Une amie s'est marié au mois de septembre 2007, et désire divorcer ou annuler le mariage. Il n'est pas encore en france et elle n'a pas encore reçu le livret de famille.
- Quelles sont les démarches à suivre pour que tout se passe pour le mieux? - Que se passe til si le mari ne veut pas divorcer? - Est elle obligé d'aller au Maroc pour divorcer? - L'avocat est il obligatoire? - Que choisr le Divoce ou l'Annulation?
Qu'Allah vous assiste et facilite vos épreuves Amiiiiiiiiiiin
salut najate, je vais essayer de répondre à tes questions si je peux;on va se baser sur le droit français,pour divorcer il faut un avocat,comme son mari il au maroc,il lui faut un avocat là bas,le divorce se fait auprès du tribunal de résidence de celui qui le demande.mais comme le gar il est à l'etranger,ici ca va pas être possible,tu sais comme dans l'affaire de l'arche de zoé si tu regarde les info. Deuxièment il ya plusieurs divorces,divorce pour faute,divorce pour la cessation de communauté de vie après Six mois je crois,et divorce par consentement mutuel(à l'amiable). Le mariage pour l'annuler,ce n'est pas une réservation,ça se passe en justice devant le juge de la famille,ne s'annule que lorsque il n'y a pas eu consetement du conjoint,autrement dit mariage arrangé, sous la menace,ou un mineur dont les parents n'étaient pas d'accord,c bien encadré par la loi;je pense que ta copine n'est pas dans ce dernier cas,je l'espère. c'est ton avocat qui introduira la demande de divorce. y a quoi décourager je sais,moi j'ai un problème un peu plus compliqué que le votre,mais bon! voilà, si ta des questions n'hésite pas!
Alors cette soeur vit en france et lui au maroc où il travaille. Le mariage a été consommé. Il n'en pas de foyer conjual. Et la cause du divorce est l'inexistence de sentiments, incompatibilité des projets. Le probleme c'est qu'elle a remarqué tout ça aprés le mariage, a ce moment là il etait plus sincere. Mais kheir inchaAllah.
Si je me suis mal exprimé ou besoin d'autres infos dite le moi.
Najate Salam, écoute,comme j'avais dit hier il ya plusieurs sorte de divorce,il ya le Divorce accepté;un conjoint le demande et l'autre l'accepte celui là il est tout simple. le petit problème c que l'acte (mariage)est passé dans un térritoire étranger,donc le divorce sera se fera à l'étranger forcément. Par contre le droit francais ne sera pas appliquable,et je ne connais pas le droit marrocain(divorce,mariage,je pense que c un droit musulman,coran etc...) j'ai bien peur qu'il ne soit d'un autre âge,comme on compte encore en 1400 dans les pays du maghreb, bref j'espère qu'il y ait quelqu'un qui peux te renseigner. et bon courage!
deja reponse a toi le chameau: en droit marocain, un mariage consomé ne peut etre annulé mais il faut une procedure de divorce et la femme beneficie de l'indemnité de divorce(mout3a). alors qu'un mariage non consomé peut etre annulé je ne sais pas si toi aussi tu es un professionel du droit, car si c'est le cas jaimerai qu'on fasse plus ample connaissance.
pour toi najate57, tant que le mariage a été contracté au maroc, le divorce doit survenir au maroc suivant les regles de la competance territoriale et juridique.
le mariage a été contracté dans quelle ville du maroc et en quelle année?
je viens de trouver qu'on peut demander l'annulation pour Erreur,erreur sur la personne,lorsqu'elle nous a menti sur sa personnalité et ses qualités,par exemple la femme ne savait pas qu'étatit fou,fauché etc... Mais cela à la libre appréciation des juges,ce n'est pas sur qu'on va annuler! avocatoo; Un professionnel,c un grand mot,j'ai seulement fait 2 ans d'étude à la faculté,c'est pour ça que je connais un peu,et toi?
Alors le mariage a eté contracté a casablanca en septembre 2007. Peut on divorcer sans aller au maroc, c'est a dire une persone de la famille s'en occupe. Si y a encore a l'amiable.
Salam Najat, J'ai quelques conseils à te donner,d'abord il faut trouver un bon avocat,au Maroc à caza,ensuite il faut faire attention aux avocats véreux,qui connaissent pas bien le droit;et qui veulent se remplir les poches. normalement il te dira la même chose que ce qu'ont'a dit avocatoo et moi,la dernière fois. La présence je sais si elle est obligatoire,en tout on est convoqué pour la réconciliation avant de prononcer le divorce par exemple,(la réconciliation est obligatoire). la personne consernée exposera ses motifs à l'avocat,et ce dernierlui dira s'il faut annuler,ou demander le divorce,celui qui convient à sa situation,à l'amiable si les deux conjoints sont d'accord par exemple, ou bien divorce accepté. voilà si ta des questions n'hésite pas!
reponse a najat: pour le divorce amiable il faut imperativement que les deux parties soient presente
pour un divorce sans ta presence, il faut connaitre tes motivations et tes raisons de demande de divorce pour choisir la forme juridique la mieux adaptée.
avocatoo, moi je suis en France à Starsbourg depuis pluieurs années. je suis un peu étonné,je dois l'avouer de te voir donner des conseils gratuit. Tu sais quand j'ai eu à faire à des avocats en france,la première des choses que j'ai remarqué ,ils donnent l'impression qu'ils n'ont jamais de temps,et la consultation je peux te dire qu'elle chère même pour le plus nul d'entre eux! Bref,voilà je n'ai fait que 2 ans de droit à strasbourg,je n'ai pas repris mes études j'ai laissé tomber car je n'ai pas validé ma 2 ème année en 2006,je suis un peu passionné par le droit,les décions de justices etc.. Est ce que le droit marocain civil,ressemble au droit civil français?
Ben sa motivation c'est qu'il n'y a pas de sentiments envers son epoux. Son epoux est d'accord pour le divorce lhamdouliLAh. Quelle forme juridique choisir où sa presence n'est pas bligatoire???
J ai un seul point à préciser! l annulation de mariahe selon la loi mrocaine.
Il n y a annulation que dans un seul cas: si le mariage a été conclu malgré l existence d une condition l interdisant. Par exemple si apres le mariage on découvre que les mariés sont frere et soeur ( imaginez d autres cas semplables)
Par contre si aucun lien de parenté ni d alliance directe ou indirecte n a existé entre les mariés, la loi marocaine ne prévoit que le divorce.
Là, il faut savoir qu il y a plusieurs genres de divorces. Je me contente de ceci et si vous avez des questions, veuillez donner des précisions sur votre cas.
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Je suis particulieremet à la recherche de tazis par naissance ou par résidence.
inaouen, est ce que le mariage arrangé est une des condition qui interdit le mariage en droit marocain? en Frnace ça l'est.
Je me demande si elle ne peut pas demander l'annulation dans son cas? par contre Najat il faut une preuve que le mariage été fait à son issue,et que elle n'avais pas des sentiments pour son mari. Si non ça va pas marcher,qu'est ce que vous en pensez les autres? Avocatoo,je t'ai envoyé un Mail sur ton adresse.
Avocatoo, merci beaucoup pour ton mp inshaAllah. Lechameau merci a toi aussi. La soeur a appellé le consulat, et il lui demande d'ecrire une lettre pour leur exposer son cas et qu'elle desire annuler le mariage inchaAllah et qu'elle n'a tjrs pas eu son livret de famille. Si quelqu'un a deja fait ça, peut il m'aider ou juste me donner des indications.
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