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souad29200 a écrit:Citation
Madingwa a écrit:Citation
souad29200 a écrit:Citation
Madingwa a écrit:Citation
espoir_2008 a écrit:
bonjour les amis
en attendant la décision
j'essaie de m'y préparer
à votre avis, qu'est ce qui est plus grave ? refus ou ajournement ?
merci
Bonjour Espoit,
Comment vas-tu ? Bien j'espère. Voici ma modeste contribution à ta question.
En cas d'irrecevabilité :
Le postulant doit apporter la preuve que le motif de la décision initiale a disparu. Dans cette hypothèse et si la décision date de moins de 18 mois, la Préfecture communiquera les éléments et les documents à la direction de la population et des migrations (sous-direction des naturalisations). S'ils paraissent de nature à justifier la modification de la décision initiale, il sera demandé à la Préfecture soit de faire actualiser le dossier, soit de le faire compléter s'il avait été transmis en procédure allégée.
Si la décision date de plus de 18 mois, la Préfecture invitera l'intéressé à déposer un nouveau dossier sans saisir la sous-direction des naturalisations.
En cas d'ajournement :
Lorsque la décision a été maintenue malgré un recours gracieux du postulant, celui-ci ne peut déposer un nouveau dossier tant que le délai fixé n'est pas écoulé ou que la condition imposée n'est pas remplie.
En cas de rejet :
La Préfecture devra saisir la sous-direction des naturalisations en lui communiquant, avec son avis, les éléments susceptibles de faire apparaître une modification de la situation de l'intéressé. Selon les cas, celui-ci sera averti par la Préfecture, soit qu'il peut déposer un nouveau dossier, soit qu'il est inutile qu'il le fasse immédiatement car, au vu des motifs de la décision initiale, une nouvelle demande ne pourrait aboutir.
Conclusion
C'est mieux l'ajournement
j interviens juste pour feliciter Madingwa
en gros j adore comme tu expliques si bien en plus merci
Merci souad29200, ça me va droit au coeur.
J'ai lu que tu as un ajournement d'un an. J'espère que tu as la possibilité de lever ton ajournement. En tout cas, beaucoup de courage.
oui ma cherie ou mon cheri si tu es un garcon
oui j ai reussie a regler ce amende grace a l aide de centre des impots car j ai cru le tribunal quand il m a dit qu'il a eu prescription en effet il y avait une prescription chez eux mais pas chez le centre des impots c est deux choses differentes ( un decalage année entres eux). il a fallu que reze me repond un ajournement pour que le tribunal m imforme qu'il a un autre moyen de regler l amende enfin je suis contente j ai pu regler et maintenant j attends la reponse de reze je croize le doigt inschallah pour nous tous
et toi tu l as eu alors?
Citation
Madingwa a écrit:Citation
souad29200 a écrit:Citation
Madingwa a écrit:Citation
souad29200 a écrit:Citation
Madingwa a écrit:Citation
espoir_2008 a écrit:
bonjour les amis
en attendant la décision
j'essaie de m'y préparer
à votre avis, qu'est ce qui est plus grave ? refus ou ajournement ?
merci
Bonjour Espoit,
Comment vas-tu ? Bien j'espère. Voici ma modeste contribution à ta question.
En cas d'irrecevabilité :
Le postulant doit apporter la preuve que le motif de la décision initiale a disparu. Dans cette hypothèse et si la décision date de moins de 18 mois, la Préfecture communiquera les éléments et les documents à la direction de la population et des migrations (sous-direction des naturalisations). S'ils paraissent de nature à justifier la modification de la décision initiale, il sera demandé à la Préfecture soit de faire actualiser le dossier, soit de le faire compléter s'il avait été transmis en procédure allégée.
Si la décision date de plus de 18 mois, la Préfecture invitera l'intéressé à déposer un nouveau dossier sans saisir la sous-direction des naturalisations.
En cas d'ajournement :
Lorsque la décision a été maintenue malgré un recours gracieux du postulant, celui-ci ne peut déposer un nouveau dossier tant que le délai fixé n'est pas écoulé ou que la condition imposée n'est pas remplie.
En cas de rejet :
La Préfecture devra saisir la sous-direction des naturalisations en lui communiquant, avec son avis, les éléments susceptibles de faire apparaître une modification de la situation de l'intéressé. Selon les cas, celui-ci sera averti par la Préfecture, soit qu'il peut déposer un nouveau dossier, soit qu'il est inutile qu'il le fasse immédiatement car, au vu des motifs de la décision initiale, une nouvelle demande ne pourrait aboutir.
Conclusion
C'est mieux l'ajournement
j interviens juste pour feliciter Madingwa
en gros j adore comme tu expliques si bien en plus merci
Merci souad29200, ça me va droit au coeur.
J'ai lu que tu as un ajournement d'un an. J'espère que tu as la possibilité de lever ton ajournement. En tout cas, beaucoup de courage.
oui ma cherie ou mon cheri si tu es un garcon
oui j ai reussie a regler ce amende grace a l aide de centre des impots car j ai cru le tribunal quand il m a dit qu'il a eu prescription en effet il y avait une prescription chez eux mais pas chez le centre des impots c est deux choses differentes ( un decalage année entres eux). il a fallu que reze me repond un ajournement pour que le tribunal m imforme qu'il a un autre moyen de regler l amende enfin je suis contente j ai pu regler et maintenant j attends la reponse de reze je croize le doigt inschallah pour nous tous
et toi tu l as eu alors?
C'est un garçon qui t'ecrit.
Oui, je l'ai eu. J'attends la cérémonie maintenant et mes actes de naissance français.
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nouveau001 a écrit:Citation
kreda26 a écrit:
bjr etes vous sur de ce que vous dites jsuis degoute aux impots de ma ville de résidence jdevai rien c est dans une otre ville et quand j ai demenagé il m ont pas retrouvé
c'est vraiment BIZARRE je trouve qu'il n y a pas moyen de savoir si on a une amande a payer par un autre moyen qu'une decision d'ajournement de naturalisation !!!!
Si cette personne a eu un ajournement,elle doit saisir cette occasion pour préparer sa défenceCitation
vimi80 a écrit:Citation
Madingwa a écrit:Citation
vimi80 a écrit:
Bonjour à tous,
Ainsi, peut-on considérer l'ajournemnent comme une sorte punition ? Je poste pour la 3ème fois ce sujet en espérant avoir vos réactions. Merci pour votre contribution pour le cas ci-dessous.
Vu dans le post "Re: motifs d'ajournement de la nationalité francaise." :
-------------
ce cas étant intéressant, voici mes questions:
--> comment la personne qui est ajournée pour ce motif ci-dessous peut-elle remédier à cette situation?
--> Si elle avait demandé un recours gracieux, quels sont les arguments qu'elle aurait pu avancer afin d'avoir la clémence de REZE?
--> Est-ce que à sa prochaine demande, la nationalité pourra lui être accordée?
Merci d'avance pour vos réponses.
Citer:
LAROLLS
comme motifs d'ajournement, il ya aussi le fait de travailler sans autorisation pendant une periode meme courte, j'ai un ami à qui c'est arriver , rézé lui avait demander de fornir des autorisation car il avait mentionner à tps partiel en tps qu'etudiant avant d'obtenir sans changement de statut
ajournement en 2004 et aujourd'hui il a refait une autre demande
Si je comprends bien, il s'agit du cas de quelqu'un qui a travaillé sans autorisation de travail avec un statut d'étudiant. En clair, c'est du travail illégal (au noir quoi!).
Les arguments à opposer pour lever l'ajournement n'existe pas ! Aucune possibilité donc pour cette personne de devenir Française par décret.
D'accord! Mais dans ce cas, pourquoi un ajournement et pas un rejet définitif si de toute façon la nationalité française ne sera jamais accordé à cette personne ???
Citation
gankpo a écrit:Citation
lechameau a écrit:
gankpo
SALUT,comment ça avance ton dossier?
il va falloir être patient car rézé se fait désirer.....!
moi normalement j'aurais une réponse que j'espère positive dans deux à 4 semaines d'après ce que
j'ai vu!
je voudrais savoir,si je suis ajourné une deuxième fois,la notification de la décion me parviendra
par la préfecture encore foi?
si c le cas ca promet,alors que la première décion ma été notifié 3 mois après; du 21 avril jusqu'au
17 juillet,j'en ai bavé maintenant si je suis ajourné je laisse tomber pour un moment,je ferai le recours le début de l'année de 2009,au cas ou c négatif,il faut tout prévoir
je suis sur un projet plus important que la naturalisation...... mais chut il faut le dire!
Je m'absente de temps en temps,raison pour laquelle je te lis un peu tardivement. Pour ce qui me concerne, j'en ai jusqu'au mois de septembre selon le courrier qui m'a été adressé. Je me rends compte qu'avec cette affaire de naturalisation, rien n'est jamais souvent gagné d'avance.La naturalisation restant une décision discrétionnaire, c'est aisé de comprendre que tout peut arriver même pour un dossier assez bien ficelé.
Pour ma part, mon recours est suffisamment solide, néanmoins je tiens à rester modeste sans aucun triomphalisme jusqu'à la décision finale. Dans tous les cas, qu'elle soit positive ou pas, je me dirai au moins que j'ai essayé comme tout le monde et peut être la chance sera pour la prochaine fois.
L'essentiel, c'est aussi de vivre en bonne santé, mieux gagner sa vie pour réaliser ses rêves et s'épanouir dans une vie sentimentale assez apaisée. Bref, beaucoup de choses peuvent autant compter dans chacune de nos vies que la nationalité française. Voilà ce que je me dis chaque matin pour oublier REZE qui chaque jour fait son numéro. En fin, son soleil brille et le mien peut briller autrement.
A bon entendeur, salut
Citation
Kiki15 a écrit:Citation
Madingwa a écrit:Citation
souad29200 a écrit:Citation
Madingwa a écrit:Citation
espoir_2008 a écrit:
bonjour les amis
en attendant la décision
j'essaie de m'y préparer
à votre avis, qu'est ce qui est plus grave ? refus ou ajournement ?
merci
Bonjour Espoit,
Comment vas-tu ? Bien j'espère. Voici ma modeste contribution à ta question.
En cas d'irrecevabilité :
Le postulant doit apporter la preuve que le motif de la décision initiale a disparu. Dans cette hypothèse et si la décision date de moins de 18 mois, la Préfecture communiquera les éléments et les documents à la direction de la population et des migrations (sous-direction des naturalisations). S'ils paraissent de nature à justifier la modification de la décision initiale, il sera demandé à la Préfecture soit de faire actualiser le dossier, soit de le faire compléter s'il avait été transmis en procédure allégée.
Si la décision date de plus de 18 mois, la Préfecture invitera l'intéressé à déposer un nouveau dossier sans saisir la sous-direction des naturalisations.
En cas d'ajournement :
Lorsque la décision a été maintenue malgré un recours gracieux du postulant, celui-ci ne peut déposer un nouveau dossier tant que le délai fixé n'est pas écoulé ou que la condition imposée n'est pas remplie.
En cas de rejet :
La Préfecture devra saisir la sous-direction des naturalisations en lui communiquant, avec son avis, les éléments susceptibles de faire apparaître une modification de la situation de l'intéressé. Selon les cas, celui-ci sera averti par la Préfecture, soit qu'il peut déposer un nouveau dossier, soit qu'il est inutile qu'il le fasse immédiatement car, au vu des motifs de la décision initiale, une nouvelle demande ne pourrait aboutir.
Conclusion
C'est mieux l'ajournement
j interviens juste pour feliciter Madingwa
en gros j adore comme tu expliques si bien en plus merci
Merci souad29200, ça me va droit au coeur.
J'ai lu que tu as un ajournement d'un an. J'espère que tu as la possibilité de lever ton ajournement. En tout cas, beaucoup de courage.
madingwa,
je me joins à Souad29200. les explications sont claires et très bien dites. j'adore ça!!!!
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souad29200 a écrit:Citation
nouveau001 a écrit:Citation
kreda26 a écrit:
bjr etes vous sur de ce que vous dites jsuis degoute aux impots de ma ville de résidence jdevai rien c est dans une otre ville et quand j ai demenagé il m ont pas retrouvé
c'est vraiment BIZARRE je trouve qu'il n y a pas moyen de savoir si on a une amande a payer par un autre moyen qu'une decision d'ajournement de naturalisation !!!!
vraiment dacc avec vous et Imaginez que vous ne pouvez plus les payer et que votre ajournement devient definitif alors prions la chance que nous avons de le savoir sitot.
et je conseille a tout les nouveaux demandes de verifier a tous les villes qu'ils ont habiter durant leur vie car ils reviennent sur plusieurs années.
ABIENTOT
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DrKarter a écrit:
Bonjour mes amis, je vous salut tous, voilà je suis plus que degouté mais bon c comme ça, d'abord je vais repondre à quelques questions puis je vous dirais ce qu'on m'a dit au tel à rezé aujourdhui puisque j'ai rappelé
un etudiant à le droit de postuler et d'avoir la nationalité française et j'en connais plein c sure et c claire.
je suis interne certe etudiant, et un interne a un CDD, mais ce qu'il faut savoir c que je suis interne diplomé d'une université française, et nommé au journal officiel de la republique française, et que une fois mon internat fini ce n'est pas le travaille qui monque pour un medecin aussi bien je pourrais ouvrir mon cabinet, ou travailler dans une clinique , ou à l'hopital ou les deux à la fois, en effet j'ai pas besoin de cette nat pour travailler en france et y rester.
donc mon avenir prof est tres stable.
actuellement comme interne j'ai le droit de travailler à temps plein et je gagne suffisament d'argent, pas beaucoup par apport à quand je serais medecin, mais suffisament plus de 2200 net par mois
je suis tres integré et meme à m'entendre parler français on dirait pas que je suis en france depuis quelques année, aucun accent un français parlé gaulois, meme la chef à la prefecture m'a avoué que c impressionant bref
j'ai recu un soutien enorme à la prefecture puisqu'on m'a tout facilité et ils ont accepté mon dossier le premier jour et sans aucun RDV et toute la procedure n'a duré que 8mois entre le 1er jour où j'ai eu l'idée de demander la nat et la reponse de rezé
et malgré tout la reponse de rezé est un REFUS , pas d'ajournement un vrai refus, pourquoi je sais pas
la dame à rezé m'a dit je vois que tu es interne en medecine, je ne lui avais rien dis, elle m'as dit que qu'elle ne peux pas me dire la decision, en suite j'ai insisté et je lui est dis voilà je soigne des gens tout les jours des vies humaines me sont confiée et je travaille 70 h par semaine et cette attente me demoralise et me perturbe dans mon travaille, et alors elle m'a repondu en ettant elle meme emue, elle m'a dit tu es medecin t'as reussi en france et toutes seule sans que je dise rien elle a rajouté de toutes les façons tu auras un avenir stable en france et rien ne t'empechera d'y rester et de travailler en france, alors je lui ai dis dite moi au moin si c un ajournement ou un refus, elle m'a dit que elle si elle eté à ma place à prefere un refus car avec un refus on peux redeposé une nouvelle demande, et elle a dit au mot pres comme l'a dit notre amis sur ce forum un ajournement n'est qu'une sorte de punition, voilà mes amis j'ai fais une demande de naturalisation de coeur en ayant tout et j'ai un refus que voulais vous que je rajoute, je connais plein d'etudiant faisant fonction d'interne qui ne sont pas interne à part entiere comme moi qui ont des titres etudiant qui ont un diplome non reconnu et pourrons pas rester en france excercer la medecine qui ont eté naturalisé et meme recemment, bon je suis largué
Citation
DrKarter a écrit:
sincerement mes amis j'ai aucune envie de refaire une demande ni recours ni quoi que ce soit croyez moi je resterais traumatisé de ce premier echec dans toute ma vie, ça fait mal quand meme, ma demande de nat je l'avais faite de coeur, et leurs reponse c vas voire ailleur, par contre je ferai une seule chose j'ecrirais au president de la republique et au ministre de l'identité nationale mais je n'en veux plus de cette nat et c pas par colere c juste que voilà j'ai compris, c comme quand vous avez toujours cru que votre mere est votre mere jusqu'à ce qu'un jour elle te dit batard je suis pas ta mere, sauf que nous tous ici nous avons une mere une patrie, j'aime la france mais j'aime aussi et j'aimerais toujours l'algerie, et la france aussi
Citation
DrKarter a écrit:
Bonjour mes amis, je vous salut tous, voilà je suis plus que degouté mais bon c comme ça, d'abord je vais repondre à quelques questions puis je vous dirais ce qu'on m'a dit au tel à rezé aujourdhui puisque j'ai rappelé
un etudiant à le droit de postuler et d'avoir la nationalité française et j'en connais plein c sure et c claire.
je suis interne certe etudiant, et un interne a un CDD, mais ce qu'il faut savoir c que je suis interne diplomé d'une université française, et nommé au journal officiel de la republique française, et que une fois mon internat fini ce n'est pas le travaille qui monque pour un medecin aussi bien je pourrais ouvrir mon cabinet, ou travailler dans une clinique , ou à l'hopital ou les deux à la fois, en effet j'ai pas besoin de cette nat pour travailler en france et y rester.
donc mon avenir prof est tres stable.
actuellement comme interne j'ai le droit de travailler à temps plein et je gagne suffisament d'argent, pas beaucoup par apport à quand je serais medecin, mais suffisament plus de 2200 net par mois
je suis tres integré et meme à m'entendre parler français on dirait pas que je suis en france depuis quelques année, aucun accent un français parlé gaulois, meme la chef à la prefecture m'a avoué que c impressionant bref
j'ai recu un soutien enorme à la prefecture puisqu'on m'a tout facilité et ils ont accepté mon dossier le premier jour et sans aucun RDV et toute la procedure n'a duré que 8mois entre le 1er jour où j'ai eu l'idée de demander la nat et la reponse de rezé
et malgré tout la reponse de rezé est un REFUS , pas d'ajournement un vrai refus, pourquoi je sais pas
la dame à rezé m'a dit je vois que tu es interne en medecine, je ne lui avais rien dis, elle m'as dit que qu'elle ne peux pas me dire la decision, en suite j'ai insisté et je lui est dis voilà je soigne des gens tout les jours des vies humaines me sont confiée et je travaille 70 h par semaine et cette attente me demoralise et me perturbe dans mon travaille, et alors elle m'a repondu en ettant elle meme emue, elle m'a dit tu es medecin t'as reussi en france et toutes seule sans que je dise rien elle a rajouté de toutes les façons tu auras un avenir stable en france et rien ne t'empechera d'y rester et de travailler en france, alors je lui ai dis dite moi au moin si c un ajournement ou un refus, elle m'a dit que elle si elle eté à ma place à prefere un refus car avec un refus on peux redeposé une nouvelle demande, et elle a dit au mot pres comme l'a dit notre amis sur ce forum un ajournement n'est qu'une sorte de punition, voilà mes amis j'ai fais une demande de naturalisation de coeur en ayant tout et j'ai un refus que voulais vous que je rajoute, je connais plein d'etudiant faisant fonction d'interne qui ne sont pas interne à part entiere comme moi qui ont des titres etudiant qui ont un diplome non reconnu et pourrons pas rester en france excercer la medecine qui ont eté naturalisé et meme recemment, bon je suis largué
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moimême a écrit:
pour DRKARTER
Auteur: megs [MP]
Date: le 17 mai 2008 à 09h44
Bonjour à tous,
c'est la première fois à joindre votre forum; je suis en france avec mon épouse depuis 1999, je suis DIS, j'ai eu 2 enfants nées ici sur le sol français. j'ai déposé un dossier de naturalisation en avril 2006, réccipicé délivré de la préfecture en juillet 2006, dossier reçu à Reze en octobre 2006. Silence pendant pls mois avec une répone négative en mai 2008; motif de rejet non incription au consceil de l'ordre des médecin.
Je présice que mon statut étudianta été modifié à celui dit "vie familiale et privée et autorisant à travailler" après la déposition de dossier.
sujet "rejet de naturalisation médecin
Auteur: aromap [MP]
Date: le 17 mai 2008 à 12h28
il y a un point que je ne sais pas trop! En france pour devenir médecin, faut-il obligatoirement inscrire à l'ordre de médecin? par ailleurs, pour inscrire à l'ordre de médecin, faut-il avoir la nationalité française?
voilà ,juste pour te donner une idée des discussions des médecins concernant leur demnde.
Bon courage, et ne baisse pas les bras, rien n'est perdu