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Bonjour

quel est la durée attendu entre l'apparition du Décret (J.O) et le jour de la convocation pour cérémonie à la mairie?

si non quel est le process qui suit l'apparition du nom dans le journal officiel?

Merci à vous
Wade 2009X026
AF le 02/10/2009
Décret du 17 Janvier

Bonne question! J'aimerais savoir aussi!

Bonsoir,j ai dépose une demande pour le passeport biomitrique et cni aupre de la mairie. Décret 6 Jo du 05/02/2010

Citation
reze25 a écrit:
Bonsoir,j ai dépose une demande pour le passeport biomitrique et cni aupre de la mairie. Décret 6 Jo du 05/02/2010

Salam reze25,

c'est une bonne nouvelle, et ça avance doucement et surement pour toi
et toute la famille , BRAVO je suis content, par ce que franchement
depuis le moi de septembre que tu attends

Félicitations Reze25...Enfin fini les galères pour toi..Disons même qu'au final tu as rattrapé ton retard car tu n'as pas eu à attendre la cérémonie pour déposer ta demande de CNI et de passeport...Mieux que cela visiblement tu n'as pas eu à attendre tes actes de naissance de Nantes...
Tu dépends de quel département?

Citation
reze25 a écrit:
Bonsoir,j ai dépose une demande pour le passeport biomitrique et cni aupre de la mairie. Décret 6 Jo du 05/02/2010

Merci mon frère Zarrouk.

Merci auror ,c est très deficile avec le Jo ,au départ avec les agents au guichet sont pas d' accord avec le Jo et acte du bled mai j ai pas baisse les bras et j ai demande le chef de service et j ai parle avec lui . J ai lui dit le Jo c est un document ofeciel de la republique il faut l aplique 24huer après la parution. Il est d accord avec moi et après il a donne l ordre a l agent pour prendre le dossier( acte de naissanse du bled, Jo, EDF ,fotos,timbre). A la fin il ma donne les recepeces pour les 2 document. ( passeport 6jours. Cni 30jours).

bsr, reze et felicitation
tu les aura dans combien de temps? on t'a pas posé de probleme pour le faire? la cniet le passport.
j suis dans le meme cas q toi , j suis en attente de ma cni et passport, la pref du 17 m'a dit dans 1mois donc mi mars. j suis sur decret 6 du 5/02/10.
coodialement labotey
merci

Bsr labotey, c est très deficile mai il faut pas baisse les bras. Pour les délai : passeport 6jours. Cni 30jours

Bravo reze25.

Je vais essayer de faire comme toi aujourd'hui ou demain.

Merci pour l'info


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rezé 2009x04
af 02/11/2009
decret n6 5/2/2010

Citation
rational a écrit:
salam zarouk420
merci pour ta réponse

donc ça sera pas avant fin février décret 11 voir 12
pour répondre lost78 non ce n est pas systématique dès il y a un doute ils t envoient le projet pour le valider , éventuellement le corriger et le signer

Citation
Zarrouk420 a écrit:

Citation
rational a écrit:
bonjour les amis

j ai reçu hier le fameux projet d acte de naissance que j ai validé et l ai renvoyé aujourd'hui
ma question, d après vos expériences, dans combine de temps j aurai un numéro de décret ? j ai plus envie d'envoyer des mail aux quels on a toujours des réponses bateaux.

merci de me faire part de vos expériences.

mes salutations.

Salam rational,

pour ton projet d'acte de naissance , une fois vérifier et envoyer , et le temps
de le rédiger au MAE je dirai que ça prend quelques jours de plus, afin de te mettre sur un décret
prochain, bonne chance,

Salam rational,
moi aussi, j'ai reçu un projet d'acte de naissance et envoyé ce lundi,en attendant le décret...

Bonjour tt le monde,

Voilà, je suis dans le décret n°8, qui sortira probablement ce vendredi, je voualis savoir si je peux le consulter a ma mairie le jour même c'est a dire vendredi.

Merci a tous

DANS 3 SEMAINES IN CHA ALLLAH TU SERAS DS L JO

Svp, quelq'un peu répondre a mon message
Merci d'avance

Citation
RED57 a écrit:
Svp, quelq'un peu répondre a mon message
Merci d'avance

Bonjour RED57,
En effet, tu peux le consulter à la mairie le jour de sa sortie.
Le meilleur est de se le procurer, ça reste toujours un évènement et un souvenir ça fait toujours plaisir.
Demain si ça sort je vais l'acheter, vous pouvez m'envoyer des MP et je vais vous répondre.
Cdt,

Citation
reze25 a écrit:
Bsr labotey, c est très deficile mai il faut pas baisse les bras. Pour les délai : passeport 6jours. Cni 30jours

Salut Reze25

Je suis allé aujourd'hui à la mairie pour faire la demande de la cni et le passeport. Ils ont accepté mais à condition d'avoir le procès verbal de la restitution de la carte de séjour. Est-ce qu'on t'a demandé la même chose? Si oui comment tu as fait?

Merci d'avance pour ta réponse

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rezé 2009x04
AF 02/11/2009
decret n6 05/02/2010

Ils mon pas demande la restutition du titre de séjour.

Bravo Reze...Ta force de persuasion m'a épaté!!!!
C'est très bien!!!

Citation
reze25 a écrit:
Merci auror ,c est très deficile avec le Jo ,au départ avec les agents au guichet sont pas d' accord avec le Jo et acte du bled mai j ai pas baisse les bras et j ai demande le chef de service et j ai parle avec lui . J ai lui dit le Jo c est un document ofeciel de la republique il faut l aplique 24huer après la parution. Il est d accord avec moi et après il a donne l ordre a l agent pour prendre le dossier( acte de naissanse du bled, Jo, EDF ,fotos,timbre). A la fin il ma donne les recepeces pour les 2 document. ( passeport 6jours. Cni 30jours).

Bonjour a tous

Je viens de recevoir un avis positif par mail de REZE.
Je souhaitais obtenir des forumistes les prochaines étapes entre l'avis positif, le JO et pourquoi pas la CNI?

Merci beaucoup de votre aide parce que l'attente de la réponse de REZE a été éprouvante!!

Merci d'avance,

Bonjour Tout le monde
j'ai besoin de renseignements SVP
voila
j'ai eu un entretien vers 15/12/09 a la préfecture de Perpignan, et mon dossier repartie le lendemain au ministère
j'aimerai savoir:
comment je peux savoir l'état de mon dossier. je m'adresse a qui le n) tél etc..
Merci beaucoup