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mariage apres une OQTF
h
27 octobre 2008 21:18
bonjour,voilà je suis un étudiant marocain résidant à montpellier j'ai eu il y a huit mois une obligation de quitter le territoire français après une demande de renouvellement de mon titre de séjour ...bref maintenant
je me suis marié avec une française et je voudrais savoir quelles démarches je dois faire.
je vous remercie d'avance
b
28 octobre 2008 10:48
tu prends ton livret de famille, et tu cours à la préfecture pour faire pour faire une demande de titre de séjour vie privée et familiale ...Je pense qu'en tant que conjoint de français, ils peuvent pas te demander de quitter le territoire.
Je connais un algérien qui était sans papiers (il est entré en France de façon régulière, mais aprés expiration de son visa il est resté 2 ans sans papiers) , et après s'est marié avec une française, il a eu ses papiers sans problème...

Pour avoir plus d'informations, essaie de contacter des associations tel que :La CIMADE

Bonne chance!!



Modifié 1 fois. Dernière modification le 28/10/08 10:53 par bn_adem.
p
28 octobre 2008 14:35
bonjour il faut aller a la prefecture et puisque tu etais etudiant et tu es vennu en france en situation regulière tu as rien a craindre ils vont te donnet tes papiers inchalah bon courage
h
28 octobre 2008 16:48
salam,je vous remercie bcp pour vos réponses,je me suis marié au mois d'aout dernier donc ca fais pas longtemps est ce que cela peut jouer contre moi ?j'ai pris un avocat et il m'as dis c'est pas parceque je me suis marié qu'ils vont m'acceuillir les bras ouverts!! en plus il m'as parlé d'une nouvelle loi qui dis qu'il faut attendre 3 ans !! pour faire une demande de titre de séjour!! et il m'a dis de deposer un dossier etudiant avec le fait nouveau, en l'occurence le mariage ,pour provoquer une autre OQTF pour pouvoir faire un recours au tribunal administratif car le delai a expiré pour le faire pour la premiere OQTF,une fois je depose le dossier etudiant lui il fait une lettre à la prefecture pour expliquer tout mon parcours scolaire, la difficulté de mes etudes(expertise comptable) et le fait nouveau(le mariage)...en gros une lettre pour appuyer mon dossier!!
j'avoue que je suis perdu entre toutes ces demarches en plus de ca je continue mes etudes par correspondance...
veuillez m'eclaircir tout cela SVP car ca commence à me taper sur le systeme
merci d'avance
k
28 octobre 2008 17:27
salam

tu es encore etudiant ou tu travailles,
vous vous croyez libre, mais formatés depuis l'école
h
28 octobre 2008 17:35
je ne travaille pas je suis etudiant tjr par correspondance
b
28 octobre 2008 18:12
3ans pour faire une demande de titre de sejour?!!!!je pense que ton avocat doit aller se renseigner....
oui, il faut trois ans de vie commune avec le conjoint français pour avoir de titre de séjour de 10 ans, mais avant, ils donnent une carte de 1 an renouvelable(mention vie privée et familiale)
h
28 octobre 2008 18:25
donc il cherche juste à me gratter un maximun d'argent!!merci khouya
ntwakal 3ala allah et je vais retirer ce dossir(vie privée et famille) alors
merci bcp
n
27 février 2009 03:01
Bonsoir mon frere
peut tu me tenir au courant de ta situation....
merci beaucoup
r
27 février 2009 06:50
slts herman

tu ne resque absolument pas d'avoir un oqtf si tu dépose une demande en tant que conjoint de francais(rentrer régulierement sur le sol francais)

cependant il faut attendre 6mois entre le jour du mariage et le dépot de demande de titre de sejour
ce n'est pas fini tu doit déposer une demande de visa D(long séjour) à la préfécture c'est l'avantage qu'on en rentre régulierement en france
entre temps la péfécture te délivre un récipécé qui n'autrise pas de travailler jusqu'au obtention de visa
voila ce que j'ai trouver qui confirme

si l'entrée en France a été régulière et si la communauté de vie est effective depuis au moins six mois, la demande de visa long séjour doit se faire au guichet de la préfecture et non au consulat. L'avantage est ainsi d'éviter des séparations trop longues car il arrive que les autorités consulaires prennent plusieurs semaines, plusieurs mois, avant de délivrer le visa long séjour (visa de retour de l'étranger pour rejoindre sa femme ou son mari français en France).

Au sujet de la durée de six mois, beaucoup de choses vraies et fausses ont été dites. Nous avions déjà rappelé sur notre blog que cette durée de six mois n'est pas obligatoirement à calculer depuis la date de mariage. Ainsi la communauté de vie peut très bien être revendiquée pour une période antérieure au mariage ou bien pour une période à cheval sur le mariage.

Le Conseil d'Etat, plus haute juridiction administrative en France, vient de le confirmer.

Selon le Conseil d'État la durée de vie commune de six mois prévue à l'article L. 212-2-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile s'apprécie « quelle que soit la date du mariage ». Ainsi, s'il est entré régulièrement en France, l'étranger qui a épousé une ressortissante française peut présenter sa demande de visa de long séjour au préfet dès lors qu'il justifie d'une vie commune d'au moins six mois avec cette personne. Il est peu important que ces six mois se soient écoulés avant ou après le mariage.
S
27 février 2009 13:22
Bjr Hernan,
Un conseil va le plus vite possible à la préfecture pour régulariser ta situation, n'oubli pas qu'avec la nouvelle loi du 1er dec 2008 tu devra passer le test de français et la visite médicale, si tu es en situation irrégulière, la date de ta carte de séjour étant dépassée, même marié, ils peuvent te demander d'aller faire les tests dans ton pays et y obtenir un visa long séjour, ça peut prendre 2 mois 1/2
Mais va prendre tes renseignements à la Préfecture c URGENT
Bonne chance
Le mari de Suzie
n
4 mars 2009 01:18
fai attention la validité la validité de l oqtf est d'un an alors attends!!sinon a la prefecture tu risque d'etre arreter
n
4 mars 2009 01:19
fai attention la validité de l oqtf est d'un an alors attends!!sinon a la prefecture tu risque d'etre arreter...
l
4 mars 2009 18:41
oui neige06110 a raison on a ete dans la meme situation avec mon mari on s'est rendue a la prefecture avec notre avocate parceque tout seul ils peuvent t'embarquer et justement ils nous ont dit qu'on etait fou de venir a la prefecture et qu'ils pouvaient rien pour nous et c'est comme ca que mon mari s'est retrouve a passer ce fameux test des valeurs de la republique au maroc pour avoir un nouveau visa...
h
9 septembre 2009 18:57
salam alikoum mabrouk ramadan
voila je suis de retour apres une longue absence..merci pour vos reponses,donc la procedure c'est ce que ROSSANA a expliqué,apres six mois de mariage et avec divers preuves de vie commune j'ai deposé mon dossier à la prefecture en fevrier2009,en mai j'ai eu une autorisation de séjour de deux moix qui a expiré en juillet et depuis RIEN! j'ai contacté à plusieurs reprises la prefecture et on m'a dis que le dossier est en instruction au consulat francais au maroc,mais personne n'as pu me dire combien de temps ca va prendre ni est ce que je dois contacter le consulat pour faire bouger les choses...
j'espere que quelqu'un pourra m'clairer un peu la situation
f
9 septembre 2009 19:25
normalement ça dure 18 mois c sa s ki ma di la femme a la prefecture
l
9 septembre 2009 22:08
pas du tout si tu as fait une demande de visa aupres de la prefecture apres 6 mois de vie commune et que depuis juillet ton autorisation est expiré, je pense que c est un rejet implicite donc contact association ou avocat pour contester aupres de la commission des recours a NAntes puis aupres du tribunal administartif mais la prefecture ne t a rien envoyé? peut etre que c est en cours parce qu en principe si ton APS st expiré et qu il ne ton rien donné au moment ou tu est retourné a la prefecture c est que ce n est pas forcemment bon signe...

Tu est entré en france avec un visa?
h
11 septembre 2009 15:04
salam alikoum
enfin! j'ai recu mon recepissé hier, c'est le soulagement!hamdoulah,donc j'ai compté ca pris 6mois sans compter les six mois de vie commune.je vous remercie tous pour vos reponses et je vous souhaite une bonne continuation allah issahel 3la aljami3.
je serai pas loin si quelqu'un a besoin d'informations.
r
11 septembre 2009 16:40
félicitation tres contente pour vous
h
11 septembre 2009 20:05
merci bcp rossana c tres sympa de ta part
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