Bonjour Pedro01. En ce qui concerne les demandes de Passeport et C.N.I sans ADN de Nantes, les Mairies du 49 demandent l'autorisation au Service des Naturalisation de la Préfecture.
Par contre, avec les A.D.N de Nantes, c'est très facile.
Dans mon cas, j'ai fais une demande avec la photocopie de mon P.A.N et ça marché pour le Passeport, il a fallu que j'attende la Cérémonie pour faire ma demande de C.N.I. En ce qui concerne la nouvelle Cérémonie sur Angers, la Responsable du Service Naturalisation m'avait dit que c'était tous les 3 mois. La dernière Cérémonie a eu lieu le 10 Octobre. Cordialement.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014;
* Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
Salut à tous, pouvez vous m'expliqué ce mail que je reçu de la part de scec apret avoir fait la demande des acte de naissance << votre demande de copie d'extrait d'acte d'état civil déposé en ligne a été examinée ce jour par le service central d'état civil. un courier de réponse vous parviendra par voie postal dans un delait moyen de 10 jour,a l'adresse que vous avez indiqué dans votre demande>>>> cela ve dire qu'ils vont m'envoyer mes acte ou quoi?. Mercie de mes répondre svp.
Bonjour Lmd21. Ce n'est pas une réponse satisfaisante, vous êtes de quel décret? Il faudra encore patienter, ils traitent le décret 38 ou 39 cette semaine. Cordialement.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014;
* Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
Dans la réponse automatique à mon courriel, le SCEC écrit ceci: >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>> >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>> >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>> >> Le SCEC a établi tous les actes d'état civil des personnes jusqu'au décret 35 inclus. Les demandes de copies peuvent être effectuées sur: [pastel.diplomatie.gouv.fr].
Le décret 38 a été mis en traitement cette semaine. Les demandes de copies d'acte ne peuvent être effectuées qu'en fin de semaine (vendredi). Pour les personnes sur les décrets suivants et en cas d'urgence motivée nécessitant la délivrance d'un document d'identité, nous vous précisons qu'il convient de vous adresser à la Préfecture qui, elle seule, alors signalera votre dossier à ce bureau.
Il semblerait donc qu'il y a chevauchement du traitement des décrets. Car, cette semaine on traite le décret 38, mais seuls les décrets 35 et antérieurs ont été entièrement traités. Les décrets 36 et 37 ne le sont pas complètement! Qu'en pensez-vous?
Préf: 31►Dépôt dossier: 20/03/2013► Entretien: 29/10/2013► Transmis Rezé:15/11/2013
►N° Rezé: 2013X0340XX►PAN et PAM renvoyés: 26/08/2014► Decret no 38 du 24/09/14..Lettre REZE: 15/10/14► Ampliation: 30/12/14►CNI: 28/01/15►PP: 16/03/15►CE: fév 15
Bonjour Juste pour vous dire que j'ai récupére mon passeport aujourd'hui :-) Demande faite lundi et dispounible jeudi! Quelle efficacité.
Cdt Arjun
Entretien Pref Seine Maritime (76): le 09/01/2014. Dossier Transmis au Rézé le 07/04/2014.
Numéro Rézé: 2014X 0122** Reçu au SCEC: 02/07/2014 Mis en traitement par SCEC: 30/07/2014 Décret no. 36 du 12/09/2014
Bonjour tout le monde pour la demande D' ADN il faut l acte de naissance ou juste la lettre de REZE , car moi je suis de décret N°37 je n ai pas encore reçus les actes de naissances ..et quel est l adresse pour faire la demande d ADN ..merci de me répondre
J'ai appelé la maire de Grenoble aujourd'hui pour des renseignements sur le passeport, (en souhaitant faire le passeport avec la lettre reze+courrier ministère), et la dame m'a clairement dit qu'il faut attendre la cérémonie pour avoir le décret et l'acte de naissance. Je pense donc, que nous pourrons plus faire le passeport à Grenoble juste avec l'acte de naissance.
Ma question, d'après vos expériences, combien de temps doit en attendre pour la cérémonie ?
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