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Publication des bans
T
22 avril 2023 17:07
Bonjour,

J'ai passé l'entretien pour avoir la CCAM le 21/12 au consultat de Casablanca. J'ai appelé la mairie qui m'ont informé que les bans ont été affichés le 28/03 sauf que je n'ai toujours pas reçu le CCAM.
Est-ce que le délai entre la publication des bans et la délivrance de la CCAM peut prendre plus d'un mois.

Merci.
M
30 avril 2023 09:44
Bonjour

J'ai déposé mon CCM au consulat de Fès le 7octobre
Publication des bans du 13 novembre au 23novembre
CCM Établi le 29 novembre reçu le 15 décembre
Il faut compter minimum 1mois entre la publication des bans et la délivrance du CCM.
 
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