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lilya7 a écrit:
bonsoir, j suis mariée depuis 2010 avec un conjoint français, on a fait le mariage au Maroc mixte et je suis rentrée en France en 2011. ça se passe pas bien avec lui, il y a malheureusement des violences conjuguales donc j'ai divorcé fin 2013 heureusement sans enfant, pour habiter avec mon cousin qui m'héberge en ce moment.
Je suis inscrit à pole emploi, j'ai pas de RSA ni aucune ressource.
La première que je suis arrivé en France c'est avec un visa puis j'ai renouvelé 2 fois.
Est ce qu'on peut me renouveller ma carte de sejour qui arrive à échéance en Février
Que dois je faire? MERCI D'AVANCE
Bonjour,
Malheureusement, pas de ressources, pas de logement, pas de renouvellement.
salam mais relis bien son poste il y a la violence conjugale
Salam,
Si si, j'ai bien lu qu'il y avait violence conjugale. Mais entre ce qui est dit et la réalité cela fait 2. Quand tu lis tous les post concernant les femmes venues avec un RF, comme par hasard, elles divorcent pour "violence conjugale". Combien même, si cela était vrai, il faut le prouver. Et n'y a qu'un rendu de jugement de divorce qui fait foi. Si le JAF, confirme un divorce pour violence, autrement dit un divorce pour faute, déjà la procédure est très longue. De plus il faut le prouver avec des plaintes, des certificats médicaux, validés par le médecin de médecine médico légale, de l'hôpital de ton secteur. Cela ne se fait pas comme ça. Voilà pour le divorce pour violence.
Ensuite il y a la logique. Comment une femme, qui est en France, depuis 3 ans, fera pour vivre ? Elle ne travaille pas, donc pas de logement, pas de rsa, (puisqu'il faut 5 ans sur le territoire avec un titre de séjour permettant de travailler), et que la posteuse n'a pas. Vu la crise actuelle, et sans être pessimiste, je doute fort que l'administration accepte de délivrer un titre de séjour à une personne qui n'aura pas de quoi survivre.
salma sos sourriers c vrai que tu connais pas mal de choses concernant la loi française mais g remarqué que souvent tu te trompes par ex tu dis pr le RSA il faut 5 ans sur le territoir français alors là je peux te dire que je connais une personne qui est depuis 3 ans en france elle touche le RSA + logement sociale
Salam,
Qui ne peut pas toucher le rSa ?
Au delà des différentes conditions pour obtenir le RSA, certaines personnes sont exclues du dispositifs :
Les étrangers (non ressortissants communautaires) :
qui ne disposent pas d’un titre de séjour autorisant à travailler
ou disposant d’un titre de séjour autorisant à travailler depuis moins de 5 ans
Les ressortissants communautaires, de l’EEE ou de la Confédération suisse entrés en France pour y chercher un emploi et qui s’y maintiennent à ce titre (CASF, art. L.262-6)
Les étudiants, les élèves, ou stagiaires, même âgés de plus de 25 ans (CASF, art. L. 262-4)
Sauf dérogation accordée par le président du conseil général si la situation particulière du bénéficiaire le justifie (CASF, art. L. 262-8) ;
Les personnes en congé parental, en congé sabbatique, sans solde ou en disponibilité (CASF, art. L. 262-4)
Exception pour les parents isolés.
Tu peux le vérifier sur le site de la CAF. Maintenant lorsque je donne une info, elle est d'ordre générale. En France il y a 2 choses, d'un côté tu as les lois, de l'autre ceux qui les appliquent.
Si des personnes étrangères bénéficient du RSA, je te dirai tant mieux pour elles. Mais lorsque la CAF fait ses recoupement, entre le Trésor Public, la CPAM, et les banques, personne n'est à l'abri d'un remboursement de trop perçu. Sachant que légalement le RSA n'est pas saisissable; mais la CAF est le seul organisme qui s'octroie le droit du prélèvement à la source pour se rembourser des trop perçus.
Donc la personne que tu connait, soit elle est dans une situation qui lui donne le droit de le percevoir, notamment si elle est reconnue malade et incapable de travailler, soit elle a fait une fausse déclaration.
Toujours est-il que les infos que je donne, sont pour éviter justement, de croire que parce que une personne a tel droit, que forcément l'autre personne y a le droit aussi. Tout est relatif.
Quand à dire que je me trompe souvent, j'aimerai savoir quelles sont les autres sujets pour lesquels je me serai trompée ? Je te dirai pour finir, que ce n'est pas parce que l'on ne connais pas une loi, qu'elle n'existe pas. C'est mon métier, donc je suis toujours informée des derniers décrets.
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lilya7 a écrit:
bonsoir, j suis mariée depuis 2010 avec un conjoint français, on a fait le mariage au Maroc mixte et je suis rentrée en France en 2011. ça se passe pas bien avec lui, il y a malheureusement des violences conjuguales donc j'ai divorcé fin 2013 heureusement sans enfant, pour habiter avec mon cousin qui m'héberge en ce moment.
Je suis inscrit à pole emploi, j'ai pas de RSA ni aucune ressource.
La première que je suis arrivé en France c'est avec un visa puis j'ai renouvelé 2 fois.
Est ce qu'on peut me renouveller ma carte de sejour qui arrive à échéance en Février
Que dois je faire? MERCI D'AVANCE
Bonjour,
Malheureusement, pas de ressources, pas de logement, pas de renouvellement.
salam mais relis bien son poste il y a la violence conjugale
Salam,
Si si, j'ai bien lu qu'il y avait violence conjugale. Mais entre ce qui est dit et la réalité cela fait 2. Quand tu lis tous les post concernant les femmes venues avec un RF, comme par hasard, elles divorcent pour "violence conjugale". Combien même, si cela était vrai, il faut le prouver. Et n'y a qu'un rendu de jugement de divorce qui fait foi. Si le JAF, confirme un divorce pour violence, autrement dit un divorce pour faute, déjà la procédure est très longue. De plus il faut le prouver avec des plaintes, des certificats médicaux, validés par le médecin de médecine médico légale, de l'hôpital de ton secteur. Cela ne se fait pas comme ça. Voilà pour le divorce pour violence.
Ensuite il y a la logique. Comment une femme, qui est en France, depuis 3 ans, fera pour vivre ? Elle ne travaille pas, donc pas de logement, pas de rsa, (puisqu'il faut 5 ans sur le territoire avec un titre de séjour permettant de travailler), et que la posteuse n'a pas. Vu la crise actuelle, et sans être pessimiste, je doute fort que l'administration accepte de délivrer un titre de séjour à une personne qui n'aura pas de quoi survivre.
salma sos sourriers c vrai que tu connais pas mal de choses concernant la loi française mais g remarqué que souvent tu te trompes par ex tu dis pr le RSA il faut 5 ans sur le territoir français alors là je peux te dire que je connais une personne qui est depuis 3 ans en france elle touche le RSA + logement sociale
Salam,
Qui ne peut pas toucher le rSa ?
Au delà des différentes conditions pour obtenir le RSA, certaines personnes sont exclues du dispositifs :
Les étrangers (non ressortissants communautaires) :
qui ne disposent pas d’un titre de séjour autorisant à travailler
ou disposant d’un titre de séjour autorisant à travailler depuis moins de 5 ans
Les ressortissants communautaires, de l’EEE ou de la Confédération suisse entrés en France pour y chercher un emploi et qui s’y maintiennent à ce titre (CASF, art. L.262-6)
Les étudiants, les élèves, ou stagiaires, même âgés de plus de 25 ans (CASF, art. L. 262-4)
Sauf dérogation accordée par le président du conseil général si la situation particulière du bénéficiaire le justifie (CASF, art. L. 262-8) ;
Les personnes en congé parental, en congé sabbatique, sans solde ou en disponibilité (CASF, art. L. 262-4)
Exception pour les parents isolés.
Tu peux le vérifier sur le site de la CAF. Maintenant lorsque je donne une info, elle est d'ordre générale. En France il y a 2 choses, d'un côté tu as les lois, de l'autre ceux qui les appliquent.
Si des personnes étrangères bénéficient du RSA, je te dirai tant mieux pour elles. Mais lorsque la CAF fait ses recoupement, entre le Trésor Public, la CPAM, et les banques, personne n'est à l'abri d'un remboursement de trop perçu. Sachant que légalement le RSA n'est pas saisissable; mais la CAF est le seul organisme qui s'octroie le droit du prélèvement à la source pour se rembourser des trop perçus.
Donc la personne que tu connait, soit elle est dans une situation qui lui donne le droit de le percevoir, notamment si elle est reconnue malade et incapable de travailler, soit elle a fait une fausse déclaration.
Toujours est-il que les infos que je donne, sont pour éviter justement, de croire que parce que une personne a tel droit, que forcément l'autre personne y a le droit aussi. Tout est relatif.
Quand à dire que je me trompe souvent, j'aimerai savoir quelles sont les autres sujets pour lesquels je me serai trompée ? Je te dirai pour finir, que ce n'est pas parce que l'on ne connais pas une loi, qu'elle n'existe pas. C'est mon métier, donc je suis toujours informée des derniers décrets.
salam sos courriers désolé pr le retard alors la personne que je connais elle est du Maghreb elle est parent isolé .. quand je t ai di tu te trompes souvent je voulais dire que g remarqué que plusieurs fois tu donne une réponse négative mais le lendemain tu reviens avec une autre positive aprés t avoir appelé ton ami qui travaille juriste qui connait mieux que toi
En tout cas c trés gentil de ta part d essayer d aider les gens ...bonne soirée
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lilya7 a écrit:
bonsoir, j'ai toutes les preuves de violences conjuguales pour constituer un dossier de renouvellement de la carte de sejour que j'ai donc vu avec une assistance sociale qui m'a confirmé une forte probabilité pour ce renouvellement.
En ce qui concerne le RSA, j'ai pas besoin puisque je suis hébergée chez la famille donc ça veut dire j'ai un logement.
Pour le divorce, on l'a fait à l'amiable ,le jugement de divorce ne s'est pas fait pour raisons de violences conjuguales. J'ai seulement les certificats médicaux, les mains courantes et les plaintes pour violences conjuguales ainsi que les factures d'hopital ou j'ai séjourné à cause de lui.
Je pense que ce soit possible qu'il me renouvelle la carte, qu'en pensez-vous !!
En tout cas je le souhaites , merci pour vos réponses.
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nassima234 a écrit:
d'après ma connaissance il a eu des enfants, il a le droit d'être régularisé (carte de séjour parent d'enfants français), c'est une affaire de temps, vous ne pouvez plus rien faire, se sont ses enfants comme ils sont les vôtres, et si vous aviez eu besoin de lui pour faire ces enfants, car vous ne pouviez pas les faire toute seule. vous ne pourrez le priver d'exercer sa paternité, ce ne sont pas un meuble ou une télévision dès que tu montres la facture tu prouves la droit de possession, et c'est pareil pour lui.
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itri132 a écrit:
bonjour,
je me suis mariée avec un blédard qui était en france depuis 10 ans en situation irrégulière. après notre mariage, il est parti au maroc pour régulariser sa situation. il est revenu en france avec 1 visa famille vie privé à renouveller tous les ans. De cette union 3 enfants sont nés.
mariée depuis 2ans et 8 mois, j'ai entamé une procedure de divorce.
je sais que maintenant son dossier a été bloqué pour son renouvellement. mais je ne sais pas pour combien de temps son dossier sera bloqué. il a un avocat qui se penche sur sur cette affaire de renouvellement de titre de séjour.
En ce qui me concerne j'ai envoyé un courrier au procureur de la république, au responsable du service des étrangers à la préfecture et au préfet pour les informer que l'objectif pour mon mari était d'obtenir la nationalité francaise, que j'ai été trompé sur les attention de mon mari quant à ce mariage et qu'il a abusé de ma confiance. ( au début tout est beau tout est neuf, le mariage s'est génial. et au fur et a mesure que le temps passe et que mon mari me sait enceinte une nouvelle fois et qu'il est obligé d'attendre 5ans pour déposer une demande de carte de nationalité francaise, j'ai vu mon mari changer en mal. c'était fini les beaux jours. il était toujours absent de la maison, il sort au petit matin 6h30/7h et rentre trés tard le soir minuit/2 heures du mat', aucun interêt pour ses enfants, la majorité du temps alcolisé quand il rentre)
Aujourd'hui, nous sommes séparés dans l'attente que le divorce soit prononcé. En attendant cette date, il ne cherche meme pas après ses enfants! il ne se soucis que d'une chose : le renouvellement de ses papiers.
je veux que mon futur ex-mari ne puisse plus renouveller son titre de séjour et soit expédier une fois pour toute au maroc.
je sais que si il se remarie avec une personne ressortissante francaise, il pourra refaire toutes ses démarches pour obtenir cette maudite nationalité francaise. Mais en attendant je ne veux pas qu'il obtienne ce qu'il veut grace à moi ou ces enfants.
Les textes de loi changent en permanence à ce sujet, mais, en 2012 est ce que le fait d'être père d'enfants francais peut justifié le renouvellement de son titre de séjour. En sachant qu'il ne s'interresse pas à ses enfants mais devant la JAF il a fait le malheureux et respect bien le versement mensuel de la pension alimentaire qu'il doit verser.
comment je peux faire? là je suis un peu perdue, mais je souhaite montrer à cet homme que ce n'est pas comme ça que l'on traite sa femme et ses enfants (indifférence, violence psycologique, insultes, dénigrement, aucune attention pour sa famille dans la vie personnelle, mais dès qu'il y a une tierce personne, il est le mari idéal et le père parfait)
pouvez-vous m'aider SVP?
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nassima234 a écrit:Citation
itri132 a écrit:
bonjour,
je me suis mariée avec un blédard qui était en france depuis 10 ans en situation irrégulière. après notre mariage, il est parti au maroc pour régulariser sa situation. il est revenu en france avec 1 visa famille vie privé à renouveller tous les ans. De cette union 3 enfants sont nés.
mariée depuis 2ans et 8 mois, j'ai entamé une procedure de divorce.
je sais que maintenant son dossier a été bloqué pour son renouvellement. mais je ne sais pas pour combien de temps son dossier sera bloqué. il a un avocat qui se penche sur sur cette affaire de renouvellement de titre de séjour.
En ce qui me concerne j'ai envoyé un courrier au procureur de la république, au responsable du service des étrangers à la préfecture et au préfet pour les informer que l'objectif pour mon mari était d'obtenir la nationalité francaise, que j'ai été trompé sur les attention de mon mari quant à ce mariage et qu'il a abusé de ma confiance. ( au début tout est beau tout est neuf, le mariage s'est génial. et au fur et a mesure que le temps passe et que mon mari me sait enceinte une nouvelle fois et qu'il est obligé d'attendre 5ans pour déposer une demande de carte de nationalité francaise, j'ai vu mon mari changer en mal. c'était fini les beaux jours. il était toujours absent de la maison, il sort au petit matin 6h30/7h et rentre trés tard le soir minuit/2 heures du mat', aucun interêt pour ses enfants, la majorité du temps alcolisé quand il rentre)
Aujourd'hui, nous sommes séparés dans l'attente que le divorce soit prononcé. En attendant cette date, il ne cherche meme pas après ses enfants! il ne se soucis que d'une chose : le renouvellement de ses papiers.
je veux que mon futur ex-mari ne puisse plus renouveller son titre de séjour et soit expédier une fois pour toute au maroc.
je sais que si il se remarie avec une personne ressortissante francaise, il pourra refaire toutes ses démarches pour obtenir cette maudite nationalité francaise. Mais en attendant je ne veux pas qu'il obtienne ce qu'il veut grace à moi ou ces enfants.
Les textes de loi changent en permanence à ce sujet, mais, en 2012 est ce que le fait d'être père d'enfants francais peut justifié le renouvellement de son titre de séjour. En sachant qu'il ne s'interresse pas à ses enfants mais devant la JAF il a fait le malheureux et respect bien le versement mensuel de la pension alimentaire qu'il doit verser.
comment je peux faire? là je suis un peu perdue, mais je souhaite montrer à cet homme que ce n'est pas comme ça que l'on traite sa femme et ses enfants (indifférence, violence psycologique, insultes, dénigrement, aucune attention pour sa famille dans la vie personnelle, mais dès qu'il y a une tierce personne, il est le mari idéal et le père parfait)
pouvez-vous m'aider SVP?
bonjour, SOS, je parlais de itri 132, regarde son message
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mims.chelha a écrit:
Salam Sos Courriers
J'ai vu que tu t'y connaissait en droit et notamment en ce qui concerne les cartes de séjours. Pourrais-tu m'aider ou du moins répondre à certaines de mes questions stp?
Merci d'avance!!!
Vous pouvez divorcer sans qu'il retourne au maroc pour qu'il continue de voir son enfant, le futur bébé et t'aider aussi! Le craquage des cartes, je pense qu'il etait dans un etat incontrolé peut etre un petit verre, ca arrive.Citation
nanny71 a écrit:
Bonjour, alors voila mon histoire. Je me suis mariée le 4 mai 2012 au Maroc. Mon époux est arrive le 28 décembre 2012 en France. Au début tout allait très bien avec lui, nous avons eu une petite fille le 26 janvier 2013 soit 1 mois après son arrivée en France et aujourd'hui je suis enceinte de 8 mois. Mais voila le problème, depuis quelque temps il a changer. Il sort le soir, fume, boit, va en boite et quand il rentre, on fait que se prendre la tête. Il y a 15 jours, on c vraiment pris la tête et la, il ma dit qu'il ne m'aimait pas et qu'il ne ma jamais aimer, et après il a craquer son récépissé et bruler sa carte vital. Mais voila, aujourd'hui il regrette son geste et il fait que me poser des questions sur comment il va faire pour ses papiers. Mais a l'heure actuel je ne veux plus de lui. Donc quels sont les démarches que je doit faire pour divorcer et pour qu'il retourne au Maroc. Merci de vos réponses et de m'aider.
Votre maison, tu peux faire cadeau à ta femme, si elle peut continuer à payer; vendre et partager les sous => tout ça votre "divorceur" sait le regler ce genre d'achat du couple.Citation
Hamid2007 a écrit:
bonjour, je me suis mariée avec une francaise depuis 1 ans et demi ma femme elle veux divorce et moi j ai que une carte séjour de 1 ans ,moi et ma femme en a acheté une maison par crédit sa fait 1 ans je veux savoir je peux faire quoi dans cette situation
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mister47 a écrit:
Bonsoir les amis(es),
Que le monde est bien perturbé. Il y a des failles et certains savent bien en profiter. Je compati à la douleur de ceux et celles qui se fond avoir et qui ne se rendent compte de la supercherie qu'une fois la naissance d'un ou plusieurs enfants.
Malheureusement, ces personnes qui profitent de ce "système" sont très fort. Ils savent faire preuve d'imagination et n'hésitent pas à faire appel à leur démon pour atteindre le buter de profiter de la faiblesse morale ou sentimentale des femmes et hommes ayant les papiers français.
Je ne saurai vous demander d'être prudent et de toujours vous demander ce qu'il y a derrière un mariage rapide, imprévu et trop charmeur.
Je ne souhaite pas non plus généraliser, car l'amour existe bien entre deux personnes de pays différents, et j'en ai l'exemple que quand c'est fait avec amour et respect la vie se bâti bien. Mais c'est quand même rare.
Inutile de vous dire qu'au sein de mon entourage nous sommes victimes d'un mariage GRIS. Pas trop de solutions aujourd'hui à part le divorce... L'expulsion au pays d'origine devrait-être la seul règle, enfants ou pas ! (les enfants pourront toujours aller le voir en vacance, s'il le mérite bien-sur) La Loi devrait aller dans ce sens, ce qui limiterai énormément ces phénomènes, une vraie plaie pour la société française. J'en appel à nos députés(es) dans l'immédiat, pour ceux qui sont croyant j'en appel à "Dieu" mais il les jugera quand l'heure viendra et si vous croyez en l'Amour, alors que l'Univers limite ces phénomènes et que le destin en sois changé...
(libre à chacun de croire en ce qu'il veut... tout en respectant les croyances des autres).
Alors si vous avez trouvé une faille dans le système juridique qui permettrai de renvoyer ces personnes à leur pays, je suis preneur. L'union fait la force. Ces abus n'ont que trop duré, et l'impunité n'a que trop cessée.
Merci de m'avoir lu.
Bien à vous.
Citation
ghisfr a écrit:Citation
mister47 a écrit:
Bonsoir les amis(es),
Que le monde est bien perturbé. Il y a des failles et certains savent bien en profiter. Je compati à la douleur de ceux et celles qui se fond avoir et qui ne se rendent compte de la supercherie qu'une fois la naissance d'un ou plusieurs enfants.
Malheureusement, ces personnes qui profitent de ce "système" sont très fort. Ils savent faire preuve d'imagination et n'hésitent pas à faire appel à leur démon pour atteindre le buter de profiter de la faiblesse morale ou sentimentale des femmes et hommes ayant les papiers français.
Je ne saurai vous demander d'être prudent et de toujours vous demander ce qu'il y a derrière un mariage rapide, imprévu et trop charmeur.
Je ne souhaite pas non plus généraliser, car l'amour existe bien entre deux personnes de pays différents, et j'en ai l'exemple que quand c'est fait avec amour et respect la vie se bâti bien. Mais c'est quand même rare.
Inutile de vous dire qu'au sein de mon entourage nous sommes victimes d'un mariage GRIS. Pas trop de solutions aujourd'hui à part le divorce... L'expulsion au pays d'origine devrait-être la seul règle, enfants ou pas ! (les enfants pourront toujours aller le voir en vacance, s'il le mérite bien-sur) La Loi devrait aller dans ce sens, ce qui limiterai énormément ces phénomènes, une vraie plaie pour la société française. J'en appel à nos députés(es) dans l'immédiat, pour ceux qui sont croyant j'en appel à "Dieu" mais il les jugera quand l'heure viendra et si vous croyez en l'Amour, alors que l'Univers limite ces phénomènes et que le destin en sois changé...
(libre à chacun de croire en ce qu'il veut... tout en respectant les croyances des autres).
Alors si vous avez trouvé une faille dans le système juridique qui permettrai de renvoyer ces personnes à leur pays, je suis preneur. L'union fait la force. Ces abus n'ont que trop duré, et l'impunité n'a que trop cessée.
Merci de m'avoir lu.
Bien à vous.
Ton post est une question ou une thèse? Desolé pour ma lenteur à comprendre tes écrits.
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