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Naturalisation: La phase entre l'avis favorable et MAE
c
12 juin 2009 18:22
Merci Madingwa pour tes félicitations.

Je sais que le chemin est encore long !!!
au fait c'est quoi un scrutateur ?
l
12 juin 2009 18:33
C'est quelquin qui scrut.
Il scrut des trucs lors d' une election.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 12/06/09 18:35 par lilica.
a
12 juin 2009 23:53
salut tous le monde

felicitation pour ceux que leur nom sont apparu au journal officiel


j'ai une question ? est ce que le decret 26 est apparu ,ou c'est juste le decret 25 ????


merci d'avance pour vos reponse





AF 4 mai 2009

Decret 26
T
12 juin 2009 23:57
Non c'est juste le 25 il faut attendre ce week-end et scruter de temps en temps www.journal-officiel.gouv.fr
a
13 juin 2009 00:01
salut TAFNAB


merci pour ta reponse ,et bon continuationWelcome
Y
13 juin 2009 09:39
salut il y a peut être u n décret sorti aujourd'hui
a vous de me confirmer



113 Décret du 11 juin 2009 portant rectification de décrets de naturalisation, réintégration, libération des liens d'allégeance à l'égard de la France et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

114 Décret du 11 juin 2009 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

115 Décret du 11 juin 2009 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
Y
13 juin 2009 09:46
apparemment se n'est pas un nouveau décret qui est sorti
Y
13 juin 2009 09:48
a
13 juin 2009 22:44
salut a toute et tous
j suis salarier carte de 10ans en france dep 40ans
j env mon dosier a paris le 15.11.2008
reponse sous forme de convoc pour entretien le 15.01.2009
depuis plus rien
j apeler la persone qui suis mon dosier elle ma repondue que mon dossier est touj a paris en attente des
enquette obligatoire sa me parait long
esque quelqun a eu se genre de parcours
merci d avance
l
14 juin 2009 13:02
A Paris le delai semble vraiment tres long.
40 ans en France c'est enorme.
Tu doit re-appeler la prefecture, bombarde-les avec des coups de fil.
Ca doit marcher.
Bon courage.
a
14 juin 2009 17:14
salut lilica
j ai apeler la persone qui suis mon dosier elle ma repondue que mon dossier est touj a paris en attente des
enquette obligatoire
je pensse qu il faut patienter c tout
mais a l entretient l agent de la pref ma dit que dans mon cas l attente max serais 12 mois a compter de decembre 2008 le jour de la completude de mon dosier
J
14 juin 2009 17:47
42 Décret du 12 juin 2009 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier



bonjour
vous pensez pas que c'est un décret?
m
15 juin 2009 10:48
Bonjour a tt le monde,
j'ai envoyé un mail à REZE vendredi pr connaitre mon nro de decret, et ce matin j'ai reçu la réponse suivante: "...votre nom est inscrit dans un décret, actuellement à la signature du ministre."
sans me donner le nro du decret!

d'apres les connaisseurs, c koi le nro qu'est encours de signature? et il sort dans combien de temps?

Rappel:
Nro Reze 2008X70...
m
15 juin 2009 10:58
Citation
abdel75013 a écrit:
salut a toute et tous
j suis salarier carte de 10ans en france dep 40ans
j env mon dosier a paris le 15.11.2008
reponse sous forme de convoc pour entretien le 15.01.2009
depuis plus rien
j apeler la persone qui suis mon dosier elle ma repondue que mon dossier est toujours a paris en attente des
enquette obligatoire sa me parait long
esque quelqun a eu se genre de parcours
merci d avance


Si tu n'as pas de réponse de paris, c'est que ton dossier est complet. Comme ils ont beaucoup de dossiers à traiter, il faut compter entre 10 et 18 pour avoir une convocation (généralement 12 mois).
Ce qui est bizarre, c'est que t'as passé l'entretien rapidement (en 2 mois après le dépôt), mais je pense que cela n'empêche pas que le dossier soit classé par date.
Moi j'ai déposé mon dossier en octobre 2007 et j'ai eu un entretien un an après.
T
15 juin 2009 14:13
Citation
momobest a écrit:
Bonjour a tt le monde,
j'ai envoyé un mail à REZE vendredi pr connaitre mon nro de decret, et ce matin j'ai reçu la réponse suivante: "...votre nom est inscrit dans un décret, actuellement à la signature du ministre."
sans me donner le nro du decret!

d'apres les connaisseurs, c koi le nro qu'est encours de signature? et il sort dans combien de temps?

Rappel:
Nro Reze 2008X70...

Bonjour,
Le dernier décret sortie c'est le 25 donc celui qui est en signature est le 26 s'il n'est pas déjà sortie, scrute le site du JO pour voir si un décret de naturalisation est sortie et ceux à partir de demain.
Bon courage.
m
15 juin 2009 17:17
Citation
momobest a écrit:
Bonjour a tt le monde,
j'ai envoyé un mail à REZE vendredi pr connaitre mon nro de decret, et ce matin j'ai reçu la réponse suivante: "...votre nom est inscrit dans un décret, actuellement à la signature du ministre."
sans me donner le nro du decret!

d'apres les connaisseurs, c koi le nro qu'est encours de signature? et il sort dans combien de temps?

Rappel:
Nro Reze 2008X70...

A mon avis, S'il est en signature chez le ministre c'est qu'il s'agit du décret N°26
J'attends aussi ce décret pour voir si mon nom est y inscrit. Mon N° REZE 2008X71
N
15 juin 2009 21:34
Bonsoir à tous,

J'ai envoyé un mail à REZE hier pour avoir des informations sur l'état d'avancement de mon dossier, voilà ce que j'ai reçu :
____________________________________________________________________________
Madame, Monsieur,

La partie d'état civil de votre dossier est toujours en cours d'examen au ministère des affaires étrangères et européennes.

Veuillez agréez, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.

La cellule accueil
______________________________________________________________________________
N° REZE 2008X70XXX
AF par mail 27 avril 2009
g
16 juin 2009 07:23
Coucou tout le monde,

Après longue attente du décret 24 que j'ai acheté il y a deux semaines via le net, je l'ai enfin reçu hier, et quel plaisir de voir son nom inscrit parmi tant d'autres. J'attends maintenant le courrier de Reze pour l'annonce officiel du ministère après je verrai comment je pourrai obtenir les papiers rapidement.

Je vous souhaite à tous et à toutes une aussi belle parution.

Bonne journée
Entrée en France 1999 à 17 ans: scolarité + cycle supérieur 11-2007: dépôt de dossier à la préfecture de Lyon 01-2009: Avis fav 2008X042 05-2009: Decret N°24 08-2009: CNI en poche...finie la galère
B
16 juin 2009 15:35
Bonjour tout le monde,

Je débarque du forum 2009x pour attérir ici après avoir eu mon AF.pouvez vous me dire combien de tps d'attente est nécessaire entre l'annonce au tél de l'AF et la parution dans le JO ?

Merci par avance
a
16 juin 2009 20:23
salam,
J'attends avec patience le décret numéro 26.
J'aimerais savoir la périodicié de sortie des décrets? le temps en entre deux décret? sachant que ce décret en signature depuis deux semaine.

Merci à vous
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