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partage d'un héritage - urgent svp
j
20 septembre 2007 03:51
BON A + ON VERA CELA DEMAIN



Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/09/07 03:54 par jouket.
j
20 septembre 2007 03:52
Allah yarhame jamii al mouslimine

En allant partie par partie , on peut trouver la solution, je ne suis pas expert mais je connais un petit peu , je vais essayer de faire des petits calculs

Alors tout d'abord,

Ton père décède, il laisse une femme, 3 garçons et filles, dans la loi islamique, la femme du défunt récupère dans ce cas le 1/8 , et chaque garçon , le double de part d'une fille
Sans un premier temps cela donne

mère 11/88
chaque garçon 14/88
chaque fille 7/88

14+14+14+7+7+7+7+7+11=88

ENSUITE un des frère meurt alors sa part à lui va revenir uniquement à sa femme à lui et à ses 4 garçons car à ma connaissance dès u'il y a des garçons, les frères et ascendants n'héritent pas ds la loi islmaique c'est à dire que ta mère n'a pas le droit d'hériter en son fils puisqu'il a des garçons. Si ton frère n'avait que des filles, ta mère aurait hérité (mais renseigne toi comme même sur ce point, demande à imama le vendredi sur ce point là)

Alors sur la part de ton frère qui est de 14/88 (soit X), sa femme va hérité le 1/8 de X et chaque garçon une part donc ça fait 32 part en tous

pour la femme de ton frère 4/32
pou chaque garçon de ton frère 7/32

7+7+7+7+4 FONT 32ceci est sur la base de la fortune globale de ton frère c'est à dire sa propre fortune et la fortune que ton père lui a laissé.

si on prend en compte qu la fortune que ton père lui a laissé, ceci revient à dire que
la femme de ton frère aura le 4/32 des 14/88 qu'il a pocèdé cad 4*14/32*88 EGALE 56/2816
et chaque garçon aura le 7/32 des 14/88 qu'il a pocédé CAD 7*14/32*88 EGALE 98/2816

MAIS COMME ON A MUTIPLIE LE NOMBRE DE PART PAR 32, il faut remonter aux héritiers de ton père et faire de même cad multiplier par 32 le denominateur et le nominateur ce qui donne

mère 11/88 * 32/32 égale à 352/2816
les deux frères chacun 14/88 * 32/32 égale à 448/2816
les 5 soeurs chacune 7/88 * 32/32 égale à 224/2816

résumé site à la mort du père et du frère, voici ma répartition réacrualisé

La mère VM A 352/2816 part
Les deux frères 2*448/2816 = 896/2816
Les 5 soeurs 5*224/2816 = 1120/2816
La femme du frère 56/2816
LES 4 gaeçons de ton frère défunt 4*98/2816 = 392/2816

CE QUI fait 352+896+1120+56+392 = 2816

t'inquiete pas apres y aura des reductions de fractions
j
20 septembre 2007 03:55
j
20 septembre 2007 03:55
j
20 septembre 2007 03:56
POur la mère c'est autre chose , les seuls héritiers je pense sont toi , ton frère et tes 5 soeurs à raison de 2 parts pr garçons et une pr les filles sur ce que a hérité ta mère de ton père

ce qui fait un nombre de part de 9 (4+5) donc sur les 352/2816

BON A + ON VERA CELA DEMAIN
b
21 septembre 2007 15:16
Dans un moment , vous trouverez ci après le calcul des répartitions suivant l'acte des adoules .
b
21 septembre 2007 15:53
Selon la loi islamique chraa :
la veuve et la mère doivent hériter respectivement les 1/8 et 1/6 de la part de M1 .C"est ces parts masquées qui ne sont pas précisées dans l'acte alors que sa ceuve et ma mère sont citées comme héritières dans l'acte .
b
23 septembre 2007 11:32
EXEMPLE DE CALCUL SUIVANT
LA REPARTITION DE L"ACTE DU
13/12/2005


PRIX VENTE MAISON X = 900000,00 dh

1 - SUITE DECES PERE EN 1976

PART MERE ( VM ) X/8 = 112500,00 dh
PART M1 ( X - X/8 ) * 2/11 143181,82 dh
PART M2 ( X - X/8 ) * 2/11 143181,82 dh
PART M3 ( X - X/8 ) * 2/11 143181,82 dh
PART F1 ( X - X/8 ) /11 71590,91 dh
PART F2 ( X - X/8 ) /11 71590,91 dh
PART F3 ( X - X/8 ) /11 71590,91 dh
PART F4 ( X - X/8 ) /11 71590,91 dh
PART F5 ( X - X/8 ) /11 71590,91 dh
900000,00
2 -SUITE DECES M1 25 - 01 - 2003

PART MERE ( VM ) NON PRECISE
PART VEUVE ( VE ) NON PRECISE
PART G1 (( X - X/8 ) * 2/11) / 4 35795,45 dh
PART G2 (( X - X/8 ) * 2/11) / 4 35795,45 dh
PART G3 (( X - X/8 ) * 2/11) / 4 35795,45 dh
PART G4 (( X - X/8 ) * 2/11) / 4 35795,45 dh


3 - DECES MERE 08 - 03 - 2004

PART M2 ( X/8 ) * 2/9 = 25000,00 dh
PART M3 ( X/8 ) * 2/9 = 25000,00 dh
PART F1 ( X/8 ) /9 = 12500,00 dh
PART F2 ( X/8 ) /9 = 12500,00 dh
PART F3 ( X/8 ) /9 = 12500,00 dh
PART F4 ( X/8 ) /9 = 12500,00 dh
PART F5 ( X/8 ) /9 = 12500,00 dh


TOTAL RECAPITULATIF 1 + 2 + 3

PART M2 143181,82 25000,00 168181,82 dh
PART M3 143181,82 25000,00 168181,82 dh
PART F1 71590,91 12500,00 84090,91 dh
PART F2 71590,91 12500,00 84090,91 dh
PART F3 71590,91 12500,00 84090,91 dh
PART F4 71590,91 12500,00 84090,91 dh
PART F5 71590,91 12500,00 84090,91 dh
PART G1 35795,45455 35795,45 dh
PART G2 35795,45455 35795,45 dh
PART G3 35795,45455 35795,45 dh
PART G4 35795,45455 35795,45 dh

900000,00 dh
PART M2 296 / 1584 168181,82 dh
PART M3 296 / 1584 168181,82 dh
PART F1 148 / 1584 84090,91 dh
PART F2 148 / 1584 84090,91 dh
PART F3 148 / 1584 84090,91 dh
PART F4 148 / 1584 84090,91 dh
PART F5 148 / 1584 84090,91 dh
PART G1 63 / 1584 35795,45 dh
PART G2 63 / 1584 35795,45 dh
PART G3 63 / 1584 35795,45 dh
PART G4 63 / 1584 35795,45 dh

900000,00 dh
b
23 septembre 2007 14:03
Suite aux contradictions des actes adulaires , nous ne pouvons aussi
Encaisser le montant d ’indemnité d’assurance suite au sinistre et qui vaut 1091.33 dh ( lettre de AID du 17-09-2007 : deux morts soit disant
dans un sinistre )
b
28 septembre 2007 17:57
soit 6.42 dh le kg . voila ce que çà coute un mort dans un accident DONT LES CIRCONSTANCES ET CAUSES SONT ENCORE A REVOIR .
véhicule en stationnement sur le bas coté droit de l'auto route heurté par derrière .
r
30 septembre 2007 04:48
elle a rien car sa c l'héritage du gran pére pa du pére c pour sa ds ce cas les petits fils se considére comme le fils M1 dc ils oran sa part et pa sa femme
dsl si jécri mal mai je veu te dir ke ce ke je te di la c pariel ce ki est arrivé ds ma famille
Enfin 4 Bienvenue a notre Princesse NOHAYLA née le 17/04/2008 (2.945kg pour 49cm) et a notre Princesse SHIRINE née le 26/05/2009 (3.270kg pour 51cm)
b
30 septembre 2007 13:06
le grand père est mort et les titres fonciers sont inscrits aux noms des héritiers ( fils , filles et veuve mère ) .
donc la mère veuve et la veuve du fils décédé avant sa mère doivent hériter les 1/6 et 1/8 comme c'est fait dans d'autres actes .

Il ne peut pas y avoir de contradiction d'héritage du fils décédé ,entre plusieurs actes . soit elles sont héritières dans tous les actes , soit elles ne le sont pas dans tous les actes !! qui sont les bons ? c'est à la justice de mettre en conformité les actes et de vérifier les statuts des veuves mère et épouse avant le décés du fils et mari .
dans les actes aucune wassiya ni rien du tout : les héritiers sont cités mais les actions de la mère et de la veuve du fils masquées ne sont pas précisées dans les calculs .
b
4 octobre 2007 20:00
L'affaire a été confiée à un avocat .......
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