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Naturalisation (traitement à REZE) POST 2
s
8 septembre 2008 09:45
Rezé traite quelle série en ce moment?
z
8 septembre 2008 10:06
Bonjour,

J'ai deja posé la question, mais il semblerait que personne n'ai la réponse ou que personne n'ai fait attention : combien de dossiers sont traités par semaine de la part de REZE ( 2000 ou 3000 ) ? D'ou tiens t'on cette source

Bonne chance aux 015 et + qui seront traités cette semaine !
n
8 septembre 2008 10:33
Citation
nouveau001 a écrit:
Citation
samati0578 a écrit:
Après 4 ans de thèse et J'ai eu un doctorat et je travail dans u laboratoir de recherche spéciale qui appartient àl'état et pour avoir un CDI il faut passer un concours mais premièrement il faut avoir la nationalité...
Le N° que tu m'as donné répond jamais !!!!!! ast tu leur mail stp?
et est ce que le faite que mon épouse attend un BB joue sur la réponse?


Merci

voici les mails

[email protected]

[email protected]

mais au téléphone tu peux peut être avoir des infos plus precises

pour le BB c est toujours positif d'avoir des attaches

Bye

[email][email protected][/email]

[email][email protected][/email]
n
8 septembre 2008 10:38
des news des X015 016 et 017 ?



Modifié 1 fois. Dernière modification le 08/09/08 10:39 par nouveau001.
s
8 septembre 2008 11:28
salem hhhhhhhh

tu peux me dire pourqoui ça fait plus de 4 ans que le déposé une demande de naturalisation, moi aussiça va faire 4 ans que j'ai déposé ma demande et j'ai eu un ajournement à 2 ans. j'ai déposé un nouveau dossier le 15 février 2008
RDV préfecture bébut mars 2008
arrevé à REZE fin mars 2008
dossier num 2008X018
z
8 septembre 2008 11:32
Citation
samarch3 a écrit:
salem hhhhhhhh

tu peux me dire pourqoui ça fait plus de 4 ans que le déposé une demande de naturalisation, moi aussiça va faire 4 ans que j'ai déposé ma demande et j'ai eu un ajournement à 2 ans. j'ai déposé un nouveau dossier le 15 février 2008
RDV préfecture bébut mars 2008
arrevé à REZE fin mars 2008
dossier num 2008X018

Salut samarch3, pourrais-tu nous dire quelle était la raison de ton ajournement ?
d
8 septembre 2008 11:53
bnj tt le monde
je vien d appeler reze et la dame ma dit que mon dossier sera pas traité avant la fin d année , je ne compren rien du tt alors que ya 1 mois on m avait dit que mon dossier sera traité le mois d'octobre
2008/025..., c'est un peu flou tt sa ,
je ne vois plus vimi80 et nordsud !!! vous etes disparu !! nabil27 aussi...
s
8 septembre 2008 12:00
C'est une réponse approximative qu'ils t'on donné. Sans doute pour ne pas être embêtés par les appels et les mails. Par contre, Je demande aux formistes 014 et 015 et plus de se manifester pour nous dire où en ai le traitement en ce moment car on sait toujours pas si Rezé continue sur le rythme de les vacances ou non.

Citation
dabdoubi a écrit:
bnj tt le monde
je vien d appeler reze et la dame ma dit que mon dossier sera pas traité avant la fin d année , je ne compren rien du tt alors que ya 1 mois on m avait dit que mon dossier sera traité le mois d'octobre
2008/025..., c'est un peu flou tt sa ,
je ne vois plus vimi80 et nordsud !!! vous etes disparu !! nabil27 aussi...
s
8 septembre 2008 13:41
salam zouz la raison de mon ajournement c 'est parce que j'aitais encore lyciènne et je n'ai pa encore réaliser une insertion professionnelle et je déspose pas de revenu stable autonome
N
8 septembre 2008 13:51
Slt tt le monde,

Je suis là, mais lassé voire excédé par des réponses qui relèvent de la fantaisie de la par de Rezé.
Je suis dans la série des 014 est tjrs pas de réponse concrète, seulement des "votre dossier sera traité prochainement". Avec ce types de réponses qui ne peuvent que mettre la personne dans un état lassitude extrême, je me suis dit, je laisse jusqu'à ce qu'ils se manifestent eux-mêmes de la manière qu'ils souhaitent.
Voilà ce qu'il en est pour les 014. En d'autres termes le black-out

@+
NordSud: De quel équilibre parle-t-on ?
k
8 septembre 2008 14:19
salam
des news de 016?
z
8 septembre 2008 15:17
Salut NordSud, ne te fais pas de soucis, tout ira pour le mieu. Dis toi que t'as deja patienter un long moment avant d'arriver à cette étape, et que ce qu'il rese comme attente n'est pas comparable à ce que t'as deja parcouru.

C'est positif, laisse couler, et rappel en fin de semaine.

Bonne chance a toi !!
s
8 septembre 2008 15:30
NordSud, ne stress pas tu es vraiment à la fin et ca ira inchallah.
bonne chance
M
8 septembre 2008 15:39
Bonjour à tous,

Lisant le rapport de la Sous-Direction des Naturalisations 2006, je me suis que les quelques lignes qui m'ont marqué, je dois les partager afin de faire prendre conscience des traitements en cours à Reze.


Lisez plutôt :

VI.2.1. Les décisions relatives aux demandes d'acquisition par décret

Le décompte des décisions comprend les avis favorables (de principe) à la naturalisation et à la
réintégration, directement adressés aux postulants et les décisions défavorables, transmises aux préfectures pour notification aux intéressés, au cours de l'année de référence.
Tous types de demandes confondues, le nombre de dossiers instruits et clôturés par une décision a
légèrement baissé en 2006, sachant que l'année 2005 se situait elle-même en forte baisse.

Tableau 27 Répartition des avis et des décisions relatifs aux demandes d'acquisition
de la nationalité française par décret
2002 2003 2004 2005 2006
Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % Nombre %
Avis favorables 38 949 74% 66 771 79% 64 695 79% 45 852 72% 41 551 66%
Décisions défavorables 13 488 26% 17 366 21% 16 985 21% 18 140 28% 20 984 34%
TOTAL 52 437 100% 84 137 100% 81 680 100% 63 992 100% 62 535 100%


L'examen de l'évolution du ratio "décisions favorables/décisions défavorables" fait apparaître une
forte baisse, ces deux dernières années, du taux des décisions favorables alors que la moyenne pour la
période 2000/2004 s'est établie à 77,4 %.

Cette situation inédite ne correspond pas à un durcissement de la politique de la nationalité. Elle
renvoie, pour l’essentiel, au traitement conjoncturel des demandes de naturalisation et de réintégration
formulées, de l'étranger, par des ressortissants algériens, en application des dispositions de l'article 21-26 du Code Civil, alors que la situation concrète de ces postulants rend leurs démarches manifestement
irrecevables. Ce sont ainsi près de 2000 décisions d'irrecevabilité supplémentaires qui ont été prises, dans ce cadre, en 2005 et plus de 6 400 en 2006. Elle s'explique, plus accessoirement, par l'augmentation des décisions d'irrecevabilité fondées sur les dispositions de l'article 21-17 du code civil, liée à la suppression, à compter du 25 juillet 2006, de l'exemption du stage de 5 ans pour les postulants originaires des pays anciennement sous administration française.

Si l'on exclut les irrecevabilités "conjoncturelles" liées aux demandes formulées par les milliers de
ressortissants algériens qui se prévalent, à tort, des dispositions de l'article 21-26.1 du Code Civil l'examen, au fond, de la recevabilité des demandes de naturalisation ou de réintégration porte sur
l'appréciation de trois paramètres principaux :

• La fixation, en France, du domicile de nationalité du demandeur, conformément aux
dispositions de l'article 21-16 du Code Civil et à l'interprétation qu'en donne le Conseil d'Etat
(régularité du séjour, stabilité au plan des attaches familiales et des intérêts matériels). Bien que
leur part continue à diminuer par rapport à 2005, les décisions d'irrecevabilité fondées sur cet
article restent les plus fréquentes ;
• Le degré d'assimilation linguistique du postulant : s'il est jugé "nul" ou "très insuffisant", au
regard de la condition sociale de l'intéressé, une décision d'irrecevabilité est prise, en application
des dispositions de l'article 21-24 du Code Civil ;
• Le comportement du candidat : il peut être considéré comme contraire aux "bonnes vie et
mœurs" (article 21-23 du Code Civil) ou conduire à une décision d'irrecevabilité sur le
fondement des dispositions combinées des articles 21-23 et 21-27 du Code Civil, en cas de
condamnation à plus de six mois fermes.

A ces trois conditions, dont le non-respect entraînait jusqu'alors le plus grand nombre de décisions
d'irrecevabilité, est venue se rajouter, depuis la loi du 24 juillet 2006, l'extension de l'obligation du stage de cinq ans sur le territoire français, prévu par l'article 21-17 du Code Civil.
En effet, plusieurs cas de dispense de ce stage de cinq ans ont été supprimés et, notamment,l'exemption dont bénéficiaient auparavant les "ressortissants ou anciens ressortissants des territoires et Etats
sur lesquels la France a exercé soit la souveraineté, soit un protectorat, un mandat ou une tutelle" (cf exarticle 21-19.5 du Code Civil). Compte tenu du nombre important de candidats ayant cette origine et, malgré la faculté qu'ont certains d'entre eux de se prévaloir des dispositions de l'article 21-20 du Code Civil (cf. prise en compte de la "francophonie" pour les ressortissants des pays d'Afrique subsaharienne), le nombre de décisions d'irrecevabilité fondées sur l'article 21-17 du Code Civil a plus que décuplé par rapport à 2005, représentant plus de 22 % du total des irrecevabilités


La suite ....
M
8 septembre 2008 15:42
Les irrecevabilités fondées sur des questions de forme (application de l'article 47 du décret du
30 décembre 1993) recommencent à baisser (19 % du total des irrecevabilités au lieu de 25 % en 2005) en
lien avec l'amélioration de la qualité des dossiers constitués dans les préfectures . Elles reposent sur la nonproduction des documents exigés par la réglementation et qui sont indispensables à l'instruction de la demande (il s'agit essentiellement de pièces d'état civil).

En opportunité, la très large majorité des décisions sont des ajournements, avec une nette prépondérance des ajournements à 2 ans qui représentent à eux seuls 79 % du total des décisions de ce type.
Ils sont essentiellement destinés à permettre aux postulants d'améliorer leur maîtrise de la langue française ou de stabiliser leur situation professionnelle ; on relève également un nombre non négligeable d'ajournements à 2 ans sanctionnant le comportement délictueux de certains candidats ou un manquement à leurs obligations fiscales. A noter que les ajournements à un an et à trois ans renvoient, pour la plupart d'entre eux, au défaut de probité ou au comportement pénalement répréhensible des postulants concernés
.
Mises à part les irrecevabilités fondées sur l'article 21-17 du Code Civil relatives au stage de cinq ans
qui ne peuvent concerner, par définition, que les demandes de naturalisation, la ventilation des décisions défavorables selon le mode d'acquisition ne fait pas ressortir de différences notables entre les naturalisations et les réintégrations.
M
8 septembre 2008 15:48
Vous remarquerez que je n'ai pas mis tout le rapport qui est assez dense. Pour plus de détails, vous pouvez le consulter.
Si vous avez des réactions, commentaires, analyses, questions, faites-le. Cela suscitera un débat entre nous.

Voilà
n
8 septembre 2008 15:50
Citation
NordSud a écrit:
Slt tt le monde,

Je suis là, mais lassé voire excédé par des réponses qui relèvent de la fantaisie de la par de Rezé.
Je suis dans la série des 014 est tjrs pas de réponse concrète, seulement des "votre dossier sera traité prochainement". Avec ce types de réponses qui ne peuvent que mettre la personne dans un état lassitude extrême, je me suis dit, je laisse jusqu'à ce qu'ils se manifestent eux-mêmes de la manière qu'ils souhaitent.
Voilà ce qu'il en est pour les 014. En d'autres termes le black-out

@+
ne t'inquiètes pas, j'ai vécu ce que tu vis maintenant 3 mois de stresse permanent, beaucoup de messages "votre dossier sera traité prochainement" et enfin de compte j'ai eu l'avis favorable, je pense que tu auras la même réponse inchallah , tiens bon
2
8 septembre 2008 15:59
Citation
dabdoubi a écrit:
bnj tt le monde
je vien d appeler reze et la dame ma dit que mon dossier sera pas traité avant la fin d année , je ne compren rien du tt alors que ya 1 mois on m avait dit que mon dossier sera traité le mois d'octobre
2008/025..., c'est un peu flou tt sa ,
je ne vois plus vimi80 et nordsud !!! vous etes disparu !! nabil27 aussi...

Bonjour Dabdoubi,

Merci pour ton intention, je n'ai pas disparu, je suis toujours là et j'intérviens de temps en temps; quand ke peux apporter une information qui n'existe pas sur les pages du forum déjà. car j'ai l'impression que certains nouveau forumiste ne prennent pas le temps de lire les pages de ce forum avant de poser des questions...

Bref, j'attends toujours une réponse pour mon cas, j'aurai aimé avoir une réponse le 03 septembre ca aurait été le cadeau de mes 30 ans smiling smiley mais non je dois encore attendre. mais bientôt inchallah.

Bon courage
Numéro Dossier : 2008x28... Date de l'avis favorable: 06 Novembre (par téléphone) Date réception lettre Reze: 19 novembre (courier) JO + lettre de naturalisation : 11 Décembre- Decret 56 Passeport:9 janvier
l
8 septembre 2008 17:06
nadjibo
ca a pris combien de temps STP ton complément de dossier demandé par rézé?
merci de me répondre si tu peux, car ca fait un mois et quelques jours que j'attends rézé après
mon complément de dossier!
j'espère que ca va être rapide smiling smiley
a
8 septembre 2008 17:32
question pour nadjibo
quand a tu eu l'avis favorable est ce que ton dossier est parti au MAE
merci
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