis vrai les dossiers ne sont pas les mêmes y a plus qu'à attendre. J'ai une dernière question on reçoit une réponse par lettre recommandée ou bien par courrier simple?
Merci Walid pour toutes les informations que tu nous fait partager.


Bonjour, perso j'ai reçu un courrier de demande de complément de dossier en courrier simple et la décision en courrier recommandé signé par reze et envoyer par ma préfecture
w
1 janvier 2015 00:10
En cette heure je vous souhaite une très bonne année, l'année de votre naturalisation, mes voeux de prospérité et de santé. spinning smiley sticking its tongue out

inchalah
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
M
1 janvier 2015 02:13
Bonne année Walid 800 merci pour tes vœux on espère tous l'avoir inchaallah. On remet ça entre les mains d'Allah Soubhana wa ta'ala
Merci pour toutes tes éclaircissements
M.Traore
h
1 janvier 2015 13:05
Bonjour à tous,
Je tenais à vous remercier tous vos contributions
Voici mon soucis :
j'ai déposé une demande de naturalisation à Nanterre en mai 2014 et j'ai reçu un ajournement de deux ans y a une semaine qui stipule que:" je suis arrivé en France depuis 2009 pour études, je poursuis un Master 2 en langue étrangère appliquée et les revenus provenant de mon activité en qualité de réceptionniste exercée, sous couvert d’autorisation provisoires de travail dont je ne suis pas assuré du renouvellement, sont d’un montant insuffisant pour subvenir à mes propres besoins"
Or, depuis le 11/12/2014, je détiens un récépissé pour un titre de séjour VPF ( la visite de l'ofii aura lieu le 07/01/2015) car je suis pacsé avec une personne française.( nos evenus nets tous les deux dépasse 3000 euros par mois)
J'ai un CDI et je travaille 17h30 par semaine car je suis étudiant algérien ( accords de ****entre les deux payes).
J'ai demandé un avenant pour mon contrat actuel et j'ai passé à un contrat de 24h ( c'est tout ce que ma boite peut faire pour moi en attendant qu'un poste à temps plein se libère ).
J'ai deux masters et je suis bénévole depuis 2012
je compte faire un recours hiérarchique et voici mes questions:
Dois-je trouver un autre cdi à temps plein ? ( periode d'essai .......)
mon recours aura-t-il une chance si j'évoque les points précédents ?
Aidez-moi s'il vous plait je suis perdu
Y
YDN
2 janvier 2015 01:13
Bonjour,
pourquoi je n'ai pas encore reçu mon numéro rézé? est ce dire que mon recours n'a pas encore été traité? je suis vraiment confus sur cette question , je ne comprends rien si vous pouvez m'éclaircir merci
Y
YDN
2 janvier 2015 01:23
Bonjour,
c'est sur que je n'ai pas 10 ans... mais je viens de trouver un CDD à la CAF est ce que je peux envoyer le contrat en complément de dossier? ais-je des chances d'AF?
w
2 janvier 2015 12:27
Citation
ham3434 a écrit:
Bonjour à tous,
Je tenais à vous remercier tous vos contributions
Voici mon soucis :
j'ai déposé une demande de naturalisation à Nanterre en mai 2014 et j'ai reçu un ajournement de deux ans y a une semaine qui stipule que:" je suis arrivé en France depuis 2009 pour études, je poursuis un Master 2 en langue étrangère appliquée et les revenus provenant de mon activité en qualité de réceptionniste exercée, sous couvert d’autorisation provisoires de travail dont je ne suis pas assuré du renouvellement, sont d’un montant insuffisant pour subvenir à mes propres besoins"
Or, depuis le 11/12/2014, je détiens un récépissé pour un titre de séjour VPF ( la visite de l'ofii aura lieu le 07/01/2015) car je suis pacsé avec une personne française.( nos evenus nets tous les deux dépasse 3000 euros par mois)
J'ai un CDI et je travaille 17h30 par semaine car je suis étudiant algérien ( accords de ****entre les deux payes).
J'ai demandé un avenant pour mon contrat actuel et j'ai passé à un contrat de 24h ( c'est tout ce que ma boite peut faire pour moi en attendant qu'un poste à temps plein se libère ).
J'ai deux masters et je suis bénévole depuis 2012
je compte faire un recours hiérarchique et voici mes questions:
Dois-je trouver un autre cdi à temps plein ? ( periode d'essai .......)
mon recours aura-t-il une chance si j'évoque les points précédents ?
Aidez-moi s'il vous plait je suis perdu



Bonjour,

Il faut toujours tenter un recours, c'est chacun et sa chance car chaque dossier est unique.
De ce fait je te conseil d'envoyer un recours avant la date limite. Défends ton recours par les propos que tu a cité plus haut et joint à ta lettre un maximum de document qui soutiennent ton recours. C'est à dire dans ton cas :

- lettre de passage à l'ofii
- récépissé et document lié à ta carte VPF
- tes diplômes
- ton contrat de travail
- avenant de ton contrat de travail
- document officiel pacs
- 3 dernières fiches de paie de ta compagne
- document liée à ton bénévolat

Le fait de trouver un cdi n'est pas obligatoire mais conseiller, la circulaire du 02 octobre 2012 demande aux instructeurs de dossier de ne pas refuser tous les dossiers sous motif d'insertion professionnelle. Sauf que tu a que 2 mois pour envoyer ton recours, or il faut avoir validé une période d'essai pour que le document sois recevable.

Tu a pas à être perdu, on la tous été et certain le sont encore mais inchalah il y'a toujours une porte qui s'ouvre au moment où on s'y attend le moins.


A bientôt mon frère wa salamou alaykoum
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
w
2 janvier 2015 12:31
Citation
YDN a écrit:
Bonjour,
c'est sur que je n'ai pas 10 ans... mais je viens de trouver un CDD à la CAF est ce que je peux envoyer le contrat en complément de dossier? ais-je des chances d'AF?



Bonjour,

Reze transmet le numéro par courrier postal lors d'une demande de complément de dossier ou en réponse à un mail.
Tous documents pouvant soutenir ton recours doit bien sûr être apporté.
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
h
2 janvier 2015 14:10
Citation
walid800 a écrit:
Bonjour,

Il faut toujours tenter un recours, c'est chacun et sa chance car chaque dossier est unique.
De ce fait je te conseil d'envoyer un recours avant la date limite. Défends ton recours par les propos que tu a cité plus haut et joint à ta lettre un maximum de document qui soutiennent ton recours. C'est à dire dans ton cas :

- lettre de passage à l'ofii
- récépissé et document lié à ta carte VPF
- tes diplômes
- ton contrat de travail
- avenant de ton contrat de travail
- document officiel pacs
- 3 dernières fiches de paie de ta compagne
- document liée à ton bénévolat

Le fait de trouver un cdi n'est pas obligatoire mais conseiller, la circulaire du 02 octobre 2012 demande aux instructeurs de dossier de ne pas refuser tous les dossiers sous motif d'insertion professionnelle. Sauf que tu a que 2 mois pour envoyer ton recours, or il faut avoir validé une période d'essai pour que le document sois recevable.

Tu a pas à être perdu, on la tous été et certain le sont encore mais inchalah il y'a toujours une porte qui s'ouvre au moment où on s'y attend le moins.


A bientôt mon frère wa salamou alaykoum

Salam Walid,
Bonne année 2015
Je te remercie infiniment pour ce message qui me remonte le moral, Bâraka allahou fik
Oui, t'as raison qui ne tente rien ne gagne rien, je vais faire un recours et y joindre les documents nécessaires
Inchallah ça aboutira à quelque chose sinon j'attendrai 2016 sad smiley
Est ce que tu penses que c'est une bonne idée d'envoyer le recours, démissionner puis trouver un autre cdi à temps plein et l'envoyer au REZE après la période d'essai ?
Y
YDN
2 janvier 2015 14:26
parfait je vais envoyer le contrat alors.
Merci pour les infos
w
2 janvier 2015 15:35
Citation
ham3434 a écrit:
Salam Walid,
Bonne année 2015
Je te remercie infiniment pour ce message qui me remonte le moral, Bâraka allahou fik
Oui, t'as raison qui ne tente rien ne gagne rien, je vais faire un recours et y joindre les documents nécessaires
Inchallah ça aboutira à quelque chose sinon j'attendrai 2016 sad smiley
Est ce que tu penses que c'est une bonne idée d'envoyer le recours, démissionner puis trouver un autre cdi à temps plein et l'envoyer au REZE après la période d'essai ?




Bonne année à toi aussi mon frère, mes voeux de réussite dans tous ce que tu entreprendra.
Rien n'est jamais perdu d'avance, quoi qu'il arrive même si cette année la naturalisation ne tes pas accorder elle le sera l'année prochaine. Pour l'instant tu a tous des bon éléments pour faire ton recours donc tente le !
Je te le déconseille, tu a 2 mois pour faire un recours et il faut avoir validé ta période d'essai qui est généralement 2-3 mois. De plus trouver un emploi aussi rapidement n'est pas facile voir très compliqué. Maintenant c'est à toi de choisir, mais pour ma pars je te conseil de faire le recours au plus vite avec ton contrat actuel + l'avenant.
h
3 janvier 2015 14:02
Citation
walid800 a écrit:
Bonne année à toi aussi mon frère, mes voeux de réussite dans tous ce que tu entreprendra.
Rien n'est jamais perdu d'avance, quoi qu'il arrive même si cette année la naturalisation ne tes pas accorder elle le sera l'année prochaine. Pour l'instant tu a tous des bon éléments pour faire ton recours donc tente le !
Je te le déconseille, tu a 2 mois pour faire un recours et il faut avoir validé ta période d'essai qui est généralement 2-3 mois. De plus trouver un emploi aussi rapidement n'est pas facile voir très compliqué. Maintenant c'est à toi de choisir, mais pour ma pars je te conseil de faire le recours au plus vite avec ton contrat actuel + l'avenant.
Merci bien frère smiling smiley je te souhaite tout le bien
a
3 janvier 2015 18:01
Bonjour à tous!

D'abord je tiens à vous remercier cette plateforme d'échange..

Je suis nouveau sur ce forum et j'espère être dans le bon "sujet" pour poser la question suivante.

Nous avons envoyé avec mon avocat, un recours hiérarchique (08/2014) suite à une réponse d'irrecevabilité de mon dossier de naturalisation par décret.

Après 5 mois, je viens de recevoir une lettre qui indique le suivant:

"Après avoir procédé à un nouvel examen de votre dossier, je vous informe que j'ai décidé de réserver une suite favorable à votre recours hiérarchique et que j'envisage, dans ces conditions, d'accéder à votre demande de naturalisation".

Alors, question bête: Est-ce que cela veut dire que la demande est acceptée et qu'ils ne reviendront plus sur le dossier? ou moins bon: Ils reprendront mon dossier et l'analyseront à nouveau pour donner une nouvelle réponse?

Merci encore et très bonne année. Beaucoup de force et patience à tous(tes) ceux qui sont dans la même démarche..

Bye thumbs up
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