- - - I M P O R T A N T - - - - CE MESSAGE N'EST PAS UNE REPONSE A VOTRE DEMANDE, MAIS UN ACCUSE DE RECEPTION DE VOTRE COURRIER ELECTRONIQUE. Votre message a bien été réceptionné par le Bureau des transcriptions pour le Maghreb du Service central d'état civil à Nantes. Il y sera répondu dans un délai d'environ DIX jours ouvrables (jours travaillés). NOUS VOUS INVITONS A NE PAS MULTIPLIER VOS DEMANDES, AFIN DE NE PAS SATURER CETTE BOITE A LETTRES ELECTRONIQUE. Pour les raisons énumérés ci-dessous, IL NE SERA PAS RÉPONDU aux demandes suivantes : - confirmation de réception d'un dossier (voir 1.) ; - suivi du traitement d'un dossier de mariage avec CCAM reçu depuis moins de deux mois et toujours en cours d'instruction ou en fin de procédure. (voir 2) - suivi du traitement d'un dossier de mariage sans CCAM expédiés depuis moins de six mois et toujours en cours d'instruction (voir 3.). 1.- Un accusé de réception est systématiquement expédié aux usagers, par courrier, lors de l'enregistrement informatique de leur dossier (en règle générale, pour la France métropolitaine, de deux à trois semaines après leur envoi par voie postale). 2.- Les demandes de transcription d'acte de mariage avec certificat de capacité à mariage (CCAM) sont traitées dans des délais raisonnables. 3.- Les dossiers sans CCAM ne font, par contre, pas l'objet d'un traitement prioritaire.
Mariage fait le 27 septembre 2014 Dépôt de transcription le 15 novembre 2014 Reçu n° dossier aprés n mails envoyés !!!!!!!!!!!!! Dans le émail on me disait qu'il y a énormément de dossier à traiter donc c trés long!!! Aujourdhui toujours pas de réponse !!!! Ca va faire 6 mois !
Quelqu'un a t il déja attendu aussi longtemps ? Et est ce normal ce délai? Est il possible que je m'adresse à ma mairie pour avoir plus de renseignements?
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