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Naturalisation : Du JO à la CNI et Passeport N°2
a
27 décembre 2012 15:34
merci pour le lien zarrouk42 et pour tt ce que vous faites sur ce forum... sur le lien ou vous m'avez orientez y a pas de certificat de nationalité française parmi les pièces demandées... justement pour mon cas et la mairie dont je dépend je comprends pas q on exige ''le certificat de nationalité française'' pour la demande de la CNI ou le passeport???
j'ai entendu parler d 'une circulaire... y aurait-il un lien pour cette circulaire SVP et merci!
K
27 décembre 2012 16:29
Bonjour je repond a tes questions
alors il y'a certaines mairies qui demandent le décret de naturalisation ou le certificat de nationalité pour faire le pasport ou CNI
Alors qu'une circulaire de 2010 dans voici le lien [circulaire.legifrance.gouv.fr].
À boulogne ce n'est pas la peine de leurs fournir le certificat de nationalité
Merci et bon courage



Modifié 1 fois. Dernière modification le 27/12/12 16:32 par Kabyle0694.
M
27 décembre 2012 16:33
Alors retour d'expérience, seule la mairie de Boulogne accepte. Montreuil a refusé, Clichy rdv trop lointain dans 3 semaines.

Pour Boulogne, pas possible de le faire entre midi et 2 trop de monde malheureusement. Du coup obligé de poser mon apres midi pour ça.
► Préfecture : Paris (75) ►Dépôt : 22/10/11 ►Entretien : 18/07/12 ► N° Rezé : 2012X0222XX le 10/09/12 ►Transmis au SCEC (AF) le : 10/10/12 ►Traité par le SCEC le :16/11/2012 ► Décret N° 48 ► Lettre Rezé reçue xxx ►CNI + Passe : xxx
Z
27 décembre 2012 16:36
Comme tu as du le comprendre faire le passeport dans n'importe quel mairie
Je te conseille (Boulogne)
puis tu fera ta CNI à la Marie de ton domicile, obligatoire
quand au certificat de nationalité le tribunal va te réclamer le décret
et pour la circulaire c'est uniquement pour se prendre la tête avec les fonctionnaires -- a éviter
il faut faire au plus simple
bon courage

Citation
amnay94 a écrit:
merci pour le lien zarrouk42 et pour tt ce que vous faites sur ce forum... sur le lien ou vous m'avez orientez y a pas de certificat de nationalité française parmi les pièces demandées... justement pour mon cas et la mairie dont je dépend je comprends pas q on exige ''le certificat de nationalité française'' pour la demande de la CNI ou le passeport???
j'ai entendu parler d 'une circulaire... y aurait-il un lien pour cette circulaire SVP et merci!
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
A
27 décembre 2012 20:25
Myxx

Est ce que t'avais fait ta demande d'extrait d'acte de naissance sur internet. Et tu peux me dire quand

Merci
DEF: 09/2003 Dépot de dossier 04-2009 REZE 2012X0171 le. 08-08-2012 / fin de traitement SCEC le 15-11-2012 / décret 48 du 29-11-2012 / lettre REZE reçu le 08/12/2012
j
27 décembre 2012 20:40
Bonsoir Myxx,

Peux-u me dire stp comment tu as eu ces info.

Ce matin, j'ai appelé la mairie de Boulogne-Bilancourt. La dame au téléphone m'a dit qu'il faut le décret pour déposer le dossier!!! ... alors là, je ne comprends plus!??
Et elle m'a dit de ne pas venir sans rendez-vous! et le prochain rdv qui m'a été proposé était le 8 janvier!

Pour Montreuil... est-ce que tu y es allé? ou c'était par téléphone? peux-tu dire stp?
J'ai l'intention d'aller à la mairie de Montreuil, mais après ton message je suis très inquiète.

Je ne sais plus du tout comment faire le passeport!

Citation
Myxx a écrit:
Alors retour d'expérience, seule la mairie de Boulogne accepte. Montreuil a refusé, Clichy rdv trop lointain dans 3 semaines.

Pour Boulogne, pas possible de le faire entre midi et 2 trop de monde malheureusement. Du coup obligé de poser mon apres midi pour ça.
j
27 décembre 2012 21:08
Merci, Kabyle0694!

A Boulogne, au téléphone ils m'ont dit qu'il faut le décret et le rdv est seulement dans 15 jours...

Penses-tu que si j'insiste à Monreuil et leur montre le circulaire, cela va passer bien?

Une autre question, si la mairie appelle et dit que le dossier est bloqué car il manque le décret... est-ce qu'il y a une possibilité de retirer le dossier... et redéposer dans une autre mairie (de Boulogne-Bilancourt)?



Citation
Kabyle0694 a écrit:
Bonjour jenniferrefi
Pour le pasport il faut le faire a la mairie de boulogne dans le 92
Appelle les pour avoir le rdv
Une fois le pasport en poche tu pourra faire ta CNI avec ce dernier a ta mairie et si
Ils refusent en te reclamant le decret patiente ,en vrais tu na pas besoin de CIN pour le moment le pasport aussi est une piece d'identite mieu meme tu peux voyager avec voter,faire tout avec

Je me suis rendu compte a travers les experiences des yabistes que les prefs refusent de faire le pasport ou CNI sans le decret afin d'inciter les gens a patienter et surtout assister a la cerimonie de remise de decret parceque une fois le pasport et la cin en poche peu de nouveaux francais de rendent a la cerimonie
Voila comment ca se passe et pourtant la circulaire 2010 sur les papiers est claire un des yabiste a mis le lien en haut du forum
Courage les amis quote=jenniferrefi]
TheHorizon20,

Peux-tu dire stp dans quelle mairie du banlieu tu as pu faire le passeport? et c'était quelle antenne à Paris qui t'a bien acceuilli pour la CNI?
J'apprécierai beaucoup si tu peux répondre.


PS Je n'arrive pas à faire mes papiers à Paris (antenne du 14ème) car ils demandent le décret officiel que je risque de n'avoir que dans plusieurs mois.


Citation
TheHorizon20 a écrit:
Bonjour à tous,

bon, concernant la demande de CNI à Paris, moi j'ai une expérience totalement différente (je pense donc qu'il ne faut pas généraliser) :
Moi j'ai eu mon passeport récemment dans une mairie de banlieue (je suis domicilié à Paris).
Suite à l'obtention de ce dernier, je me suis présenté (après prise de rdv sur internet) à l'une des antennes de police de la capitale, j'ai présenté ma demande (ils ont pris une photocopie du passeport, un justif de domicile et j'ai rempli le formulaire avec prise d'empreinte) en 1/4h, 20min c'était terminé, et la dame m'as donné un récépissé de demande et m'as expliquée qu'il faut attendre 21 jours pour l'avoir muni du récépissé.

Vous avez peux être pas eu de chance, et tombé sur de mauvaises personnes c'est tout!
Patience, patience, sa finira par venir winking smiley
[/quote]
K
27 décembre 2012 22:38
Bonsoir
Je ne comprends pas normalement la mairie de Boulogne ne demande pas le decret
J'ai fais mon pasport à Montreuil au lendemain du dépôts on me réclame le décret je me suis deplace je leurs ai fait une copie de la lettre de reze et c'est ok
Jai eu un ami qui a depose apres moi on lui a refuser le dossier parce qu'il manque le decret
Je rapelle encore une fois que tout depends de la personne qui reçois ton dossier à la préf.
Déplace toi c'est mieu si ta le temps quote=jenniferrefi]
Merci, Kabyle0694!

A Boulogne, au téléphone ils m'ont dit qu'il faut le décret et le rdv est seulement dans 15 jours...

Penses-tu que si j'insiste à Monreuil et leur montre le circulaire, cela va passer bien?

Une autre question, si la mairie appelle et dit que le dossier est bloqué car il manque le décret... est-ce qu'il y a une possibilité de retirer le dossier... et redéposer dans une autre mairie (de Boulogne-Bilancourt)?



Citation
Kabyle0694 a écrit:
Bonjour jenniferrefi
Pour le pasport il faut le faire a la mairie de boulogne dans le 92
Appelle les pour avoir le rdv
Une fois le pasport en poche tu pourra faire ta CNI avec ce dernier a ta mairie et si
Ils refusent en te reclamant le decret patiente ,en vrais tu na pas besoin de CIN pour le moment le pasport aussi est une piece d'identite mieu meme tu peux voyager avec voter,faire tout avec

Je me suis rendu compte a travers les experiences des yabistes que les prefs refusent de faire le pasport ou CNI sans le decret afin d'inciter les gens a patienter et surtout assister a la cerimonie de remise de decret parceque une fois le pasport et la cin en poche peu de nouveaux francais de rendent a la cerimonie
Voila comment ca se passe et pourtant la circulaire 2010 sur les papiers est claire un des yabiste a mis le lien en haut du forum
Courage les amis quote=jenniferrefi]
TheHorizon20,

Peux-tu dire stp dans quelle mairie du banlieu tu as pu faire le passeport? et c'était quelle antenne à Paris qui t'a bien acceuilli pour la CNI?
J'apprécierai beaucoup si tu peux répondre.


PS Je n'arrive pas à faire mes papiers à Paris (antenne du 14ème) car ils demandent le décret officiel que je risque de n'avoir que dans plusieurs mois.


Citation
TheHorizon20 a écrit:
Bonjour à tous,

bon, concernant la demande de CNI à Paris, moi j'ai une expérience totalement différente (je pense donc qu'il ne faut pas généraliser) :
Moi j'ai eu mon passeport récemment dans une mairie de banlieue (je suis domicilié à Paris).
Suite à l'obtention de ce dernier, je me suis présenté (après prise de rdv sur internet) à l'une des antennes de police de la capitale, j'ai présenté ma demande (ils ont pris une photocopie du passeport, un justif de domicile et j'ai rempli le formulaire avec prise d'empreinte) en 1/4h, 20min c'était terminé, et la dame m'as donné un récépissé de demande et m'as expliquée qu'il faut attendre 21 jours pour l'avoir muni du récépissé.

Vous avez peux être pas eu de chance, et tombé sur de mauvaises personnes c'est tout!
Patience, patience, sa finira par venir winking smiley
[/quote][/quote]
c
cao
28 décembre 2012 02:47
Citation
jenniferrefi a écrit:
Bonsoir Myxx,

Peux-u me dire stp comment tu as eu ces info.

Ce matin, j'ai appelé la mairie de Boulogne-Bilancourt. La dame au téléphone m'a dit qu'il faut le décret pour déposer le dossier!!! ... alors là, je ne comprends plus!??
Et elle m'a dit de ne pas venir sans rendez-vous! et le prochain rdv qui m'a été proposé était le 8 janvier!

Pour Montreuil... est-ce que tu y es allé? ou c'était par téléphone? peux-tu dire stp?
J'ai l'intention d'aller à la mairie de Montreuil, mais après ton message je suis très inquiète.

Je ne sais plus du tout comment faire le passeport!

Citation
Myxx a écrit:


Alors retour d'expérience, seule la mairie de Boulogne accepte. Montreuil a refusé, Clichy rdv trop lointain dans 3 semaines.

Pour Boulogne, pas possible de le faire entre midi et 2 trop de monde malheureusement. Du coup obligé de poser mon apres midi pour ça.


J'ai demandé mon passeport à Boulogne à fin novembre . déposé le lundi ,prêt pour vendredi ,en 4 jours seulement , très rapide !!
Il n'a pas demandé le décret .



Modifié 1 fois. Dernière modification le 28/12/12 02:48 par cao.
M
28 décembre 2012 10:00
Bonjour

Je suis perdu avec tous ces posts. Ce qui est sur, Boulogne au tel m'a dit oui, Montreuil non. Donc je vais tenter Boulogne, au moins c'est un délai de traitement rapide et je peux dire qu'au tel ils m'ont dit oui. Alors qu'à Montreuil c'était non au tel. J'ai rendez vous le 8 janvier aussi mais je vais essayer de le modifier. Je veux éviter de poser une apres midi parce que selon eux, le temps de traitement est de 30 min.
► Préfecture : Paris (75) ►Dépôt : 22/10/11 ►Entretien : 18/07/12 ► N° Rezé : 2012X0222XX le 10/09/12 ►Transmis au SCEC (AF) le : 10/10/12 ►Traité par le SCEC le :16/11/2012 ► Décret N° 48 ► Lettre Rezé reçue xxx ►CNI + Passe : xxx
b
28 décembre 2012 11:41
bonjour,
pour info, j'ai reçu hier mes actes de naissance que j ai demandé le 10 décembre.
bon courage à tous et bonne année
►préfecture: 91 ►Dépôt dossier & Entretien: 03/07/2012►Dossier Arrive a Rezé : Début 08/2012 ► traite par SCEC: 12/11/12 ► Décret-N°48: 30/11/12 ►Acte naissance demandé 10/12/2012, reçu 27/12/2012►Passeport demandé 29/12/2012, reçu 10/01/2013
m
28 décembre 2012 11:57
Citation
belfa10 a écrit:
bonjour,
pour info, j'ai reçu hier mes actes de naissance que j ai demandé le 10 décembre.
bon courage à tous et bonne année

Bonjour,
Félicitations !!!
Les délais traitements semblent excellents dans le 91.
C'est bon à savoir.
Merci pour tes historiques et bonne chance pour la suite

Cordialement;
a
28 décembre 2012 12:04
salam alayekom,

je suis naturalisé par décret après mon mariage.

mon épouse vit avec moi en France ( par regroupement famille) depuis 2 ans.


quand t-il mon épouse peut demander la nationalité française? par quelle voie?
voie 1 : nationalité par mariage ?
voie 2 : nationalité par décret?

autre question : mon épouse ne travaille pas, elle s'occupe des enfants. est ce que elle peut avoir facilement la nationalité française ?

merci de votre réponse.
m
28 décembre 2012 12:31
Citation
abdel7500 a écrit:
salam alayekom,

je suis naturalisé par décret après mon mariage.

mon épouse vit avec moi en France ( par regroupement famille) depuis 2 ans.


quand t-il mon épouse peut demander la nationalité française? par quelle voie?
voie 1 : nationalité par mariage ?
voie 2 : nationalité par décret?

autre question : mon épouse ne travaille pas, elle s'occupe des enfants. est ce que elle peut avoir facilement la nationalité française ?

merci de votre réponse.

Bonjour,
Je serai a votre place, j'opterai plutôt pour la naturalisation par mariage lorsque la durée du délai légal de mariage sera atteint dans le cadre de la naturalisation par mariage.
Elle a toute ses chance d'être naturalisée

Cordialement;
t
28 décembre 2012 14:25
Bonjour à tous, j'ai reçu la copie integrale de mes actes de naissance aujourdhui; elles sont daté du 20 decembre 2012 et c'est mentionné français par decret de naturalisation du 29 novembre 2012. Bonne chance à tous. Je vais bientôt demandé le certificat de nationalité française au tribunal d'instance. Est ce que quelqu'un peut me dire si autour de toulouse ils prennent la copie integrale de l'acte de naissance+ Lettre de rezé+JO pour faire le passeport et la CNI? Merci de vos reponses
j
28 décembre 2012 19:17
Merci, Cao, pour cette information winking smiley

Peux-tu me dire si tu as déposé en ayant un rdv? ou il est possible de venir directement, sans rdv et faire la queue?

Merci encore!


Citation
cao a écrit:

J'ai demandé mon passeport à Boulogne à fin novembre . déposé le lundi ,prêt pour vendredi ,en 4 jours seulement , très rapide !!
Il n'a pas demandé le décret .
j
28 décembre 2012 19:25
Bonsoir RAGEM2,

Peux-tu me dire quel numéro exactement tu as appelé?
Ou se trouve le bureau des naturalisation à Paris?
Est-ce que c'est:

Préfecture de police
Bureau des naturalisations
11 rue des Ursins
??? ou

Préfecture de police / Direction de la police générale
Bureau des Naturalisations
9 boulevard du Palais
???
Merci de ta réponse! je suis vraiment impressionée par le post que tu as laissé.

Citation
RAGEM2 a écrit:

Salam tout le monde,

Voila comme convenu, je suis allé me prendre un peu la tete à la préfecture de Paris smiling smiley

En effet, j'ai appelé le 1er bureau de la préfecture (Bureau des naturalisations), j'ai expliqué comme quoi j'ai déposé une demande de CIN à la préfecture vu que j'ai déja récupéré le passeport (Montreuil) et que ma demande a été suspendue à cause du décret manquant.
La personne que j'ai eu au téléphone m'explique qu'il faudra attendre la cérémonie pour ça et que je serai convoqué à celle de Janvier (Décret n°43), et là j'insiste et je rappelle que d'après la circulaire n°... etc, ils n'ont pas le droit de refuser et que l'état civil est déjà vérifié par un inspecteur etc.
Et là, comme par magie, elle me dit que j'ai raison, et elle me propose direct de venir récupérer le décret, j'ai proposé vendredi matin, elle m'a dit NO SOUCI, je le prépare pour vendredi matin (elle a insisté sur l'heure à laquelle je dois passer, j'ai dit 8h30)
Ce matin j'y suis allé, une personne est venu me chercher dans la salle d'attente, une fois à son bureau, elle me dit voila votre livret pour la nationalité, elle m"explique brièvement chaque document, lettre du président, le décret original, un extrait d'acte de naissance (elle m'a dit ça vous l'avez déjà lol), différentes chartes et règlement, etc. Elle m'a fait signé un papier et elle m'a dit au revoir, j'ai quand même posé la question concernant la cérémonie, elle m'a dit NON vous n'y serez pas convoqué, elle m'a dit c'est ce qu'on vous délivre le jour J, bah vous l'avez déjà. (Je pense que je les ai tellement saoulé qu'ils voulaient juste se débarrasser de moi LOL).

Ensuite, je suis allé directement à la préfecture (juste à coté), j'ai demandé à voir un responsable (au début ils ne voulaient pas l'appeler, j'ai insisté méchamment) et là la responsable apparaît, m'invite dans son bureau, on discute pendant une quinzaine de minutes, je sors le décret, la circulaire que j'avais imprimé etc. j'insiste sur le fait que je ne comprend pas pk avec une copie intégrale, le journal officiel et surtout un passeport français, je n'ai pas le droit de faire la CIN et que dans tous les autres mairies ou préfectures de France (enfin la plupart) le font sans casser les pieds à personne.
Après lui avoir posé la question si j'étais français ou presque, je lui ai dit que c'est grave parce qu'elle, ainsi que le prefet sont en train de remettre en question ma nationalité et celle des gens qui sont dans le même cas que moi. Et là, elle fini par craquer, elle me dit vous avez raison.
J'ai dit bah c'est ce que je voulais entendre, je lui dit maintenant c'est bon je peux partir, vous avez le décret.
Elle m'explique que c'est le préfet qui insiste pour ça, il tient beaucoup à la cérémonie, parce qu'ils se sont rendus compte, qu'une fois les nouveaux naturalisés obtiennent le passeport et la CIN, ne viennent plus à la cérémonie...
Bon je n'ai pas cru à sa version mais bon, on va dire que je suis un peu content.
elle m'a dit qu'elle débloquait ma carte en urgence.

Voila, ce qu'il faut retenir, pour ceux qu'on un passeport fait ailleurs qu'à paris et qu'ils ne veulent pas attendre la cérémonie, qu'ils contactent directement le service des naturalisations pour récupérer leur décret rapidement.
A
28 décembre 2012 21:27
Bjr à tous

Apres une demande faite par internet le 10/12/2012, j ai reçu aujourd'hui la copie intégrale de mon acte de naissance. Je suis du décret 48 du 29/11/2012.
DEF: 09/2003 Dépot de dossier 04-2009 REZE 2012X0171 le. 08-08-2012 / fin de traitement SCEC le 15-11-2012 / décret 48 du 29-11-2012 / lettre REZE reçu le 08/12/2012
c
cao
28 décembre 2012 21:56
Citation
jenniferrefi a écrit:
Merci, Cao, pour cette information winking smiley

Peux-tu me dire si tu as déposé en ayant un rdv? ou il est possible de venir directement, sans rdv et faire la queue?

Merci encore!


Citation
cao a écrit:

J'ai demandé mon passeport à Boulogne à fin novembre . déposé le lundi ,prêt pour vendredi ,en 4 jours seulement , très rapide !!
Il n'a pas demandé le décret .

Bonsoir, oui il faut un rdv , faut compter 2 semaine
Cordialement
G
28 décembre 2012 21:58
Bonsoir,

Un petit passage pour vous dire que j'ai reçu ma convocation pour la cérémonie sur Paris prévue le 31 janvier 2013. J'ai été naturalisée via le décret numéro 45.

Voilà!

Pour ma part, j'ai attendu la cérémonie pour les papiers. J'ai reçu mes actes de naissance mais je n'ai pas fait de demande finalement. On peut recevoir la CNI pendant la cérémonie si on dépose le dossier à la préfecture d'après la convocation. Pour ma part, on me demande de le déposer le 15 janvier pour avoir ma carte le jour de la cérémonie donc c'est ce que je vais faire. Une fois la CNI obtenue, le passeport sera rapidement obtenu via la mairie.

Voila tout.
Bon courage à tout le monde.
Bon weekend et bon réveillon!
►Préfecture: Paris (75) ►Dépôt dossier: 31/12/11 ► Entretien: 14/08/12 ►N° Rezé: 2012X0207** obtenu le 14/09/12 ►Recu par le SCEC: 25/09/12 ►Traité par le SCEC le 24/10/12 ►Décret 45 du: 09/11/2012 ► Lettre de Rezé reçue le 16/11/12
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