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Naturalisation
itriayour [ MP ]
2 mars 2007 13:38
Bonjour,
j'ai été naturalisé recemment vers octobre 2006, par contre le dossier de mon épouse à été refusé:
- en France depuis 2002, elle a une carte de résidence
- on a une petite fille qui est née en Decembre.

Ma question concerne mon épouse et la procedure à suivre maintenant, en fait les options que je vois:
- recours amiable?
- refaire une autre demande au bout de six mois?
- passer directement par la proceduire de conjoint de français?

merci pouyr votre feedback et vos remarques.

Cordialement.
fib1 [ MP ]
2 mars 2007 13:45
Citation
itriayour a écrit:
Bonjour,
j'ai été naturalisé recemment vers octobre 2006, par contre le dossier de mon épouse à été refusé:
- en France depuis 2002, elle a une carte de résidence
- on a une petite fille qui est née en Decembre.

Ma question concerne mon épouse et la procedure à suivre maintenant, en fait les options que je vois:
- recours amiable?
- refaire une autre demande au bout de six mois?
- passer directement par la proceduire de conjoint de français?

merci pouyr votre feedback et vos remarques.

Cordialement.

Salut

Apparement si j ai bien compris, ils ont refusé la naturalisation pour ton conjoint du faire qu elle n as pas resider 5 ans en france, si c est le cas, je pense qu ils ont juste appliquer la loi, dans ce cas là, il faut attendre et refaire une demande.

La procedure de conjoint de francais est egalement longue, la loi prevoit une duree de vie commune de 4ans, si c est le cas, vous pouvez en faire la demande, celle ci est un droit et non un privilege comme la naturalisation.
moimême [ MP ]
2 mars 2007 14:31
Citation
itriayour a écrit:
Bonjour,
j'ai été naturalisé recemment vers octobre 2006, par contre le dossier de mon épouse à été refusé:
- en France depuis 2002, elle a une carte de résidence
- on a une petite fille qui est née en Decembre.

Ma question concerne mon épouse et la procedure à suivre maintenant, en fait les options que je vois:
- recours amiable?
- refaire une autre demande au bout de six mois?
- passer directement par la proceduire de conjoint de français?

merci pouyr votre feedback et vos remarques.

Cordialement.

oui, il faudra nous donner le motif du refus
itriayour [ MP ]
2 mars 2007 16:36
Merci pour vos réponses,
le motif du refus est qque ma femme n'a pas 5 ans en France sacahnt que le dossier (la demande) a été quand même acceptée à la prefecture.


Cdlt.
moimême [ MP ]
2 mars 2007 16:39
si elle travaille essaie de faire un recours; en mentionnant la stabilité professionnelle.
YASSIMA2007 [ MP ]
4 mars 2007 14:57
SALUT
SI JE VOUSS ECRIS C'EST JUSTE POUR AVOIR DES INFORMATIONS PRECISE.
EN EFFET JE VAIS DANS LES JOURS A VENIR DEPOSER MON DOSSIER DE NATURALISATION PAR "DECRET"
TITULAIRE D'UNE CARTE DE REIDENT 10 ANS
CDI SALAIRE NET COMPRIS ENTRE 2000 ET 2300 €
MAIS LE VERITABLE PROBLEME QUI SE POSE EST LE SUIVANT
DAS LE SITE INTERNET SERVICE PUBLIC,IL PRECICE QU'IL N Y A PAS DE CONDITIONS DE STAGE POUR LES PAYS OU LA FRANCE A EXERCE SA SOUVERAINITE(SEVICE MIS A JOUR OCTOBRE 2006) ET D'AUTRE LA LOI DE JUILLET 2006 DIT QU'IL FAUT RESIDER 5 ANS SUR LE TERRITOIR FRANCAIS AVANT DE FAIRE SA DEMADE DE NATURALISATION. ACTUELLEMENT JE SUIS UN PEU PERDUE CAR CELA FAIT JUSTE 4 ANS QUE JE SUIS EN FRANCE QU'EN PENSEZ VOUS
MERCI POUR VOTRE TTEMOIGNAGE
inas1958 [ MP ]
4 mars 2007 21:48
va diretement a la precture pour leur demander. u auras une réponse claire et nette
Abdullah1 [ MP ]
4 mars 2007 22:20
Bonjour Salamo Alaikom

Je suis naturalisé Français depuis environ 2 ans
Mon épouse est conjointe d'un français et mère de 3 enfants français, elle est en france depuis 3 ans elle a la carte de 10 ans.
Nous avons fait la demande de naturalisation pour elle il y a mainenant 16 mois. Lors de dépot du dossier le délai de 5 ans de residence en France n'était pas applicable compte tenu que son conjoint est devenu français. Le dossier est parti à REZE en Mai 2006. L'instruction du dossier en décembre 06, en janvier 2007 nous recevons une réponse négative: motif: n'a pas 5 ans en France. Or, lors de dépot du dossier la loi supprimait le délai de 5 ans pour le conjoint d'un naturalisé, mais la loi a changé le 25 juillet dernier et l'alinea supprimant le délai de 5 ans a été abrogé.

Nous avons fait un recours gracieux, en demandant de ne pas appliquer une rétroactivité de la loi sur sa demande déjà en cours depuis plusieurs mois et aussi pour le motif des attaches en france (mari et enfants français).

Nous avons reçu une lettre d'accusé de reception : voilà le contenu :
"J'accuse reception de votre lettre parvenu le ....
En labsence de réponse de ma part dans un délai de 2 mois à compter de la réception de votre recours gracieux, vous devrez considérer que j'ai rejeté implicitement votre recours à cette date
Cette décision de rejet peut être contestée devant le tribunal administratif de nantes dans le délai de recours contentieux de 2 mois"


En fait, il reste 3 semaines à l'éxpiration de délai pour considérer que le recours gracienx est rejeté

Qu'en pensez vous de recours contentieux dans ce cas ?
Merci pour vos témoignages et vos conseils!

Qu'ALLAH vous facilite tous vos démarches
Abdullah1 [ MP ]
4 mars 2007 22:31
La procedure de conjoint de francais est elle applicable si le conjoint est naturlisé après le mariage ? (lors du mariage il n'etait pas encore français)

Merci pour vos réponses
YASSIMA2007 [ MP ]
5 mars 2007 16:51
SALUT INAS1958
COMME TU LE DIT DEJA DANS MON DEPARTEMENT POUR AVOIR LA LISTE DES DOCS A FOURNIR IL FAUT FAIRE UNE demande becrite en precisant ta situation familiuale et professionnelle je pense que du fait qu'ils ont repondu en me donnant la liste des piece a fournir c'est que je pouvais deposer ma demande
si non dns le cas contraire ils ne devais pas me repondre
 
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