je viens vous parler un peu de ma situation que j'avais deja exposé dans un autre sujet..
Aujourd'hui je suis en attente du visa pour mon mari damour ki est loin de moi depuis 7 mois maintenant, je craque j'en peux plus le consulat nous balade toujours et encore
mon mari étai en france depuis 2002 on est reparti au maroc l'été dernier pour demander un VLS conjoint francais on a passé tous les test et entretien l'anné derniere le dernier c'était en octobre pour moi
je relance le consulat tous les mois par mail pour savoir ou sa en est, et au mois de janvier il nous disent qu'ils ont demandé un complément d'info à la préfecture de seine et marne, je vous explique pourquoi
en fait mon mari était marié avant d me connaitre, il n'est pas resté longtemp avec son ex femme a peine un an elle est parti du jour au lendemain sans raison particuliere bref il est maintenant divorcé d'elle depui 2004 on a fait toutes les demarches elle ne s'est meme pas présenté durant les audience au tribunal
on s'est rencontré en 2005 et on a habité ensemble en 2006 on a des peurves et tout, comme il était encore marié a l'époque on n'a pu se marier qu'en janvier 2009
quand on est rentré au maroc ca faisait deja 6 mois qu'on été marié (civilement)
tout ca pour vous dire que consulat demande des info à la pref de seine et marne alors que pour moi je pense que ca na aucun rapoort avec ce sur quoi il doivent statuer nous on dépend du 92 puisqu'on habite dans ce departement..
je les ai contacté (la préf) et il ne sont meme pas au courant de cette soi disant demande et la cerise sur la gateau c'est que j'ai attendu un mois avant de leur envoyer un nouveau mail pour savoir s'il avait recu la réponse de la pref et je leur ai rapeler par la mem occasion les texte de loi etc
voici la réponse qu'il me font : Bonjour Ce poste n'a recu aucun avis de la préfecture de seine et marne Cordialement
Franchement il se foutent vraiment de la gueule du monde !!!!
du coup jsui entré en crise de nerf !!!
je sais plus koi faire les amis !
mon mari me manque trop ca fait 3 mois ke je l'ai pas vu chaque jours je me di inchallah ca va venir sabri sabri mais la j'avoue c trop dur ! je pe mem pa allé le voir par ce que financierement c'est trop tendu ..
merci de m'avoir lu et désolé c'est long ! si vous pouvez me conseiller svp svp 3afakoum
salut le faite qu'il et était déjà marié ne veut rien dire car mon mari aussi avez était marié en 2001 avant notre rencontre ont eu droit a l'enquête de police car suite a se mariage il avait était en France et son visa avez expiré car son ex n'avait pas voulu lui faire les papiers du coup il es resté en France pour le divorce mes il avait eu 1 autorisation de quitté le territoire français donc il es reparti au bled en mai 2005 mes malgré sa ont a quand même gagniez mon mari et avec moi depuis le 4 juin 2009.essai de voir avec la cimade.bonne chancea vous deux.
salam c pas fa cil je te comprend ma sœur moi j'entre dans mon 4em mois,le consulat sa c'est sur qu'il se moque de nous,tu devrai faire un courrier a la commission contre les refus implicite,parce que a mon avis c'est un refus mai il font exprès de te dire c'est chose pour te laissé attendre,moi aussi y a 2 semaine il mon dit on va vous donné une repense d'ici le 18 la cimade ma dit de ne pas attendre de faire un courrier a la commission contre les refus parce que c'est des menteur, j'ai voulu attendre est effectivement il se moque de nous il ne mon pas contacté voila il faut les attaqué vu qu'il ne donne aucune raison de refusé
merci pour ta réponse mais dans le cas d'un visa pour conjoint francais il me semble qu'ils sont obligé de motivé si refus il y a et la a mon avis ca ne s'applique pas pour ce genre de visa après je peux me tromper Allahou 3alem
je vais essayé de contacter la cimade mem si j'ai pas grand espoir qu'ils puissent faire quelque chose personne ne peut rien faire de toute facon ils sont intouchable ouled el haram
wallah je suis fatiguée ..
en tout cas merci pour ta réponse c gentil de m'avoir répondu
je suis d'accord avec toi ca n'a rien a voir c'est pour ca que je comprend pas pk il ont demandé des info soit disant à la préf du 77 alors qu'on depend du 92
et mon mari lui n'avait pas de visa a son entrée en france donc c'est un peu different de vous deux
pour la cimade je ne pense pas vraiment qu'il pourront faire quoi que ce soit j'en ai deja consulté des association ca sert a rien personne n'a pouvoir
wallah jsé plu koi faire j'ai envie de tout péter !!!
Ya Rabi tsahal 3alina ya Rabi 3atina sbar
merci en tout cas de m'avoir répondu et plein de bonheur pour ton mari et toi
salam, je ne c'est pas s'il son obliger ou pas mai en tout cas c'est un refus implicite,moi je suis dans la même situation que toi,c'est se que mon avocat ma dit ,et c'est se que la cimade ma dit aussi,essaye dit allé il t'aideront a faire les courrier et toi la tu doit faire un courrier a la commission contre les refus parce que 7 mois c'est trop,moi je tes dit sa fais 4 mois et je vais le faire incha allah ,tes de quel endroit a marseille
ben pour sa pour voir s'il avait fait 1 demande et voir s'il avait eu 1 autorisation de quitté le territoire francais moi mon mari la eu et quand il et arrivé en france le 4 juin il l'ont gardé a l'aéroport pour voir avec le tribunal de carpentras et il et passé au tribunal le 25 septembre il a etait condamné a 90 euros d'amende.
a oui ,mon mari la eu aussi, je ne savais pas qu'il y avais une amande vraiment wled lehram, pas normale puisqu'il a quitté le territoire,comme en lui a demandé vraiment il se moque bien de nous had lkofar
Rabbi m3ak Mamina ! 7 mois c'est très long ! En tout cas, ne te laisse pas abattre ! Renseigne-toi auprès de la cimade et des différentes associations ! Ne baisse pas les bras ! Allez courage, Allah ysahhal 3alikoum inchaAllah ! Allah yghalbak 3alihoum !
non il a pas eu d'autorisation de quitter le territoire quand il vivait la bas c'est vrai qu'une fois il a eu une obligation de quitter le territoire mais à l'epoque on habité dans le 95
c'est bizarre quand meme cette histoire je savais bien que c'était louche la préf du 77 aucun rapport
1 chose et sur ils t'ont pas refusé le visa il ont juste demandé 1 complement pour ton dossier alors baisse pas les bras je sais que c'est dur a vivre mes courage ma belle bientot la fin de se calvaire.
box_207 je pense comme toi c'est pas comme si il était en mode silence pas de nouvelle ! c'est en cours meme si on comprend pas forcément et quil nou expliquent pas pk ce qu'il font
merci beaucoup c'est vraiment gentil inchallah que je craque pas et qu j'arrive à garder mon sang froid pour notre bien a tous les deux
en tout cas merci merci merci et k'Allah t'entende inchallah
ca me fait du bien d'en parler avec des personnes qui comprennent et qui ont connu ou vivent une situation similaire par ce que c pas évident !!
plein de bonne chose pour toi aussi avec ton homme Allah ifrahkoum inchallah toul 3amrekoum
je te comprend que ces dur et tres long je suis passé par la et surtout garde espoir car d'autre personne n'ont pas de reponse toi tu a des nouvelles et bientot tu nous dira que enfin ton mari a enfin eu son visa ces histoire de jours pour vous deux.courage ma belle.
Désolée pr toi, je suis bien placée pr te le dire et comprendre ce que vous endurez car je suis déjà passée par là mais conseil: Ne baisses plus les bras, il faut défendre son amour autant que possible. Autre chose, la cimade a aidé bcp de gens donc tu n'as qu'à leur faire confiance.
Tu trouveras ci-joint les démarches à accomplir et les délais pr faire valoir vos droits:
Quel recours si le Consulat refuse de vous délivrer un visa de conjoint de Français ?
Le Consulat doit vous accorder votre visa long séjour de conjoint de Français au plus tard 2 mois après avoir reçu votre dossier complet, sauf cas particulier liés aux évaluations et formations à l'étranger présentées ci-dessus.
Le Consulat doit vous donner un reçu (également appelé accusé de réception ou récépissé) lorsque votre dossier est complet.
C'est à partir de ce reçu que court le délai de 2 mois.
Si, après ces 2 mois, votre visa n'est toujours pas accordé, la loi considère alors que le Consulat refuse implicitement de vous délivrer le visa.
Vous n'avez donc pas besoin d'attendre un refus officiel du Consulat pour pouvoir engager les procédures de recours, il suffit que le Consulat fasse le mort pendant deux mois ou bien vous demande des pièces supplémentaires après ces deux mois (si le Consulat vous demande des pièces supplémentaires, adressez-les lui dans tous les cas de figure mais cela n'empêche pas de démarrer parallélement les procédures pour refus implicite de visa afin de ne pas perdre de temps).
Pour contester ce refus de visa , il vous faut engager une procédure en trois étapes différentes, chacune étant obligatoire (il est donc indispensable d'effectuer chacun de ces recours par lettre recommandée avec accusé de réception pour en conserver la preuve) : saisie du Consulat, saisie de la Commission de recours, saisie du Conseil d'Etat.
Vous pouvez décider de prendre les devants et d'engager la première étape juste un mois après avoir déposé votre demande de visa si vous n'avez pas de nouvelles du Consulat. C'est également une façon très efficace de vous rappeler au souvenir du Consulat qui décidera peut-être, constatant que vous connaissez vos droits et les procédures, de vous accorder le visa.
De plus, ne vous laissez pas être retardé si le Consulat déclenche une enquête administrative ou saisit le Procureur de la République. Le délai de deux mois après dépôt de la demande de visa est inclusif : il reste valable quels que soient les évènements qui pourraient survenir.
- Première étape, saisie du Consulat UN MOIS APRES le dépôt de votre demande de visa.
Une lettre recommandée avec accusé de réception doit être adressée au Consulat demandant les motivations du refus de visa. Si pas de réponse du Consulat un mois après qu'il ait reçu cette lettre, alors passage à la deuxième étape.
Remarque : Il est bon d'envoyer cette lettre seulement un mois après avoir déposé le dossier complet au Consulat si vous n'avez pas encore reçu de visa. Le Consulat a l'obligation de répondre à cette lettre dans un délai qui est aussi d'un mois. S'il ne vous délivre toujours pas de visa et de répond pas à votre lettre, vous ne perdez donc pas de temps et vous aurez achevé la première étape deux mois au total après le dépôt de votre demande, délai nécessaire pour pouvoir passer à la deuxième étape.
Exemple de lettre adressée au Consulat sur ce forum.
- Deuxième étape, saisie de la Commission de Recours contre les refus de visa DEUX MOIS APRES le dépôt de votre demande de visa à condition d'y joindre la preuve que le Consulat a déjà été saisi.
Si le Consulat ne vous a toujours pas délivré de visa un mois après que vous l'ayez saisi par lettre (c'est à dire deux mois après le dépôt de votre demande de visa), il faut alors saisir par lettre recommandée avec accusé de réception la Commission de Recours contre les Refus de Visa.
Attention, il est obligatoire de joindre à votre lettre de saisie la copie des documents que vous avez déposé au Consulat, la copie de vote passeport ... mais aussi la copie de la lettre de recours au Consulat et de son accusé de réception par le Consulat.
La Commission de recours a alors thériquement deux mois pour vous répondre MAIS VOUS N'AVEZ PAS BESOIN D'ATTENDRE SA REPONSE ET VOUS POUVEZ ENGAGER EN MEME TEMPS LA TROISIEME ETAPE.
Exemple de lettre adressée à la Commission de recours sur ce forum.
- Troisième étape, saisir le Conseil d'Etat EGALEMENT DEUX MOIS APRES LE DEPOT de votre demande de visa a condition de joindre la preuve que le Consulat et la Commission ont été saisis.
Le référé au Conseil d'Etat est rapide et la procédure ne prend que quelques semaines.
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