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Salam zarrouk et Salam à tout le monde,

J'ai eu le fameux courrier de rézé et ma demande a été ajournée pour paiement d'impôts (TH + TF) après majoration et c'était le point faible que je redoutais dans mon dossier. Par conséquence tu peux enlever mon nom de la liste, quand au recours je cherche Madame Pika pour de l'aide, si vous la voyez dans les environs faites passer le message svp. Bonne journée à tout le monde et plein d'AF pour ceux qui sont en attente.

Mais c'est une raison pour te refuser la naturalisation ?? L'essentiel tu les as paye non? Et sur le bordereau de situation c précisé???

Salam cheikh79

je suis désolé pour toi,
ton pseudo a été supprimer de la liste comme demander
n'oublie pas que tout les recours ne sont pas défendable a 100%
bon courage pour la suite

Citation
cheikh79 a écrit:
Salam zarrouk et Salam à tout le monde,

J'ai eu le fameux courrier de rézé et ma demande a été ajournée pour paiement d'impôts (TH + TF) après majoration et c'était le point faible que je redoutais dans mon dossier. Par conséquence tu peux enlever mon nom de la liste, quand au recours je cherche Madame Pika pour de l'aide, si vous la voyez dans les environs faites passer le message svp. Bonne journée à tout le monde et plein d'AF pour ceux qui sont en attente.

Oui c'est une raison pour refuser la naturalisation car y'a un article ouvert (c'est à dire qui n'est pas dans un cadre fermé) sur lequel l'instructeur peut se baser s'il juge une partie du dossier comme sujet à critique. Sinon pour répondre à ta question oui mes impôts sont tous payés y'avait 0 sur le bordereau mais y'avait les lignes "Majoration". De toute façon si les lignes "Majoration" n'étaient pas précisées sur le bordereau il faut savoir qu'il y'a une enquête qui sollicite tous les services de l'Etat dont le Fisc afin d'avoir le maximum d'information sur le candidat.

Bonjour a tous ,
Je suis nouveau sur ce forum , j'ai quelques petites questions pour celui ou celle qui prendra un petit peu sur son temps pour me répondre je lui en serai gré :
Je possède un numéro rézé et j'ai cru comprendre qu'il faut s'ajouter a une liste , comment faire? , a qui s'adresser? et quel est le but ?.et surtout ou peut 'on consulter cette fameuse liste .

Bien cordialement , et merci d'avance pour votre aide .

Oui Zarrouk,

Je sais que chaque dossier est unique quant à son dénouement il dépend de pleins de paramètres que pas beaucoup de monde peuvent affirmer à 100 % ici. Mais n'empêche ça ne coûte rien de tenter le recours d'autant plus que je suis mensualisé depuis plus d'un an. Je te remercie pour cette précision que j'ai toujours en tête et je rajouterai même que l'obtention de la nationalité d'une manière générale n'est pas un droit pour l'étranger mais plutôt une faveur que le pays d'accueil peut accorder ou non suivant son jugement.

Oui je me rappelle que mon instructrice au niveau de la prefecture avait lancé une enquête me concernant et à l'époque j'avais reçu un pv majoré je l'avais appelé pour lui en parler et elle m'avait dit qu'il y aura pas d'incidents sur mon dossier concernant ce pv et 10jrs après elle m'avait appelé pour m'informer que mon dossier est parti au ministère avec avis favorable!!!! Après peut être que le ministère refait sa propre analyse mais bon il y a des français qui ne payent même d'impôts et bien au contraire ils bénéficient de ttes les aides ! Il me semblait que la naturalisation était un aboutissement d'intégration et qu'il fallait se baser sur le parcours du candidat et non pas créer des obstacles qui n'ont pas lieu d'être!!!! Bref j'espère que ton recours aboutira et entre parenthèses ma cousine a eu un AF alors qu'au moment ou elle a fait la demande elle était au chômage et après au RSA!!! Donc j'espère vraiment que ton recours aboutisse a un AF

Merci daintynanaa pour ce message de soutien, je vous tiendrai informés concernant l'issue du recours.

Je t'en prie et bon courage

@Cheikh79, je crois que si tu peux justifier pourquoi tu as eu cette majoration (voyage, courrier non reçu....), ça peut, peut être, passer, surtout que ça concerne juste une taxe (TH et TF) et pas toutes (impots sur revenu..).
Comme tu dis tu n'as qu'à attendre Mme Pika pour faire un recours. Je te conseille de préparer tes arguments, et je te souhaite un AF.

Merci touchable, oui je suis dans cette phase (préparation des arguments) mais je vois toujours pas Pika.

Bonjour,
je suis nouvelle sur ce forum. en effet, j'ai déposé ma demande de naturalisation à la sous préfecture d’Aix-en-Provence en février 2013 et là j'ai eu mon entretien il y a une semaine. j'aimerai bien savoir les délais approximatives jusqu'au AF et comment peut on savoir si la préfecture à émis un AF ou pas?
merci d'avance

Salam

c'est encore trop tot pour s' inquiété de ton dossier , la préfecture de Aix en Provence est pareille que les autres
a mon avis tu avais demander la nationalité en 2010 si je me trompe
est ce que tu as eu un ajournement ou pas

Citation
any999 a écrit:
Bonjour,
je suis nouvelle sur ce forum. en effet, j'ai déposé ma demande de naturalisation à la sous préfecture d’Aix-en-Provence en février 2013 et là j'ai eu mon entretien il y a une semaine. j'aimerai bien savoir les délais approximatives jusqu'au AF et comment peut on savoir si la préfecture à émis un AF ou pas?
merci d'avance

oui j'avais eu un AJ de deux ans et là je retente ma chance.

Bonjour any999,

Si c'est pas trop indiscret c'était quoi le motif de ton AJ ? as-tu fait un recours ?

Salam Alaykoum, Bonjour.
Je suis là, mdr.
Je viens de te répondre sur le sujet à Kandys
Zarrouk, désolée pour les débordements mdr.

Citation
cheikh79 a écrit:
Salam zarrouk et Salam à tout le monde,

J'ai eu le fameux courrier de rézé et ma demande a été ajournée pour paiement d'impôts (TH + TF) après majoration et c'était le point faible que je redoutais dans mon dossier. Par conséquence tu peux enlever mon nom de la liste, quand au recours je cherche Madame Pika pour de l'aide, si vous la voyez dans les environs faites passer le message svp. Bonne journée à tout le monde et plein d'AF pour ceux qui sont en attente.

Quant à ce que daintynanaa dit, je confirme, des personnes en recours étant au RSA, ainsi que percevant les allocations chômages ont eu leur AF suite au recours, mais bon c'est réellement aussi en fonction de l'agent, du dossier personnel, le parcours etc..de la personne, dans le cas des impôts je t'ai répondu brièvement sur l'autre sujet.

Hello par ici
Puis-je réitérer ma question (page 69) un peu bête je l'avoue mea culpa
Si dans le mail de reze a ma question ( transfert du dossier par la pref) on me répond que son instruction débutera lors du second semestre de cette année, cela veut bien dire que la pref a donner son aval ?
Pardon si je me répète

Merci a tous

Bonjour,
voilà c'était contrat de travail récent et du coup j'ai pas fait de recours parce que je ne savais pas comment défendre mon cas puisque effectivement j'étais en CDI depuis seulement 6 mois à l'époque.

Citation
Pika11 a écrit:
Salam Alaykoum, Bonjour.
Je suis là, mdr.
Je viens de te répondre sur le sujet à Kandys
Zarrouk, désolée pour les débordements mdr.

Citation
cheikh79 a écrit:
Salam zarrouk et Salam à tout le monde,

J'ai eu le fameux courrier de rézé et ma demande a été ajournée pour paiement d'impôts (TH + TF) après majoration et c'était le point faible que je redoutais dans mon dossier. Par conséquence tu peux enlever mon nom de la liste, quand au recours je cherche Madame Pika pour de l'aide, si vous la voyez dans les environs faites passer le message svp. Bonne journée à tout le monde et plein d'AF pour ceux qui sont en attente.

Quant à ce que daintynanaa dit, je confirme, des personnes en recours étant au RSA, ainsi que percevant les allocations chômages ont eu leur AF suite au recours, mais bon c'est réellement aussi en fonction de l'agent, du dossier personnel, le parcours etc..de la personne, dans le cas des impôts je t'ai répondu brièvement sur l'autre sujet.

ma cousine n'avais même pas eu besoin de faire un recours marche qu'elle a eu un AF du premier coup alors qu'elle a fait la demande de naturalisation en étant au chômage et depuis longtemps!!!! C'était en 2011!!! Et elle a eu lAF en 2012 a la prefecture de Montpellier !!!!!! Bref je sais plus qui prend la décision c'est reze ou la prefecture !!!!