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Naturalisation Nanterre
z
19 février 2014 10:30
Citation
nonomoumar a écrit:
@Zizou_9: A la mi-Janvier j'ai contacter la prefecture et on m'a dit que mon dossier est en attente de signature et qu'en ce moment ce sont les dossiers de Juillets qu'ils sont entrain de traiter et d'envoyer chez REZE. Donc j'ai decidé de les recontacter debut Mars pour leur éviter de les harceler car je sais qu'ils n'aiment pas trop ça. vue que Caprissimo_1983 n'a eu son dossier arriver à REZE que le 17/02 alors qu'il a deposé un mois avant moi je pense que mon dossier ne partira pas avant debut ou la mi mars...

Oui tu as raison, patiente un peu jusqu'au mois de Mars avant de les recontacter à nouveau.
C'est vrai que les délais varient beaucoup même si parfois les dossiers se ressemblent mais bon on n'a pas le choix.

Moi aussi j'ai prévu de contacter mon instructeur directement durant le mois de Mars...
►Préfecture: 92 ►Dépôt et entretien le 03/10/2013 ► N° Rezé: (transmis le 07/03/2014) : 2014X 0086XX‏ ►Transmis à SCEC: 21/05/2014 ► Traité par SCEC: xx/xx/xxxx ► Décret-N°xx du: xx/xx/xx ►L'ampliation –xx/xx/xx ►CNI & Passeport: xx/xx/xx
c
19 février 2014 11:30
Citation
Youcef_12 a écrit:
Citation
char92 a écrit:
Bonjour à tous!
Comme vous pouvez voir dans ma signature, cela fait presque 2 mois que mon dossier est envoyé à Rezé. Pensez-vous que c'est le moment de leur écrire pour avoir des nouvelles? ou attendre le courrier du ministère?

@Zizou_9
quel est le forum de Zarrouk? Comment peut-on savoir de façon précise le délai du traitement de dossier chez Rezé?

Merci!!!!

Bonjour Char92 ,

Tu peux envoyé un mail au SCEC pour savoir s'il ont bien reçu ton dossier , voici leur adresse mail :

[email protected]

Si c'est le cas , cela vous dire que REZE a donner un avis favorable !

Bonjour Youcef 12

Merci de ta réponse.
Est ce que tu sais en cas d'avis défavorable de Reze, combien de temps reçoit on le courrier?

Les avis divergent beaucoup. J'ai vu que la préfecture transmet tous les dossiers à Reze quelque soit la décision. Mais on m'a aussi affirmé que la préfecture ne transmet que les dossiers avec l'avis favorable.

Merci
[hr] ►Préfecture: Nanterre 92 ►Dépôt et entretien le 17/09/2013 ►N° Rezé: 2014X001XXX le ??/01/2014 ►Transmis à SCEC: ??/02/2014 ► PAN reçu le 28/02/2014 ►Décret-N°11 du: 21/03/2014 ►CNI & Passeport: xx/xx/ ►L'ampliation –xx/xx/xx
Y
19 février 2014 11:43
Citation
char92 a écrit:
Citation
Youcef_12 a écrit:
Citation
char92 a écrit:
Bonjour à tous!
Comme vous pouvez voir dans ma signature, cela fait presque 2 mois que mon dossier est envoyé à Rezé. Pensez-vous que c'est le moment de leur écrire pour avoir des nouvelles? ou attendre le courrier du ministère?

@Zizou_9
quel est le forum de Zarrouk? Comment peut-on savoir de façon précise le délai du traitement de dossier chez Rezé?

Merci!!!!

Bonjour Char92 ,

Tu peux envoyé un mail au SCEC pour savoir s'il ont bien reçu ton dossier , voici leur adresse mail :

[email protected]

Si c'est le cas , cela vous dire que REZE a donner un avis favorable !

Bonjour Youcef 12

Merci de ta réponse.
Est ce que tu sais en cas d'avis défavorable de Reze, combien de temps reçoit on le courrier?

Les avis divergent beaucoup. J'ai vu que la préfecture transmet tous les dossiers à Reze quelque soit la décision. Mais on m'a aussi affirmé que la préfecture ne transmet que les dossiers avec l'avis favorable.

Merci

Je pense que la préfecture transmet tous les dossier à REZE quelque soit la décision , par contre en cas de refus de prefecture , on doit recevoir rapidement un courrier de la part de prefecture aprés le dépot de dossier en recommandé pour indiquer le motif de refus.
c
19 février 2014 13:14
Merci Youcef 12.

Question pour ceuxdont le dossier est arrivé à SCEC, est ce que Rezé vous a réclamé des papiers en plus poir la poursuite de l'instruction? Par exemple dernière fiche de paie ou avis d'impôt?

Merci!
[hr] ►Préfecture: Nanterre 92 ►Dépôt et entretien le 17/09/2013 ►N° Rezé: 2014X001XXX le ??/01/2014 ►Transmis à SCEC: ??/02/2014 ► PAN reçu le 28/02/2014 ►Décret-N°11 du: 21/03/2014 ►CNI & Passeport: xx/xx/ ►L'ampliation –xx/xx/xx
Y
19 février 2014 13:47
Citation
char92 a écrit:
Merci Youcef 12.

Question pour ceuxdont le dossier est arrivé à SCEC, est ce que Rezé vous a réclamé des papiers en plus poir la poursuite de l'instruction? Par exemple dernière fiche de paie ou avis d'impôt?

Merci!
En ce qui me concerne , ils m'ont rien demandé.
►Préfecture: Nanterre 92 ►Dépôt et entretien le 14/05/2013 ►N° Rezé: 2013X 0357XX(transmis le 09/12/13) ►Transmis à SCEC: ??/02/14 ► Traité par SCEC: 11/02/14 ► Décret-N°09du: 05/03/14 ►L'ampliation –xx/xx/xx ►CNI & Passeport: 07/05/14
m
19 février 2014 14:37
Bonjour ,

J'ai une question urgente : pour la traduction des documents faits au Maroc (extrait de casier judiciaier) , j'ai demandé à ma famille de le faire , ils m'ont parlé d'un truc qui s'appelle : lmahkama l3adlaya (c'est en arabe) , je n'ai pas très bien compris , est ce que ça vous parle ? est ce que c'est nécessaire de passer par la pour traduire l'extrait de casier judiciaire ? j'ai fait la traduction d'acte de naissance chez un traducteur au maroc sans passer par mahkama 3adlaya est ce que vous pensez que la préfécture vont l'accepter ?

Merci pour votre aide
19 février 2014 15:52
Salam momedo,

Normalement les autorités marocaines fournissent un casier judiciaire en arabe et en français.

Bon courage à tous.
19 février 2014 16:18
Salam momedo,

Normalement les autorités marocaines fournissent un casier judiciaire en arabe et en français.

Bon courage à tous
19 février 2014 16:31
Bonjour
momedo

les documents marocains ce sont tous en français, je comprend pas pourquoi tu parle
du la traduction ??,normalement pas besoin
19 février 2014 16:31
Bonjour

momedo

les documents marocains ce sont tous en français, je comprend pas pourquoi tu parle
du la traduction ??,normalement pas besoin
SP le Raincy►Dépôt le 28/05/2013 ►N° Rezé: 2013X0364XX Transmis le 27/11/2013 ►Transmis à SCEC: 11/02/2013 ►mis en traitement: 19/02/2014 ►Décret- N°10 du: 13/03/2014 ►Lettre min le 20/03/2014 ►Demande CNI le 28/04/2014► PASS le 20/05/2014 CNI ► le 21/05/2014
19 février 2014 18:41
Bonjour

J'ai été contacté par mon instructrice fin décembre 2013 pour des documents manquants, elle m'avait informé que mon dossier partait tout de suite pour signature dès qu'elle aura reçu ces documents manquants.

Je viens de contacter "Rezé" et voici leurs réponse :

Monsieur,
Nous vous indiquons que votre dossier sera instruit au 3ème trimestre 2014.
Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande au terme de la procédure.



Malheureusement, le délais communiqué (2eme trimestre, 3eme trimestre) me semble véridique et logique.

C'est pas une technique pour qu'on arrête de les harceler grinning smiley
19 février 2014 18:44
voici ma signature.
►Préfecture: Nanterre 92 ►Dépôt le : été 2013 ►Entretien: 15/09/2013 ►N° Rezé: 2014X002XXX ►Transmis le : Début 2014 ►Transmis à SCEC: ??? ►mis en traitement: ??? ►PAN: pas de PAN►Décret- N°17 du: 28/04/14►CNI & Passeport: XX/XX/XX ►L'ampliation–XX/XX/XX
m
19 février 2014 19:59
merci pour vos réponses , effectivement il y a une partie en Français , j'ai une dernière question est ce que j'ai besoin de le légaliser ou il l'est par défaut ?



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/02/14 20:20 par momedo.
s
20 février 2014 00:52
Bonjour ,
Le casier judiciaire que j ai eu par les autorités marocaines n était pas traduit en français j ai du donc le faire traduire par un traducteur accermenté (120 dhs )
La préfecture a accepté cette traduction sans problème.
J espère t avoir aidé
Bon courage pour la suite
Citation
momedo a écrit:
Bonjour ,

J'ai une question urgente : pour la traduction des documents faits au Maroc (extrait de casier judiciaier) , j'ai demandé à ma famille de le faire , ils m'ont parlé d'un truc qui s'appelle : lmahkama l3adlaya (c'est en arabe) , je n'ai pas très bien compris , est ce que ça vous parle ? est ce que c'est nécessaire de passer par la pour traduire l'extrait de casier judiciaire ? j'ai fait la traduction d'acte de naissance chez un traducteur au maroc sans passer par mahkama 3adlaya est ce que vous pensez que la préfécture vont l'accepter ?

Merci pour votre aide
►Préfecture: Nanterre 92 ►Dépôt et entretien le 09/04/2013 ►N° Rezé: 2013X0350XXX Transmis le 28/11/2013►Transmis à SCEC: 24/12/2013 ►mis en traitement: 14/01/2014 ► Décret-N°5 du: 06/02/14 ►CNI & Passeport: xx/xx/►L'ampliation –xx/xx/xx
m
20 février 2014 09:27
Citation
sofisaf a écrit:
Bonjour ,
Le casier judiciaire que j ai eu par les autorités marocaines n était pas traduit en français j ai du donc le faire traduire par un traducteur accermenté (120 dhs )
La préfecture a accepté cette traduction sans problème.
J espère t avoir aidé
Bon courage pour la suite
Merci pour ta réponse , mais y avait pas une partie écrite en Français dans ton casier judiciaire ?



Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/02/14 10:30 par momedo.
g
20 février 2014 10:46
Bonjour tout le monde,

Je viens vers vous pour avoir des conseils. je m'explique ma situation:
arrivée en France depuis 2000, bac +5, cdi cadre depuis 2008. carte de résidence de 10 ans. casier judiciaire clean, pas de problème avec les impôts ou les fisc. pacsée avec un français depuis 11/2012.

j'ai déposé ma demande de naturalisation à la préfecture de Nanterre depuis le 02/2013. cela fait déjà un an que j'ai déposé mon dossier. j'ai contacté la préfecture récemment, ils me sortaient toujours la même réponse:mon dossier est toujours sous l'instructions, car ils attendent un retour d'une enquête réglementaire. cela fait plus d'un an qu'ils me font cette réponse.

Je voudrais savoir quel genre d’enquête réglementaire peut durer aussi longtemps? ils ont le droit de dépasser le délais légale? ( sachant que je réside en France de plus de 10 ans)? la préfecture a le droit de garder un dossier sans donner de réponse pendant plus de 18 mois? est ce qu'au dela de 18 mois, ils vont classer le dossier comme sans suite?

dans le cas de dépassement de délais, quels sont mes recours? contacter le préfet? le ministère intérieur?

pourriez vous svp m'aider; je suis vraiment épuisée et triste par cette histoire de naturalisation

Merci d'avance pour votre réponse

ps: j'ai passé 2 entretiens: premier en 02/2013 pour le dépot de dossier à la préf
second en 04/2013 avec les gens de polices (ils disaient qu'ils sont sollicités par la préfecture pour faire des enquêtes)à la pref également.
t
20 février 2014 10:47
Bonjour,

Pouvez-vous me préciser sous quel délai la préfecture de Nanterre répondent aux mails, car j'ai envoyé un mail pour connaitre l'état d'avancement de mon dossier et je n'ai pas toujours eu de réponse.
20 février 2014 11:28
moi ils m'ont répondu sous 2h apres sa depends

bon courage
[b][i]►Préfecture: Nanterre 92 ►Dépôt et entretien le 04/12/2013 ► N° Rezé: 2014X 0111 (transmis le 27/03/2014) ►Transmis à SCEC: 11/06/14►mis en traitement SCEC : fin juin ► Décret-N°28 du: 26/07/14 ►CNI & Passeport: 13/10/2014►céremonie 07/01/2015
t
20 février 2014 11:35
Moi depuis lundi soir je n'ai eu aucune réponse, c'est quoi l'adresse mail à laquelle vous avez envoyé votre message.

D'avance merci.
z
20 février 2014 16:10
Bonjour

timo92 : Peux-tu ajouter ta signature stp.

momedo : Non pas besoins de légaliser tes papiers, par contre quelques uns doivent être traduits.
Compte au choix du traducteur, il faut qu'il soit en assermenté auprès des tribunaux français, c'est une conditions qui est écrite dans la liste des papiers demandés pour la naturalisation.

goodluck16 : Ton cas est assez spécial, Il faut attendre les délais légaux, les voila:

Délais de traitement

Dans tous les cas, votre dossier est transmis, dans un délai de 6 mois à compter de la délivrance du récépissé, au ministre chargé des naturalisations (sous-direction de l'accès à la nationalité française).

L'administration dispose, à compter de la remise du récépissé, d'un délai maximum de 18 mois pour vous répondre.

Ce délai est réduit à 12 mois lorsque vous justifiez avoir votre résidence habituelle en France depuis au moins 10 ans à la date de la remise du récépissé.

Ces délais peuvent être prolongés une fois, par décision motivée, pour 3 mois.
►Préfecture: 92 ►Dépôt et entretien le 03/10/2013 ► N° Rezé: (transmis le 07/03/2014) : 2014X 0086XX‏ ►Transmis à SCEC: 21/05/2014 ► Traité par SCEC: xx/xx/xxxx ► Décret-N°xx du: xx/xx/xx ►L'ampliation –xx/xx/xx ►CNI & Passeport: xx/xx/xx
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