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MARIAGE 2 MOIS AVANT LA NATURALISATION
H
8 mai 2015 12:28
Bonjour
svp je suis nouveau ici j'ai un petit probleme qui m'empeche de dormir
en fait j'ete etudiant et j ai déposé un dossier de naturalisation en décembre 2013
en janvier 2015 je me suis marié parceque je me suis dis c'est mort je ne serai pas naturaliser; mais en mars 2015 ma naturalisation est acceptée.
Je voudrai savoir si le retrait de naturalisation me concerne sachant que je me suis marie 2 MOIS AVANT LA NATURALISATION
JE VOUS PRIE DE M'aider
merci bq
9 mai 2015 00:11
Non t inquiète pas ,rien ne change pour toi tu auras ta nationalité,mais maintenant que tu es marié tu vas faire comment?
9 mai 2015 10:56
Ah c'est difficile mon ami c toi et ta chance maintenant parce que tu l'a pas déclaré au scec ou reze.

Bon courage l'ami.
9 mai 2015 11:04
Cc
Je comprend pas ta question qu'elle est le rapport entre ton mariage et ta naturalisation !!!...
Tu t'es marié bsahtek !!... C cool !..
De quoi tu te plein ?!.. Perplexe
9 mai 2015 11:18
Citation
Nadia2222 a écrit:
Cc
Je comprend pas ta question qu'elle est le rapport entre ton mariage et ta naturalisation !!!...
Tu t'es marié bsahtek !!... C cool !..
De quoi tu te plein ?!.. Perplexe

Ne pas déclarer son mariage est considéré comme une fraude et donc peut entraîner un retrait de la nationalité .
Lorsque le mariage est déclaré et que l'époux /se est hors de France , la demande est ajournée jusqu'à la venue du conjoint sur le sol français .
Voila pourquoi le posteur est inquiet .

Pour le posteur : tu peux passer entre l'émail du filet ou pas ; c'est toi et ta chance .



Modifié 1 fois. Dernière modification le 09/05/15 16:26 par jocondegilou.
[b]Ne vous disputez jamais avec un imbécile: il vous fera descendre à son niveau et gagnera par expérience !!![/b]
9 mai 2015 12:27
Salam,

Sachant que la procédure de naturalisation ne se clôture qu'au moment de la cérémonie au vu du code civil,

Sachant que l'état de réserve le droit de retirer la naturalisation dans un délai de 2 ans a compter de la parution aux Jo,

Ou dans un délai de 2 ans à partir de la connaissance d'une fraude,

Il est évident qu'a un moment donné vous aurez un retrait,

Soit au moment de la transcription de votre mariage,
Soit lorsque vous aurez des enfants,
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
a
9 mai 2015 15:51
les services adm vont s'en apercevoir si tu entames des démarches pour faire venir ta femme en France au moment de la transcription en vue de l'établissement du livret de famille
ils s'attachent à recouper les infos de plus en plus

la meilleure chose à faire est de divorcer et d'attendre les 2 ans durée pendant laquelle ils sont susceptibles de retirer la nationalité pour fraude ou omission
[center][color=#FF0099][i]" y ya el khak am ou khizoune "[/i][/color][/center]
9 mai 2015 17:47
Salam,

La solution du divorce, ne sert a rien du tout, cela ne fera qu'empirer les choses.

La solution la plus intelligente, serai d'aller à la préfecture, et expliquer la situation. Au pire le posteur, aura un retrait de la nationalité. Retrouve le titre de séjour qu'il avait avant, fait son regroupement familiale et redemande sa naturalisation quand son épouse sera en France.

Au moins il aura été honnête et ne sera pas accusé de fraude.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
H
9 mai 2015 22:51
MERCI bq Chers amis

En faite, j'ai déposé ma demande de naturalisation en tant qu’étudiant. donc à la fin de mes etudes on m'a donné une APS (autorisation provesoir de sejours).
franchement je ne sais plus quoi faire; surtout que mon mariage est enregistré au Maroc en moi de janvier 2 mois à peu prés avnt la naturalisation.
vous ne pensez pas que le décalage de 2 entre la naturalisation et le mariage ne soit pas interprété comme fraude,??
J'ai oublié de vous dire que j'ai déjà déposé une demande de passeport et de CNI sans attendre la cérémonie.
j'hesite à consulter un avaocat specialisé en droit des etrangers
merci bq mes amis
H
9 mai 2015 22:56
je pense aussi partir au Canada et faire venir ma femme labas ca sera la solution pour moi tant que ma carte de résident permanant est encore valable
10 mai 2015 10:20
A ok je savait pas ts sa lol merci pour ton éclaircissements thumbs up
H
10 mai 2015 11:09
MERCI bq Chers amis

En faite, j'ai déposé ma demande de naturalisation en tant qu’étudiant. donc à la fin de mes etudes on m'a donné une APS (autorisation provesoir de sejours).
franchement je ne sais plus quoi faire; surtout que mon mariage est enregistré au Maroc en moi de janvier 2 mois à peu prés avnt la naturalisation.
vous ne pensez pas que le décalage de 2 entre la naturalisation et le mariage ne soit pas interprété comme fraude,??
J'ai oublié de vous dire que j'ai déjà déposé une demande de passeport et de CNI sans attendre la cérémonie.
j'hesite à consulter un avaocat specialisé en droit des etrangers
merci bq mes amis
10 mai 2015 11:58
Comme c'est au Maroc



Modifié 1 fois. Dernière modification le 10/05/15 16:21 par mao200.
10 mai 2015 12:54
Salam,

C'est bien les conseils, comment gruger.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
H
10 mai 2015 13:34
je avoue que jene sais plus quoi faire, je me dis que le décalge de 2 mois c'est rien. m'acuser de fraude serait comme meme flagrant
par conte j'ai oublié de vous dire que c'est ma deuxiemme demande de naturalisation; j ete deja ajourné en 2009
pour mon 2eme dossier je l'ai déposé en decembre 2013. c'est bq sa trainé longtemps. je me suis dis queje ne l 'aurai pas donc je suis parti au blad pour me marier en janvier. ET SURTIUS QUE JE N'avait pas de titre de sejour réseident ( un simple recpissé de APS AUTORISATION DE SEJOUR PROVISOIRE
DONC JE ME DIS QUE LE FAIT D ETRE ETUDAINT CHANGE UN PEU LES CHOSE!!! qui ce que vous en dites ???
H
14 mai 2015 17:12
bonjour mes amis
je voudrais savoir qu'il est le délais pour signaler tt changement de situation?

sachant que moi je me suis marié un mois et demi a peu près avant le decret et ce que ce décalage d'un moi et demi peut me sauver du retrait de nationalité
merci chers amis
S
14 mai 2015 19:36
Bonjour,

Tant que vous n'avez pas la notification que vous êtes naturalisée, vous n'etes pas française. Donc tout changement intervenant dans votre situation personnelle (mariage, naissance, domicile) et professionnelle doit est transmis à votre gestionnaire de la préfecture....

Même, s'il reste une journée ca ne changera rien.... votre mariage avec un étranger survenant avant votre naturaliation plombe votre dossier....

Il n'y a pas de delais indiqué pour signaler tout changement de situation....

Vous concernant, vous avez declaré etre :
- célibataire
- domicilié en france
- statut étudiant

Sauf que ces informations ne sont pas exactes au moment de la publication au JO : il sera considéré que votre naturalisation a été obtenue par mensonge ou fraude, votre decret de naturalisation vous sera retiré, ce dans un délai de deux ans à compter de la découverte de la fraude.

Faire appel à un avocat spécialisé ne servira à rien, car dans votre cas il n'y a aucun recours pouvant changer la decison du Premier Ministre.

Vous avez declaré lors ue dépôt de dossier que vous êtiez célibataire sans enfant, votre situation a changée depuis plus de 6 mois et vous ne l'avez pas signaler. De plus votre assimilation de la langue francaise joue en votre défaveur, vous ne pouvais pas vous méprendre sur la portée des déclarations sur l'honneur que vous avez signé en déposant votre demande de naturalisation et l'existence du formulaire de changement de situation.

Je regrette, je sais bien que ce n'est pas ce que vous vouliez entendre, mais malheureusement c'est la réalité... Vous serez déchue de votre nationalité.

Vous serez dans l'obligation de faire une nouvelle demande de naturalisation par décret en teant compte de nouvelle situation.

Cordialement
14 mai 2015 21:21
Ce qui m'étonne c'est d' être naturalisée sous statut étudiant.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
H
14 mai 2015 22:32
MERCI CHERS AMI
H
14 mai 2015 23:00
JE PRÉCISE QUE mon passeport français est en cours;
vu qu il n'y a pas d'issu, je préfere rendre le passport et rentrée chez moi au Maroc au lieu d'attdendre 2 ANS DE TORTURE EN FINISSANT COMME MEME PAR PAERDRE LA NATIONALITE.
C'est elmaktoub ( 9ADRA ALLAH WA MACHAA FA3AL)
merci chers amis
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