voila je vais inch allah me marié au mois d'octobre.j'ai passé mon ccm hamdoulillah jvien de le recevoir tout va bien de se coté la , mais j'ai un petit soucis je suis francais , de pere francais et de mere francaise et j'aurais voulu savoir si il me faut vraiment le certificat de nationalité parceke j'ai pas fais la demande pour ca papier et c super important j'ai cru comprendre si quelqu'un pouvais me renseigner , ce serais formidable .
non ce n'est pas la peine si tu es française car la nationnalitè est marquè sur ta carte d'identitè ce n'est pas la peine tu dois juste egalisè ta carte d'identitè et ça suffit pour ce papier bon courage tu peux dire tu es de quel consulat
est ce que tu es sur de ce que tu dis parceque la j'avou jsuis en stress je dois partir inch allah le 12 septembre au maroc pour finir ramadan la bas et le probleme c que il me demande acte de naissance de moi de mon pere et de ma mere etant donne que j'habite dans le sud de la france et que mon pere est ne en region parisienne et ma mere du cote de bordeaux, pour avoir les acte de naissance deja c pas evident car la mairie de ma mere na pas de site internet pour la demande d'acte je dois tout faire par courrier le tps que je le recoive, et que je fasse la demande de certificat, je serais deja parti malheuresement je crois.
voila les documents demandés pr un mariage adoulaire mixte, pr la partie francaise :
- demande de mariage au nom de Mr le juge de famille - casier judiciaire centrale du ministre de la justice à rabat - casier judiciaire délivré par les autorités de son pays - acte de l islam - certificat de nationalité - certificat medicale pour mariage - attestation & bulletin du salaire - cpoies de 6 premiers pages du passeport et de la page ki comporte le cachet d entrée au maroc - copie de la carte d identité nationale légalisée au consulat - le jugement définitif du divorce s il ya lieu - copie intégrale de naissance - 4 photos d identité
ces pieces c pas la peine de faire la traduction si c en francais
merci nada je crois j'aurais jamais ce papier a temps alors . mais j'avou meme dans les maires les gens savent pas , je revien de la mairie de ma ville , la dame de l'etat civil me dis que la carte d'identite en cours de validité suffit pour prouver ma nationalité je comprend plus rien la enfin merci nada jvais faire la demande mas a mon avis je l'aurais jamais a temps
jsuis degouté la
merci a tous et a toute pour vos reponses du fond du couer merci
steph d'abord tu vas demmander le rdv pour capacitè c important car tout les rdvs sont prisent de 3 mois alors c important par email tu peux le prendre et le certificat est juste carte d'identitè puisque tu e de nationnalitè française sinon il te faut ( le papier provant que tu la possede) alors si tu as nationnalitè tu vas pas avoir un papier juste carte d'identitè l'egalisè sois chez toi à la mairie sois mèmme au consulat car ils font tout . bref si ton copier integrale de l'acte de naissannce et ce n'est pas les actes de naissance de tes parents car c toi qui vas se marier bon courage et l'acte de tes parents est necessaire que s'ils ne sont pas tes parents si tu est adoptive .bye a+
taktak steph il a son ccm, le cerificat de nationalité du la demande au tribunal,tu peu lire ca :
Le certificat de nationalité française est un document officiel, qui sert à prouver la nationalité française. Il indique comment et pourquoi le demandeur a la qualité de français, ainsi que les documents qui ont permis de l'établir. Il peut notamment être demandé dans les cas suivants : établissement d'une première carte d'identité sécurisée ou d'un passeport, candidature à un emploi dans la fonction publique.
Dépôt de la demande
Lieu du dépôt Selon sa situation, la personne doit s'adresser : • au tribunal d'instance compétent du lieu de son domicile, si elle réside en France, • au tribunal d'instance compétent de son lieu de naissance, si elle est née en France mais qu'elle réside à l'étranger, • au tribunal d'instance du 1er arrondissement de Paris (Service de la nationalité des Français établis hors de France, 30 rue du château des rentiers, 75647 Paris Cedex 13 ), si elle est née et réside à l'étranger.
Modalités de dépôt L'intéressé doit présenter sa demande personnellement. Il peut le faire seul dès l'âge de 16 ans. S'il a moins de 16 ans, il doit être représenté par la personne qui exerce l'autorité parentale.
Pièces à fournir
La liste des pièces ci-dessous n'est qu'indicative . Dans tous les cas, le tribunal est habilité à demander la production de pièces supplèmentaires, si les documents fournis par le demandeur ne suffisent pas à établir sa qualité de français. Les originaux des pièces sont demandés. Dans tous les cas • 1 justificatif d'identité (document d'identité français ou étranger ou titre de séjour) • 1 justificatif de domicile (factures récentes d'électricité, de gaz ou quittances d'assurance pour le logement ou contrat de location en cours de validité ou certificat d'imposition ou de non imposition ou notification de droits de la caisse d'allocations familiales ou de la sécurité sociale...) • 1 copie intégrale de son acte de naissance Personne née française par naissance en France, d'un parent né également en France • 1 copie intégrale de l'acte de naissance de son père et/ou de sa mère • et éventuellement tous autres pièces utiles Personne née française par filiation • 1 copie intégrale de l'acte de naissance de son père et/ou de sa mère • tous documents la concernant et concernant son père et/ou sa mère justifiant de la possession d'état de français (tels que carte nationale d'identité, passeport, carte d'immatriculation consulaire, certificat de nationalité, livret militaire, carte d'électeur...) • et éventuellement tous autres pièces utiles (en cas de naissance notamment à l'étranger et/ou de ses parents à l'étranger ou sur un territoire anciennement sous souveraineté française) Personne devenue française par acquisition volontaire (décret ou déclaration de nationalité) • selon le cas : • l' ampliation du décret ou l'exemplaire du Journal officiel où le décret a été publié ou l'attestation délivrée par le ministère chargé des naturalisations (sauf mention du décret sur l'acte de naissance) • ou • l'exemplaire original de la déclaration ou l'attestation délivrée par l'autorité qui a procédé à son enregistrement (sauf mention de la déclaration sur l'acte de naissance) • et éventuellement tous autres pièces utiles Personne devenue française par acquisition de plein droit durant sa minorité, en raison de l'acquisition de la nationalité française par l'un de ses parents • 1 copie intégrale de l'acte de naissance de son père et/ou de sa mère • et soit l' ampliation du décret ou de l'exemplaire du Journal officiel où le décret a été publié ou de l'attestation délivrée par le ministère chargé des naturalisations concernant son père et/ou sa mère • soit l'exemplaire original de la déclaration ou de l'attestation délivrée par l'autorité qui a procédé à son enregistrement concernant son père et/ou sa mère • et éventuellement tous autres pièces utiles Personne devenue française par acquisition de plein droit à sa majorité, par naissance et résidence en France pendant 5 ans • tous documents indiquant qu'elle a résidé en France pendant 5 ans de 11 et 18 ans ou de 13 à 18 ans ou de 16 à 21 ans (certificats de scolarité, contrats d'apprentissage, attestations de stage, certificats de travail...) • et éventuellement tous autres pièces utiles
Délivrance du certificat
Le certificat de nationalité française est délivré au seul intéressé par le greffier en chef du tribunal d'instance compétent. La délivrance est gratuite. A savoir : tous les tribunaux d'instance ne sont pas compétents pour délivrer le certificat. Se renseigner avant de se déplacer auprès du tribunal d'instance le plus proche de son domicile ou de sa mairie (service d'état civil) ou consulter la carte du site internet du Ministère de la justice.
re merci taktak mais comme a dit nada , steph il a son ccm mais merci quand meme c tres gentil de ta part merci beaucoup, donc nada tu es sur qu'il me faut ce papier ya pas de doute donc voila , je n'ai pas ce papier et delai d'obtention du document assez long j'avou donc ca va etre chaud la mais inch allah jvais trouvé une solution, a tout probleme solution comme on dis ya plus qu'a faire ca alors .
encore merci a vous mille merci et merci au forum YABILADI bien sur que ferions nous sans eux!!!!!!!
je suis passée par là aussi je suis de mère française mais de père algérien né en algérie qd elle était française le truc compliqué. Effectivement il te faut ce certificat de nationalité et je peux te dire qu'il faut que tu t'y prennes à l'avance car il faut en faire la demande au tribunal de grande instance et ça mais du tps 1 ou 2 mois tout dépend de leur dossier. Je me suis mariée à casa mon mari vivant la bas et j'en ai eu besoin il le demande. Par contre, je donne jamais l'original car tu ne l'auras qu'une seule fois dans ta vie ce certificat alors fournit leur des photocopies légalisées soit par le consulat du maroc d'où est ta femme ou alors par mairie en france.
erci à vous mais ds le tribunale pour un mariage mixte selon la convention entre maroc et la france ce n'est pas necessaire le certificat de nationalitè française sauf s'il ya une autre nationalitè sur ta carte d'identitè que la france exemlpe carte nationale française mais ( nationalitè portugais) oki mème si la nationalitè est d'un pays de l'union europeen là ils vont demander le papier poruvant nationalitè française sinon ils vont dire que tu vas au consulat du pays dont tu porte nationalitè et ma femme est passè ds cette etape ce n'est pas obligatoire sauf s'ils demmandent à des uns et ils dispensent pour les autres voilà bon courage
re a tous merci a tous de votre interet a mon probleme j'ai demander a ma femme d'aller voir l'adoul pour la liste des papier pour le tribunal et dans la liste, il y a bien certificat de nationalité je vais m'arranger pour le faire inch allah je l'aurais a tps quelqu'un peu me dire comment ca se passe pour recupere le certificat, je dois me deplacer ou bien est ce qu'ils peuvent me l'envoyé parceque j'ai apppele le tribunal je suis tombé sur une femme qui ma dis on verra quand vous deposerez votre dossier alors voila .
encore merc ia tous je suis vraiment touché de votre interet merci
ecoutes steph ce n'est pas obligatoire si tu as une carte nationale d'identitè sur la carte il ya nationnalitè française par exemple alors ce n'est pas la peine tout ce qui est interessant c'est
pour le tribunale marocainM
carte d'identitè deux exemplaire cerytifiè conforme chez l'administration marocainne le passport et les les tompons de entrèe et sortie du maroc si tu n'as pas une double nationnalitè marocainne / française les copiers integrales d'acte de naissance et casier judiciare casir judiciaire principale (au près de ministere de la justice marocain à rabat celui là tu peux l'avoir sur place ds 1 heure juste il te faut ( passport (tompons d'entrèe au maroc dernier entrèe et carte d'indentitè les deux l'egalisè. les photos recents 4 à 8 . capacitè à marriage pour les française et tout les gens qui portent la nationnailitè française mème s'ils ont nationnaalitè marocainne car la convention oblige le maroc de respecter la loi française . en ca de divorce de de veuf (justificatifs) jugement de la cours d'appel ( attestation de non opposition contre le jugemment ) en ca de veuf/ve attestation de decès. tout le dossier en 4 photocopiers . attestation de salaire pour le futur conjoint français contrat de location / logemment/ ou papiers justifiant le logemment de couple.
pour le marocain/nne : acte de naissance copier integrale (avec filliations pere mere) attestation de celibatiare attestation de fillançaille( necessaire) carte nationale l'egalisè deux copiers photos d'identitès recentes 4 à 8 . et la demmande sera faite sur place et ds 15 jours une enquète sera faite par la police et vous suivez votre dossier vers la grande prefecture de police ds la ville au le futur mari /femme installe. et après suivez votre dossier vers la grande wilaya ( province administrative comme lamairie en france) après les deux enquète le dossier reviens au tribunale chez le procureur du roi pour prendre la decision ( l'accord ou le refus) et c'est rare qn il refuse s'il ya une etat de non compatibilitè avec la religion exemple un futur mari français a fait un papier comme quoi il est convertis à l'islam pour se marier avec une marocainne mais à l'enquète la police lui a posè la question est ce que tu es musulman (il a dit que non ce n'est pas possible et ça c'est un non fermè et après le procureur du roi a refusè . bon courage à tout et pour la nationnalitè je dis ce n'est pâs necessaire sauf si le conjoint français n'a pas une nationalitè d'origine ( alors là il va rammennè decrèt de naturalisation) bye
taktak cher ami jte remercie pour tout ces renseignement j'espere tu as raison parceque la on est le 17 et je pars le 12 septembre alors ca va etre chaud pour l'avoir .jvais faire la demande quand mm parceque on sait jamais ta vu ca change tellement souvent les loi que voila mais jvous remerci tous pour votre aide merci beaucoup a vous tous
salam, en effet il te fo se papier la alors il fo vite ke tu fasses les demarches pour l avoir car ca prend en moyenne 2 mois ou 1 mois si tu les harcele alor fo se depecher felicitation pour ton ccm
salam jouina merci d'enrichir le forum mis de quoi tu parles qu'est ce qu'elle le faut ( steph) parles clairemment oki si certificat de nationnalitè ce n''est pas du tout le cas de steph sauf s'il ya une loi depuis debut 2009 et ce q<ue je sais c'est qu'il ya une loi mais t ce qui est nouveau c'est le test de langue et le medical et capacitè à mariage steph l'a eu c'est bien ... merci à vous tous ma femme a deposè la demmande de la transcription de l'acte de mariage adoulair ( mariage mixte qui etait avec t les documments ccm et tout mais depuis mars 2009 il n'ya pas de reponse et elle etait içi au maroc toute cette annèe et on a rien reçu surtout qu'on mis notre adresse au maroc ds lea formulaire et rien depuis cette date est ce qu'elle la faut aller au consulat demmander au comment leurs tèl ne reponds pas. merci s'il ya une reponse ou pas merci bcp à+
re ,taktak on est tous dans le mm cas tu sais on est tous la pour s'entraider inch allah faut y aller doucement tranquille. merci jouina pour ton aide c'est tres gentil.taktak j'avou ton hitoire c bizarre normalement tu aurais du avoir des nouvelles depuis bien longtemps deja, moi je serais toi j'enverrais juste un email histoire de leur rappeler que tu es la ta vu ca coute rien mais selon le conculat dont tu depend les delais change moi je sais perso c fes le conculat donc c l'un des plus rapide apres faut voir. tu as bien fais la traduction du mariage d'arabe a francais par un traducteur agréer du conculat parcequ si ta pas fais cherche pas c pour ca ca galere parceke normalement t'aurais deja du recevoir ton livret de famille essaye d'envoyer un mail et tien nous au courant si on peut t'aider inch allah c avec plaisir bonne soirée les amis et encore merci ++
merci oui bien faite la traduction d'arabe au français par un traducteur assermentè et par un traducteur qui n'est pas sur la le tableau à l'interieur du consulat ( tableau qui montre les traducteurs qui ne sont pas agèer par le consulat oui c'est ça ) et on atout donner alors il ne reste rien que la transcription et ça fait 6 mois d'attente mais ce n'est pas grave .
salam taktak!!! je te ferais remarqué que je ss trés clair car stef parle bien d un certificat de nationnalité il faut bien lire se qu ecrive les autres avant de marqué d importe quoi et en meme temps si tu veux que ca se passe plus vite pour toi il faut ke tu demande a recevoir ton livret au bled tu gagne environ 3 semaines (petite astuce)
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