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perte d'un titre de séjour a l'étranger
C
30 mai 2015 19:51
Voila ma soeur est arrivée en France à l'âge de 8 ans, elle a grandit ici et a 2 filles (Françaises) elle est de nationalité marocaine et vis grâce une carte de séjour renouvelable tout les 10 ans.
Mais voila elle est aller au Maroc alors que carte s'est périmé.
J'aimerais avoir une aide juridique pour savoir si elle peut tout de même rentrer en France étant donné que ses filles sont mineurs (sous la garde de leur père) mais qu'elle doit les récupérer parce qu'il ne s'en occupe pas.
30 mai 2015 20:55
Citation
Colobane a écrit:
Voila ma soeur est arrivée en France à l'âge de 8 ans, elle a grandit ici et a 2 filles (Françaises) elle est de nationalité marocaine et vis grâce une carte de séjour renouvelable tout les 10 ans.
Mais voila elle est aller au Maroc alors que carte s'est périmé.
J'aimerais avoir une aide juridique pour savoir si elle peut tout de même rentrer en France étant donné que ses filles sont mineurs (sous la garde de leur père) mais qu'elle doit les récupérer parce qu'il ne s'en occupe pas.

Je n'ai jamais été dans cette situation mais je pense qu'il lui faudra un visa ou un titre de voyage. Elle doit se présenter au consulat français le plus proche et expliquer le cas. Bonne courage à elle
30 mai 2015 21:46
Salam,

Récupérer ses filles, qui sont sous la garde de leur pére, mais, ne s'en occupe pas ? Ils sont divorcés ?

Si c'est le cas, et que le juge á laisser la harde des enfants áleur, c'est qu'il y a une bonne raison.

Votre soeur devra faire une nouvelle demande de visa. Même si elle demande un visa de retour, le consulat devra s'assurer que la préfecture est d'accord, sur l'éventuel renouvellement de titre de séjour.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
C
30 mai 2015 22:43
Wa3leikoum selem,

Ils sont divorcé depuis 10 ans suite au divorce elle a obtenue la garde de ses filles mais il y a 3 ans elle les a confié à leur père d'un commun accord mais il s'est avéré qu'il ne s'en occupe pas (une main courante a été posé contre lui au commissariat).

Je voudrais ajouter que cela fais 1 an que la carte est périmé, a t-elle encore des chances ?
31 mai 2015 11:48
Salam,

Titre de séjour expiré depuis un an, non il n"y a aucune chance.

La main courante, n'a pas de réelle valeur juridique, c'était devant un JAF, qu'il fallait valider l'accord mutuel, et á conditions, que l'accord soit favorable aux enfants.

Vu cette situation, son ex mari, aurait pu porter pour abandon de famille.

Elle ne pourra même pas, faire valoir son statut de parent d'enfant français, puisqu'elle a décidé de les laisser a leur pére, elle n'en a donc pas la charge.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
C
31 mai 2015 14:01
Selem,

Je me suis mal exprimé, lors du divorce la garde a été accordé a ma soeur mais il y a 3 ans elle a céder la garde a leur père légalement donc devant le JAF, il n'y a pas d'histoire d'abandon de famille.

Quant tu dis qu'il y a aucune chance tu parles du renouvellement ?
Si oui, alors si elle doit totalement refaire ces papiers et dans ce cas elle devra invoquer quel motif ?
es-ce que le tait qu'elle ait des enfants français et qu'elle ait vécu 30 ans en France peut jouer ?
31 mai 2015 18:19
Si elle était en France depuis 30 ans pourquoi ne pas avoir demande la naturalisation ?

Travaillait- elle ? Lors du transfert de la garde des enfants, devait elle payer une pension alimentaire ? Si oui est ce qu'elle l'a payais.

Quand elle est partie au Maroc son titre de séjour était déjà périmé depuis combien de temps ?
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
C
31 mai 2015 21:41
Elle n'avait pas envie de se faire naturaliser.
Non elle ne devait pas payer de pension, elle ne travaille pas.
Le titre de séjour était périmé depuis 1 mois.
1 juin 2015 10:02
Bonjour,

Ce qu'elle peut tenter c'est une demande visa touristique, pour venir voir ses enfants. Mais pour demander un titre de séjour parent d'enfants français elle devra attendre 2 ans et devra justifier qu'elle subvient à leurs besoins. Ce qui veux dire qu'à la fin de son visa touristique elle sera en situation irrégulière.
cela devient un cercle vicieux.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
 
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