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Droit Marocain ou Droit Français
dowda [ MP ]
23 juillet 2004 11:28
Salam Malikoum,

Je me posais une question quant au Droit marocain...
J'ai la double nationalité franco-marocaine et je connais bien le Droit français normal mais pas le droit marocain..;
Alors ma question est si on se marie et qu'on continue à vivre en france qu'est ce qui se passe en cas de divorce ?les enfants ?
Et les droits de succession ?

Ah oui si ton mari (inchallah ) est de nationalité marocaine comt s'applique le droit ?

Merci pour vos réponses
Bonne journée
attar [ MP ]
23 juillet 2004 11:34
En France le droit Marocain s'applique qlqsoit la Nationalité et a tout les biens sur le territoire Francais, meme pour les sans papiers.

Si vous etes au Maroc ou que qlq biens sont au Maroc, c'est le droit Marocain qui s'y appliquera.
dowda [ MP ]
23 juillet 2004 11:38
Merci pour ta réponse
Mais ta réponse n'est pas très clair, prenons un exemple concret le divorce
logiquement je ferais appel à la justice française.....puisque je suis en France....
attar [ MP ]
23 juillet 2004 11:39
C'esr exact, donc c'est le droit Francais
dowda [ MP ]
23 juillet 2004 12:10
C'est le droit français mais si mon mari est marocain il peut faire appel à une justice marocaine pour casser une décision française ?
dowda [ MP ]
23 juillet 2004 12:11
Eh tu sais jsuis célibataire viviant trankil avec mes parents et jme pose ce type de kestions ....
Bref mieux vaut prévenir que guérir n'est ce pas ?
Bass [ MP ]
23 juillet 2004 12:39
Salam aalikoum dowda

tu es celibataire, et tu penses au mariage??

c'est comme si tu cherchais du boulot, et que tu te renseignais sur les indémnité en cas de démission

Je pense que tu y penses de trop, et cela pollura ton esprit plus qu'autre chose.
Car une fois mariée, a chaque dispute tu y penseras, et surtout, pris par la colere, tu riskerais de menacer ton mari de divorceSad SmileySad Smiley

Le mariage, c'est pas un CDD Winking smiley

[b]Plus rien ne m'étonne[/b]
attar [ MP ]
23 juillet 2004 12:53
Bass a raison. c'est comme celui qui a crevé un pneu devant le pompiste, et qui se demande le type de réponse qu'il aura si il allait demander le "CRIK", a force de se faire des films, il est allé voir le pompiste et lui a dit:

Tu sais, a propos du crik, tu te le met la ou je pense.

Bref, pour revenir a la loi, comme j'avais dit, meme si le mari est chinois, c'est la loi Francaise qui s'applique, meme s'il se sauve au pays.
Bass [ MP ]
23 juillet 2004 12:59
Attar je m'y connais pas trop en divorce

mais il me semble que pour un mariage avec un marocain, il faut d'une presenter son divorce en france et de 2 le presenter au maroc, et les accord ne sont pas synchone, souvent le plus difficile c'est d'obtenir celui du maroc (administration moins performante??)
mais bon je ne souhaite pas faire peur a Dowda
le mieux ma soeur, c'est de vivre heureux inchallah tout la vie pour le meilleur et pour le pire Winking smiley

[b]Plus rien ne m'étonne[/b]
attar [ MP ]
23 juillet 2004 13:12
Cher Bass,

A ma connaissance, depuis les accords France-Maroc, Qd le divorce a lieu en France, il suffit d'aller le transcrire au consulat et presenter le tout a la moukata3a au Maroc.
L'inverse est aussi vrai. C'est le 1er depot de demande de divorce qui prévaut. En d'autres termes, si le mari, dans ce cas est le premier a déposer la demande au Maroc , alors le jugement s'appliquera sur la loi Marocaine.
Il faut savoir aussi q le droit Marocain a évolué et est plus a l'avantage de la femme depuis qlq mois.

En bref, il ne peut y avoir double jugement et en consequences double peine.
dowda [ MP ]
23 juillet 2004 13:54
Merci pour vos réponses cher frères
Non je ne pense pas que je menacerais mon futur mari de divorce...
Mais faut kj'arrête de me poser trop de kestions....
Mais à force de lire les posts de Yabiladi y'a de koi desfois flipper....

Bon après-midi



Message edité (23-07-04 13:56)
Bass [ MP ]
23 juillet 2004 14:03
Salam aalikoum

peur de koi?
De ta vie futur?(
Tu te poses trop de question, laisse faire les choses
(j'ai du mal a croire que c'est moi qui dit ça:p)

[b]Plus rien ne m'étonne[/b]
attar [ MP ]
23 juillet 2004 17:58
Pourquoi Bass, t'as eu des surprises aussi????
Bass [ MP ]
23 juillet 2004 19:40
disons que fut un tps j'avais moi aussi peur du divorce

mais hamdoullah, c'est du passéWinking smiley

[b]Plus rien ne m'étonne[/b]
 
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