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salam zarrouk

merci beaucoup pour ta réponse.

Citation
Zarrouk420 a écrit:

Citation
rational a écrit:
bonjours les formistes

y a il des personnes issues du décret 10 qui ont reçu la lettre de confirmation de la part de rezé?

Merci bcp

Salam rational,

d'après moi tu aura la lettre de REZE 15 jours après la sortie du décret
donc cette semaine pour toi

Salam a tous, un résumé des décrets
sorties de Janvier 2009 à aujourd'hui.
.....................................................................

=>JANVIER 2009 => (3)
- JO du 14-01 => décret 01
- JO du 17-01 => décret 02
- JO du 30-01 => décret 03

=>FEVRIER => (6)
- JO du 05-02 => décret 04
- JO du 07-02 => décret 05
- JO du 12-02 => décret 06
- JO du 13-02 => décret 07
- JO du 18-02 => décret 08
- JO du 25-02 => décret 09

=>MARS => (4)
- JO du 01-03 => décret 10
- JO du 04-03 => décret 11
- JO du 21-03 => décret 12
- JO du 22-03 => décret 13

=>AVRIL => (6)
- JO du 06-04 => décret 14
- JO du 07-04 => décret 15
- JO du 19-04 => décret 16
- JO du 22-04 => décret 17
- JO du 23-04 => décret 18+19


=>MAI => (5)
- JO du 14-05 => décret 20
- JO du 15-05 => décret 21
- JO du 24-05 => décret 22
- JO du 30-05 => décret 23
- JO du 31-05 => décret 24

=>JUIN => (5)
- JO du 11-06 => décret 25
- JO du 24-06 => décret 26
- JO du 25-06 => décret 27
- JO du 26-06 => décret 28
- JO du 27-06 => décret 29

=>JUILLET => (2)
- JO du 04-07 => décret 30
- JO du 10-07 => décret 31

=>AOUT => (5)
- JO du 02-08 => décret 32
- JO du 04-08 => décret 33
- JO du 13-08 => décret 34
- JO du 23-08 => décret 35
- JO du 26-08 => décret 36

=>SEPTEMBRE => (5)
- JO du 02-09 => décret 37
- JO du 05-09 => décret 38
- JO du 10-09 => décret 39
- JO du 12-09 => décret 40
- JO du 24-09 => décret 41

=>OCTOBRE => (5)
- JO du 04-10 => décret 42+43
- JO du 06-10 => décret 44
- JO du 10-10 => décret 45
- JO du 17-10 => décret 46
- JO du 24-10 => décret 47

=>NOVEMBRE => (5)
- JO du 03-11 => décret 48
- JO du 04-11 => décret 49
- JO du 06-11 => décret 50
- JO du 15-11 => décret 51
- JO du 26-11 => décret 52

=>DECEMBRE => (6)
- JO du 02-12 => décret 53
- JO du 06-12 => decret 54
- JO du 15-12 => décret 55
- JO du 19-12 => decret 56
- JO du 30-12 => décret 57+58

=>JANVIER 2010 => (5)
- JO du 10-01 => décret 01
- JO du 17-01 => décret 02
- JO du 22-01 => décret 03
- JO du 29-01 => décret 04+05

=>FEVRIER => (5)
- JO du 05-02 => décret 06
- JO du 07-02 => décret 07
- JO du 14-02 => décret 08
- JO du 21-02 => décret 09
- JO du 28-02 => décret 10

=>MARS => (?)
- JO du 04-03 => décret 11



Modifié 1 fois. Dernière modification le 08/03/10 13:57 par Zarrouk420.

merci Zarrouk pour ce travail gigantesque.

Bonjour Zarrouk

excellent travail

merci encore

nous les "marsiens" espérons figurer dans un décret courant mai

bonne fin de journée

Bonjour Zerrouk
Bravo pour ce travail.
Juste une interrogation.
Entre le décret 11 et 12, il y a 17 jours, alors que entre le 12 et le 13 il n'y a que 3 jours. Est-ce normal ?



Modifié 1 fois. Dernière modification le 09/03/10 09:27 par alchimiste13.

Zarrouk

t'es le Roi de l'organisation, franchement, heureusement que t'es là

Bonjour tt le monde,

Je viens d'avoir le MAE la dame m'a expliqué qu'ils ont reçu mon dossier mais que l'établissement d'acte d'état civil ne se fait qu'après la publication du décret. Du coup je ne comprend plus rien a quoi sert le MAE a cet étape exact.

Je suis un peu perdu

2009x044
AF: début février

??



Modifié 1 fois. Dernière modification le 08/03/10 15:41 par Zarrouk420.

Citation
nada01 a écrit:
Bonjour tt le monde,

Je viens d'avoir le MAE la dame m'a expliqué qu'ils ont reçu mon dossier mais que l'établissement d'acte d'état civil ne se fait qu'après la publication du décret. Du coup je ne comprend plus rien a quoi sert le MAE a cet étape exact.

Je suis un peu perdu

2009x044
AF: début février

Salam nada01,

ne pas t'inquiéter pour ça voila une explication


-Le rôle du Ministère des Affaires Étrangères (MAE) est d'établir
les actes d'état civil (actes de naissance,...).

-Après publication du décret portant naturalisation (ou autres procédure
d'acquisition de nationalité française), ce décret paraît dans le JO,
puis le dossier est envoyé au MAE qui établit les actes
d'état civil selon la norme française.

-C'est le MAE qui, après avoir tout vérifié et établi, envoie le dossier
à la Préfecture où tu as déposé ta demande. La procédure peut être
plus ou moins longue en fonction de ton acte d'état civil d'origine.

- Pour ceux qui sont nés en France, le dossier n'est pas envoyé au MAE.

- Pour ceux qui sont nés à l'étranger dans un pays francophone,
le délai est de 3 semaines environ,

- Pour ceux qui sont nés à l'étranger dans un pays non francophone,
le délai peut être plus long en raison des exigences de traduction, etc...

(Auteur notre ami Madingwa que je salut au passage)

Salut zarouk,

Je vais envoyer un mail dans la semaine et je vous tiendrais au courant!moi je pense que je serais sur un décret fin mars ou début avril d'après les stats!!

Si non oui j'ai eu un AD et j'ai fait donc un recours gracieux le mois de novembre !ça a trainé un peu vu qu'ils ont demandé des justificatifs!

voili voilo!


N° Reze 2009X11
AF après RG
AF le 16 janvier
MAE le 21 janvier
En attente de décret

Citer:
Otta69
Salut les amis,
Merci Zarouk pour le travail que tu fait!

voila tu peux m'ajouter sur la liste de ceux qui attendent un décret (j'ai envoyé un mail il y a une semaine et mon dossier est toujours aux MAE):


Salam Otta69,


en ce moment le MAE traite ceux du mois de janvier et Février
je te conseil d'envoyer un mail dans le milieu de la semaine
puis tu nous mettra au courant merci
avec ton N° REZE est ce que tu as eu un ajournement ou pas ?

Citation
Otta69 a écrit:
Salut zarouk,

Je vais envoyer un mail dans la semaine et je vous tiendrais au courant!moi je pense que je serais sur un décret fin mars ou début avril d'après les stats!!

Si non oui j'ai eu un AD et j'ai fait donc un recours gracieux le mois de novembre !ça a trainé un peu vu qu'ils ont demandé des justificatifs!

voili voilo!


N° Reze 2009X11
AF après RG
AF le 16 janvier
MAE le 21 janvier
En attente de décret

Citer:
Otta69
Salut les amis,
Merci Zarouk pour le travail que tu fait!

voila tu peux m'ajouter sur la liste de ceux qui attendent un décret (j'ai envoyé un mail il y a une semaine et mon dossier est toujours aux MAE):
......................................................

Salam Otta69,


en ce moment le MAE traite ceux du mois de janvier et Février
je te conseil d'envoyer un mail dans le milieu de la semaine
puis tu nous mettra au courant merci
avec ton N° REZE est ce que tu as eu un ajournement ou pas ?

je te souhaite bon courage et tout ira pour le mieux pour toi

Bonjour, est ce que la procédure est la même pour ceux qui ont eu un ajournement puis un avis favorable?
Je veux dire est ce que ça va trainer ou c'est pareil comme pour ceux qui ont eu un AV directement??

---

AF: 01/02.
N° REZE: 2009X073.

Bonjour,

Eh bé félicitations pour le décret 11! Moi qui pensais qu'il était sorti qu'hier , bé nan depuis le 04/03!

Y'a plus qu'a le commander maintenant

Merci Zarrouk pour ton travail de titan.

Quelqu'un sait où on peut trouver la page 243-forum AF, ça fait pas longtemps que je me suis inscrite sur le forum et j'avoue je suis un peu perdu. Merci.

Excellente question

j'espère qu'on aura une réponse

mais à mon avis il ne doit pas avoir de différence

Citation
lilia11 a écrit:
Bonjour, est ce que la procédure est la même pour ceux qui ont eu un ajournement puis un avis favorable?
Je veux dire est ce que ça va trainer ou c'est pareil comme pour ceux qui ont eu un AV directement??

---

AF: 01/02.
N° REZE: 2009X073.

Bonsoir zarrouk

moi j'avais compris l inverse

c'est à dire MAE établit l'acte d'état civil conformément à la législation française et ce n'est qu'après que l'on figurera dans un décret

ce qui est sur c'est qu'il y a trop détapes dans cette procédure

Citation
Zarrouk420 a écrit:

Citation
nada01 a écrit:
Bonjour tt le monde,

Je viens d'avoir le MAE la dame m'a expliqué qu'ils ont reçu mon dossier mais que l'établissement d'acte d'état civil ne se fait qu'après la publication du décret. Du coup je ne comprend plus rien a quoi sert le MAE a cet étape exact.

Je suis un peu perdu

2009x044
AF: début février

Salam nada01,

ne pas t'inquiéter pour ça voila une explication


-Le rôle du Ministère des Affaires Étrangères (MAE) est d'établir
les actes d'état civil (actes de naissance,...).

-Après publication du décret portant naturalisation (ou autres procédure
d'acquisition de nationalité française), ce décret paraît dans le JO,
puis le dossier est envoyé au MAE qui établit les actes
d'état civil selon la norme française.

-C'est le MAE qui, après avoir tout vérifié et établi, envoie le dossier
à la Préfecture où tu as déposé ta demande. La procédure peut être
plus ou moins longue en fonction de ton acte d'état civil d'origine.

- Pour ceux qui sont nés en France, le dossier n'est pas envoyé au MAE.

- Pour ceux qui sont nés à l'étranger dans un pays francophone,
le délai est de 3 semaines environ,

- Pour ceux qui sont nés à l'étranger dans un pays non francophone,
le délai peut être plus long en raison des exigences de traduction, etc...

(Auteur notre ami Madingwa que je salut au passage)

Bonjour
Reze 2009X093 AF le 8 mars 2010

Citation
lilia11 a écrit:
Quelqu'un sait où on peut trouver la page 243-forum AF, ça fait pas longtemps que je me suis inscrite sur le forum et j'avoue je suis un peu perdu. Merci.

Ici ---> [www.yabiladi.com]

Citation
ssagst a écrit:

Citation
lilia11 a écrit:
Quelqu'un sait où on peut trouver la page 243-forum AF, ça fait pas longtemps que je me suis inscrite sur le forum et j'avoue je suis un peu perdu. Merci.

Ici ---> [www.yabiladi.com]

Merci beaucoup ssagst, mais je ne crois pas qu'il s'agit de cette page!!!
Car dans le post de zarouk il a dit sur cette même page :"Pour les nouveaux-Une liste est consultable en page 243-forum AF"



Modifié 1 fois. Dernière modification le 08/03/10 21:51 par lilia11.

Bonjour a tous,
apparemment moi je serai sur le décret 12.
avez des information sur la date de sorie de ce décret?
Mercii