bonjour a tous , on a voulu acheter un appartement dans le vendeur nous a demander de faire le compromis chez un notaire prés de lui , sous prétexte que le ce notaire gére l'affaire de son immeuble , le vendeur posséde a cet etape juste le titre mère , il est en cours au niveau des formalité technique puis ensuite il procede a l'eclatement des titre d'appart. il nous a proposer de signer avec lui et son associé le compromis , et aprés 3 mois l'acte de vente final le temps que les titres seront prétent. svp , merci de nous aider si cette action est normal et si aprés signature du compromis dans ces condition on peut annuler ou cas ou les choses passent mal
bonjour a tous , on a voulu acheter un appartement dans le vendeur nous a demander de faire le compromis chez un notaire prés de lui , sous prétexte que le ce notaire gére l'affaire de son immeuble , le vendeur posséde a cet etape juste le titre mère , il est en cours au niveau des formalité technique puis ensuite il procede a l'eclatement des titre d'appart. Erreur n°1, on ne fait jamais de compromis avec une personne ne possédant pas le TITRE FONCIER FINAL
il nous a proposer de signer avec lui et son associé le compromis , et aprés 3 mois l'acte de vente final le temps que les titres seront prétent. Rien ne garantit que le titre soit prêt. Et le notaire n'a pas le droit de faire un compromis sur un bien qui ne possède même pas de titre final svp , merci de nous aider si cette action est normal et si aprés signature du compromis dans ces condition on peut annuler ou cas ou les choses passent mal
Vous ne pourrez annuler le compromis que SOUS UNE SEULE CONDITION: -mettre en alinéas que le compromis et la vente ne seront effectifs que si le titre foncier est prêt avec une date limite. -vous serez obligé de verser les 10% d'accompte,le problème est que vous êtes au Maroc. On y connait les malversations, même si la vente est cassée pas sûr que tu puisses récupérer les 10%avancés vu que le notaire et ce cher vendeur m'ont l'air très proches!
Un seul conseil: NE PAS SIGNER DE COMPROMIS, trop de zone d'ombre et pas de titre foncier définitif
merci svp de vos reponses et aide
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merci beaucoup soadinou , le probleme c'est que le compromis a été signé(uniquement par acheteur et un associé du vendeur ,l'autre n'a pas encore signé ni le notaire) en mettant dans les conditions (cote vendeur :disposition des doc technique qui restent (mais sans date limite) + titre et cote acheteur :credit +acte de vente) .
+ toi tu trouves normal que la signature du compromis se fasse sans toutes les parties , sans même être devant un notaire représentant de l'Etat pour passation d'acte foncier???
Tu ne vois pas les lanternes rouges qui s'allument là??? Le vendeur +associé ont déjà signé mais l'acheteur non et le notaire beinnn on se demande quel est son rôle...
-les alinéas doivent être mis dans le compromis qui va être signé DEVANT NOTAIRE avec toutes les parties -toutes les parties doivent être d'accord sur ces alinéas -disposition des docs sans date limite???Bon courage! cela peut être dans un an comme dans 5 ans comme dans 3mois...Un notaire sérieux n'accepterait pas
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