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Salam waleikom. J'ai quelques questions concernant les démarches à suivre lors de l'arrivée en France d'un conjoint de français. Etant actuellement en Algérie avec mon époux, nous seront de retour le 25/11/18 inshAllah.
En attendant, j'aurais aimé avoir des conseils/réponses concernant tout d'abord les papiers à ramener pour le conjoint étranger.
Pour le moment nous avons l'acte de naissance en français (ec07) et sa traduction conforme et agréée. Son permis de cuiduire original, photocopie et traduction conforme et agréée, son visa avec mention "titre de séjour à solliciter dans les 2 mois" de son arrivée en France.

1. Quand est-ce qu'est remis le récipissé? Est-ce dès la première demande du titre de séjour (lorsqu'on va se renseigner en présentant le visa) ou est-ce lors du rendez-vous pour déposer le dossier (rdv qui peut mettre du temps d'après ce que j'ai pu lire).
2. Est-ce que le beau-père ou la belle-mère peut se rendre en sous-préfecture et prendre un rdv pour son beau fils dans le cas où l'épouse n'est pas (encore) présente en France? Ou est-ce seulement l'épouse (française) qui doit faire la démarche ?
3. Étant donné que nous nous sommes mariés le 10/08/17 et transcription le 31/08/18, à partir de quelle date est valable 1 an de mariage selon l'administration française ? Sachant que je suis enceinte de 6 mois, cela change-t-il quelque chose à notre demande ?
BarakAllahwfikom.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 14/11/18 19:28 par B4O.

bonsoir

1. tout dépens de la préfecture générale tu peut dépose le dossier directement en sous préfecture sera avec un rendez-vous

2. non il demande la présence de la personne

3. non sera surtout au niveau des soin qu il y aura des problème sans titre de séjour impossible d avoir une carte vital

Salam.

Si le dossier est complet lors du rdv alors ils vous remettront un récépissé valable 6 mois avec autorisation de travailler.

Tout depend de la prefecture .

Je depend du havre et les rendez vous s effectue en ligne .

Pour d autre directement sur place et uniquement les personnes concernées peuvent prendre rdv.

Je confirme , il faut un titre de sejour pour la secu

Merci @crazydo et @cocotteminute pour vos réponses. Un ami à mon mari qui a eu son titre de séjour il y a 6 ans lui avait conseillé de prendee rdv à l'avance car dans son cas c'est sa femme qui a pris le rdv pour lui.
Donc si je comprends bien même s'il obtient le droit de travailler avec son récipissé il devra attendre d'être affilié à la secu?

Et pour les timbres fiscaux (269€) c'est pour tous les conjoints de français ?
Au fait pour l'offi ça concerne aussi les algériens ?

bonjour

je suis pas un expert mes sont les réglé que j’ai suivi ..

les lois en 6 ans on beaucoup changer la sécurité sociale en 2016 a crée la loi puma.
qui oblige une personne a résider 3 mois en France avant demande une carte vital

avec un travail tu peut directement l avoir

avec un récépissé sa veut juste dire que son dossier est en coure instruction

tout dépend du visa que vous avait

il y'a une lettre sur le visa c = court séjour donc pas de carte vital avant 3 mois

visa d = long séjour tu directement demander normalement

pour les timbres fiscaux (269€) c est le tarif pour tout le monde

Offi les algériens sont pas concernait pour dépose leur dossier de titre de séjour

Voila , il faut qu'il soit affilié à la sécu avant .

Pour le premier titre de sejour , pour tout les conjoints français c 269euro même pour les algeriens .( a remettre le jour ou vous aller récupérer sa carte de sejour .

Pour l'offi , ça conserne tout le monde sauf que c la prefecture qui decide de vous y envoyer ou pas .

( quand nous avions deposer sur rdv le dossier en prefecture , nous avions remplie sur place un formulaire de non polygamie et un autre formulaire declaration de communautés de vie.

J'ai laisser mon mari remplir sa parti et moi la mienne ( il parle et ecrit) puis j ai poser la question de l offi a l agent qui nous a reçu si on allait être convoquer pour la visite medical ou le test en français, elle nous a répondu : " monsieur parle français et l ecris donc non "

J'ai quand même apeler l offi de mon département pour être sûr ils m'ont répondu :" votre mari est algerien et vous française, donc c fort probable que l on vous contacte pas ni pour signer le contrat d intégration ni visite médical"


J'ai rappelé deux mois après meme reponse

Merci beaucoup pour vos réponses détaillées. Même si je voulais prendre de l'avance je verrai sur place les démarches à suivre.
Mon mari a un visa C 'famille de français' carte de séjour à solliciter dans les 2 mois.

Pareil mon mari a obtenue le même visa

bonsoir

visa c = court séjour (famille de français) pour faire simple sa veux juste dire qu'il vient te rendre visite, c est pour sa qu il a 2 mois max pour faire la demande de titre de sejour


donc 90 jour max en France il sera dans 90 jour sans papier officiellement tkt pas.

le papier de rendez de la préfecture et comme un tout petit récépissé vue que tu sera en attente de dépôt de dossier

Bonjour. Merci pour tes explications

Citation
crazydo a écrit:
bonsoir

visa c = court séjour (famille de français) pour faire simple sa veux juste dire qu'il vient te rendre visite, c est pour sa qu il a 2 mois max pour faire la demande de titre de sejour


donc 90 jour max en France il sera dans 90 jour sans papier officiellement tkt pas.

le papier de rendez de la préfecture et comme un tout petit récépissé vue que tu sera en attente de dépôt de dossier

(Re) bonjour. J'aimerai savoir pour l'ofii le consulat d'Oran ne nous a pas remis la feuille qu'on avait rempli. Comment on fait?

BONJOUR B40
arrête de te prendre la tète pour rien hhhh
le plus important c est la transcription et le visa et hamdoulilah ils son la et je t en félicite d ailleurs
tu et un membre très actif sur se forum et t es conseille vont nous manquer.
rentre tranquillement en France avec ton mari et tous vas se faire inchaallah.
moi je suis de fin juin audition faites juillet pour moi et août au consulat de annaba pour mon épouse qui et enceinte et qui et en Algérie!!!!!!!! et j ai aucune nouvelle de nante.

Citation
B4O a écrit:
(Re) bonjour. J'aimerai savoir pour l'ofii le consulat d'Oran ne nous a pas remis la feuille qu'on avait rempli. Comment on fait?

C'est plus fort que moi parce qu'on a vraiment galéré pour toutes ces démarches. En tout cas merci c'est gentil et pour ta femme envoyez les documents de grossesse (attestation de grossesse, déclaration de grossesse) à Nantes ça facilitera inshAllah. Et surtout assurez-vous que les comptes rendus soient bien reçus. Rabi ysahel.

Citation
SABER 25000 a écrit:
BONJOUR B40
arrête de te prendre la tète pour rien hhhh
le plus important c est la transcription et le visa et hamdoulilah ils son la et je t en félicite d ailleurs
tu et un membre très actif sur se forum et t es conseille vont nous manquer.
rentre tranquillement en France avec ton mari et tous vas se faire inchaallah.
moi je suis de fin juin audition faites juillet pour moi et août au consulat de annaba pour mon épouse qui et enceinte et qui et en Algérie!!!!!!!! et j ai aucune nouvelle de nante.

j ai déjà envoyer l attestation et les eco etc ... ils m on dit que sa changer rien pour eux.
mon instruction et terminer depuis septembre mais ils faut quand même attendre.
tu les connais mieux que moi
zéro humanités tout ce qu ils savent dire c est VOUS N AVEZ PAS RESPECTER LA PROCÉDURE DU CCAM.
J AI LA HAINE

Citation
B4O a écrit:
C'est plus fort que moi parce qu'on a vraiment galéré pour toutes ces démarches. En tout cas merci c'est gentil et pour ta femme envoyez les documents de grossesse (attestation de grossesse, déclaration de grossesse) à Nantes ça facilitera inshAllah. Et surtout assurez-vous que les comptes rendus soient bien reçus. Rabi ysahel.

Kheir inshAllah je sais que c'est dur mais vous avez passé le plus gros et ce n'est plus qu'une question de temps. Ta femme est enceinte de combien de mois? (Si ce n'est pas trop indiscret)

Citation
SABER 25000 a écrit:
j ai déjà envoyer l attestation et les eco etc ... ils m on dit que sa changer rien pour eux.
mon instruction et terminer depuis septembre mais ils faut quand même attendre.
tu les connais mieux que moi
zéro humanités tout ce qu ils savent dire c est VOUS N AVEZ PAS RESPECTER LA PROCÉDURE DU CCAM.
J AI LA HAINE

4 mois

Citation
B4O a écrit:
Kheir inshAllah je sais que c'est dur mais vous avez passé le plus gros et ce n'est plus qu'une question de temps. Ta femme est enceinte de combien de mois? (Si ce n'est pas trop indiscret)

Du coup ça ne se voit pas encore. Vous aurez certainement votre transcription avant la fin d'année inshAllah. Pas d'inquiétude.

Citation
SABER 25000 a écrit:
4 mois

si ca se voit
inchaallah ma sœur je l espère vraiment
de toute façon je les appel deux a trois fois par semaine
franchement c est très très dur de ne pas être au cote de ça femme dans des moment pareil
je passer 15 jours en France et 15 en Algérie.mais mon commerce a subi une baise de 60 % et la je suis bloquer!!!!!
j ai 44 ans ma femme 34 ans en et pas des gamins alors pourquoi toute cette procédure?
3 ans pour divorcer et 2 ans pour me remarier 5 ans de perdu de ma vie VIVE LA FRANCE

Citation
B4O a écrit:
Du coup ça ne se voit pas encore. Vous aurez certainement votre transcription avant la fin d'année inshAllah. Pas d'inquiétude.

Ah oui? Je suis enceinte de 6 mois mais ça se voit pas autant que ça quand je mets la jelaba.
Je sais combien c'est difficile. Mon mari a eu un visa schengen en juin il a pu venir en France avec moi pour 25 jours et le jour de son départ a été un déchirement. Entre la date de notre mariage (10/08/17) et aujourd'hui nous avons fait des allers/retours pour se voir. J'ai pu obtenir des congés sans solde et heureusement que j'habite chez mes parents et j'ai mes petites économies al hamdouliLah sinon je n'aurais pas pu me permettre de me déplacer aussi souvent.
Notre transcription a mis presque 1 an à cause du compte rendu de son audition qui a mis plus de 6 mois a être envoyé. Ensuite nous avons attendu presque 2 mois pour voir qu'il a eu un refus de visa touristique pour la France (demande faite avant la transcription) ensuite 33 jours pour que son numéro de passeport soit débloqué. Mais al hamdouliLah lors de la demande de visa cela a pris même pas une semaine.
Le BTM fait exprès de vous dire que cela (grossesse) ne changera pas votre dossier mais ce n'est pas vrai. Quand j'ai appris que le compte rendu de l'audition de mon mari était toujours à Oran j'ai fait appel à un avocat. On a envoyé mes documents de grossesse et j'ai harcelé le consulat de mais. J'ai eu une réponse 2 semaines après. J'ai rejoins mon mari on a eu un rdv au consulat pour comprendre le pourquoi du comment le 12/08/18 et le 30/08/18 on a eu la transcription. Pourtant quand j'ai appelé Nantes le monsieur m'a dit qu'on allait avoir la transcription dans 2 semaines alors qu'on était déjà transcrits.
Pour la demande de visa j'ai aussi joint mes documents de grossesse en écrivant une attestation sur l'honneur pour que le consulat délivre un visa rapidement à mon époux et 1 semaine après visa accordé al hamdouliLah.
Désolée j'ai raconté ma vie mais tout ça pour dire que les auditions c'est chiants mais au final ça facilite votre demande de visa parce qu'ils ont déjà fait une enquête sur vous.
Rabi ysahel. Multipliez les dou'as et Dieu facilitera.

Citation
SABER 25000 a écrit:
si ca se voit
inchaallah ma sœur je l espère vraiment
de toute façon je les appel deux a trois fois par semaine
franchement c est très très dur de ne pas être au cote de ça femme dans des moment pareil
je passer 15 jours en France et 15 en Algérie.mais mon commerce a subi une baise de 60 % et la je suis bloquer!!!!!
j ai 44 ans ma femme 34 ans en et pas des gamins alors pourquoi toute cette procédure?
3 ans pour divorcer et 2 ans pour me remarier 5 ans de perdu de ma vie VIVE LA FRANCE

MERCI ma soeur
le problème c est que personne ne peut nous comprendre la majorité des couples attende la transcription pour consommer leur mariage.
nous c est autre chose on perd les meilleur moment dans un couple.
moi ce qui m énerve c est pour payer les impôt taxe et autre on et français et pour nos droits ils faut attendre!!!!
je suis rentrer d Algérie le 23/09 et les impôt sur les revenue c été pour le 15/09 j ai eu le droit a 10% de majoration ??? sur 21400 euros (qui et déjà énorme )ils mon rajouter 2140 euros!!!!!
8 jours de retard
par contre pour nos droits on doit attendre et la fermée.
TU TROUVE CA JUSTE ?
CELA FAIT 3 MOIS QU ILS ON NOS AUDITIONS ils attende quoi?que ca passe par le FBI ou la CIA?

Citation
B4O a écrit:
Ah oui? Je suis enceinte de 6 mois mais ça se voit pas autant que ça quand je mets la jelaba.
Je sais combien c'est difficile. Mon mari a eu un visa schengen en juin il a pu venir en France avec moi pour 25 jours et le jour de son départ a été un déchirement. Entre la date de notre mariage (10/08/17) et aujourd'hui nous avons fait des allers/retours pour se voir. J'ai pu obtenir des congés sans solde et heureusement que j'habite chez mes parents et j'ai mes petites économies al hamdouliLah sinon je n'aurais pas pu me permettre de me déplacer aussi souvent.
Notre transcription a mis presque 1 an à cause du compte rendu de son audition qui a mis plus de 6 mois a être envoyé. Ensuite nous avons attendu presque 2 mois pour voir qu'il a eu un refus de visa touristique pour la France (demande faite avant la transcription) ensuite 33 jours pour que son numéro de passeport soit débloqué. Mais al hamdouliLah lors de la demande de visa cela a pris même pas une semaine.
Le BTM fait exprès de vous dire que cela (grossesse) ne changera pas votre dossier mais ce n'est pas vrai. Quand j'ai appris que le compte rendu de l'audition de mon mari était toujours à Oran j'ai fait appel à un avocat. On a envoyé mes documents de grossesse et j'ai harcelé le consulat de mais. J'ai eu une réponse 2 semaines après. J'ai rejoins mon mari on a eu un rdv au consulat pour comprendre le pourquoi du comment le 12/08/18 et le 30/08/18 on a eu la transcription. Pourtant quand j'ai appelé Nantes le monsieur m'a dit qu'on allait avoir la transcription dans 2 semaines alors qu'on était déjà transcrits.
Pour la demande de visa j'ai aussi joint mes documents de grossesse en écrivant une attestation sur l'honneur pour que le consulat délivre un visa rapidement à mon époux et 1 semaine après visa accordé al hamdouliLah.
Désolée j'ai raconté ma vie mais tout ça pour dire que les auditions c'est chiants mais au final ça facilite votre demande de visa parce qu'ils ont déjà fait une enquête sur vous.
Rabi ysahel. Multipliez les dou'as et Dieu facilitera.

Modifié 2 fois. Dernière modification le 17/11/18 12:01 par SABER 25000.