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casawii a écrit:Citation
nams82 a écrit:Citation
casawii a écrit:Citation
kribi a écrit:
Effectivement tu te trompes : en sachant qu'il y a eu 56 décrets en 2009, il faudrait 56 mois pour epuiser toutes ces cérémonies c'est-à-dire près de cinq ans...
Grosso modo les previsions pour paris c'est deux décrets par moi donc pour le décret 11 c'est autour de mai/juin. Pour les autres décrets, ça risque d'être perturbé par les vacances d'été mais je prévoie le décret 14 pour maximum aout.
"le decret 11 c'est autour de mai/juin" MDR
le mois de Mai sera pour le decret 4 et eventuellement quelques uns du decret 5,
pour le decret 11, il faudra attendre le mois d'Aout pour les plus chanceux ...
Je me suis renseigné auprès de la préfecture de Paris concernant les cérémonies pour le décret 13.
Ils m'ont dit que ça pourrai être en JUILLET.
d'apres mon experience, la pref de paris ne sait rien du tout, ils sont incapables d'estimer les délais,
car pour un decret donné, le ministere MAE n'envoie pas à la préf les dossiers de tous les naturalisés en meme temps, le rythme de la pref depend donc des receptions des dossiers (c'est le cas du decret 4),
il est impossible de dire de façon certaine 1 decret/mois ou 2 decrets/mois.
mais pour simplifier, si on calcule sur la base de 2 decrets par mois, ce qui est quasiment improbable, voila le resultat :
Mai : decrets 4 et 5
Juin : decrets 6 et 7
Juillet : decrets 8 et 9
Aout : decrets 10 et 11
Sep : decrets 12 et 13
..........
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alchimiste13 a écrit:
bonjour tout le monde
je rejoins cette discussion maintenant, avant j'étais sur "entre l'avis favorable et le JO". Je ferai partie du decret 17 qui va sortir dans 3 semaines.
d'après vos témoignages, je vois qu'on ne peut pas faire sa CNI ou passeport avant la cérémonie, du moins sur paris, je ne sais pas si c'est le cas sur Marseille....
Je pensais que la loi Besson a allégé les choses, je suis allé sur leur site internet, un extrait de naissance suffit, mais la réalité du terrain semble bien différente, hélas !
A+
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alchimiste13 a écrit:
bonsoir lilia
on a eu des AF à la même date (moi le 4 février) je suis étonné que tu n'apparaisse pas dans le décret 16 ou 17 !!
Je ne sais pas alchimiste peut-être que parce que moi j'ai reçu le projet d'acte civile a signé et le temps qu'il arrive chez eux, je crois que c'est ça qui a retardé mon decret peut-être
Et peut-être que j'aurai la surprise, j'ai essayé tout a l'heure de joindre reze comme tu m'a dis à 14 heure (mais ce qui parait ils travaillent pas le mercredi après midi).(
Je vais essayer de les appeler demain inchallah.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 31/03/10 21:45 par lilia11.
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lilia11 a écrit:Citation
alchimiste13 a écrit:
bonsoir lilia
on a eu des AF à la même date (moi le 4 février) je suis étonné que tu n'apparaisse pas dans le décret 16 ou 17 !!
Je ne sais pas alchimiste peut-être que parce que moi j'ai reçu le projet d'acte civile a signé et le temps qu'il arrive chez eux, je crois que c'est ça qui a retardé mon decret peut-être
Et peut-être que j'aurai la surprise, j'ai essayé tout a l'heure de joindre reze comme tu m'a dis à 14 heure (mais ce qui parait ils travaillent pas le mercredi après midi).
Je vais essayer de les appeler demain inchallah.
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casabparis75 a écrit:
bonjour le décret 15 est bien sorti aujourd'hui
Décret du 31 mars 2010 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l'allégeance française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
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alchimiste13 a écrit:
bonjour casabparis75
pour le moment nous n'avons pas encore croisé qlq'un qui se dit du décret 15 !!
A+
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casabparis75 a écrit:
bonjour le décret 15 est bien sorti aujourd'hui
Décret du 31 mars 2010 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l'allégeance française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
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alchimiste13 a écrit:
Bonjour lilia
qui ca , moi ? jamais !!!!!!!!
merci pour la remarque en tout cas
bon we
Bonjour Alchimiste, tu t'es pas trompé sur l'année de ton AF ?
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