le numéro donné par la préfecture qui commence par : 2009P69X00500 c'est une exemple... et le numéro de rèze qui commence par : 2009X... ( ce numéro reprend t-il les mêmes numéros de la préfecture ou pas ? En gros si le numéro est 2009P, le numéro reze sera t-il 2009X ou 2010X voila ma question??? juste pour savoir parce que moi mon numé pref se termine par un 745 un truc comme ça, donc est ce que le numéro de reze se terminera par 2009x....745?ou bien ça n'a rien avoir..
Si votre dossier arrive a REZÉ en 2010 il aura surement un numéro du genre (2010x.....) si c 2009 (2009x.....)
Ensuite REZE incrémente les numéros en appliquant le principe du (Premier arrivé -> premier servi) en partant de (2010x00001 à 2010x080000) par exemple
Ah oui il y aussi une histoire de préfecture pilote, mais je pense que vous trouverez plus d'informations par ICI [www.yabiladi.com] OU par la [www.yabiladi.com]
Dépôt oct 2007 Entretien Police sept 2008 Entretien Préfecture nov 2008 REZÉ DÉC 2008 (Numéro 2008X07....) Ajournement juin 2009 Recours juillet 2009 Avis Favorable Aout 2009 Décret + jo (08-01-2010) (décret N°1) Attente Cérémonie
Modifié 2 fois. Dernière modification le 18/01/10 10:13 par coms31.
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