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divorce dans la quatrieme année de mariage
c
26 septembre 2010 13:04
salam

je viens ici parce que j ai trouver que vous aider bcp a donner des conseils et des informations .....et c est pour ça j expose mon probleme a vous en esperant reçevoir une reponse inch allah

je suis marié avec une française et ça fait 3 ans que je suis marié la j ai demandé la carte de 10 ans mais celle ci me menace qu elle allait demander le divorce ......alors que je vais avoir ma carte de resident la question que je vous pose : est ce que si c est elle qui demande le divorce alors que je viens d obtenir la carte de resident la prefecture pourrait elle me l enlever ???
dans la loi normalement si on divorce dans la 4 eme année de mariage la prefecture pourrait enlever la carte de resident a l etranger . c est vrai ou pas ?? svp aidez moi , expliquez moi , et en plus j ai un RDV le 29 septembre a la pref pour un entretien pour procés verbal d assimilation ....je suis perdu

allah ijazikoum bihkeir
i
26 septembre 2010 14:06
Bonjour,
Le divorce passe par le tribunal et selon les cas, ça varie entre 6 mois et 2 ans. Donc la préfecture n'a pas connaissance de ton statut marital.
Le seul problème qui peut avoir, c'est la présence de l'épouse est elle obligatoire dans l'une des démarches pour obtenir ta carte de 10 ans (PV d'assimilation ou autre)?

Personnellement, j'ai divorcé aussi la 4ème année, par contre j'avais déjà ma carte de 10 ans (je l'est faite à la 3ème année).
En même temps que mon divorce j'ai demandé ma nationalité (par décret) que j'ai eu en 4 mois. Le fait que je sois en cours de divorce n'a eu aucun effet sur mon dossier, ils m'ont simplement demandé une attestation selon laquelle je suis en procédure de divorce, ensuite le MAE m'a appelé pour lui faxé la décision du juge pour le prononcement du divorce.
z
26 septembre 2010 14:59
Bonjour,

Pourquoi tant divorce entre française et étranger en plus toujours pile poile après soit l obtention de la carte de 10ans ou la naturalisation?

Pour Iamspacy, pour ta naturalisation par décret, cela veut dire qu'ils se basent sur ta situation professionnelle donc attache professionnelle en France, tu as dû être en CDI depuis plusieurs années? de plus, tu ne leurs as pas caché ta situation familiale, donc tu n es pas un menteur. Tu as dû aussi avoir un logement ect.. Tu es en France depuis 5ans voir plus? Je pense même que tu es venu avec un visa étudiant?

Bref, j'ai entendu aussi qu'on pouvait retirer la carte de 10ans, de quoi t accuse t elle?
Et si elle ne t aime plus et qu'elle ne vit plus avec toi elle n'a aucune obligation à te renouveler la carte, en plus, ça serait une fausse déclaration.
z
26 septembre 2010 15:04
Re salut,

Mon futur ex mari m'a dit de l'aider pour avoir sa carte de 10ans, en février 2011, là il a la carte vpf expirée depuis plus d 'un mois.

Il me dit qu'après cela, le divorce sera rapide, qu'il acceptera de divorcer.

Donc en fait, il m a raconté des conneries, en février 2011, cela fera 3ans qu on est marié sur papier, car il n'a jamais cherché une vraie vie couple et un emploi, et selon lui après cette date donc après la demande de carte de 10ans voir l'obtention, on demande le divorce et hop il ne vas pas avoir de probleme?

D'après lui, on n a pas le droit de retirer un titre de séjour déjà délivrée.
z
26 septembre 2010 15:12
le titre de séjour peut vous être retiré, c'est-à-dire que l'Administration décide en fonction des circonstances, dans les cas suivants]

* si vous êtes étudiant et si vous avez dépassé la limite de 60% de la durée de travail annuelle
* si vous êtes conjoint d'un étranger admis au titre du regroupement familial, auquel un titre de séjour a été délivré, en cas de rupture de la vie commune pendant les 3 ans qui suivent sa délivrance (divorce ou séparation). Le retrait est exclu en cas de décès du conjoint, ou si le couple a eu des enfants ou si la séparation est dûe à des violences conjugales.
* si vous êtes conjoint de français, en cas de rupture de la vie familiale dans les 4 ans qui suivent le mariage. Le retrait est exclu si le couple a eu des enfants ou si la séparation est dûe à des violences conjugales.
* si vous avez fait venir votre conjoint ou vos enfants en dehors de la procédure de regroupement familial. Toutefois, vous pourrez conserver votre titre de séjour si vous pouvez justifier d'une grande ancienneté de présence ou de liens familiaux en France.
* si vous avez employé un étranger dépourvu d'autorisation de travail.
* si vous êtes passible de poursuites pénales pour des infractions très graves
* si le titre de séjour a été obtenu par fraude : par exemple, sur présentation d'un document falsifié, mariage blanc, exercice d'une activité professionnelle autre que celle autorisée pour le titulaire d'un titre "scientifique", ...
i
26 septembre 2010 20:17
salut,
effectivement, j'ai un CDI depuis 4 ans, et ça fait 10 ans que je suis en france.
je m'étais marié avec une francaise quand j'était étudiant.
j'avais eu ma carte de résidant au 2ème renouvèlement au lieu du 3ème,car j'étais ingénieur en CDI.
2 ans après, on a divorcé. j'avais déposé ma demande de naturalisation, en même temps que mon divorce.
z
26 septembre 2010 21:42
Salut,

Ok au moins toi tu es un bosseur!

mon futur ex mari est diplômé depuis 2002, ingénieur en informatique, il est en France de 1996, quand je l'ai rencontré en mai 2007, il m'a pas parlé de sa situation, je pensais qu'il bossait et qu'il était français ou du moins marocain avec papier.

Bref, je me suis posais des questions, car je le voyais galéré, je crois qu'il circulait avec une carte invalide, une carte étudiant.

Bref, je me suis mariée de façon simple et avec 3personnes en février 2008.

Avant la mairie, il m a bien fait comprendre que le fait de ne pas avoir de titre de séjour lui permettant de bosser le bloquer, bref, il s est marié avec un récépissé de carte de séjour étudiant, il a payé l inscription à l école alors qu'il n y allait jamais, c moi ki lui a payé.

Bref, il a eu sa carte vpf, et n'a jamais cherché à bosser. Il a demandé la naturalisation par décret en 2009 je crois, ou fin 2008, bref, réponse ajournement car pas d'attaches professionnelles.

Il m'a fait galéré ne veut pas bosser , comment veux tu trouver un logement et m'assurer une vie stable, je lui ai fait confiance et je cherche du boulot mais j'aurai pas pu bosser pour lui alors qu'on vient de se marier.

Tu en pense quoi? J'ai demandé le divorce, à l amiable il y a quelques jours, il a refusé, donc on fera pour faute.

Il est de Paris à la base, moi du Nord, depuis la mairie, il n a jamais quitté le nord alors qu'il devait aller sur Paris ou Creil pour cherché du taf et un logement, il a la possibilité de se loger chez un pote, mais il n'a jamais rien fait!!
i
26 septembre 2010 22:04
Salut,
De toute façon, tant qu'il ne travaille pas, il ne pourra pas avoir sa nationalité (ni par mariage car il n'y a plus de vie commune, ni par decret car au chomage).

il pourra peut être s'inscrire dans une école et avoir un statut étudiant, mais il ne pourra pas faire cela indéfiniment. En plus pour passer vers un autre statut que vpf, il faudra qu'il prouve qu'il est en instance de divorce.
par contre s'il veut refaire sa carte avec un statut vpf, il faudra ta présence, et si tu refuses d'y aller, il ne pourra rien faire

enfin, concernant le divorce pour faute (c'est long et donc c'est cher), je ne suis pas avocat, mais il faut avoir de bon argument (maltraitance...), sinon il faudra attendre 2 ans de séparation, et faire une demande de divorce pour interruption de vie commune.
z
26 septembre 2010 22:20
Ok mais comment déclarer la séparation pour que le divorce soit automatique au bout de 2ANS? Comment prouver les 2ans d'interruption de vie commune? J'ai déclaré à la préfecture déjà que depuis début 2010, je suispas avec, en fait, j'ai jamais vraiment vécu avec, sauf en 2008 mais quelques mois car j'attendais qu'il trouve un vrai logement et un emploi.

Il m' a manipulé, tjrs du mensonge dans les papiers.

Il peut refaire sa vie et avoir une autre carte vpf en étant en instance de divorce?
z
26 septembre 2010 22:24
Re,

J'ai l aide juridictionnelle, lui son frère va lui payer un avocat, et puisque mon mari est en situation irrégulière il n aura pas l' aide.

Mes arguments sont qu il s est marié pour avoir les papiers, tu sais, j'ai remarqué qu'il ne cherche pas à se stabiliser par le boulot, et qu'il veut vivre du RSA, et donc qu'il faisait comme il veut. Là il a même essayé de m acheter pour sa carte.

En plus, à chaque fois que sa carte arrive à expiration ex. en 2009 il est motivé pour louer n importe quoi alors qu'il n a pas de revenu, c'est surtout ses potes qu il le lui loue sans demander fiche de paie.
z
26 septembre 2010 22:29
Mon problème c'est que n'ayant jamais vraiment vécu avec lui, j'ai jamais vraiment quitter le domicile conjugal, car normalement une main courante est faite, ce qui prouve à la séparation.

Je sais pas à partir de quand, la séparation a débuté.

En tout cas, j'ai plus les docs caf, sécu en commun avec lui.
a
28 septembre 2010 15:01
salam tous le monde

c est tjr la meme galere c me fait mal au coeur walah stress de travail stress de vie stress a la maison allah yastar w safi bon courage a vous tous ,
pour aicha ma cousine a fait un divorce apres 2 ans de separation avec son ex , le juge a demander des quittances de loyer a son nom toute seule contrat de travail impots tous ces documments datees de 2 ans bien sur . tkt c est tros facile apres t as rien a faire apart demander l aide judic contacter l avocat que l tribunal va te donner et suivre les demarches ,allah ywaf9ak a khti.
pour chelu attends d avoir t carte de 10 ans avant et nchallah ykon khir

un bjr a iam
salam 3alikom
z
28 septembre 2010 18:04
Salut AMAL,

Justement comment prouver les 2ans de séparations?
Tu sais moi j'ai pas vraiment vécu avec lui, sauf sur papier, je sais que début 2010, j'ai séparé mon nom avec le sien sur la caf, sécu, mon contrat de location car je viens de louer seule un studio.

En fait, ta soeur n'a pas vraiment fait une demande de divorce directement, quelle démarche elle a fait? comment elle a fait pour supporter 2ANS?
Car déjà si elle a quitté le domicile conjugal, le mari aurait pu le signaler et l 'attaquer sur ça.

C pas une séparation de corps qu'elle a fait? mais c comme le divorce faut prendre un avocat?

J'ai l'aide juridictionnelle et l'avocate déjà. Mais moi j'ai demandé le divorce à l amiable, mon avocate lui a fixé un rdv, il n y est pas allé, donc on passe au divorce pour faute et il faut des preuves, mais elle m'a dit on pourra tjrs retourner vers l amiable s il accepte.

En vrai , j'ai vécu avec lui 6mois, en suite, sur papiers au total 10mois. Donc moi je me réfère à la séparation sur papier.
z
28 septembre 2010 18:08
Re salut,

Tu sais une séparation ou divorce n'est pas facile avec une personne en situation irréguliere car il te harcele de revenir avec lui et moi ça m énerve.

En plus, tout est de ma faute comme il dit. Il menace meme de contacter mon père (j'ai 30ans quand meme) et de lui dire que je lui ai créé des problèmes.lol.
z
28 septembre 2010 22:25
Salut,

Il n'aura pas sa carte de 10ans car elle doit l accompagner et vue leurs relations, je pense pas qu elle ira puisque plus de vie commune;
c
29 septembre 2010 08:45
salam

merci d avoir repondu pour aicha je crois que ton mari a la chance d avoir trouver une femme marocaine comme toi et il ne veut pas avancer je ne comprends pas pour quoi ???? de plus moi j ai deja été dans le nord afin de trouver une tachelhite mais elle refuse de faire leur vie avec moi et c est pour ça que je suis obligé d avoir recours a une gawria qui a deja 3 filles et en plus elle ne veut pas se convertir ....j en ai marre mais que voulez vous !!!!!!on est obligé
pour toi soeur aicha c est dans tes droits de le denoncer un mec qui a des papiers et qui ne veut pas travailler autant qu il retourne au bled .....comment veux tu que les français de deviennet pas racistes quand ils voient des nouveaux arrivés profiter du systeme français ???? tu verra dans l avenir la galere qui va te faire ???
je te souhaite bon courage

salam oualikoum
z
29 septembre 2010 11:58
Salut,

Tu sais chleuhdu79100, tu as une façon de parler mariage, moi j'aime pas qu on vienne toquer à ma porte pour me demander en mariage, alors que je n'ai invité personne. Y en a qui le font mais quand il y a des problèmes, c'est toute la famille qui s en mele.

Moi j'avais des sentiments pour lui, il est en France depuis1996, et diplômé, mais ce qui me semble illogique c'est qu 'en effet il profite du système alors qu'il a un diplôme.

Je trouve que tu parle mal de ta femme, c'est pas un objet, tu vois comment tu es, tu parle obligé d avoir recours, j'espère qu'elle sait ce que tu pense d elle?

Tu sais y a des types biens aussi, et c pas pour ça qu ils me plaisent physiquement, peut etre que mon mari m'aime comme une copine, et ça je l'ai remarqué, en tout cas, j'ai jamais pensé qu'il se mariait avec moi pour les papiers. Mais il n'est pas investi dans la vie de mariage, on n a jamais vraiment débuter une vraie vie de couple. Sache que je ne me sens pas marocaine, je le serais il serait en train de regretter de s'être marié avec moi, car la marocaine, elle vas tout faire pour faire expulser son mari meme si ce n'est pas elle qui l'a fait entrer en France. Moi je suis née en France, et je suis française d'origine berbere, et j'ai donc attaché à certaines traditions liées au mariage, j'aime bien faire les choses dans l'ordre, pour lui qui se dit pratiquant musulman(mon oeil), il peut coucher sans avoir faire le mariage religieux, ce qui me semble vraiment suspect!
c
1 octobre 2010 15:40
salam

et ben moi aussi je suis un pur chelh d agadir ma valeur de mes traditions j y tiens mais que veut tu on peu pas refaire le monde.....
au faite j ai fait mon proces verbal et j attends la reponse inch allah
w
1 octobre 2010 16:00
non cher ami , si t'as eu ta carte de 10 ans en 2 eme renouvellement , ce n'est pas parceque t'es ingenieur mais c'etait l'ancienne loi !
e
2 octobre 2010 12:58
Citation
chleuhdu79100 a écrit:
salam

merci d avoir repondu pour aicha je crois que ton mari a la chance d avoir trouver une femme marocaine comme toi et il ne veut pas avancer je ne comprends pas pour quoi ???? de plus moi j ai deja été dans le nord afin de trouver une tachelhite mais elle refuse de faire leur vie avec moi et c est pour ça que je suis obligé d avoir recours a une gawria qui a deja 3 filles et en plus elle ne veut pas se convertir ....j en ai marre mais que voulez vous !!!!!!on est obligé
pour toi soeur aicha c est dans tes droits de le denoncer un mec qui a des papiers et qui ne veut pas travailler autant qu il retourne au bled .....comment veux tu que les français de deviennet pas racistes quand ils voient des nouveaux arrivés profiter du systeme français ???? tu verra dans l avenir la galere qui va te faire ???
je te souhaite bon courage

salam oualikoum

effectivement comment veux-tu que les français ne deviennent pas racistes devant des types comme toi ? personne ne t'oblige à insulter celle avec qui tu as fait un mariage gris et personne non plus ne t'oblige à rester chez les gawris
En un seul mot : ton discours me fait gerber et je te souhaite de retrouver le plus vite possible le chemin du pays de tes respectables traditions
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